Commission Permanente du 3 juillet 2018
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - contrat de location avec Tarn-et-Garonne Habitat dans le cadre d'une mutation
(PDF 9 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - contrat de location avec Tarn-et-Garonne Habitat dans le cadre d'une mutation (annexe 1)
(PDF 631 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - contrat de location avec Tarn-et-Garonne Habitat dans le cadre d'une mutation (annexe 2)
(PDF 550 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - contrat de location avec Tarn-et-Garonne Habitat dans le cadre d'une mutation (annexe 3)
(PDF 13 ko)
(PDF 9 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - contrat de location avec Tarn-et-Garonne Habitat dans le cadre d'une mutation (annexe 1)
(PDF 631 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - contrat de location avec Tarn-et-Garonne Habitat dans le cadre d'une mutation (annexe 2)
(PDF 550 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - contrat de location avec Tarn-et-Garonne Habitat dans le cadre d'une mutation (annexe 3)
(PDF 13 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Cessions, acquisitions foncières
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Voirie départementale
6. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Grand Montauban communauté d'agglomération - création d'un ouvrage hydraulique - RD 959 à Montauban
(PDF 665 ko) 6. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Grand Montauban communauté d'agglomération - création d'un ouvrage hydraulique - RD 959 à Montauban (annexe)
(PDF 540 ko) 7. Accord-cadre relatif aux travaux de réparation sur ouvrages d’art en béton armé - autorisation de signer le marché
(PDF 751 ko)
(PDF 665 ko) 6. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Grand Montauban communauté d'agglomération - création d'un ouvrage hydraulique - RD 959 à Montauban (annexe)
(PDF 540 ko) 7. Accord-cadre relatif aux travaux de réparation sur ouvrages d’art en béton armé - autorisation de signer le marché
(PDF 751 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Urbanisme
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
9. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires - Albefeuille-Lagarde, Castelsarrasin, Comberouger, Corbarieu, Esparsac, Montauban, Nègrepelisse, Piquecos, Villebrumier et communauté de communes des Deux Rives
(PDF 652 ko) 10. Liste C - constructions scolaires du 1er degré - communes de Castelsarrasin, Comberouger, Escazeaux et Montauban
(PDF 997 ko) 11. Cité scolaire François Mitterrand à Moissac - protocole travaux avec la région Occitanie
(PDF 616 ko) 11. Cité scolaire François Mitterrand à Moissac - protocole travaux avec la région Occitanie (annexe)
(PDF 520 ko)
(PDF 652 ko) 10. Liste C - constructions scolaires du 1er degré - communes de Castelsarrasin, Comberouger, Escazeaux et Montauban
(PDF 997 ko) 11. Cité scolaire François Mitterrand à Moissac - protocole travaux avec la région Occitanie
(PDF 616 ko) 11. Cité scolaire François Mitterrand à Moissac - protocole travaux avec la région Occitanie (annexe)
(PDF 520 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
13. Construction d'une halle sportive au collège Azaña de Montauban - Lots 4-1, 4-2 et 6 - autorisation de signer les marchés
(PDF 290 ko) 14. Construction d'un hangar à la base de loisirs de Saint-Nicolas-de-la-Grave - autorisation de signer les marchés
(PDF 688 ko) 15. Convention d'occupation temporaire du domaine public - animations découverte de la Garonne en canoë-kayak à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018
(PDF 656 ko) 15. Convention d'occupation temporaire du domaine public - animations découverte de la Garonne en canoë-kayak à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018 (annexe)
(PDF 641 ko) 16. Convention d'occupation temporaire du domaine public - animations de séances de cinéma plein air à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018
(PDF 768 ko) 16. Convention d'occupation temporaire du domaine public - animations de séances de cinéma plein air à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018
(PDF 831 ko) 17. Convention d'occupation temporaire du domaine public - activités pluridisciplinaires des arts du cirque et de la rue à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018
(PDF 888 ko) 17. Convention d'occupation temporaire du domaine public - activités pluridisciplinaires des arts du cirque et de la rue à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018 (annexe)
(PDF 264 ko)
(PDF 290 ko) 14. Construction d'un hangar à la base de loisirs de Saint-Nicolas-de-la-Grave - autorisation de signer les marchés
(PDF 688 ko) 15. Convention d'occupation temporaire du domaine public - animations découverte de la Garonne en canoë-kayak à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018
(PDF 656 ko) 15. Convention d'occupation temporaire du domaine public - animations découverte de la Garonne en canoë-kayak à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018 (annexe)
