3ème réunion de 2022
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Les commissions d'étude (2021-2023)
1ère Commission : Finances (2021-2023)
1-Centre départemental de l'enfance et de la famille - décision modificative n°2 de l'exercice 2022
(PDF 690 ko) 2 - Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - décision modificative n° 2 de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'exercice 2022
(PDF 270 ko) 3 - Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne- décision modificative 2022
(PDF 400 ko) 4 - Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - décision modificative 2022
(PDF 897 ko) 5 - Conseil départemental - budget principal - décision modificative 2022
(PDF 321 ko) 5 - Conseil départemental - budget principal - décision modificative 2022 (annexe)
(PDF 644 ko) 6 - Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - créations et modifications
(PDF 189 ko) 6 - Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - créations et modifications (annexe 1)
(PDF 765 ko) 6 - Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - créations et modifications (annexe 2)
(PDF 145 ko) 7 - Remises gracieuses
(PDF 217 ko) 8 - Budget principal - restes à recouvrer - créances admises en non-valeur et créances éteintes
(PDF 216 ko) 9 - Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2022
(PDF 844 ko) 9 - Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2022 (annexe)
(PDF 117 ko)
(PDF 690 ko) 2 - Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - décision modificative n° 2 de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'exercice 2022
(PDF 270 ko) 3 - Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne- décision modificative 2022
(PDF 400 ko) 4 - Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - décision modificative 2022
(PDF 897 ko) 5 - Conseil départemental - budget principal - décision modificative 2022
(PDF 321 ko) 5 - Conseil départemental - budget principal - décision modificative 2022 (annexe)
(PDF 644 ko) 6 - Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - créations et modifications
(PDF 189 ko) 6 - Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - créations et modifications (annexe 1)
(PDF 765 ko) 6 - Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - créations et modifications (annexe 2)
(PDF 145 ko) 7 - Remises gracieuses
(PDF 217 ko) 8 - Budget principal - restes à recouvrer - créances admises en non-valeur et créances éteintes
(PDF 216 ko) 9 - Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2022
(PDF 844 ko) 9 - Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2022 (annexe)
(PDF 117 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
2ème Commission : Personnel, affaires générales (2021-2023)
10 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés public
(PDF 207 ko) 10 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés public (annexe 1)
(PDF 194 ko) 10 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés public (annexe 2)
(PDF 739 ko) 11 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 471 ko) 11 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 715 ko) 12 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 715 ko) 12 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 433 ko) 13 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 332 ko) 13 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 425 ko) 14 - Personnel départemental - tableau des effectifs et suivi des emplois
(PDF 79 ko) 14 - Personnel départemental - tableau des effectifs et suivi des emplois (annexe)
(PDF 829 ko) 15 - Mission de vacation pour un médecin - autonomie personnes handicapées
(PDF 883 ko) 16 - Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
(PDF 393 ko) 16 - Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (annexe)
(PDF 42 ko)
(PDF 207 ko) 10 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés public (annexe 1)
(PDF 194 ko) 10 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés public (annexe 2)
(PDF 739 ko) 11 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 471 ko) 11 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 715 ko) 12 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 715 ko) 12 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 433 ko) 13 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 332 ko) 13 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 425 ko) 14 - Personnel départemental - tableau des effectifs et suivi des emplois
(PDF 79 ko) 14 - Personnel départemental - tableau des effectifs et suivi des emplois (annexe)
(PDF 829 ko) 15 - Mission de vacation pour un médecin - autonomie personnes handicapées
(PDF 883 ko) 16 - Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
(PDF 393 ko) 16 - Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (annexe)
(PDF 42 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
4ème Commission : Mobilités, infrastructures, routes (2021-2023)
17. Organisation de la viabilité hivernale 2022-2023
(PDF 576 ko) 17. Organisation de la viabilité hivernale 2022-2023 (annexe 1)
(PDF 980 ko) 18. Cessions de voirie entre la ville de Montauban, le Grand Montauban - communauté agglomération et le Département
(PDF 366 ko) 18. Cessions de voirie entre la ville de Montauban, le Grand Montauban - communauté agglomération et le Département (annexe 1)
(PDF 368 ko) 18. Cessions de voirie entre la ville de Montauban, le Grand Montauban - communauté agglomération et le Département (annexe 2)
(PDF 660 ko) 19. Avancement du programme de voirie
(PDF 829 ko) 19. Avancement du programme de voirie (annexe 1)
(PDF 702 ko) 19. Avancement du programme de voirie (annexe 2)
(PDF 262 ko) 19. Avancement du programme de voirie (annexe 3)
(PDF 409 ko) 20. Avancement des programmes immobiliers dans les collèges et les installations sportives
