4ème Réunion de 2017

1. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - décision modificative de 2017
(PDF 600 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - décision modificative de 2017
(PDF 299 ko) 3. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - décision modificative de 2017
(PDF 695 ko) 4. Service d'assistance technique au traitement des effluents et au suivi des eaux - décision modificative de 2017
(PDF 927 ko) 5. Laboratoire vétérinaire départemental - décision modificative de 2017
(PDF 41 ko) 6. Tarn-et-Garonne conseil collectivités - décision modificative de 2017
(PDF 262 ko) 7. Demande d'assujettissement à la TVA du Restaurant Universitaire
(PDF 617 ko) 8. Instruction budgétaire et comptable M52 Clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 546 ko) 8. Instruction budgétaire et comptable M52 Clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 1)
(PDF 436 ko) 8. Instruction budgétaire et comptable M52 Clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
(PDF 576 ko) 9. Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2018
(PDF 488 ko) 9. Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2018 (annexe 1)
(PDF 977 ko) 9. Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2018 (annexe 2 à 7)
(PDF 768 ko) 9. Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2018 (annexe 8)
(PDF 484 ko) 10. Constitution de provisions pour le budget principal et pour le budget annexe du Laboratoire Vétérinaire Départemental
(PDF 599 ko) 11. Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur - créances éteintes
(PDF 903 ko) 12. Laboratoire vétérinaire départemental - créances admises en non-valeur - créances éteintes
(PDF 976 ko) 13. Laboratoire vétérinaire départemental - remises gracieuses
(PDF 858 ko) 14. Remises gracieuses
(PDF 603 ko) 47 - Décision modificative de 2017
(PDF 0 ko)

15. Personnel départemental- transfert de la compétence transports à la Région Occitanie
(PDF 706 ko) 16. Personnel départemental - création d'emplois temporaires pour la base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 898 ko) 17. Personnel départemental - création d'emplois temporaires pour le centre de vacances de Mimizan-Plage
(PDF 952 ko) 18. Transformation d'un emploi d'ingénieur en technicien à Tarn et Garonne conseil aux collectivités
(PDF 324 ko) 19. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 915 ko) 19. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 409 ko) 20. Autorisation de dépôt de plainte avec constitution de partie civile - irrégularité des comptes de la SEMATEG
(PDF 277 ko)

21. Règlement départemental d'aide sociale
(PDF 953 ko) 21. Règlement départemental d'aide sociale (annexe - page de garde)
(PDF 472 ko) 21. Règlement départemental d'aide sociale (annexe suite)
(PDF 755 ko) 22. Travaux de remplacement des fenêtres et des volets de l'EHPAD "maison de retraite protestante" à Montauban (SDB00467)
(PDF 891 ko) 23. Demande de subvention pour la réalisation de travaux d'accessibilité et de mise aux normes de l'EHPAD "Le Parc et L'Ostal de Garona" à Montech
(PDF 292 ko) 24. Emmaüs : subvention exceptionnelle d'investissement
(PDF 87 ko) 25. Renouvellement de la convention de délégation des aides à la pierre entre l’État et le Département
(PDF 809 ko) 26. Politique départementale en matière de logement social - approbation des admissions en non valeur 2017
(PDF 945 ko) 26. Politique départementale en matière de logement social - approbation des admissions en non valeur 2017 (annexe)
(PDF 820 ko) 27. Fonds de solidarité pour le logement - bilan comptable 2016
(PDF 444 ko) 27. Fonds de solidarité pour le logement - bilan comptable 2016 (annexe 1)
(PDF 48 ko) 27. Fonds de solidarité pour le logement - bilan comptable 2016 (annexe 2)
(PDF 375 ko) 28. Création de 4 logements - opération expérimentale dans le cadre du plan d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD)
(PDF 548 ko)

29. Avancement du programme de voirie
(PDF 660 ko) 29. Avancement du programme de voirie (annexe)
(PDF 738 ko)

30. Construction d'une halle sportive au collège Manuel Azaña - Montauban
(PDF 465 ko) 31. Actions partenariales du projet d'établissement des collèges
(PDF 843 ko) 32. "Bien manger en Tarn-et-Garonne" - plan d'action pour la valorisation de la production alimentaire locale
(PDF 455 ko) 32. "Bien manger en Tarn-et-Garonne" - plan d'action pour la valorisation de la production alimentaire locale (annexe)
(PDF 910 ko) 33. Centre universitaire
(PDF 708 ko) 33. Centre universitaire (annexe)
(PDF 654 ko) 34. Base de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 709 ko)

35. Avenant n° 1 à la convention territoriale d'exercice concerté en matière de solidarité territoriale entre le département du Tarn-et-Garonne et la région Occitanie
(PDF 460 ko) 36. Valorisation touristique de la pente d'eau de Montech
(PDF 193 ko) 37. Valorisation touristique de la grotte de Bruniquel
(PDF 63 ko) 38. Dégâts exceptionnels et imprévus sur la voirie communale - commune de Durfort Lacapelette
(PDF 260 ko)

39. Prise en charge des transports culturels
(PDF 429 ko) 39. Prise en charge des transports culturels (annexe)
(PDF 972 ko) 40. Acquisition de 49 chartes concernant la seigneurie de Caylus au XIVe siècle
(PDF 59 ko) 41. Convention entre le centre régional des lettres Midi-Pyrénées, le conseil départemental de Tarn-et-Garonne et la ville de Montauban pour la numérisation de la presse ancienne
(PDF 14 ko) 42. Restructuration et extension des archives départementales
(PDF 143 ko) 43. Abbaye de Belleperche - programmation 2018
(PDF 683 ko)

44 - Motion relative à la LGV
(PDF 14 ko) 45 - Motion relative à la réforme APL
(PDF 375 ko) 46 - Motion relative au CETA
(PDF 662 ko)