2ème réunion de 2021
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1ère commission : Finances (2015-2021)
3. Centre départemental de l'enfance et de la famille - budget primitif 2021
(PDF 442 ko) 4. Centre départemental de l'enfance et de la famille - constitution de provisions
(PDF 440 ko) 5. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet d'état prévisionnel des recettes et des dépenses 2021
(PDF 810 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental- reprise anticipée des résultats 2020
(PDF 264 ko) 7. Laboratoire vétérinaire départemental - budget primitif 2021
(PDF 374 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental- reprise anticipée des résultats 2020 (annexe)
(PDF 210 ko) 8. Laboratoire vétérinaire départemental - constitution de provision
(PDF 187 ko) 9. Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer - créances admises en non valeur et créances éteintes
(PDF 484 ko) 10. Restaurant universitaire - reprise anticipée des résultats 2020
(PDF 552 ko) 10. Restaurant universitaire -reprise anticipée des résultats 2020 (annexe)
(PDF 243 ko) 11. Restaurant universitaire - budget primitif 2021
(PDF 819 ko) 12. Tarn et Garonne conseils collectivités - reprise anticipée des résultats 2020
(PDF 734 ko) 12. Tarn et Garonne conseils collectivités - reprise anticipée des résultats 2020 (annexe)
(PDF 295 ko) 13. Tarn et Garonne conseils collectivités - budget primitif 2021
(PDF 8 ko) 14. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2020
(PDF 463 ko) 14. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2020 (annexe)
(PDF 346 ko) 15. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - budget primitif 2021
(PDF 386 ko) 16. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - reprise anticipée des résultats 2020
(PDF 258 ko) 16. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - reprise anticipée des résultats 2020 (annexe)
(PDF 197 ko) 17. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - budget primitif 2021
(PDF 380 ko) 18. Budget principal - reprise anticipée des résultats 2020
(PDF 502 ko) 18. Budget principal - reprise anticipée des résultats 2020 (annexe)
(PDF 97 ko) 19. Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2021
(PDF 513 ko) 19. Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2021 (annexe)
(PDF 359 ko) 20. Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur et créances éteintes
(PDF 378 ko) 21. Remises gracieuses - mise en débet du comptable
(PDF 645 ko) 22. Budget principal - constitution de provisions
(PDF 295 ko) 23. Taxe d'urbanisme - demandes de remises gracieuses de pénalités et de majorations
(PDF 973 ko) 24. Admissions de créances en non-valeur des taxes d'urbanisme
(PDF 939 ko) 25. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - révisions – créations
(PDF 417 ko) 25. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - révisions – créations (annexe 1)
(PDF 902 ko) 25. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - révisions – créations (annexe 2)
(PDF 915 ko) 26. Service social du personnel - budget primitif pour 2021
(PDF 876 ko) 27. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du Département pour l'année 2021
(PDF 845 ko) 27. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du Département pour l'année 2021 (annexe)
(PDF 950 ko) 28. Gestion de la dette
(PDF 26 ko) 28. Gestion de la dette (annexe)
(PDF 251 ko)
(PDF 442 ko) 4. Centre départemental de l'enfance et de la famille - constitution de provisions
(PDF 440 ko) 5. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet d'état prévisionnel des recettes et des dépenses 2021
(PDF 810 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental- reprise anticipée des résultats 2020
(PDF 264 ko) 7. Laboratoire vétérinaire départemental - budget primitif 2021
(PDF 374 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental- reprise anticipée des résultats 2020 (annexe)
(PDF 210 ko) 8. Laboratoire vétérinaire départemental - constitution de provision
(PDF 187 ko) 9. Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer - créances admises en non valeur et créances éteintes
(PDF 484 ko) 10. Restaurant universitaire - reprise anticipée des résultats 2020
(PDF 552 ko) 10. Restaurant universitaire -reprise anticipée des résultats 2020 (annexe)
(PDF 243 ko) 11. Restaurant universitaire - budget primitif 2021
(PDF 819 ko) 12. Tarn et Garonne conseils collectivités - reprise anticipée des résultats 2020
(PDF 734 ko) 12. Tarn et Garonne conseils collectivités - reprise anticipée des résultats 2020 (annexe)
(PDF 295 ko) 13. Tarn et Garonne conseils collectivités - budget primitif 2021
