2ème réunion de 2022
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Les commissions d'étude (2021-2023)
1ère Commission : Finances (2021-2023)
1-Institut Médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - État de réalisation des recettes et des dépenses (ERRD) 2021
(PDF 63 ko) 1-Institut Médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - État de réalisation des recettes et des dépenses (ERRD) 2021 (annexe)
(PDF 275 ko) 2-Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2021
(PDF 191 ko) 2-Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2021 (annexe)
(PDF 511 ko) 3-Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2021
(PDF 824 ko) 3-Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2021 (annexe)
(PDF 275 ko) 4-Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2021
(PDF 30 ko) 4-Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2021 (annexe)
(PDF 321 ko) 5-Restaurant universitaire - compte administratif 2021
(PDF 678 ko) 5-Restaurant universitaire - compte administratif 2021 (annexe)
(PDF 302 ko) 6-Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2021
(PDF 556 ko) 6-Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2021 (annexe)
(PDF 140 ko) 7-Tarn et Garonne Conseil Collectivités - compte administratif 2021
(PDF 945 ko) 7-Tarn et Garonne Conseil Collectivités - compte administratif 2021(annexe)
(PDF 255 ko) 8-Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud - compte administratif 2021 et budget primitif 2022
(PDF 167 ko) 9-Conseil départemental - budget principal - compte administratif 2021
(PDF 379 ko) 9-Conseil départemental - budget principal - compte administratif 2021 (annexe 1)
(PDF 248 ko) 9-Conseil départemental - budget principal - compte administratif 2021 (annexe 2)
(PDF 734 ko) 10-Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 978 ko) 10-Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 1)
(PDF 978 ko) 10-Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
(PDF 225 ko) 11. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - décision modificative 2022 de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses
(PDF 519 ko) 12.Centre départemental de l'enfance et de la famille - décision modificative n°1-2022
(PDF 221 ko) 13. Centre départemental de l'enfance et de la famille - constitution d'une provision
(PDF 55 ko) 14. Laboratoire vétérinaire départemental - budget supplémentaire 2022
(PDF 658 ko) 15. Laboratoire vétérinaire départemental - reprise sur provisions
(PDF 314 ko) 16. Restaurant universitaire - budget supplémentaire 2022
(PDF 315 ko) 17. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - budget supplémentaire 2022
(PDF 550 ko) 18. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - constitution et reprise de provision
(PDF 955 ko) 19. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - Amortissement des biens – régularisation
(PDF 176 ko) 19. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - Amortissement des biens – régularisation (annexe 1)
(PDF 787 ko) 20. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - budget supplémentaire 2022
(PDF 325 ko) 21. Tarn et Garonne conseils collectivités -budget supplémentaire 2022
(PDF 206 ko) 22. Conseil départemental - budget principal - budget supplémentaire 2022
(PDF 794 ko) 22. Conseil départemental - budget principal - budget supplémentaire 2022 (annexe 1)
(PDF 486 ko) 23. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - créations et modifications
(PDF 726 ko) 23. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - créations et modifications (annexe 1)
(PDF 445 ko) 23. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - créations et modifications (annexe 2)
(PDF 550 ko) 24. Budget principal - restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 585 ko) 25. Budget principal - provisions pour dépréciation des comptes de redevables
(PDF 171 ko) 26. Budget principal - reprise sur provision pour litiges et contentieux
(PDF 646 ko)
(PDF 63 ko) 1-Institut Médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - État de réalisation des recettes et des dépenses (ERRD) 2021 (annexe)
