3ème réunion de 2018
Retour à la liste
1ère commission : Finances (2015-2021)
Compte administratif 2017 – budget principal
(PDF 528 ko) Compte administratif 2017 – budget principal - annexe 1
(PDF 273 ko) Compte administratif 2017 – budget principal - annexe 2
(PDF 928 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – compte administratif 2017
(PDF 400 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 910 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – compte administratif 2017
(PDF 17 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 342 ko) Restaurant universitaire – compte administratif 2017
(PDF 681 ko) Restaurant universitaire – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 305 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – compte administratif 2017
(PDF 785 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 299 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn-et-Garonne – compte administratif 2017
(PDF 714 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn-et-Garonne – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 96 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – compte administratif 2017
(PDF 794 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 78 ko) Tarn-et-Garonne Conseil Collectivités – compte administratif 2017
(PDF 561 ko) Tarn-et-Garonne Conseil Collectivités – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 348 ko) Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud – compte administratif 2017 et budget primitif 2018
(PDF 637 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – créances admises en non valeur état modificatif
(PDF 73 ko)
(PDF 528 ko) Compte administratif 2017 – budget principal - annexe 1
(PDF 273 ko) Compte administratif 2017 – budget principal - annexe 2
(PDF 928 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – compte administratif 2017
(PDF 400 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 910 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – compte administratif 2017
(PDF 17 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 342 ko) Restaurant universitaire – compte administratif 2017
(PDF 681 ko) Restaurant universitaire – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 305 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – compte administratif 2017
(PDF 785 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 299 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn-et-Garonne – compte administratif 2017
(PDF 714 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn-et-Garonne – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 96 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – compte administratif 2017
(PDF 794 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 78 ko) Tarn-et-Garonne Conseil Collectivités – compte administratif 2017
(PDF 561 ko) Tarn-et-Garonne Conseil Collectivités – compte administratif 2017 - annexe
(PDF 348 ko) Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud – compte administratif 2017 et budget primitif 2018
(PDF 637 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – créances admises en non valeur état modificatif
(PDF 73 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
Personnel départemental – régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) – mise en place d'une part « IFSE Régie »
(PDF 499 ko) Personnel départemental – régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) – mise en place d'une part « IFSE Régie » - annexe
(PDF 513 ko) Personnel départemental – modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
(PDF 345 ko) Personnel départemental – modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - annexe 1
(PDF 409 ko) Personnel départemental – modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - annexe 2
(PDF 575 ko) Personnel départemental – transformation d'emplois – autorisation de recruter des agents contractuels en application de la loi n°84-53 de la loi du 26 janvier 1984 modifié
(PDF 401 ko) Personnel départemental – transformation d'emplois – autorisation de recruter des agents contractuels en application de la loi n°84-53 de la loi du 26 janvier 1984 modifié - annexe
(PDF 440 ko)
(PDF 499 ko) Personnel départemental – régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) – mise en place d'une part « IFSE Régie » - annexe
(PDF 513 ko) Personnel départemental – modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
(PDF 345 ko) Personnel départemental – modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - annexe 1
(PDF 409 ko) Personnel départemental – modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - annexe 2
(PDF 575 ko) Personnel départemental – transformation d'emplois – autorisation de recruter des agents contractuels en application de la loi n°84-53 de la loi du 26 janvier 1984 modifié
(PDF 401 ko) Personnel départemental – transformation d'emplois – autorisation de recruter des agents contractuels en application de la loi n°84-53 de la loi du 26 janvier 1984 modifié - annexe
(PDF 440 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
Centre départemental de l'enfance et de la famille – validation avant-projet définitif
(PDF 453 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – validation avant-projet définitif - annexe
(PDF 727 ko) Restructuration et extension de la maison des solidarités de Montech – vente de l'ancienne gendarmerie
(PDF 76 ko) Restructuration et extension de la maison des solidarités de Montech – vente de l'ancienne gendarmerie - annexe
(PDF 866 ko) Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement (FSL) - modification du règlement intérieur 2016-2019
(PDF 524 ko) Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement (FSL) - modification du règlement intérieur 2016-2019 - annexe
