3ème réunion de 2019

Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - état réalisé des recettes et des dépenses 2018
(PDF 47 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - état réalisé des recettes et des dépenses 2018 (annexe)
(PDF 971 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2018
(PDF 930 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2018 (annexe)
(PDF 68 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2018
(PDF 417 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2018 (annexe)
(PDF 665 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2018
(PDF 659 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2018 (annexe)
(PDF 785 ko) Restaurant universitaire - compte administratif 2018
(PDF 121 ko) Restaurant universitaire - compte administratif 2018 (annexe)
(PDF 971 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2018
(PDF 730 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2018 (annexe)
(PDF 544 ko) Tarn-et-Garonne conseil collectivités - compte administratif 2018
(PDF 57 ko) Tarn-et-Garonne conseil collectivités - compte administratif 2018 (annexe)
(PDF 161 ko) Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud - compte administratif 2018 et budget primitif 2019
(PDF 315 ko) Budget principal - compte administratif
(PDF 176 ko) Budget principal - compte administratif (annexe)
(PDF 135 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 clôture des autorisations d'engagement
(PDF 903 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 clôture des autorisations d'engagement (annexe)
(PDF 41 ko)

Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 176 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 550 ko) Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics
(PDF 750 ko) Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics (annexe)
(PDF 559 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 479 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 529 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 990 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 889 ko) Personnel départemental - création de cinq emplois « Parcours emplois compétences (PEC) »
(PDF 864 ko)

Politique en matière de logement social - bilan comptable et financier 2018 du fonds de solidarité pour le logement
(PDF 501 ko) Politique en matière de logement social - bilan comptable et financier 2018 du fonds de solidarité pour le logement (annexe 1)
(PDF 677 ko) Politique en matière de logement social - bilan comptable et financier 2018 du fonds de solidarité pour le logement (annexe 2)
(PDF 732 ko) Projet de restructuration de la Maison départementale des personnes handicapées et organisation de services du Pôle des solidarités humaines - approbation de l'avant-projet détaillé
(PDF 402 ko) Projet de restructuration de la Maison départementale des personnes handicapées et organisation de services du Pôle des solidarités humaines - approbation de l'avant-projet détaillé (annexe)
(PDF 780 ko)

Bilan des opérations immobilières de l'année 2018
(PDF 311 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2018 (annexe)
(PDF 385 ko)

Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
(PDF 322 ko) Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 1)
(PDF 47 ko) Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 2)
(PDF 958 ko) Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 3)
(PDF 135 ko)

Incitation à l'assurance grêle - campagne 2019
(PDF 831 ko) Incitation à l'assurance grêle - campagne 2019 (annexe)
(PDF 95 ko)

Participation départementale aux travaux sur les installations sportives du collège de Saint-Antonin-Noble-Val
(PDF 423 ko) Opération de sécurisation et signalisation de la Véloroute vallée et gorges de l'Aveyron - modification du plan de financement et approbation de la convention de partenariat
(PDF 786 ko) Opération de sécurisation et signalisation de la Véloroute vallée et gorges de l'Aveyron - modification du plan de financement et approbation de la convention de partenariat (annexe 1)
(PDF 293 ko) Opération de sécurisation et signalisation de la Véloroute vallée et gorges de l'Aveyron - modification du plan de financement et approbation de la convention de partenariat (annexe 2)
(PDF 246 ko) Opération de sécurisation et signalisation de la Véloroute vallée et gorges de l'Aveyron - modification du plan de financement et approbation de la convention de partenariat (annexe 3)
(PDF 368 ko) Valorisation touristique du site de la pente d'eau de Montech – travaux complémentaires - modification du plan de financement
(PDF 936 ko)