(PDF 275 ko) 2-Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2021
(PDF 191 ko) 2-Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2021 (annexe)
(PDF 511 ko) 3-Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2021
(PDF 824 ko) 3-Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2021 (annexe)
(PDF 275 ko) 4-Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2021
(PDF 30 ko) 4-Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2021 (annexe)
(PDF 321 ko) 5-Restaurant universitaire - compte administratif 2021
(PDF 678 ko) 5-Restaurant universitaire - compte administratif 2021 (annexe)
(PDF 302 ko) 6-Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2021
(PDF 556 ko) 6-Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2021 (annexe)
(PDF 140 ko) 7-Tarn et Garonne Conseil Collectivités - compte administratif 2021
(PDF 945 ko) 7-Tarn et Garonne Conseil Collectivités - compte administratif 2021(annexe)
(PDF 255 ko) 8-Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud - compte administratif 2021 et budget primitif 2022
(PDF 167 ko) 9-Conseil départemental - budget principal - compte administratif 2021
(PDF 379 ko) 9-Conseil départemental - budget principal - compte administratif 2021 (annexe 1)
(PDF 248 ko) 9-Conseil départemental - budget principal - compte administratif 2021 (annexe 2)
(PDF 734 ko) 10-Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 978 ko) 10-Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 1)
(PDF 978 ko) 10-Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
(PDF 225 ko) 11. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - décision modificative 2022 de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses
(PDF 519 ko) 12.Centre départemental de l'enfance et de la famille - décision modificative n°1-2022
(PDF 221 ko) 13. Centre départemental de l'enfance et de la famille - constitution d'une provision
(PDF 55 ko) 14. Laboratoire vétérinaire départemental - budget supplémentaire 2022
(PDF 658 ko) 15. Laboratoire vétérinaire départemental - reprise sur provisions
(PDF 314 ko) 16. Restaurant universitaire - budget supplémentaire 2022
(PDF 315 ko) 17. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - budget supplémentaire 2022
(PDF 550 ko) 18. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - constitution et reprise de provision
(PDF 955 ko) 19. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - Amortissement des biens – régularisation
(PDF 176 ko) 19. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - Amortissement des biens – régularisation (annexe 1)
(PDF 787 ko) 20. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - budget supplémentaire 2022
(PDF 325 ko) 21. Tarn et Garonne conseils collectivités -budget supplémentaire 2022
(PDF 206 ko) 22. Conseil départemental - budget principal - budget supplémentaire 2022
(PDF 794 ko) 22. Conseil départemental - budget principal - budget supplémentaire 2022 (annexe 1)
(PDF 486 ko) 23. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - créations et modifications
(PDF 726 ko) 23. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - créations et modifications (annexe 1)
(PDF 445 ko) 23. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - créations et modifications (annexe 2)
(PDF 550 ko) 24. Budget principal - restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 585 ko) 25. Budget principal - provisions pour dépréciation des comptes de redevables
(PDF 171 ko) 26. Budget principal - reprise sur provision pour litiges et contentieux
(PDF 646 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
2ème Commission : Personnel, affaires générales (2021-2023)
27. Société publique locale "agence régionale de l'aménagement et de la construction"(SPL ARAC Occitanie) - Adhésion du Département
(PDF 627 ko) Société publique locale "agence régionale de l'aménagement et de la construction"(SPL ARAC Occitanie) - Adhésion du Département (annexe 1)
(PDF 555 ko) Société publique locale "agence régionale de l'aménagement et de la construction"(SPL ARAC Occitanie) - Adhésion du Département (annexe 2)
(PDF 49 ko) 28. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics
