Commission permanente du 5 mai 2020
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Élus
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
2. Rapport d'exécution stratégie pauvreté
(PDF 326 ko) 2. Rapport d'exécution stratégie pauvreté (annexe)
(PDF 938 ko) 3. Contrat de coordination sur les violences conjugales sexistes et sexuelles CLSPD de Moissac
(PDF 955 ko) 3. Contrat de coordination sur les violences conjugales sexistes et sexuelles CLSPD de Moissac (annexe)
(PDF 239 ko)
(PDF 326 ko) 2. Rapport d'exécution stratégie pauvreté (annexe)
(PDF 938 ko) 3. Contrat de coordination sur les violences conjugales sexistes et sexuelles CLSPD de Moissac
(PDF 955 ko) 3. Contrat de coordination sur les violences conjugales sexistes et sexuelles CLSPD de Moissac (annexe)
(PDF 239 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
4. Approbation de la programmation - programme départemental d’insertion – pacte territoriale d’insertion 2020
(PDF 894 ko) 4. Approbation de la programmation - programme départemental d’insertion – pacte territoriale d’insertion 2020 (annexe 1)
(PDF 793 ko) 4. Approbation de la programmation - programme départemental d’insertion – pacte territoriale d’insertion 2020 (annexe 2)
(PDF 64 ko) 4. Approbation de la programmation - programme départemental d’insertion – pacte territoriale d’insertion 2020 (conventions - annexe 1)
(PDF 266 ko) 4. Approbation de la programmation - programme départemental d’insertion – pacte territoriale d’insertion 2020 (conventions - annexe 2)
(PDF 674 ko) 4. Approbation de la programmation - programme départemental d’insertion – pacte territoriale d’insertion 2020 (conventions - annexe 3)
(PDF 552 ko) 5. Logement social - parc privé – ANAH
(PDF 224 ko) 6. Observatoire départemental de l'habitat
(PDF 61 ko) 6. Observatoire départemental de l'habitat (annexe)
(PDF 448 ko) 7. Politique départementale pour la production de logements sociaux
(PDF 664 ko) 8. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement (FSL) - renouvellement des conventions Engie et Orange
(PDF 246 ko) 8. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement (FSL) - renouvellement des conventions Engie et Orange (annexe 1)
(PDF 618 ko) 8. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement (FSL) - renouvellement des conventions Engie et Orange (annexe 2)
(PDF 546 ko) 9. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Tarn et Garonne Habitat suite à réaménagement de lignes de prêt
(PDF 624 ko) 9. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Tarn et Garonne Habitat suite à réaménagement de lignes de prêt (annexe)
(PDF 379 ko) 10. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation de 7 logements situés sur plusieurs adresses à Montauban
(PDF 56 ko) 10. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation de 7 logements situés sur plusieurs adresses à Montauban (annexe 1)
(PDF 653 ko) 10. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation de 7 logements situés sur plusieurs adresses à Montauban (annexe 2)
(PDF 656 ko) 11. Garantie du Département pour un emprunt contracté par la S.A. Les Chalets pour l'opération de construction de 24 logements situés lieu-dit "Langlais" à Bressols
(PDF 765 ko) 11. Garantie du Département pour un emprunt contracté par la S.A. Les Chalets pour l'opération de construction de 24 logements situés lieu-dit "Langlais" à Bressols (annexe 1)
(PDF 516 ko) 11. Garantie du Département pour un emprunt contracté par la S.A. Les Chalets pour l'opération de construction de 24 logements situés lieu-dit "Langlais" à Bressols (annexe 2)
(PDF 349 ko)
(PDF 894 ko) 4. Approbation de la programmation - programme départemental d’insertion – pacte territoriale d’insertion 2020 (annexe 1)
(PDF 793 ko) 4. Approbation de la programmation - programme départemental d’insertion – pacte territoriale d’insertion 2020 (annexe 2)
(PDF 64 ko) 4. Approbation de la programmation - programme départemental d’insertion – pacte territoriale d’insertion 2020 (conventions - annexe 1)
(PDF 266 ko) 4. Approbation de la programmation - programme départemental d’insertion – pacte territoriale d’insertion 2020 (conventions - annexe 2)
(PDF 674 ko) 4. Approbation de la programmation - programme départemental d’insertion – pacte territoriale d’insertion 2020 (conventions - annexe 3)
(PDF 552 ko) 5. Logement social - parc privé – ANAH
(PDF 224 ko) 6. Observatoire départemental de l'habitat
(PDF 61 ko) 6. Observatoire départemental de l'habitat (annexe)
(PDF 448 ko) 7. Politique départementale pour la production de logements sociaux
(PDF 664 ko) 8. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement (FSL) - renouvellement des conventions Engie et Orange
(PDF 246 ko) 8. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement (FSL) - renouvellement des conventions Engie et Orange (annexe 1)