(PDF 8 ko) 14. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2020
(PDF 463 ko) 14. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2020 (annexe)
(PDF 346 ko) 15. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - budget primitif 2021
(PDF 386 ko) 16. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - reprise anticipée des résultats 2020
(PDF 258 ko) 16. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - reprise anticipée des résultats 2020 (annexe)
(PDF 197 ko) 17. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - budget primitif 2021
(PDF 380 ko) 18. Budget principal - reprise anticipée des résultats 2020
(PDF 502 ko) 18. Budget principal - reprise anticipée des résultats 2020 (annexe)
(PDF 97 ko) 19. Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2021
(PDF 513 ko) 19. Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2021 (annexe)
(PDF 359 ko) 20. Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur et créances éteintes
(PDF 378 ko) 21. Remises gracieuses - mise en débet du comptable
(PDF 645 ko) 22. Budget principal - constitution de provisions
(PDF 295 ko) 23. Taxe d'urbanisme - demandes de remises gracieuses de pénalités et de majorations
(PDF 973 ko) 24. Admissions de créances en non-valeur des taxes d'urbanisme
(PDF 939 ko) 25. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - révisions – créations
(PDF 417 ko) 25. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - révisions – créations (annexe 1)
(PDF 902 ko) 25. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - révisions – créations (annexe 2)
(PDF 915 ko) 26. Service social du personnel - budget primitif pour 2021
(PDF 876 ko) 27. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du Département pour l'année 2021
(PDF 845 ko) 27. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du Département pour l'année 2021 (annexe)
(PDF 950 ko) 28. Gestion de la dette
(PDF 26 ko) 28. Gestion de la dette (annexe)
(PDF 251 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
29. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics
(PDF 137 ko) 29. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe)
(PDF 719 ko) 30. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 477 ko) 30. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 382 ko) 31. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 289 ko) 31. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 446 ko) 32. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 688 ko) 32. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 582 ko) 33. Personnel départemental - délibération créant des emplois non permanents pour faire face a un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activités en application de l'article 31.1 et 2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
(PDF 427 ko) 33. Personnel départemental - délibération créant des emplois non permanents pour faire face a un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activités en application de l'article 31.1 et 2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 (annexe 1)
(PDF 613 ko) 33. Personnel départemental - délibération créant des emplois non permanents pour faire face a un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activités en application de l'article 31.1 et 2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 (annexe 2)
(PDF 138 ko) 34. Personnel départemental - création de postes au budget principal
(PDF 237 ko) 35. Personnel départemental - centre départemental de l'enfance et de la famille - création d’un emploi de catégorie A
(PDF 314 ko) 36. Personnel départemental - institut médico-éducatif et professionnel - création et suppressions de poste
(PDF 166 ko) 37. Personnel départemental - création d'emplois en contrats de projets
(PDF 918 ko) 38. Personnel départemental - création de contrats - "parcours emploi et compétences"
(PDF 766 ko) 39. Personnel départemental - frais occasionnés par les déplacements revalorisation de l'indemnité forfaitaire annuelle
(PDF 145 ko) 40. Personnel départemental - forfait mobilités durables
(PDF 698 ko) 41. Personnel départemental - mise en œuvre du télétravail au sein de la collectivité
(PDF 260 ko) 41. Personnel départemental - mise en œuvre du télétravail au sein de la collectivité (annexe 1)
(PDF 635 ko) 41. Personnel départemental - mise en œuvre du télétravail au sein de la collectivité (annexe 2)
(PDF 956 ko) 42. Personnel départemental -réserve militaire
(PDF 513 ko) 42. Personnel départemental -réserve militaire (annexe)
(PDF 237 ko)
(PDF 137 ko) 29. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe)