(PDF 608 ko) 28.Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 1)
(PDF 719 ko) 28.Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 2)
(PDF 930 ko) 29.Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 314 ko) 29.Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe 1)
(PDF 505 ko) 30.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 11 ko) 30.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe 1)
(PDF 738 ko) 31. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 56 ko) 31. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe 1)
(PDF 576 ko) 32. Convention de mise à disposition "Département/Tarn-et-Garonne Habitat" d'un immeuble à usage de maison départementale des solidarités "Montauban - Les Chênes"
(PDF 846 ko) 32. Convention de mise à disposition "Département/Tarn-et-Garonne Habitat" d'un immeuble à usage de maison départementale des solidarités "Montauban - Les Chênes" (annexe 1)
(PDF 120 ko) 32. Convention de mise à disposition "Département/Tarn-et-Garonne Habitat" d'un immeuble à usage de maison départementale des solidarités "Montauban - Les Chênes" (annexe 2)
(PDF 740 ko) 32. Convention de mise à disposition "Département/Tarn-et-Garonne Habitat" d'un immeuble à usage de maison départementale des solidarités "Montauban - Les Chênes" (annexe 3)
(PDF 972 ko) 32. Convention de mise à disposition "Département/Tarn-et-Garonne Habitat" d'un immeuble à usage de maison départementale des solidarités "Montauban - Les Chênes" (annexe 4)
(PDF 423 ko) 33-Délibération cadre relative au temps de travail du personnel départemental
(PDF 659 ko) 34-Actualisation de la politique sociale en faveur du personnel départemental
(PDF 799 ko) 35-Prime de revalorisation à certains personnels départementaux
(PDF 341 ko) 36-Assistantes familiales - majoration de l'indemnité pour sujétions exceptionnelles
(PDF 66 ko) 37-Frais occasionnés par les déplacements - actualisation du champ de l'indemnité forfaitaire annuelle
(PDF 34 ko) 38-Politique en faveur de l'apprentissage au sein des services départementaux
(PDF 417 ko) 39-Mise en place de contrats de projet
(PDF 270 ko) 40-Mission de vacation à la Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 967 ko)
(PDF 627 ko) Société publique locale "agence régionale de l'aménagement et de la construction"(SPL ARAC Occitanie) - Adhésion du Département (annexe 1)
(PDF 555 ko) Société publique locale "agence régionale de l'aménagement et de la construction"(SPL ARAC Occitanie) - Adhésion du Département (annexe 2)
(PDF 49 ko) 28. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics
(PDF 608 ko) 28.Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 1)
(PDF 719 ko) 28.Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 2)
(PDF 930 ko) 29.Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 314 ko) 29.Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe 1)
(PDF 505 ko) 30.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 11 ko) 30.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe 1)
(PDF 738 ko) 31. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 56 ko) 31. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe 1)
(PDF 576 ko) 32. Convention de mise à disposition "Département/Tarn-et-Garonne Habitat" d'un immeuble à usage de maison départementale des solidarités "Montauban - Les Chênes"
(PDF 846 ko) 32. Convention de mise à disposition "Département/Tarn-et-Garonne Habitat" d'un immeuble à usage de maison départementale des solidarités "Montauban - Les Chênes" (annexe 1)
(PDF 120 ko) 32. Convention de mise à disposition "Département/Tarn-et-Garonne Habitat" d'un immeuble à usage de maison départementale des solidarités "Montauban - Les Chênes" (annexe 2)
(PDF 740 ko) 32. Convention de mise à disposition "Département/Tarn-et-Garonne Habitat" d'un immeuble à usage de maison départementale des solidarités "Montauban - Les Chênes" (annexe 3)
(PDF 972 ko) 32. Convention de mise à disposition "Département/Tarn-et-Garonne Habitat" d'un immeuble à usage de maison départementale des solidarités "Montauban - Les Chênes" (annexe 4)