(PDF 618 ko) 8. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement (FSL) - renouvellement des conventions Engie et Orange (annexe 2)
(PDF 546 ko) 9. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Tarn et Garonne Habitat suite à réaménagement de lignes de prêt
(PDF 624 ko) 9. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Tarn et Garonne Habitat suite à réaménagement de lignes de prêt (annexe)
(PDF 379 ko) 10. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation de 7 logements situés sur plusieurs adresses à Montauban
(PDF 56 ko) 10. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation de 7 logements situés sur plusieurs adresses à Montauban (annexe 1)
(PDF 653 ko) 10. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation de 7 logements situés sur plusieurs adresses à Montauban (annexe 2)
(PDF 656 ko) 11. Garantie du Département pour un emprunt contracté par la S.A. Les Chalets pour l'opération de construction de 24 logements situés lieu-dit "Langlais" à Bressols
(PDF 765 ko) 11. Garantie du Département pour un emprunt contracté par la S.A. Les Chalets pour l'opération de construction de 24 logements situés lieu-dit "Langlais" à Bressols (annexe 1)
(PDF 516 ko) 11. Garantie du Département pour un emprunt contracté par la S.A. Les Chalets pour l'opération de construction de 24 logements situés lieu-dit "Langlais" à Bressols (annexe 2)
(PDF 349 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Personnes âgées
12. Allocation personnalisée d'autonomie - tarifs de référence
(PDF 135 ko) 13. Fonds de soutien exceptionnel aux établissements et services médico-sociaux relevant de la compétence du Département - subvention exceptionnelle EHPAD Eugène AUJALEU - CCAS de Nègrepelisse
(PDF 885 ko) 14. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie – actions collectives de prévention - crédits 2020
(PDF 790 ko) 14. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie – actions collectives de prévention - crédits 2020 (annexe 1)
(PDF 586 ko) 14. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie – actions collectives de prévention - crédits 2020 (annexe 2)
(PDF 585 ko) 14. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie – actions collectives de prévention - crédits 2020 (annexe 3)
(PDF 450 ko)
(PDF 135 ko) 13. Fonds de soutien exceptionnel aux établissements et services médico-sociaux relevant de la compétence du Département - subvention exceptionnelle EHPAD Eugène AUJALEU - CCAS de Nègrepelisse
(PDF 885 ko) 14. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie – actions collectives de prévention - crédits 2020
(PDF 790 ko) 14. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie – actions collectives de prévention - crédits 2020 (annexe 1)
(PDF 586 ko) 14. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie – actions collectives de prévention - crédits 2020 (annexe 2)
(PDF 585 ko) 14. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie – actions collectives de prévention - crédits 2020 (annexe 3)
(PDF 450 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Enfance
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Insertion
16. Fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) - actions de formations linguistiques
(PDF 842 ko) 16. Fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) - actions de formations linguistiques (annexe 1)
(PDF 660 ko) 16. Fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) - actions de formations linguistiques (annexe 2)
(PDF 625 ko) 16. Fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) - actions de formations linguistiques (annexe 3)
(PDF 756 ko) 16. Fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) - actions de formations linguistiques (annexe 4)
(PDF 245 ko) 17. Programmation FSE - avenant à la convention globale 2018-2020
(PDF 928 ko)
(PDF 842 ko) 16. Fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) - actions de formations linguistiques (annexe 1)
(PDF 660 ko) 16. Fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) - actions de formations linguistiques (annexe 2)
(PDF 625 ko) 16. Fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) - actions de formations linguistiques (annexe 3)
(PDF 756 ko) 16. Fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) - actions de formations linguistiques (annexe 4)
(PDF 245 ko) 17. Programmation FSE - avenant à la convention globale 2018-2020
(PDF 928 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Cessions, acquisitions foncières
18. Cession d'un délaissé de la route départementale n° 66 à Cayrac
(PDF 809 ko) 18. Cession d'un délaissé de la route départementale n° 66 à Cayrac (annexe 1)
(PDF 339 ko) 18. Cession d'un délaissé de la route départementale n° 66 à Cayrac (annexe 2)