(PDF 375 ko) 20. Avancement des programmes immobiliers dans les collèges et les installations sportives (annexe 1)
(PDF 71 ko) 21. Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du Département
(PDF 366 ko) 21. Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du Département (annexe 1)
(PDF 900 ko) 21. Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du Département (annexe 2)
(PDF 482 ko) 21. Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du Département (annexe 3)
(PDF 757 ko) 21. Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du Département (annexe 4)
(PDF 962 ko) 21. Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du Département (annexe 5)
(PDF 932 ko) 22. Construction du gymnase du collège de Verdun-sur-Garonne
(PDF 201 ko) 23. Plan départemental pour la sobriété énergétique
(PDF 280 ko)
(PDF 576 ko) 17. Organisation de la viabilité hivernale 2022-2023 (annexe 1)
(PDF 980 ko) 18. Cessions de voirie entre la ville de Montauban, le Grand Montauban - communauté agglomération et le Département
(PDF 366 ko) 18. Cessions de voirie entre la ville de Montauban, le Grand Montauban - communauté agglomération et le Département (annexe 1)
(PDF 368 ko) 18. Cessions de voirie entre la ville de Montauban, le Grand Montauban - communauté agglomération et le Département (annexe 2)
(PDF 660 ko) 19. Avancement du programme de voirie
(PDF 829 ko) 19. Avancement du programme de voirie (annexe 1)
(PDF 702 ko) 19. Avancement du programme de voirie (annexe 2)
(PDF 262 ko) 19. Avancement du programme de voirie (annexe 3)
(PDF 409 ko) 20. Avancement des programmes immobiliers dans les collèges et les installations sportives
(PDF 375 ko) 20. Avancement des programmes immobiliers dans les collèges et les installations sportives (annexe 1)
(PDF 71 ko) 21. Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du Département
(PDF 366 ko) 21. Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du Département (annexe 1)
(PDF 900 ko) 21. Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du Département (annexe 2)
(PDF 482 ko) 21. Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du Département (annexe 3)
(PDF 757 ko) 21. Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du Département (annexe 4)
(PDF 962 ko) 21. Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du Département (annexe 5)
(PDF 932 ko) 22. Construction du gymnase du collège de Verdun-sur-Garonne
(PDF 201 ko) 23. Plan départemental pour la sobriété énergétique
(PDF 280 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
5ème Commission : Solidarité, santé, habitat (2021-2023)
24.Habitat et logement - projet d'étude mené par des élèves de l'Institut National des Études Territoriales
(PDF 424 ko) 25.Réfection totale de la lingerie de l'EHPAD "résidence du lac" à Lafrançaise
(PDF 899 ko) 26.Travaux de mise aux normes de l'EHPAD les causeries à Laguépie
(PDF 355 ko) 27.Travaux de mise aux normes des salles de bain de la résidence autonomie balivernes à Valence d'Agen
(PDF 967 ko) 28.Association "au pré en bulles" - subvention d'investissement pour l'installation d'une nouvelle serre
(PDF 762 ko) 29.Expérimentation TZCLD "Territoires zéro chômeur longue durée" Pays Midi-Quercy
(PDF 573 ko)
(PDF 424 ko) 25.Réfection totale de la lingerie de l'EHPAD "résidence du lac" à Lafrançaise
(PDF 899 ko) 26.Travaux de mise aux normes de l'EHPAD les causeries à Laguépie
(PDF 355 ko) 27.Travaux de mise aux normes des salles de bain de la résidence autonomie balivernes à Valence d'Agen
(PDF 967 ko) 28.Association "au pré en bulles" - subvention d'investissement pour l'installation d'une nouvelle serre
(PDF 762 ko) 29.Expérimentation TZCLD "Territoires zéro chômeur longue durée" Pays Midi-Quercy
(PDF 573 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
6ème Commission : Aménagement, innovation, numérique, ruralité, contractualisation (2021-2023)
Les commissions d'étude (2021-2023)
7ème Commission : Agriculture, agroalimentaire, irrigation, circuits courts (2021-2023)
Les commissions d'étude (2021-2023)
8ème Commission : Transition écologique, eau, déchets (2021-2023)
32 - Mobilisation de la ressource en eau sur l’axe Tarn : conventions de déstockages à partir des réserves hydroélectriques
(PDF 39 ko) 32 - Mobilisation de la ressource en eau sur l’axe Tarn : conventions de déstockages à partir des réserves hydroélectriques (annexe 1)
(PDF 374 ko) 32 - Mobilisation de la ressource en eau sur l’axe Tarn : conventions de déstockages à partir des réserves hydroélectriques (annexe 2)
(PDF 517 ko)
(PDF 39 ko) 32 - Mobilisation de la ressource en eau sur l’axe Tarn : conventions de déstockages à partir des réserves hydroélectriques (annexe 1)
(PDF 374 ko) 32 - Mobilisation de la ressource en eau sur l’axe Tarn : conventions de déstockages à partir des réserves hydroélectriques (annexe 2)
(PDF 517 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
9ème Commission : Culture, patrimoine, langue occitane (2021-2023)
Hors commission
34.Désignations des représentants du Département ajustements
(PDF 412 ko) 35. Motion déposée par les groupes « Radical et Apparentés » et « Tarn-et-Garonne en Commun relative aux mesures gouvernementales sur le secteur sanitaire médico social »
(PDF 901 ko) 36. Motion relative au groupement d’intérêt public « Public Labo »
(PDF 823 ko) 37. Motion déposée par les groupes « Radical et Apparentés » et « Tarn-et-Garonne en Commun » relative à la situation financière des départements
(PDF 998 ko)
(PDF 412 ko) 35. Motion déposée par les groupes « Radical et Apparentés » et « Tarn-et-Garonne en Commun relative aux mesures gouvernementales sur le secteur sanitaire médico social »
(PDF 901 ko) 36. Motion relative au groupement d’intérêt public « Public Labo »
(PDF 823 ko) 37. Motion déposée par les groupes « Radical et Apparentés » et « Tarn-et-Garonne en Commun » relative à la situation financière des départements
(PDF 998 ko)