(PDF 423 ko) 33-Délibération cadre relative au temps de travail du personnel départemental
(PDF 659 ko) 34-Actualisation de la politique sociale en faveur du personnel départemental
(PDF 799 ko) 35-Prime de revalorisation à certains personnels départementaux
(PDF 341 ko) 36-Assistantes familiales - majoration de l'indemnité pour sujétions exceptionnelles
(PDF 66 ko) 37-Frais occasionnés par les déplacements - actualisation du champ de l'indemnité forfaitaire annuelle
(PDF 34 ko) 38-Politique en faveur de l'apprentissage au sein des services départementaux
(PDF 417 ko) 39-Mise en place de contrats de projet
(PDF 270 ko) 40-Mission de vacation à la Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 967 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
3ème Commission : Éducation, enseignement supérieur, sport (2021-2023)
41.Politique d’aide au développement de la formation prévention et secours civique (PSC1) dans les collèges
(PDF 789 ko) 42.Équipement des collèges en capteurs de dioxyde de carbone
(PDF 12 ko) 43.Soutien aux établissements du second degré face à la hausse des prix des matières premières
(PDF 992 ko) 44. Stratégie de développement de l'enseignement supérieur et promotion de la vie étudiante
(PDF 158 ko) 45.Réglementation du transport scolaire adapté des élèves et étudiants en situation de handicap
(PDF 394 ko) 45.Réglementation du transport scolaire adapté des élèves et étudiants en situation de handicap (annexe 1)
(PDF 365 ko) 45.Réglementation du transport scolaire adapté des élèves et étudiants en situation de handicap (annexe 2)
(PDF 493 ko)
(PDF 789 ko) 42.Équipement des collèges en capteurs de dioxyde de carbone
(PDF 12 ko) 43.Soutien aux établissements du second degré face à la hausse des prix des matières premières
(PDF 992 ko) 44. Stratégie de développement de l'enseignement supérieur et promotion de la vie étudiante
(PDF 158 ko) 45.Réglementation du transport scolaire adapté des élèves et étudiants en situation de handicap
(PDF 394 ko) 45.Réglementation du transport scolaire adapté des élèves et étudiants en situation de handicap (annexe 1)
(PDF 365 ko) 45.Réglementation du transport scolaire adapté des élèves et étudiants en situation de handicap (annexe 2)
(PDF 493 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
4ème Commission : Mobilités, infrastructures, routes (2021-2023)
46.Avancement du programme de voirie
(PDF 338 ko) 46.Avancement du programme de voirie (annexe 1)
(PDF 719 ko) 47.Aménagement du diffuseur de Lacourt Saint-Pierre sur l’autoroute A62
(PDF 883 ko) 47.Aménagement du diffuseur de Lacourt Saint-Pierre sur l’autoroute A62 (annexe 1)
(PDF 715 ko) 48.Bilan des opérations immobilières de l'année 2021
(PDF 510 ko) 48.Bilan des opérations immobilières de l'année 2021 (annexe 1)
(PDF 682 ko) 49.Plan de relance - plan pluriannuel d'investissement dans les collèges du département
(PDF 968 ko) 49.Plan de relance - plan pluriannuel d'investissement dans les collèges du département (annexe 1)
(PDF 705 ko) 50.Avancement des programmes immobiliers dans les collèges et les installations sportives
(PDF 438 ko) 50.Avancement des programmes immobiliers dans les collèges et les installations sportives (annexe 1)
(PDF 302 ko) 50.Avancement des programmes immobiliers dans les collèges et les installations sportives (annexe 2)
(PDF 306 ko) 51.Avancement des projets d'extensions des collèges Jean Jacques Rousseau à Labastide-Saint-Pierre et Vercingétorix à Montech
(PDF 74 ko) 52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département
(PDF 800 ko) 52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 1)
(PDF 478 ko) 52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 2)
(PDF 676 ko) 52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 3)
(PDF 867 ko) 52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 4)
(PDF 394 ko) 52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 5)
(PDF 649 ko) 53.Mandat de maîtrise d'ouvrage sur l'opération de restructuration du centre universitaire – compte rendu annuel aux collectivités
(PDF 162 ko) 53.Mandat de maîtrise d'ouvrage sur l'opération de restructuration du centre universitaire – compte rendu annuel aux collectivités (annexe 1)
