Budget Primitif 2009

Abbaye de Belleperche
(PDF 534 ko) Collège Vercingétorix à Montech – 4ème collège de Montauban
(PDF 662 ko) Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.)
(PDF 952 ko) Enseignement supérieur – Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 222 ko) Participation financière au fonctionnement d'établissements publics relevant du Ministère de l'Education Nationale
(PDF 270 ko) Politique culturelle départementale
(PDF 337 ko) Politique départementale en matière d’installations sportives des collèges – programme prévisionnel d’investissement dans les gymnases
(PDF 480 ko) Politique départementale en matière d'éducation
(PDF 339 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
(PDF 767 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 852 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 774 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 901 ko) Réseau départemental de lecture publique
(PDF 418 ko) Secours d'études départementaux – aide aux élèves internes
(PDF 710 ko) Subvention exceptionnelle pour la restauration du patrimoine privé
(PDF 329 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 631 ko)

Adhésion du Conseil Général à l'initiative communautaire Leader IV sur le pays Midi-Quercy
(PDF 697 ko) Création de l’agence de développement touristique en Tarn-et-Garonne
(PDF 599 ko) Fonds départemental d'intervention touristique
(PDF 731 ko) Fonds départemental de promotion
(PDF 665 ko) Schéma de développement touristique en Tarn-et-Garonne
(PDF 663 ko) Schéma départemental de présence postale
(PDF 284 ko) Schéma régional d'aménagement et de développement durable de Midi-Pyrénées – avis du Conseil Général
(PDF 200 ko)

Avenir Entreprise
(PDF 311 ko) Bilan d'activités 2008 – Agence de développement économique de Tarn-et-Garonne (A.D.E. 82)
(PDF 628 ko) Ligne grande vitesse
(PDF 156 ko) Motion
(PDF 297 ko) Novalia 82 – bilan d'activités 2008
(PDF 889 ko) Plate-forme logistique départementale sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 45 ko) Pôle de compétitivité Agrimip Innovation
(PDF 403 ko) Pôle de compétitivité « Aérospace Vallée »
(PDF 327 ko) Schéma départemental des télécommunications
(PDF 393 ko)

Centre départemental de l'enfance et de la famille – évolution du projet d'établissement
(PDF 219 ko) Création d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans à Montauban
(PDF 8 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - EHPAD de Lafrançaise – demande de subvention pour des travaux de réhabilitation et de restructuration de l'EHPAD – 2ème tranche de travaux
(PDF 937 ko) Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite – travaux de réhabilitation et d'extension de l'EHPAD de Montech
(PDF 952 ko) Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite – travaux de restructuration et d'extension de l'EHPAD d'Escatalens
(PDF 94 ko) Politique départementale d'aide aux personnes âgées et aux personnes handicapées
(PDF 471 ko) Politique départementale d'aide sociale à l'enfance
(PDF 80 ko) Politique départementale de soutien à la création de maisons de santé pluridisciplinaires
(PDF 503 ko) Politiques départementales d'insertion socio-économique
(PDF 279 ko) Règlement départemental d'aide sociale
(PDF 246 ko) Revenu minimum d'insertion – remises gracieuses
(PDF 516 ko)

Aide à l’assainissement des terres
(PDF 54 ko) Aide à l’installation des jeunes agriculteurs
(PDF 313 ko) Aide du département aux coopératives d’achat et d’utilisation de matériel agricole (C.U.M.A.)
(PDF 191 ko) Aides à l’allégement et à l’aménagement des charges
(PDF 612 ko) Aides aux communes pour l'entretien des stations de monte de haras
(PDF 990 ko) Aménagement foncier
(PDF 301 ko) Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires – renouvellement de la convention d'avance financière et de la convention cadre avec l'A.D.E.F.P.A.T
(PDF 441 ko) Fonds départemental d’intervention agricole (F.D.I.A.)
(PDF 793 ko) Maîtrise de l'eau
(PDF 76 ko) Politique départementale pour l'aménagement et l'équipement des communes rurales
(PDF 791 ko) Politique des déchets ménagers et assimilés
(PDF 473 ko) Politique des espaces naturels sensibles
(PDF 921 ko) Soutien à la filière élevage (vaccination contre la fièvre catarrhale ovine)
(PDF 571 ko)

Détermination des redevances pour l'occupation du domaine public routier départemental
(PDF 160 ko) Inondations et tempête des 23, 24 et 25 janvier 2009 – dégâts subis par le patrimoine routier
(PDF 21 ko) Programme pour les communes : habitat et cadre de vie
(PDF 891 ko) Programme pour les communes en matière de voirie
(PDF 166 ko) Programme voirie 2009
(PDF 296 ko) Règlement départemental de voirie
(PDF 989 ko)

Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet de budget primitif 2009
(PDF 720 ko) Budget Primitif 2009
(PDF 460 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de budget primitif pour 2009
(PDF 746 ko) Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2008
(PDF 313 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales
(PDF 826 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – projet de budget primitif 2009
(PDF 220 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de budget primitif pour 2009
(PDF 542 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 367 ko) Modalités de conclusion des marchés départementaux
(PDF 166 ko) Personnel départemental – Acte II de la décentralisation
(PDF 322 ko) Personnel départemental – Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 576 ko) Personnel départemental – centre départemental de l'enfance et de la famille
(PDF 248 ko) Personnel départemental – Créations et transformations d'emplois
(PDF 197 ko) Personnel départemental – Institut médico-éducatif et professionnel
(PDF 768 ko) Personnel départemental – La formation du personnel territorial
(PDF 956 ko) Personnel départemental – Laboratoire vétérinaire
(PDF 219 ko) Personnel départemental – Régime indemnitaire – Indemnité spécifique de service de la filière technique
(PDF 896 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 646 ko) Programme de travaux de gros entretien sur le patrimoine immobilier bâti
(PDF 635 ko) Programme pour les communes en matière de patrimoine
(PDF 980 ko) Relogement des services – Hôtel du Département
(PDF 230 ko) Remises gracieuses
(PDF 756 ko) Restes à recouvrer (admissions de créances en non-valeur)
(PDF 739 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux (SATESE) Convention relative à l'assistance technique dans le domaine de l'eau proposée par le département aux collectivités
(PDF 288 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux (SATESE) Projet de budget primitif pour 2009
(PDF 689 ko) Service social du personnel – projet de budget primitif pour 2009
(PDF 646 ko) Subventions aux associations 2009
(PDF 909 ko) Système d'informations géographique départemental
(PDF 284 ko)