BUDGET PRIMITIF 2015

1. Centre départemental de l'enfance et de la famille - Projet de budget primitif de 2015
(PDF 142 ko) 2. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - Projet de budget primitif de 2015
(PDF 949 ko) 3. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - Projet de budget primitif de 2015
(PDF 941 ko) 4. Restaurant universitaire - Projet de budget primitif de 2015
(PDF 873 ko) 5. Laboratoire vétérinaire départemental - Projet de budget primitif de 2015
(PDF 8 ko) 6. Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - Projet de budget primitif de 2015
(PDF 52 ko) 7. Remises gracieuses
(PDF 465 ko) 8. Restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 89 ko) 9. Personnel départemental - créations et transformations d'emplois
(PDF 256 ko) 10. Personnel départemental - régime indemnitaire
(PDF 847 ko) 10. Personnel départemental - régime indemnitaire (Annexe)
(PDF 286 ko) 11. Personnel départemental - Personnel de l'Institut Médico-Educatif et Professionnel de Mimizan
(PDF 155 ko) 12. Personnel départemental - Base de Plein Air et de Loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 256 ko) 13. Personnel départemental - Centre départemental de l'enfance et de la famille
(PDF 786 ko) 14. Personnel départemental - avancement échelon spécial médecin hors classe
(PDF 662 ko) 15. Service social du personnel - Projet de Budget Primitif pour 2015
(PDF 759 ko) 15. Service social du personnel - Projet de Budget Primitif pour 2015 (Annexe)
(PDF 113 ko) 16. Programme de travaux de gros entretien sur le patrimoine immobilier bâti
(PDF 248 ko) 17. Gestion de la dette
(PDF 335 ko) 17. Gestion de la dette (Annexe)
(PDF 325 ko) 18. Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2014
(PDF 98 ko) 18. Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2014 (Annexe)
(PDF 362 ko) 19. Programme pour les communes en matière de patrimoine
(PDF 18 ko) 20. Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (SEMATEG) - rapport d'activité 2013
(PDF 331 ko) 21. Concours aux collectivités locales - Relations contractuelles "conseil général/sémateg"
(PDF 2 ko) 21. Concours aux collectivités locales - Relations contractuelles "conseil général/sémateg" (Annexe)
(PDF 822 ko) 22. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales
(PDF 47 ko) 23. Politique départementale en matière de logement social
(PDF 554 ko) 22. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales (Annexe)
(PDF 675 ko) Subventions aux associations
(PDF 241 ko) Subventions aux associations (Annexe)
(PDF 241 ko) Budget Primitif 2015
(PDF 292 ko)

1. Programme de voirie 2015
(PDF 719 ko) 1. Programme de voirie 2015 (Annexe)
(PDF 519 ko) 2. Etat d'avancement du programme pluriannuel de rénovation de la signalisation verticale
(PDF 468 ko) 3. Intempéries 2013 et 2014 - dégâts subis par le patrimoine routier départemental
(PDF 692 ko) 4. Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale - commune de Castelsarrasin
(PDF 912 ko) 5. Programmes pour les communes en matière de voirie
(PDF 76 ko) 5. Programmes pour les communes en matière de voirie (Annexe 1)
(PDF 149 ko) 5. Programmes pour les communes en matière de voirie (Annexe 2)
(PDF 497 ko) 5. Programmes pour les communes en matière de voirie (Annexe 3)
(PDF 971 ko) 5. Programmes pour les communes en matière de voirie (Annexe 4)
(PDF 676 ko) 5. Programmes pour les communes en matière de voirie (Annexe 5)
(PDF 496 ko) 6. Programmes pour les communes : habitat et cadre de vie
(PDF 15 ko)

1. Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
(PDF 986 ko) 2. Aménagement foncier
(PDF 963 ko) 3. Aide à l'assainissement des terres
(PDF 434 ko) 3. Aide à l'assainissement des terres (Annexe)
(PDF 583 ko) 4. Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires (ADEFPAT)
(PDF 199 ko) 5. Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (CUMA)
(PDF 486 ko) 6. Fonds départemental d'intervention agricole (FDIA) et santé animale laboratoire vétérinaire (SALV)
(PDF 614 ko) 7. Aides à l'allègement et à l'aménagement des charges
(PDF 811 ko) 8. Irrigation collective - sécurisation du remplissage du tordre
(PDF 481 ko) 9. Fonds d'intervention agricole d'urgence (FIAU)
(PDF 389 ko)

1. Politique départementale en matière de collèges
(PDF 520 ko) 1. Politique départementale en matière de collèges (Annexes)
(PDF 466 ko) 2. Construction d'un 18ème collège à Verdun-sur-Garonne
(PDF 990 ko) 3. Politique Départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 603 ko) 3. Politique Départementale en matière d'installations sportives des collèges (Annexes)
(PDF 47 ko) 4. Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.)
(PDF 101 ko) 5. Aide départementale aux collégiens - Aide aux élèves internes - Classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté
(PDF 882 ko) 5. Aide départementale aux collégiens - Aide aux élèves internes - Classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté (Annexe 1)
(PDF 246 ko) 5. Aide départementale aux collégiens - Aide aux élèves internes - Classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté (Annexe 2)
(PDF 955 ko) 6. Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires
(PDF 936 ko) 6. Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires (Annexes)
(PDF 1 ko) 7. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 644 ko) 7. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 1)
(PDF 389 ko) 7. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 2)
(PDF 528 ko) 7. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 3)
(PDF 787 ko) 8. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
(PDF 459 ko) 8. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (Annexes)
(PDF 618 ko) 9. Bases départementales de plein air et de loisirs
(PDF 902 ko) 10. Enseignement supérieur en Tarn-et-Garonne centre universitaire
(PDF 641 ko) 11. Abbaye de Belleperche - Musée des arts de la table
(PDF 690 ko) 11. Abbaye de Belleperche - Musée des arts de la table (Annexe 1)
(PDF 895 ko) 11. Abbaye de Belleperche - Musée des arts de la table (Annexe 2)
(PDF 901 ko) 12. Extension et restructuration des archives départementales : financement
(PDF 165 ko) 13. Archives départementales conservation départementale des antiquités et objets d'art
(PDF 646 ko) 14. Acquisition d'un fonds d'archives privées
(PDF 520 ko) 15. Médiathèque départementale et réseau de lecture publique
(PDF 980 ko) 16. Politique culturelle
(PDF 876 ko) 16. Politique culturelle (Annexe)
(PDF 989 ko) 16. Politique culturelle (Annexe 1)
(PDF 986 ko) 17. Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 11 ko)