(PDF 931 ko) 19. Cession d'une portion d'un délaissé de la route départementale n° 930 à Montauban
(PDF 405 ko) 19. Cession d'une portion d'un délaissé de la route départementale n° 930 à Montauban (annexe 1)
(PDF 905 ko) 19. Cession d'une portion d'un délaissé de la route départementale n° 930 à Montauban (annexe 2)
(PDF 580 ko) 20. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 958 pour mise en sécurité des falaises de la Mouline à Varen
(PDF 136 ko) 20. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 958 pour mise en sécurité des falaises de la Mouline à Varen (annexe 1)
(PDF 600 ko) 20. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 958 pour mise en sécurité des falaises de la Mouline à Varen (annexe 2)
(PDF 947 ko)
(PDF 809 ko) 18. Cession d'un délaissé de la route départementale n° 66 à Cayrac (annexe 1)
(PDF 339 ko) 18. Cession d'un délaissé de la route départementale n° 66 à Cayrac (annexe 2)
(PDF 931 ko) 19. Cession d'une portion d'un délaissé de la route départementale n° 930 à Montauban
(PDF 405 ko) 19. Cession d'une portion d'un délaissé de la route départementale n° 930 à Montauban (annexe 1)
(PDF 905 ko) 19. Cession d'une portion d'un délaissé de la route départementale n° 930 à Montauban (annexe 2)
(PDF 580 ko) 20. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 958 pour mise en sécurité des falaises de la Mouline à Varen
(PDF 136 ko) 20. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 958 pour mise en sécurité des falaises de la Mouline à Varen (annexe 1)
(PDF 600 ko) 20. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 958 pour mise en sécurité des falaises de la Mouline à Varen (annexe 2)
(PDF 947 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Voirie départementale
21. Convention de financement - aménagement d'un carrefour giratoire route départementale n° 928 – route départementale n° 50 - rue Jean Larramet - commune de Montech
(PDF 262 ko) 21. Convention de financement - aménagement d'un carrefour giratoire route départementale n° 928 – route départementale n° 50 - rue Jean Larramet - commune de Montech
(PDF 127 ko) 21. Convention de financement - aménagement d'un carrefour giratoire route départementale n° 928 – route départementale n° 50 - rue Jean Larramet - commune de Montech (annexe 2)
(PDF 103 ko) 22. Aménagement d'un carrefour giratoire - route départementale 77 - accès à la zone d'activités "Grand Sud Logistique" - commune de Montbartier
(PDF 174 ko) 22. Aménagement d'un carrefour giratoire - route départementale 77 - accès à la zone d'activités "Grand Sud Logistique" - commune de Montbartier (annexe 1)
(PDF 974 ko) 22. Aménagement d'un carrefour giratoire - route départementale 77 - accès à la zone d'activités "Grand Sud Logistique" - commune de Montbartier (annexe 2)
(PDF 914 ko) 22. Aménagement d'un carrefour giratoire - route départementale 77 - accès à la zone d'activités "Grand Sud Logistique" - commune de Montbartier (annexe 3)
(PDF 769 ko) 22. Aménagement d'un carrefour giratoire - route départementale 77 - accès à la zone d'activités "Grand Sud Logistique" - commune de Montbartier (annexe 4)
(PDF 604 ko) 22. Aménagement d'un carrefour giratoire - route départementale 77 - accès à la zone d'activités "Grand Sud Logistique" - commune de Montbartier (annexe 5)
(PDF 257 ko)
(PDF 262 ko) 21. Convention de financement - aménagement d'un carrefour giratoire route départementale n° 928 – route départementale n° 50 - rue Jean Larramet - commune de Montech
(PDF 127 ko) 21. Convention de financement - aménagement d'un carrefour giratoire route départementale n° 928 – route départementale n° 50 - rue Jean Larramet - commune de Montech (annexe 2)
(PDF 103 ko) 22. Aménagement d'un carrefour giratoire - route départementale 77 - accès à la zone d'activités "Grand Sud Logistique" - commune de Montbartier
(PDF 174 ko) 22. Aménagement d'un carrefour giratoire - route départementale 77 - accès à la zone d'activités "Grand Sud Logistique" - commune de Montbartier (annexe 1)
(PDF 974 ko) 22. Aménagement d'un carrefour giratoire - route départementale 77 - accès à la zone d'activités "Grand Sud Logistique" - commune de Montbartier (annexe 2)
(PDF 914 ko) 22. Aménagement d'un carrefour giratoire - route départementale 77 - accès à la zone d'activités "Grand Sud Logistique" - commune de Montbartier (annexe 3)
(PDF 769 ko) 22. Aménagement d'un carrefour giratoire - route départementale 77 - accès à la zone d'activités "Grand Sud Logistique" - commune de Montbartier (annexe 4)
(PDF 604 ko) 22. Aménagement d'un carrefour giratoire - route départementale 77 - accès à la zone d'activités "Grand Sud Logistique" - commune de Montbartier (annexe 5)
(PDF 257 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Urbanisme