(PDF 641 ko) 16. Convention d'occupation temporaire du domaine public - animations de séances de cinéma plein air à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018
(PDF 768 ko) 16. Convention d'occupation temporaire du domaine public - animations de séances de cinéma plein air à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018
(PDF 831 ko) 17. Convention d'occupation temporaire du domaine public - activités pluridisciplinaires des arts du cirque et de la rue à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018
(PDF 888 ko) 17. Convention d'occupation temporaire du domaine public - activités pluridisciplinaires des arts du cirque et de la rue à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018 (annexe)
(PDF 264 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Solidarité territoriale
18. Contractualisation n°6 entre la commune de Gramont et le Département
(PDF 674 ko) 18. Contractualisation n°6 entre la commune de Gramont et le Département
(PDF 905 ko) 19. Avenant 2018 à la contractualisation n°4 de 2017 entre la commune de Parisot et le Département
(PDF 540 ko) 19. Avenant 2018 à la contractualisation n°4 de 2017 entre la commune de Parisot et le Département (annexe)
(PDF 544 ko) 20. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes de Bioule, Cayrac, Coutures, Laguépie, Marsac et Saint-Beauzeil
(PDF 929 ko) 20. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes de Bioule, Cayrac, Coutures, Laguépie, Marsac et Saint-Beauzeil (annexe)
(PDF 431 ko) 21. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Caylus, Génebrières et Marsac
(PDF 17 ko) 21. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Caylus, Génebrières et Marsac (annexe)
(PDF 345 ko) 22. Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière
(PDF 817 ko) 22. Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière
(PDF 344 ko)
(PDF 674 ko) 18. Contractualisation n°6 entre la commune de Gramont et le Département
(PDF 905 ko) 19. Avenant 2018 à la contractualisation n°4 de 2017 entre la commune de Parisot et le Département
(PDF 540 ko) 19. Avenant 2018 à la contractualisation n°4 de 2017 entre la commune de Parisot et le Département (annexe)
(PDF 544 ko) 20. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes de Bioule, Cayrac, Coutures, Laguépie, Marsac et Saint-Beauzeil
(PDF 929 ko) 20. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes de Bioule, Cayrac, Coutures, Laguépie, Marsac et Saint-Beauzeil (annexe)
(PDF 431 ko) 21. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Caylus, Génebrières et Marsac
(PDF 17 ko) 21. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Caylus, Génebrières et Marsac (annexe)
(PDF 345 ko) 22. Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière
(PDF 817 ko) 22. Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière
(PDF 344 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
23. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique
(PDF 400 ko) 23. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique (annexe)
(PDF 713 ko) 24. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne
(PDF 929 ko) 24. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 1)
(PDF 413 ko) 24. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 2)
(PDF 607 ko)
(PDF 400 ko) 23. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique (annexe)
(PDF 713 ko) 24. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne
(PDF 929 ko) 24. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 1)
(PDF 413 ko) 24. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 2)
(PDF 607 ko)
Sécurisation de la ressource en eau
25. Soutien des étiages de la rivière Tarn - (avenants à 2 conventions pluriannuelles 2015-2017
(PDF 187 ko) 25. Soutien des étiages de la rivière Tarn - (avenants à 2 conventions pluriannuelles 2015-2017 (annexe 1)
(PDF 566 ko) 25. Soutien des étiages de la rivière Tarn - (avenants à 2 conventions pluriannuelles 2015-2017 (annexe 2)
(PDF 230 ko)
(PDF 187 ko) 25. Soutien des étiages de la rivière Tarn - (avenants à 2 conventions pluriannuelles 2015-2017 (annexe 1)
(PDF 566 ko) 25. Soutien des étiages de la rivière Tarn - (avenants à 2 conventions pluriannuelles 2015-2017 (annexe 2)
(PDF 230 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
Actions culturelles
28. Subventions aux acteurs culturels
(PDF 657 ko) 28. Subventions aux acteurs culturels (annexe 1)
(PDF 395 ko) 28. Subventions aux acteurs culturels (annexe 2)
(PDF 296 ko) 28. Subventions aux acteurs culturels (annexe 3)
(PDF 70 ko) 28. Subventions aux acteurs culturels (annexe 4)
(PDF 825 ko) 28. Subventions aux acteurs culturels (annexe 5)
(PDF 317 ko)
(PDF 657 ko) 28. Subventions aux acteurs culturels (annexe 1)
(PDF 395 ko) 28. Subventions aux acteurs culturels (annexe 2)
(PDF 296 ko) 28. Subventions aux acteurs culturels (annexe 3)
(PDF 70 ko) 28. Subventions aux acteurs culturels (annexe 4)
(PDF 825 ko) 28. Subventions aux acteurs culturels (annexe 5)
(PDF 317 ko)