(PDF 628 ko)
(PDF 338 ko) 46.Avancement du programme de voirie (annexe 1)
(PDF 719 ko) 47.Aménagement du diffuseur de Lacourt Saint-Pierre sur l’autoroute A62
(PDF 883 ko) 47.Aménagement du diffuseur de Lacourt Saint-Pierre sur l’autoroute A62 (annexe 1)
(PDF 715 ko) 48.Bilan des opérations immobilières de l'année 2021
(PDF 510 ko) 48.Bilan des opérations immobilières de l'année 2021 (annexe 1)
(PDF 682 ko) 49.Plan de relance - plan pluriannuel d'investissement dans les collèges du département
(PDF 968 ko) 49.Plan de relance - plan pluriannuel d'investissement dans les collèges du département (annexe 1)
(PDF 705 ko) 50.Avancement des programmes immobiliers dans les collèges et les installations sportives
(PDF 438 ko) 50.Avancement des programmes immobiliers dans les collèges et les installations sportives (annexe 1)
(PDF 302 ko) 50.Avancement des programmes immobiliers dans les collèges et les installations sportives (annexe 2)
(PDF 306 ko) 51.Avancement des projets d'extensions des collèges Jean Jacques Rousseau à Labastide-Saint-Pierre et Vercingétorix à Montech
(PDF 74 ko) 52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département
(PDF 800 ko) 52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 1)
(PDF 478 ko) 52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 2)
(PDF 676 ko) 52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 3)
(PDF 867 ko) 52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 4)
(PDF 394 ko) 52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 5)
(PDF 649 ko) 53.Mandat de maîtrise d'ouvrage sur l'opération de restructuration du centre universitaire – compte rendu annuel aux collectivités
(PDF 162 ko) 53.Mandat de maîtrise d'ouvrage sur l'opération de restructuration du centre universitaire – compte rendu annuel aux collectivités (annexe 1)
(PDF 628 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
5ème Commission : Solidarité, santé, habitat (2021-2023)
54.L'habitat inclusif et l'aide à la vie partagée
(PDF 307 ko) 54.L'habitat inclusif et l'aide à la vie partagée (annexe 1)
(PDF 531 ko) 54.L'habitat inclusif et l'aide à la vie partagée (annexe 2)
(PDF 805 ko) 54.L'habitat inclusif et l'aide à la vie partagée (annexe 3)
(PDF 211 ko) 54.L'habitat inclusif et l'aide à la vie partagée (annexe 4)
(PDF 861 ko) 55.Fonds de solidarité pour le logement - bilan comptable et financier - bilan d'activité 2021
(PDF 203 ko) 55.Fonds de solidarité pour le logement - bilan comptable et financier - bilan d'activité 2021(annexe 1)
(PDF 528 ko) 56.Organisation sociale et médico-sociale - schémas départementaux
(PDF 640 ko) 57.Schéma départemental des services aux familles et d'animation de la vie sociale
(PDF 545 ko) 57.Schéma départemental des services aux familles et d'animation de la vie sociale (annexe 1)
(PDF 983 ko) 58.Demande de subvention exceptionnelle pour l'acquisition d'un véhicule réfrigéré - EHPAD public de Beaumont de Lomagne
(PDF 179 ko) 59.Association « les Restaurants du coeur » – subvention d'investissement - centre itinérant Tarn et Garonne
(PDF 220 ko) 60.Association "trem plein d'espoir"- subvention d'investissement pour l'aménagement d'un entrepôt
(PDF 470 ko)
(PDF 307 ko) 54.L'habitat inclusif et l'aide à la vie partagée (annexe 1)
(PDF 531 ko) 54.L'habitat inclusif et l'aide à la vie partagée (annexe 2)
(PDF 805 ko) 54.L'habitat inclusif et l'aide à la vie partagée (annexe 3)
(PDF 211 ko) 54.L'habitat inclusif et l'aide à la vie partagée (annexe 4)
(PDF 861 ko) 55.Fonds de solidarité pour le logement - bilan comptable et financier - bilan d'activité 2021
(PDF 203 ko) 55.Fonds de solidarité pour le logement - bilan comptable et financier - bilan d'activité 2021(annexe 1)
(PDF 528 ko) 56.Organisation sociale et médico-sociale - schémas départementaux
(PDF 640 ko) 57.Schéma départemental des services aux familles et d'animation de la vie sociale
(PDF 545 ko) 57.Schéma départemental des services aux familles et d'animation de la vie sociale (annexe 1)
(PDF 983 ko) 58.Demande de subvention exceptionnelle pour l'acquisition d'un véhicule réfrigéré - EHPAD public de Beaumont de Lomagne
