2ème réunion de 2018
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1ère commission : Finances (2015-2021)
1. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - budget primitif de 2018
(PDF 792 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - budget primitif de 2018
(PDF 313 ko) 3. Laboratoire vétérinaire départemental - reprise anticipée des résultats 2017
(PDF 891 ko) 3. Laboratoire vétérinaire départemental - reprise anticipée des résultats 2017 (annexe)
(PDF 474 ko) 4. Laboratoire vétérinaire départemental - budget primitif de 2018
(PDF 256 ko) 5. Laboratoire vétérinaire départemental - créances admises en non-valeur - créances éteintes
(PDF 807 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental - constitution de provisions
(PDF 575 ko) 7. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2017
(PDF 148 ko) 7. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2017 (annexe)
(PDF 507 ko) 8. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - budget primitif de 2018
(PDF 566 ko) 9. Restaurant universitaire - reprise anticipée des résultats 2017
(PDF 975 ko) 9. Restaurant universitaire - reprise anticipée des résultats 2017 (annexe)
(PDF 113 ko) 10. Restaurant universitaire - budget primitif de 2018
(PDF 121 ko) 11. Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - reprise anticipée des résultats 2017
(PDF 60 ko) 11. Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - reprise anticipée des résultats 2017 (annexe)
(PDF 795 ko) 12. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - budget primitif de 2018
(PDF 74 ko) 13. Tarn-et-Garonne conseil collectivités - reprise anticipée des résultats 2017
(PDF 866 ko) 13. Tarn-et-Garonne conseil collectivités - reprise anticipée des résultats 2017 (annexe)
(PDF 659 ko) 14. Tarn-et-Garonne conseil collectivités - budget primitif de 2018
(PDF 89 ko) 15. Taxe d'Aménagement
(PDF 154 ko) 16. Fiscalité départementale - droit départemental d'enregistrement et la taxe de publicité foncière sur les droits de mutations à titre onéreux
(PDF 145 ko) 17. Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité
(PDF 344 ko) 18. Fiscalité départementale - vote du taux sur le foncier bâti
(PDF 94 ko) 19. Service social du personnel - budget primitif pour 2018
(PDF 187 ko) 20. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du département pour l'année 2018
(PDF 775 ko) 20. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du département pour l'année 2018 (annexe)
(PDF 900 ko) 21. Conseil départemental - budget principal - Reprise anticipée des résultats 2017
(PDF 555 ko) 21. Conseil départemental - budget principal - Reprise anticipée des résultats 2017 (annexe)
(PDF 84 ko) 21. Conseil départemental - budget principal - Reprise anticipée des résultats 2017 (annexe 1)
(PDF 259 ko) 22. Budget principal - budget primitif 2018
(PDF 14 ko) 22. Budget principal - budget primitif 2018 (annexe)
(PDF 434 ko) 22. Budget principal - budget primitif 2018 (annexe 1)
(PDF 704 ko) 23. Restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur - créances éteintes
(PDF 40 ko) 24. Admissions de créances en non-valeur - taxes d'urbanisme
(PDF 805 ko) 25. Gestion de la dette
(PDF 124 ko) 25. Gestion de la dette (annexe)
(PDF 606 ko) 26. Contractualisation avec l’État dans le cadre de la contribution à l’effort de réduction du déficit public et de maîtrise de la dépense publique
(PDF 808 ko) 26. Contractualisation avec l’État dans le cadre de la contribution à l’effort de réduction du déficit public et de maîtrise de la dépense publique (annexe)
(PDF 905 ko) 27. Avis relatif à la demande de remise gracieuse présentée par le régisseur de la régie d'avance du CDEF
(PDF 528 ko)
(PDF 792 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - budget primitif de 2018
(PDF 313 ko) 3. Laboratoire vétérinaire départemental - reprise anticipée des résultats 2017
(PDF 891 ko) 3. Laboratoire vétérinaire départemental - reprise anticipée des résultats 2017 (annexe)
(PDF 474 ko) 4. Laboratoire vétérinaire départemental - budget primitif de 2018
(PDF 256 ko) 5. Laboratoire vétérinaire départemental - créances admises en non-valeur - créances éteintes
(PDF 807 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental - constitution de provisions
(PDF 575 ko) 7. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2017
(PDF 148 ko) 7. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2017 (annexe)
(PDF 507 ko) 8. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - budget primitif de 2018
(PDF 566 ko) 9. Restaurant universitaire - reprise anticipée des résultats 2017
(PDF 975 ko) 9. Restaurant universitaire - reprise anticipée des résultats 2017 (annexe)
(PDF 113 ko) 10. Restaurant universitaire - budget primitif de 2018
(PDF 121 ko) 11. Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - reprise anticipée des résultats 2017