(PDF 719 ko) 30. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 477 ko) 30. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 382 ko) 31. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 289 ko) 31. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 446 ko) 32. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 688 ko) 32. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 582 ko) 33. Personnel départemental - délibération créant des emplois non permanents pour faire face a un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activités en application de l'article 31.1 et 2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
(PDF 427 ko) 33. Personnel départemental - délibération créant des emplois non permanents pour faire face a un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activités en application de l'article 31.1 et 2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 (annexe 1)
(PDF 613 ko) 33. Personnel départemental - délibération créant des emplois non permanents pour faire face a un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activités en application de l'article 31.1 et 2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 (annexe 2)
(PDF 138 ko) 34. Personnel départemental - création de postes au budget principal
(PDF 237 ko) 35. Personnel départemental - centre départemental de l'enfance et de la famille - création d’un emploi de catégorie A
(PDF 314 ko) 36. Personnel départemental - institut médico-éducatif et professionnel - création et suppressions de poste
(PDF 166 ko) 37. Personnel départemental - création d'emplois en contrats de projets
(PDF 918 ko) 38. Personnel départemental - création de contrats - "parcours emploi et compétences"
(PDF 766 ko) 39. Personnel départemental - frais occasionnés par les déplacements revalorisation de l'indemnité forfaitaire annuelle
(PDF 145 ko) 40. Personnel départemental - forfait mobilités durables
(PDF 698 ko) 41. Personnel départemental - mise en œuvre du télétravail au sein de la collectivité
(PDF 260 ko) 41. Personnel départemental - mise en œuvre du télétravail au sein de la collectivité (annexe 1)
(PDF 635 ko) 41. Personnel départemental - mise en œuvre du télétravail au sein de la collectivité (annexe 2)
(PDF 956 ko) 42. Personnel départemental -réserve militaire
(PDF 513 ko) 42. Personnel départemental -réserve militaire (annexe)
(PDF 237 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
43. Avenant pacte territorial d'insertion 2021 – 2023
(PDF 148 ko) 43. Avenant pacte territorial d'insertion 2021 – 2023 (annexe)
(PDF 559 ko) 44. Programmation pacte territorial d'insertion – programme départemental d'insertion 2021-2023
(PDF 954 ko) 44. Programmation pacte territorial d'insertion – programme départemental d'insertion 2021-2023 (annexe 1)
(PDF 673 ko) 44. Programmation pacte territorial d'insertion – programme départemental d'insertion 2021-2023 (annexe 2)
(PDF 575 ko) 44. Programmation pacte territorial d'insertion – programme départemental d'insertion 2021-2023 (annexe 3)
(PDF 734 ko) 44. Programmation pacte territorial d'insertion – programme départemental d'insertion 2021-2023 (annexe 4)
(PDF 887 ko) 45. Extension de 12 places de l'EHPAD Saint Jean Marie Vianney à Montbeton en vue de la création d'une unité de vie protégée pour les résidents atteints de maladies neuro-cognitives
(PDF 753 ko) 46. Travaux de mise aux normes de la lingerie de l'EHPAD Saint Jean Marie Vianney à Montbeton
(PDF 329 ko) 47. Travaux de mise aux normes des salles de bain de l'EHPAD Résidence du Lac à Lafrançaise
(PDF 147 ko) 48. Travaux de mise aux normes des chambres et installation d'une climatisation à la MARPA L'Esclarida à La-Ville-Dieu-du- Temple
(PDF 385 ko) 49. Action sociale en faveur des personnes âgées - dispositif d'identification d'urgence
(PDF 520 ko)
(PDF 148 ko) 43. Avenant pacte territorial d'insertion 2021 – 2023 (annexe)
(PDF 559 ko) 44. Programmation pacte territorial d'insertion – programme départemental d'insertion 2021-2023
(PDF 954 ko) 44. Programmation pacte territorial d'insertion – programme départemental d'insertion 2021-2023 (annexe 1)
(PDF 673 ko) 44. Programmation pacte territorial d'insertion – programme départemental d'insertion 2021-2023 (annexe 2)
(PDF 575 ko) 44. Programmation pacte territorial d'insertion – programme départemental d'insertion 2021-2023 (annexe 3)
(PDF 734 ko) 44. Programmation pacte territorial d'insertion – programme départemental d'insertion 2021-2023 (annexe 4)
(PDF 887 ko) 45. Extension de 12 places de l'EHPAD Saint Jean Marie Vianney à Montbeton en vue de la création d'une unité de vie protégée pour les résidents atteints de maladies neuro-cognitives