(PDF 179 ko) 59.Association « les Restaurants du coeur » – subvention d'investissement - centre itinérant Tarn et Garonne
(PDF 220 ko) 60.Association "trem plein d'espoir"- subvention d'investissement pour l'aménagement d'un entrepôt
(PDF 470 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
6ème Commission : Aménagement, innovation, numérique, ruralité, contractualisation (2021-2023)
61.Schéma départemental d'inclusion numérique (SDIN) pour la période 2022/2026
(PDF 923 ko) 62.Tarn-et-Garonne Numérique - programme qualité fibre optique
(PDF 595 ko) 63.Fonds social européen - demande du Département d'assurer la gestion déléguée, sous la forme d'une subvention globale de crédits FSE+ et en qualité « d’organisme intermédiaire », au titre du programme 2022-2027
(PDF 542 ko) 64.Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP) - bilan et perspectives 2022
(PDF 718 ko) 64.Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP) - bilan et perspectives 2022 (annexe 1)
(PDF 697 ko) 65.Adoption de la nouvelle convention de Massif-Central 2021/2027
(PDF 114 ko) 65.Adoption de la nouvelle convention de Massif-Central 2021/2027 (annexe 1)
(PDF 306 ko)
(PDF 923 ko) 62.Tarn-et-Garonne Numérique - programme qualité fibre optique
(PDF 595 ko) 63.Fonds social européen - demande du Département d'assurer la gestion déléguée, sous la forme d'une subvention globale de crédits FSE+ et en qualité « d’organisme intermédiaire », au titre du programme 2022-2027
(PDF 542 ko) 64.Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP) - bilan et perspectives 2022
(PDF 718 ko) 64.Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP) - bilan et perspectives 2022 (annexe 1)
(PDF 697 ko) 65.Adoption de la nouvelle convention de Massif-Central 2021/2027
(PDF 114 ko) 65.Adoption de la nouvelle convention de Massif-Central 2021/2027 (annexe 1)
(PDF 306 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
7ème Commission : Agriculture, agroalimentaire, irrigation, circuits courts (2021-2023)
Les commissions d'étude (2021-2023)
8ème Commission : Transition écologique, eau, déchets (2021-2023)
68. Évolution des politiques d'aide d'alimentation en eau potable et d'assainissement collectif
(PDF 70 ko) 68. Évolution des politiques d'aide d'alimentation en eau potable et d'assainissement collectif (annexe 1)
(PDF 840 ko) 68. Évolution des politiques d'aide d'alimentation en eau potable et d'assainissement collectif (annexe 2)
(PDF 72 ko)
(PDF 70 ko) 68. Évolution des politiques d'aide d'alimentation en eau potable et d'assainissement collectif (annexe 1)
(PDF 840 ko) 68. Évolution des politiques d'aide d'alimentation en eau potable et d'assainissement collectif (annexe 2)
(PDF 72 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
9ème Commission : Culture, patrimoine, langue occitane (2021-2023)
69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures"
(PDF 695 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 1)
(PDF 199 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 2)
(PDF 534 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 3)
(PDF 903 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 4)
(PDF 178 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 5)
(PDF 505 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 6)
(PDF 865 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 7)
(PDF 119 ko) 70.Subvention exceptionnelle "projet d’aménagement scénographique du parcours de visite de la maison Pierre de Fermat"
(PDF 15 ko) 70.Subvention exceptionnelle "projet d’aménagement scénographique du parcours de visite de la maison Pierre de Fermat" (annexe 1)
(PDF 615 ko) 71.Les 50 ans de la médiathèque départementale
(PDF 421 ko)
(PDF 695 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 1)
(PDF 199 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 2)
(PDF 534 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 3)
(PDF 903 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 4)
(PDF 178 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 5)
(PDF 505 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 6)