(PDF 486 ko) Politique en matière de logement social - bilan comptable et financier 2017 du fonds de solidarité pour le logement
(PDF 472 ko) Politique en matière de logement social - bilan comptable et financier 2017 du fonds de solidarité pour le logement - annexe 1
(PDF 421 ko) Politique en matière de logement social - bilan comptable et financier 2017 du fonds de solidarité pour le logement - annexe 2
(PDF 951 ko)
(PDF 453 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – validation avant-projet définitif - annexe
(PDF 727 ko) Restructuration et extension de la maison des solidarités de Montech – vente de l'ancienne gendarmerie
(PDF 76 ko) Restructuration et extension de la maison des solidarités de Montech – vente de l'ancienne gendarmerie - annexe
(PDF 866 ko) Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement (FSL) - modification du règlement intérieur 2016-2019
(PDF 524 ko) Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement (FSL) - modification du règlement intérieur 2016-2019 - annexe
(PDF 486 ko) Politique en matière de logement social - bilan comptable et financier 2017 du fonds de solidarité pour le logement
(PDF 472 ko) Politique en matière de logement social - bilan comptable et financier 2017 du fonds de solidarité pour le logement - annexe 1
(PDF 421 ko) Politique en matière de logement social - bilan comptable et financier 2017 du fonds de solidarité pour le logement - annexe 2
(PDF 951 ko)
4ème Commission - Travaux publics, Voirie, Bâtiments départementaux (2015-2021)
Bilan des opérations immobilières de l'année 2017
(PDF 776 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2017 - annexe 1
(PDF 384 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2017 - annexe 2
(PDF 369 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel
(PDF 675 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel - annexe 1
(PDF 449 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel - annexe 2
(PDF 81 ko)
(PDF 776 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2017 - annexe 1
(PDF 384 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2017 - annexe 2
(PDF 369 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel
(PDF 675 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel - annexe 1
(PDF 449 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel - annexe 2
(PDF 81 ko)
5ème Commission - Education, Enseignement supérieur et Sport (2015-2021)
Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
(PDF 323 ko) Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics - annexe 1
(PDF 815 ko) Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics - annexe 2
(PDF 710 ko) Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics - annexe 3
(PDF 159 ko) Construction du collège de Verdun-sur-Garonne
(PDF 852 ko) Construction du collège de Verdun-sur-Garonne - annexe
(PDF 305 ko) Ouverture du lycée Olympe-de-Gouges à Montech à la rentrée de septembre 2018 - fonctionnement des espaces mutualisés avec le collège
(PDF 836 ko) Restructuration globale du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités
(PDF 617 ko) Restructuration globale du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités - annexe 1
(PDF 39 ko) Restructuration globale du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités - annexe 2
(PDF 592 ko) Proposition d'aliénation de la base de loisirs de Mimizan
(PDF 820 ko) Proposition d'aliénation de la base de loisirs de Mimizan - annexe
(PDF 513 ko)
(PDF 323 ko) Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics - annexe 1
(PDF 815 ko) Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics - annexe 2
(PDF 710 ko) Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics - annexe 3
(PDF 159 ko) Construction du collège de Verdun-sur-Garonne
(PDF 852 ko) Construction du collège de Verdun-sur-Garonne - annexe
(PDF 305 ko) Ouverture du lycée Olympe-de-Gouges à Montech à la rentrée de septembre 2018 - fonctionnement des espaces mutualisés avec le collège
(PDF 836 ko) Restructuration globale du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités
(PDF 617 ko) Restructuration globale du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités - annexe 1
(PDF 39 ko) Restructuration globale du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités - annexe 2
(PDF 592 ko) Proposition d'aliénation de la base de loisirs de Mimizan
(PDF 820 ko) Proposition d'aliénation de la base de loisirs de Mimizan - annexe
(PDF 513 ko)
7ème commission - Aménagement du territoire, Tourisme et Patrimoine (2015-2021)
Participation départementale aux travaux sur les installations sportives du collège de Lauzerte
(PDF 704 ko) Classement au titre des monuments historiques de la grotte de Bruniquel
(PDF 465 ko) Valorisation touristique de la pente d'eau de Montech
(PDF 265 ko) Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public - plan d'action et convention de partenariat avec la C.C.I.
(PDF 797 ko) Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public - plan d'action et convention de partenariat avec la C.C.I. - annexe
(PDF 339 ko) Dispositifs contractuels avec la Région Occitanie
(PDF 621 ko) Dissolution de l'agence de développement économique de Tarn-et-Garonne
(PDF 896 ko)
(PDF 704 ko) Classement au titre des monuments historiques de la grotte de Bruniquel
(PDF 465 ko) Valorisation touristique de la pente d'eau de Montech
(PDF 265 ko) Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public - plan d'action et convention de partenariat avec la C.C.I.
(PDF 797 ko) Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public - plan d'action et convention de partenariat avec la C.C.I. - annexe
(PDF 339 ko) Dispositifs contractuels avec la Région Occitanie
(PDF 621 ko) Dissolution de l'agence de développement économique de Tarn-et-Garonne
(PDF 896 ko)