Budget Primitif 2011

Maîtrise de l'eau
(PDF 647 ko) Plan départemental de l'environnement – protection de la ressource en eau
(PDF 884 ko) Politique départementale pour l'aménagement et l'équipement des communes rurales
(PDF 366 ko) Politique des déchets ménagers et assimilés
(PDF 797 ko) Politique des espaces naturels sensibles
(PDF 910 ko)

Bilan d'activité 2010 – Agence de développement touristique
(PDF 834 ko) Fonds départemental d'intervention touristique
(PDF 47 ko) Fonds départemental de promotion
(PDF 646 ko) Plan de soutien en faveur de l'économie touristique : état d'avancement
(PDF 169 ko)

Avenir entreprise
(PDF 716 ko) Bilan d'activité 2010 – Agence de développement économique de Tarn-et-Garonne
(PDF 332 ko) Centre logistique du Tarn-et-Garonne
(PDF 605 ko) Ligne à grande vitesse Toulouse-Paris – grands projets Sud-Ouest – bilan de la concertation et perspectives de définition du tracé définitif
(PDF 275 ko) Mobilité et déplacements en Tarn-et-Garonne
(PDF 411 ko) Novalia 82 – bilan d'activité 2010
(PDF 539 ko) Politique départementale en faveur des zones d'activités
(PDF 565 ko) Schéma départemental des télécommunications
(PDF 680 ko) Voeu relatif à l'exploration et à l'exploitation du gaz de schiste
(PDF 644 ko) Voeu relatif à la LGV dans la traversée du Tarn-et-Garonne
(PDF 996 ko)

Attribution de bourses d'études aux jeunes âgés de plus de 21 ans ayant été pris en charge par le service de l'aide sociale à l'enfance
(PDF 729 ko) Banque de France – protocole d'accord pour la création d'un espace de conciliation bancaire auprès des particuliers
(PDF 880 ko) Création d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de 6 ans à l'Honor-de-Cos
(PDF 121 ko) Indemnisation des frais de transport des assistants familiaux
(PDF 475 ko) Politique de mise en œuvre du revenu de solidarité active (RSA)
(PDF 674 ko) Politique départementale d'aide aux personnes âgées et aux personnes handicapées
(PDF 600 ko) Politique départementale d'aide sociale à l'enfance
(PDF 887 ko) Politique départementale de protection maternelle et infantile (PMI)
(PDF 691 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 425 ko)

Aide à l'assainissement des terres
(PDF 502 ko) Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
(PDF 94 ko) Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole
(PDF 790 ko) Aides à l'allègement et à l'aménagement des charges : Fonds mutualiste d'aménagement des charges des exploitations agricoles, Incitation à l'assurance grêle, Soutien aux agriculteurs touchés par les orages de grêle, Soutien à la filière viticole, Soutien à la filière élevage
(PDF 938 ko) Aménagement foncier
(PDF 3 ko) Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires – renouvellement de la convention d'avance financière et de la convention cadre avec l'ADEFPAT
(PDF 404 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (FDIA)
(PDF 326 ko) Retenues collinaires individuelles
(PDF 668 ko)

Abbaye de Belleperche – musée des Arts de la table
(PDF 827 ko) Aide départementale aux collégiens – aide aux élèves internes – classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté
(PDF 624 ko) Archives départementales
(PDF 187 ko) Bases départementales de plein air et de loisirs
(PDF 799 ko) Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)
(PDF 806 ko) Conservation départementale des antiquités et objets d'art
(PDF 523 ko) Enseignement supérieur – centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 432 ko) Espace des Augustins
(PDF 253 ko) Langue et culture occitanes – édition des livres des opérations « Al Canton »
(PDF 339 ko) Politique culturelle départementale
(PDF 576 ko) Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires
(PDF 611 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
(PDF 4 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 835 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 128 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 440 ko) Réglementation et tarification de la réutilisation des informations publiques produites et reçues par les Archives départementales
(PDF 6 ko) Réseau départemental de lecture publique
(PDF 176 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 369 ko)

Les itinéraires cyclables
(PDF 826 ko) Programme voirie 2011
(PDF 383 ko) Programmes pour les communes en matière de voirie
(PDF 973 ko) Programmes pour les communes habitat et cadre de vie
(PDF 80 ko)

Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet de Budget primitif pour 2011
(PDF 9 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – restes à recouvrer (admissions de créances en non-valeur)
(PDF 9 ko) Budget Primitif 2011
(PDF 567 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet Budget primitif pour 2011
(PDF 663 ko) Donation « Giraudin »
(PDF 992 ko) Entente interdépartementale pour la construction et l'exploitation d'un barrage sur le Cérou – Compte administratif 2010 – Budget primitif 2011
(PDF 137 ko) Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2010
(PDF 679 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales
(PDF 816 ko) Gestion de la dette
(PDF 96 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – projet de Budget primitif pour 2011
(PDF 733 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de Budget primitif pour 2011
(PDF 968 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non-valeur
(PDF 654 ko) Personnel départemental – Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 119 ko) Personnel départemental – Créations et transformations d'emplois
(PDF 971 ko) Personnel départemental – Institut médico-éducatif et professionnel
(PDF 902 ko) Personnel départemental – la formation du personnel territorial
(PDF 131 ko) Personnel départemental – Laboratoire vétérinaire
(PDF 261 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 3 ko) Programme de travaux de gros entretien sur le patrimoine immobilier bâti
(PDF 319 ko) Programme pour les communes en matière de patrimoine
(PDF 885 ko) Relogement des services – Hôtel du Département
(PDF 277 ko) Remises gracieuses
(PDF 805 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non-valeur
(PDF 42 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – projet de Budget primitif pour 2011
(PDF 890 ko) Service social – projet de budget primitif pour 2011
(PDF 771 ko) Situation de l'informatique et des télécommunications départementales
(PDF 183 ko) Subventions aux associations
(PDF 713 ko) Transformation du bail emphythéotique, conclu avec la commune d'Orgueil pour les terrains constituant une ancienne carrière, en cession complète
(PDF 976 ko)