(PDF 753 ko) 46. Travaux de mise aux normes de la lingerie de l'EHPAD Saint Jean Marie Vianney à Montbeton
(PDF 329 ko) 47. Travaux de mise aux normes des salles de bain de l'EHPAD Résidence du Lac à Lafrançaise
(PDF 147 ko) 48. Travaux de mise aux normes des chambres et installation d'une climatisation à la MARPA L'Esclarida à La-Ville-Dieu-du- Temple
(PDF 385 ko) 49. Action sociale en faveur des personnes âgées - dispositif d'identification d'urgence
(PDF 520 ko)
4ème Commission - Travaux publics, Voirie, Bâtiments départementaux (2015-2021)
50. Voirie départementale
(PDF 979 ko) 50. Voirie départementale (annexe 1)
(PDF 262 ko) 50. Voirie départementale (annexe 2)
(PDF 891 ko) 50. Voirie départementale (annexe 3)
(PDF 597 ko) 50. Voirie départementale (annexe 4)
(PDF 337 ko) 50. Voirie départementale (annexe 5)
(PDF 283 ko) 50. Voirie départementale (annexe 6)
(PDF 669 ko) 51. Rénovation de l'ancienne gendarmerie de Montauban- avenue Gambetta
(PDF 348 ko) 51. Rénovation de l'ancienne gendarmerie de Montauban- avenue Gambetta (annexe)
(PDF 782 ko) 52. Vente de l'ancienne maison des solidarités de Villebrumier
(PDF 538 ko) 52. Vente de l'ancienne maison des solidarités de Villebrumier (annexe 1)
(PDF 863 ko) 52. Vente de l'ancienne maison des solidarités de Villebrumier (annexe 2)
(PDF 196 ko) 52. Vente de l'ancienne maison des solidarités de Villebrumier (annexe 3)
(PDF 457 ko) 52. Vente de l'ancienne maison des solidarités de Villebrumier (annexe 4)
(PDF 506 ko)
(PDF 979 ko) 50. Voirie départementale (annexe 1)
(PDF 262 ko) 50. Voirie départementale (annexe 2)
(PDF 891 ko) 50. Voirie départementale (annexe 3)
(PDF 597 ko) 50. Voirie départementale (annexe 4)
(PDF 337 ko) 50. Voirie départementale (annexe 5)
(PDF 283 ko) 50. Voirie départementale (annexe 6)
(PDF 669 ko) 51. Rénovation de l'ancienne gendarmerie de Montauban- avenue Gambetta
(PDF 348 ko) 51. Rénovation de l'ancienne gendarmerie de Montauban- avenue Gambetta (annexe)
(PDF 782 ko) 52. Vente de l'ancienne maison des solidarités de Villebrumier
(PDF 538 ko) 52. Vente de l'ancienne maison des solidarités de Villebrumier (annexe 1)
(PDF 863 ko) 52. Vente de l'ancienne maison des solidarités de Villebrumier (annexe 2)
(PDF 196 ko) 52. Vente de l'ancienne maison des solidarités de Villebrumier (annexe 3)
(PDF 457 ko) 52. Vente de l'ancienne maison des solidarités de Villebrumier (annexe 4)
(PDF 506 ko)
5ème Commission - Education, Enseignement supérieur et Sport (2015-2021)
53. Concessions de logements dans les établissements publics d'enseignement (EPLE)
(PDF 313 ko) 53. Concessions de logements dans les établissements publics d'enseignement (EPLE) (annexe 1)
(PDF 890 ko) 53. Concessions de logements dans les établissements publics d'enseignement (EPLE) (annexe 2)
(PDF 493 ko) 54. Programme d'adaptation des collèges aux évolutions d’effectifs
(PDF 854 ko) 55. Construction d'un vestiaire sportif au collège Olympe de Gouges à Montauban
(PDF 636 ko)
(PDF 313 ko) 53. Concessions de logements dans les établissements publics d'enseignement (EPLE) (annexe 1)
(PDF 890 ko) 53. Concessions de logements dans les établissements publics d'enseignement (EPLE) (annexe 2)
(PDF 493 ko) 54. Programme d'adaptation des collèges aux évolutions d’effectifs
(PDF 854 ko) 55. Construction d'un vestiaire sportif au collège Olympe de Gouges à Montauban
(PDF 636 ko)
6ème commission - Agriculture, Economie et Ruralité (2015-2021)
7ème commission - Aménagement du territoire, Tourisme et Patrimoine (2015-2021)
2. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire covid
(PDF 174 ko) 56. Bilan d'activités 2020 et plan d'actions 2021de Tarn-et-Garonne tourisme
(PDF 627 ko) 56. Bilan d'activités 2020 et plan d'actions 2021de Tarn-et-Garonne tourisme (annexe 1)
(PDF 990 ko) 56. Bilan d'activités 2020 et plan d'actions 2021de Tarn-et-Garonne tourisme (annexe 2)
(PDF 977 ko) 57. Stations de dépotage le long du canal des deux mers - phase travaux
(PDF 44 ko) 57. Stations de dépotage le long du canal des deux mers - phase travaux (annexe 1)
(PDF 839 ko) 57. Stations de dépotage le long du canal des deux mers - phase travaux (annexe 2)
(PDF 902 ko) 58. Tarn-et-Garonne numérique
(PDF 642 ko) 59. Le chemin jacquaire reliant Conques à Toulouse
(PDF 9 ko) 59. Le chemin jacquaire reliant Conques à Toulouse (annexe)
(PDF 245 ko) 60. Concours départemental des "villes et villages fleuris" - modification du règlement et de la nature des prix pour l'édition 2021
(PDF 752 ko) 60. Concours départemental des "villes et villages fleuris" - modification du règlement et de la nature des prix pour l'édition 2021 (annexe)