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Patrimoine départemental
24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie
(PDF 725 ko) 24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie (annexe 1)
(PDF 649 ko) 24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie (annexe 2)
(PDF 799 ko) 24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie (annexe 3)
(PDF 865 ko)
(PDF 725 ko) 24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie (annexe 1)
(PDF 649 ko) 24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie (annexe 2)
(PDF 799 ko) 24. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy - 1 place de la Gendarmerie (annexe 3)
(PDF 865 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
25. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires du 1er degré
(PDF 754 ko) 26. Liste C - constructions scolaires du 1er degré - communes de Grisolles, Moissac et Montauban
(PDF 404 ko) 27. Liste D - réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires - communauté de communes des Deux Rives, communes de Lavit-de-Lomagne, Moissac et Verlhac-Tescou
(PDF 912 ko)
(PDF 754 ko) 26. Liste C - constructions scolaires du 1er degré - communes de Grisolles, Moissac et Montauban
(PDF 404 ko) 27. Liste D - réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires - communauté de communes des Deux Rives, communes de Lavit-de-Lomagne, Moissac et Verlhac-Tescou
(PDF 912 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
28. Aides aux coopératives d'utilisation de matériels agricoles
(PDF 644 ko) 28. Aides aux coopératives d'utilisation de matériels agricoles (annexe)
(PDF 661 ko) 29. Aide à la création et à la modernisation de stand de vente directe - aide pour la réalisation de plaquettes promotionnelles
(PDF 704 ko) 29. Aide à la création et à la modernisation de stand de vente directe - aide pour la réalisation de plaquettes promotionnelles (annexe)
(PDF 423 ko)
(PDF 644 ko) 28. Aides aux coopératives d'utilisation de matériels agricoles (annexe)
(PDF 661 ko) 29. Aide à la création et à la modernisation de stand de vente directe - aide pour la réalisation de plaquettes promotionnelles
(PDF 704 ko) 29. Aide à la création et à la modernisation de stand de vente directe - aide pour la réalisation de plaquettes promotionnelles (annexe)
(PDF 423 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Solidarité territoriale
30. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales - communauté de communes du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron et pôle d’équilibre territorial et rural Midi Quercy
(PDF 767 ko) 30. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales - communauté de communes du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron et pôle d’équilibre territorial et rural Midi Quercy (annexe)
(PDF 154 ko) 31. Contractualisation n°1 entre la commune de Castelsagrat et le Département
(PDF 832 ko) 31. Contractualisation n°1 entre la commune de Castelsagrat et le Département (annexe)
(PDF 611 ko) 32. Contractualisation n°2 entre la commune de Montricoux et le Département
(PDF 888 ko) 32. Contractualisation n°2 entre la commune de Montricoux et le Département (annexe)
(PDF 877 ko) 33. Avenant 2020 à la contractualisation n°1 de 2018 entre la commune de Saint-Etienne-de-Tulmont et le Département
(PDF 746 ko) 33. Avenant 2020 à la contractualisation n°1 de 2018 entre la commune de Saint-Etienne-de-Tulmont et le Département (annexe)
(PDF 256 ko) 34. Avenant 2020 à la contractualisation n°1 de 2017 entre la commune de Saint-Michel et le Département
(PDF 902 ko) 34. Avenant 2020 à la contractualisation n°1 de 2017 entre la commune de Saint-Michel et le Département (annexe)
(PDF 363 ko) 35. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2013 entre la commune de Bouillac et le Département
(PDF 378 ko) 35. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2013 entre la commune de Bouillac et le Département (annexe)
(PDF 688 ko) 36. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2016 entre la commune de Varennes et le Département
(PDF 939 ko) 36. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2016 entre la commune de Varennes et le Département (annexe)
(PDF 539 ko) 37. Avenant 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département
(PDF 862 ko) 37. Avenant 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département (annexe)
(PDF 274 ko) 38. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Labastide-du-Temple et le Département
(PDF 297 ko) 38. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Labastide-du-Temple et le Département (annexe)
(PDF 89 ko) 39. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Meauzac et le Département
(PDF 840 ko) 39. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Meauzac et le Département (annexe)