(PDF 865 ko) 69.Adhésion au groupement d'intérêt public "Cafés cultures" (annexe 7)
(PDF 119 ko) 70.Subvention exceptionnelle "projet d’aménagement scénographique du parcours de visite de la maison Pierre de Fermat"
(PDF 15 ko) 70.Subvention exceptionnelle "projet d’aménagement scénographique du parcours de visite de la maison Pierre de Fermat" (annexe 1)
(PDF 615 ko) 71.Les 50 ans de la médiathèque départementale
(PDF 421 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
10ème Commission : Économie, emploi, insertion, tourisme (2021-2023)
72.Comité d'itinéraire de la vélo- route V80 - renouvellement de la convention de partenariat
(PDF 143 ko) 72.Comité d'itinéraire de la vélo- route V80 - renouvellement de la convention de partenariat (annexe 1)
(PDF 340 ko) 73.Vélo-route V87 ''la vagabonde'' - modalités de financement du projet de jalonnement
(PDF 597 ko) 74.Chemin de Saint-Jacques de Compostelle - conventionnement avec les communes situées sur les itinéraires GR65 et GR36 pour participation à l'entretien des sanitaires publics
(PDF 995 ko) 74.Chemin de Saint-Jacques de Compostelle - conventionnement avec les communes situées sur les itinéraires GR65 et GR36 pour participation à l'entretien des sanitaires publics (annexe 1)
(PDF 289 ko) 74.Chemin de Saint-Jacques de Compostelle - conventionnement avec les communes situées sur les itinéraires GR65 et GR36 pour participation à l'entretien des sanitaires publics (annexe 2)
(PDF 737 ko) 75.Avenant n°1 à la convention de fonctionnement du site de la pente d'eau de Montech
(PDF 823 ko) 75.Avenant n°1 à la convention de fonctionnement du site de la pente d'eau de Montech (annexe 1)
(PDF 553 ko)
(PDF 143 ko) 72.Comité d'itinéraire de la vélo- route V80 - renouvellement de la convention de partenariat (annexe 1)
(PDF 340 ko) 73.Vélo-route V87 ''la vagabonde'' - modalités de financement du projet de jalonnement
(PDF 597 ko) 74.Chemin de Saint-Jacques de Compostelle - conventionnement avec les communes situées sur les itinéraires GR65 et GR36 pour participation à l'entretien des sanitaires publics
(PDF 995 ko) 74.Chemin de Saint-Jacques de Compostelle - conventionnement avec les communes situées sur les itinéraires GR65 et GR36 pour participation à l'entretien des sanitaires publics (annexe 1)
(PDF 289 ko) 74.Chemin de Saint-Jacques de Compostelle - conventionnement avec les communes situées sur les itinéraires GR65 et GR36 pour participation à l'entretien des sanitaires publics (annexe 2)
(PDF 737 ko) 75.Avenant n°1 à la convention de fonctionnement du site de la pente d'eau de Montech
(PDF 823 ko) 75.Avenant n°1 à la convention de fonctionnement du site de la pente d'eau de Montech (annexe 1)
(PDF 553 ko)
Hors commission
76. Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2021
(PDF 575 ko) 76. Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2021 (annexe 1)
(PDF 561 ko) 77-Représentation du conseil départemental au conseil de surveillance de la société grand projet Sud-Ouest et au comité de pilotage du grand projet Sud-Ouest
(PDF 731 ko) 78. Motion relative à la situation des services des urgences des hôpitaux du Département et du secteur médico-social présentée par les groupes "radical et apparentés" et "Tarn et Garonne en Commun"
(PDF 276 ko) 79. Motion relative aux urgences du centre hospitalier Castelsarrasin-Moissac présentée par les conseillers départementaux des cantons de Castelsarrasin et Moissac
(PDF 290 ko)
(PDF 575 ko) 76. Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2021 (annexe 1)
(PDF 561 ko) 77-Représentation du conseil départemental au conseil de surveillance de la société grand projet Sud-Ouest et au comité de pilotage du grand projet Sud-Ouest
(PDF 731 ko) 78. Motion relative à la situation des services des urgences des hôpitaux du Département et du secteur médico-social présentée par les groupes "radical et apparentés" et "Tarn et Garonne en Commun"
(PDF 276 ko) 79. Motion relative aux urgences du centre hospitalier Castelsarrasin-Moissac présentée par les conseillers départementaux des cantons de Castelsarrasin et Moissac
(PDF 290 ko)