1. Agence Développement Économique de Tarn-et-Garonne - Bilan d'activité 2014
(PDF 327 ko) 2. Rapport d'activité CEEI Novalia
(PDF 544 ko) 3. Politique "Avenir Entreprise"
(PDF 849 ko) 3. Politique "Avenir Entreprise" (Annexe)
(PDF 502 ko) 4. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique de Tarn-et-Garonne (S.D.A.N.)
(PDF 436 ko) 4. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique de Tarn-et-Garonne (S.D.A.N.) (Annexe)
(PDF 917 ko) 5. Grand sud logistique
(PDF 231 ko) 6. Restitution de l'étude relative à la définition et à la mise en œuvre d'une stratégie territoriale sur le développement des liens entre enseignement supérieur, recherche et monde économique
(PDF 414 ko)

1. Politique départementale de protection maternelle et infantile (PMI)
(PDF 223 ko) 2. Politique départementale d'aide sociale à l'enfance
(PDF 192 ko) 3. Extension et réhabilitation d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans à Lafrançaise
(PDF 169 ko) 4. Attribution de bourses d'études aux jeunes âgés de plus de vingt et un ans ayant été pris en charge par le service de l'aide sociale à l'enfance
(PDF 775 ko) 5. Politique départementale d'aide aux personnes âgées et aux personnes handicapées
(PDF 249 ko) 6. Demande de subvention pour les travaux de transformation et d'accessibilité de deux logements de l'EHPAD "Résidence du Lac" à Lafrançaise
(PDF 799 ko) 7. Demande de subvention pour la réalisation de travaux de réfection de la toiture EHPAD "Maison de Retraite Protestante" à Montauban
(PDF 900 ko) 8. Demande de subvention pour la mise en conformité de l'EHPAD du Centre Hospitalier des Deux Rives à Valence d'Agen
(PDF 259 ko) 9. Politique de mise en œuvre du Revenu de Solidarité Active (R.S.A.)
(PDF 231 ko) 10. Revenu de solidarité active - Remises gracieuses
(PDF 321 ko) 10. Revenu de solidarité active - Remises gracieuses (Annexe)
(PDF 320 ko) 11. Politique départementale d'insertion et d'inclusion sociale
(PDF 170 ko)

1. Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales
(PDF 811 ko) 2. Maîtrise de l'eau
(PDF 539 ko) 3. Plan départemental de l'environnement Les périmètres de protection des captages d'eau potable
(PDF 583 ko) 3. Plan départemental de l'environnement Les périmètres de protection des captages d'eau potable (Annexe)
(PDF 854 ko) 4. Politique des espaces naturels sensibles
(PDF 139 ko) 5. Aménagement de rivières
(PDF 425 ko) 5. Aménagement de rivières (Annexes)
(PDF 242 ko) 6. Politique des déchets ménagers et assimilés
(PDF 696 ko) 6. Politique des déchets ménagers et assimilés (Annexe)
(PDF 340 ko) 6. Politique des déchets ménagers et assimilés (Annexe')
(PDF 485 ko) 1. Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (Annexe)
(PDF 725 ko) 1. Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (Annexe 1)
(PDF 323 ko) 1. Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (Annexe 2)
(PDF 969 ko) 1. Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (Annexe 3)
(PDF 870 ko) 1. Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (Annexe 4)
(PDF 811 ko) 1. Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (Annexe 5)
(PDF 900 ko) 1. Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (Annexe 6)
(PDF 607 ko) 1. Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (Annexe 7)
(PDF 35 ko) 1. Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (Annexe 8)
(PDF 638 ko)

Ligne à Grande Vitesse Paris-Toulouse Point d'étape à l'issue de l'enquête d'utilité publique
(PDF 866 ko)

Motion du Conseil Général de Tarn-et-Garonne : projet de retenue de Sivens
(PDF 924 ko)

1. Bilan d'activités 2014 - Agence de Développement Touristique
(PDF 271 ko) 2. Bilan du Schéma Départemental d'Organisation Touristique 2007-2014 ''Tourisme Avenir''
(PDF 26 ko) 3. Fonds Départemental d'Intervention Touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir''
(PDF 572 ko) 4. Fonds Départemental de Promotion
(PDF 440 ko) 5. Signalisation d'Animation Touristique en Tarn-et-Garonne
(PDF 693 ko) 5. Signalisation d'Animation Touristique en Tarn-et-Garonne (Annexe)
(PDF 303 ko) 6. Contrat de Destination - Programme 2015
(PDF 943 ko) 7. Valorisation de la Pente d'eau de Montech
(PDF 101 ko) 8. Création d'un Centre Technique Fluvial à Castelsarrasin (1ère tranche)
(PDF 229 ko)