(PDF 910 ko) 40. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Montbeton et le Département
(PDF 956 ko) 40. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Montbeton et le Département (annexe)
(PDF 438 ko) 41 Résorption de l'habitat insalubre - communes de Finhan, Merles et Saint-Projet
(PDF 866 ko) 41 Résorption de l'habitat insalubre - communes de Finhan, Merles et Saint-Projet (annexe)
(PDF 122 ko) 42. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes d'Aucamville, Bressols, Caussade, L'Honor-de-Cos, Labastide-Saint-Pierre, Moissac, Montaigu-de-Quercy, Montauban, Montech, Nègrepelisse, Nohic, Reyniès, Saint-Porquier, communauté d'agglomération Grand Montauban, communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne
(PDF 12 ko) 42. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes d'Aucamville, Bressols, Caussade, L'Honor-de-Cos, Labastide-Saint-Pierre, Moissac, Montaigu-de-Quercy, Montauban, Montech, Nègrepelisse, Nohic, Reyniès, Saint-Porquier, communauté d'agglomération Grand Montauban, communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 275 ko) 43. Aide à l'aménagement d'aires de covoiturage et au développement de bornes de recharge pour véhicules électriques - communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne
(PDF 35 ko) 43. Aide à l'aménagement d'aires de covoiturage et au développement de bornes de recharge pour véhicules électriques - communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 439 ko) 44.Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes de Beaumont-de-Lomagne, Beaupuy, Belbeze en Lomagne, Castelsarrasin, Castera-Bouzet, Caussade, Cazes-Mondenard, Escatalens, Escazeaux, Goudourville, Labastide-de-Penne, Labastide-Saint-Pierre, Lafrançaise, Lamothe-Cumont, Lizac, Maubec, Moissac, Montaïn, Montalzat, Montech, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint- Georges, Saint-Nauphary, Saint-Sardos, Touffailles, Verdun- sur-Garonne et Villebrumier
(PDF 649 ko) 44.Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes de Beaumont-de-Lomagne, Beaupuy, Belbeze en Lomagne, Castelsarrasin, Castera-Bouzet, Caussade, Cazes-Mondenard, Escatalens, Escazeaux, Goudourville, Labastide-de-Penne, Labastide-Saint-Pierre, Lafrançaise, Lamothe-Cumont, Lizac, Maubec, Moissac, Montaïn, Montalzat, Montech, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint- Georges, Saint-Nauphary, Saint-Sardos, Touffailles, Verdun- sur-Garonne et Villebrumier (annexe)
(PDF 922 ko) 45. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Cazals, communauté d'agglomération du Grand Montauban, Gensac, Labarthe, Montaïn, Montauban, Nègrepelisse, Orgueil, Saint-Cirq, Saint-Porquier, Saint-Projet, Saint-Vincent-d'Autéjac, Sérignac, Valeilles, Vazerac et Villebrumier
(PDF 525 ko) 45. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Cazals, communauté d'agglomération du Grand Montauban, Gensac, Labarthe, Montaïn, Montauban, Nègrepelisse, Orgueil, Saint-Cirq, Saint-Porquier, Saint-Projet, Saint-Vincent-d'Autéjac, Sérignac, Valeilles, Vazerac et Villebrumier (annexe)
(PDF 152 ko) 46. Travaux d'accompagnement sur les abords des routes départementales en zone urbaine - commune de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 850 ko) 46. Travaux d'accompagnement sur les abords des routes départementales en zone urbaine - commune de Labastide-Saint-Pierre (annexe)
(PDF 498 ko) 47. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes d'Auvillar, Castelsarrasin, Cazes-Mondenard, communauté de communes Coteaux et Plaines du Pays Lafrançaisain, communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron, communauté de communes Terres des Confluences, Montech, Saint-Loup, Saint-Projet et Valence d'Agen
(PDF 438 ko) 47. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes d'Auvillar, Castelsarrasin, Cazes-Mondenard, communauté de communes Coteaux et Plaines du Pays Lafrançaisain, communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron, communauté de communes Terres des Confluences, Montech, Saint-Loup, Saint-Projet et Valence d'Agen (annexe)
(PDF 118 ko)
(PDF 767 ko) 30. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales - communauté de communes du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron et pôle d’équilibre territorial et rural Midi Quercy (annexe)
(PDF 154 ko) 31. Contractualisation n°1 entre la commune de Castelsagrat et le Département
(PDF 832 ko) 31. Contractualisation n°1 entre la commune de Castelsagrat et le Département (annexe)
(PDF 611 ko) 32. Contractualisation n°2 entre la commune de Montricoux et le Département
(PDF 888 ko) 32. Contractualisation n°2 entre la commune de Montricoux et le Département (annexe)
(PDF 877 ko) 33. Avenant 2020 à la contractualisation n°1 de 2018 entre la commune de Saint-Etienne-de-Tulmont et le Département