(PDF 742 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027
(PDF 458 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 1)
(PDF 309 ko) 61 . Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 2)
(PDF 637 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 3)
(PDF 100 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 4)
(PDF 313 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 5)
(PDF 811 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 6)
(PDF 779 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 7)
(PDF 533 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 8)
(PDF 685 ko) 62. Dégâts exceptionnels et imprévus sur la voirie communale : communes de Caylus, Molières et communauté de communes de la Lomagne Tarn et Garonnaise
(PDF 991 ko) 63. Création d'un dispositif expérimental de soutien au développement de la téléconsultation prenant appui sur l'activité de visite à domicile des professionnels libéraux infirmiers de Tarn-et-Garonne
(PDF 414 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation
(PDF 112 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation (annexe 1)
(PDF 819 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation (annexe 2)
(PDF 895 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation (annexe 3)
(PDF 992 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation (annexe 4)
(PDF 22 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation (annexe 5)
(PDF 376 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation (annexe 6)
(PDF 773 ko)
(PDF 174 ko) 56. Bilan d'activités 2020 et plan d'actions 2021de Tarn-et-Garonne tourisme
(PDF 627 ko) 56. Bilan d'activités 2020 et plan d'actions 2021de Tarn-et-Garonne tourisme (annexe 1)
(PDF 990 ko) 56. Bilan d'activités 2020 et plan d'actions 2021de Tarn-et-Garonne tourisme (annexe 2)
(PDF 977 ko) 57. Stations de dépotage le long du canal des deux mers - phase travaux
(PDF 44 ko) 57. Stations de dépotage le long du canal des deux mers - phase travaux (annexe 1)
(PDF 839 ko) 57. Stations de dépotage le long du canal des deux mers - phase travaux (annexe 2)
(PDF 902 ko) 58. Tarn-et-Garonne numérique
(PDF 642 ko) 59. Le chemin jacquaire reliant Conques à Toulouse
(PDF 9 ko) 59. Le chemin jacquaire reliant Conques à Toulouse (annexe)
(PDF 245 ko) 60. Concours départemental des "villes et villages fleuris" - modification du règlement et de la nature des prix pour l'édition 2021
(PDF 752 ko) 60. Concours départemental des "villes et villages fleuris" - modification du règlement et de la nature des prix pour l'édition 2021 (annexe)
(PDF 742 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027
(PDF 458 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 1)
(PDF 309 ko) 61 . Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 2)
(PDF 637 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 3)
(PDF 100 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 4)
(PDF 313 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 5)
(PDF 811 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 6)
(PDF 779 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 7)
(PDF 533 ko) 61. Mise en œuvre des politiques contractuelles 2021/2027 (annexe 8)
(PDF 685 ko) 62. Dégâts exceptionnels et imprévus sur la voirie communale : communes de Caylus, Molières et communauté de communes de la Lomagne Tarn et Garonnaise
(PDF 991 ko) 63. Création d'un dispositif expérimental de soutien au développement de la téléconsultation prenant appui sur l'activité de visite à domicile des professionnels libéraux infirmiers de Tarn-et-Garonne
(PDF 414 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation
(PDF 112 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation (annexe 1)
(PDF 819 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation (annexe 2)
(PDF 895 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation (annexe 3)
(PDF 992 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation (annexe 4)
(PDF 22 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation (annexe 5)
(PDF 376 ko) 64. Site de la pente d'eau de Montech - les actions départementales de valorisation (annexe 6)
(PDF 773 ko)
8ème Commission – Environnement (2015-2021)
65. Périmètres de protection des captages d’eau potable - évolution de la politique départementale
(PDF 193 ko) 65. Périmètres de protection des captages d’eau potable - évolution de la politique départementale (annexe)
(PDF 15 ko) 66. Fédération des chasseurs de Tarn-et-Garonne - projet "VIA FAUNA"
(PDF 719 ko)
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