(PDF 746 ko) 33. Avenant 2020 à la contractualisation n°1 de 2018 entre la commune de Saint-Etienne-de-Tulmont et le Département (annexe)
(PDF 256 ko) 34. Avenant 2020 à la contractualisation n°1 de 2017 entre la commune de Saint-Michel et le Département
(PDF 902 ko) 34. Avenant 2020 à la contractualisation n°1 de 2017 entre la commune de Saint-Michel et le Département (annexe)
(PDF 363 ko) 35. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2013 entre la commune de Bouillac et le Département
(PDF 378 ko) 35. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2013 entre la commune de Bouillac et le Département (annexe)
(PDF 688 ko) 36. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2016 entre la commune de Varennes et le Département
(PDF 939 ko) 36. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2016 entre la commune de Varennes et le Département (annexe)
(PDF 539 ko) 37. Avenant 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département
(PDF 862 ko) 37. Avenant 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département (annexe)
(PDF 274 ko) 38. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Labastide-du-Temple et le Département
(PDF 297 ko) 38. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Labastide-du-Temple et le Département (annexe)
(PDF 89 ko) 39. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Meauzac et le Département
(PDF 840 ko) 39. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Meauzac et le Département (annexe)
(PDF 910 ko) 40. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Montbeton et le Département
(PDF 956 ko) 40. Avenant 2020 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Montbeton et le Département (annexe)
(PDF 438 ko) 41 Résorption de l'habitat insalubre - communes de Finhan, Merles et Saint-Projet
(PDF 866 ko) 41 Résorption de l'habitat insalubre - communes de Finhan, Merles et Saint-Projet (annexe)
(PDF 122 ko) 42. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes d'Aucamville, Bressols, Caussade, L'Honor-de-Cos, Labastide-Saint-Pierre, Moissac, Montaigu-de-Quercy, Montauban, Montech, Nègrepelisse, Nohic, Reyniès, Saint-Porquier, communauté d'agglomération Grand Montauban, communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne
(PDF 12 ko) 42. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes d'Aucamville, Bressols, Caussade, L'Honor-de-Cos, Labastide-Saint-Pierre, Moissac, Montaigu-de-Quercy, Montauban, Montech, Nègrepelisse, Nohic, Reyniès, Saint-Porquier, communauté d'agglomération Grand Montauban, communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 275 ko) 43. Aide à l'aménagement d'aires de covoiturage et au développement de bornes de recharge pour véhicules électriques - communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne
(PDF 35 ko) 43. Aide à l'aménagement d'aires de covoiturage et au développement de bornes de recharge pour véhicules électriques - communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 439 ko) 44.Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes de Beaumont-de-Lomagne, Beaupuy, Belbeze en Lomagne, Castelsarrasin, Castera-Bouzet, Caussade, Cazes-Mondenard, Escatalens, Escazeaux, Goudourville, Labastide-de-Penne, Labastide-Saint-Pierre, Lafrançaise, Lamothe-Cumont, Lizac, Maubec, Moissac, Montaïn, Montalzat, Montech, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint- Georges, Saint-Nauphary, Saint-Sardos, Touffailles, Verdun- sur-Garonne et Villebrumier
(PDF 649 ko) 44.Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes de Beaumont-de-Lomagne, Beaupuy, Belbeze en Lomagne, Castelsarrasin, Castera-Bouzet, Caussade, Cazes-Mondenard, Escatalens, Escazeaux, Goudourville, Labastide-de-Penne, Labastide-Saint-Pierre, Lafrançaise, Lamothe-Cumont, Lizac, Maubec, Moissac, Montaïn, Montalzat, Montech, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint- Georges, Saint-Nauphary, Saint-Sardos, Touffailles, Verdun- sur-Garonne et Villebrumier (annexe)
(PDF 922 ko) 45. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Cazals, communauté d'agglomération du Grand Montauban, Gensac, Labarthe, Montaïn, Montauban, Nègrepelisse, Orgueil, Saint-Cirq, Saint-Porquier, Saint-Projet, Saint-Vincent-d'Autéjac, Sérignac, Valeilles, Vazerac et Villebrumier
(PDF 525 ko) 45. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Cazals, communauté d'agglomération du Grand Montauban, Gensac, Labarthe, Montaïn, Montauban, Nègrepelisse, Orgueil, Saint-Cirq, Saint-Porquier, Saint-Projet, Saint-Vincent-d'Autéjac, Sérignac, Valeilles, Vazerac et Villebrumier (annexe)
(PDF 152 ko) 46. Travaux d'accompagnement sur les abords des routes départementales en zone urbaine - commune de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 850 ko) 46. Travaux d'accompagnement sur les abords des routes départementales en zone urbaine - commune de Labastide-Saint-Pierre (annexe)
(PDF 498 ko) 47. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes d'Auvillar, Castelsarrasin, Cazes-Mondenard, communauté de communes Coteaux et Plaines du Pays Lafrançaisain, communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron, communauté de communes Terres des Confluences, Montech, Saint-Loup, Saint-Projet et Valence d'Agen
(PDF 438 ko) 47. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes d'Auvillar, Castelsarrasin, Cazes-Mondenard, communauté de communes Coteaux et Plaines du Pays Lafrançaisain, communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron, communauté de communes Terres des Confluences, Montech, Saint-Loup, Saint-Projet et Valence d'Agen (annexe)
(PDF 118 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
48. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne
(PDF 920 ko) 48. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 1)
(PDF 641 ko) 48. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 2)
(PDF 486 ko) 48. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 3)
(PDF 249 ko) 48. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 4)
(PDF 887 ko) 49. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique
(PDF 317 ko) 49. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique (annexe)
(PDF 323 ko)
(PDF 920 ko) 48. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 1)
(PDF 641 ko) 48. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 2)
(PDF 486 ko) 48. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 3)
(PDF 249 ko) 48. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 4)
(PDF 887 ko) 49. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique
(PDF 317 ko) 49. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique (annexe)
(PDF 323 ko)
ENVIRONNEMENT
50. Aide aux associations au titre de l'environnement
(PDF 984 ko) 50. Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 1)
(PDF 430 ko) 50. Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 2)
(PDF 359 ko) 50. Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 3)
(PDF 87 ko) 50. Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 4)
(PDF 744 ko) 50. Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 5)
(PDF 279 ko) 50. Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 6)
(PDF 269 ko)
(PDF 984 ko) 50. Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 1)
(PDF 430 ko) 50. Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 2)
(PDF 359 ko) 50. Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 3)
(PDF 87 ko) 50. Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 4)
(PDF 744 ko) 50. Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 5)
(PDF 279 ko) 50. Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 6)
(PDF 269 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
Actions culturelles
51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020
(PDF 350 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 1)
(PDF 299 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 2)
(PDF 701 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 3)
(PDF 417 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 4)
(PDF 185 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 5)
(PDF 552 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 6)
(PDF 949 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 7)
(PDF 686 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 8)
(PDF 322 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 9)
(PDF 860 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 10)
(PDF 672 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 11)
(PDF 149 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 12)
(PDF 236 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 13)
(PDF 339 ko)
(PDF 350 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 1)
(PDF 299 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 2)
(PDF 701 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 3)
(PDF 417 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 4)
(PDF 185 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 5)
(PDF 552 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 6)
(PDF 949 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 7)
(PDF 686 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 8)
(PDF 322 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 9)
(PDF 860 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 10)
(PDF 672 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 11)
(PDF 149 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 12)
(PDF 236 ko) 51. Répartition des subventions aux acteurs culturels - année 2020 (annexe 13)
(PDF 339 ko)