(PDF 60 ko) 11. Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - reprise anticipée des résultats 2017 (annexe)
(PDF 795 ko) 12. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - budget primitif de 2018
(PDF 74 ko) 13. Tarn-et-Garonne conseil collectivités - reprise anticipée des résultats 2017
(PDF 866 ko) 13. Tarn-et-Garonne conseil collectivités - reprise anticipée des résultats 2017 (annexe)
(PDF 659 ko) 14. Tarn-et-Garonne conseil collectivités - budget primitif de 2018
(PDF 89 ko) 15. Taxe d'Aménagement
(PDF 154 ko) 16. Fiscalité départementale - droit départemental d'enregistrement et la taxe de publicité foncière sur les droits de mutations à titre onéreux
(PDF 145 ko) 17. Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité
(PDF 344 ko) 18. Fiscalité départementale - vote du taux sur le foncier bâti
(PDF 94 ko) 19. Service social du personnel - budget primitif pour 2018
(PDF 187 ko) 20. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du département pour l'année 2018
(PDF 775 ko) 20. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du département pour l'année 2018 (annexe)
(PDF 900 ko) 21. Conseil départemental - budget principal - Reprise anticipée des résultats 2017
(PDF 555 ko) 21. Conseil départemental - budget principal - Reprise anticipée des résultats 2017 (annexe)
(PDF 84 ko) 21. Conseil départemental - budget principal - Reprise anticipée des résultats 2017 (annexe 1)
(PDF 259 ko) 22. Budget principal - budget primitif 2018
(PDF 14 ko) 22. Budget principal - budget primitif 2018 (annexe)
(PDF 434 ko) 22. Budget principal - budget primitif 2018 (annexe 1)
(PDF 704 ko) 23. Restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur - créances éteintes
(PDF 40 ko) 24. Admissions de créances en non-valeur - taxes d'urbanisme
(PDF 805 ko) 25. Gestion de la dette
(PDF 124 ko) 25. Gestion de la dette (annexe)
(PDF 606 ko) 26. Contractualisation avec l’État dans le cadre de la contribution à l’effort de réduction du déficit public et de maîtrise de la dépense publique
(PDF 808 ko) 26. Contractualisation avec l’État dans le cadre de la contribution à l’effort de réduction du déficit public et de maîtrise de la dépense publique (annexe)
(PDF 905 ko) 27. Avis relatif à la demande de remise gracieuse présentée par le régisseur de la régie d'avance du CDEF
(PDF 528 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
28. Personnel départemental - actualisation du régime indemnitaire - mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
(PDF 532 ko) 28. Personnel départemental - actualisation du régime indemnitaire - mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (annexe)
(PDF 124 ko) 28. Personnel départemental - actualisation du régime indemnitaire - mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (annexe 1)
(PDF 126 ko) 28. Personnel départemental - actualisation du régime indemnitaire - mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (annexe 2)
(PDF 687 ko) 29. Personnel départemental - transformation d'emploi
(PDF 673 ko) 30. Personnel départemental - recrutement d'agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d'activité et remplacements en application des articles 3 et 3-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
(PDF 521 ko) 31. Personnel départemental - délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel pris en application de l’article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifié
(PDF 201 ko) 32. Personnel départemental - création de six emplois service civique
(PDF 583 ko) 33. Personnel départemental - avancement à l'échelon spécial au grade d'attaché hors classe
(PDF 955 ko) 34. Élections professionnelles au sein du conseil départemental
(PDF 403 ko) 35. Centre départemental de l'enfance et de la famille personnel : transformation de poste
(PDF 986 ko)
(PDF 532 ko) 28. Personnel départemental - actualisation du régime indemnitaire - mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (annexe)
(PDF 124 ko) 28. Personnel départemental - actualisation du régime indemnitaire - mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (annexe 1)
(PDF 126 ko) 28. Personnel départemental - actualisation du régime indemnitaire - mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (annexe 2)
(PDF 687 ko) 29. Personnel départemental - transformation d'emploi
(PDF 673 ko) 30. Personnel départemental - recrutement d'agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d'activité et remplacements en application des articles 3 et 3-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
(PDF 521 ko) 31. Personnel départemental - délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel pris en application de l’article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifié
(PDF 201 ko) 32. Personnel départemental - création de six emplois service civique
(PDF 583 ko) 33. Personnel départemental - avancement à l'échelon spécial au grade d'attaché hors classe
(PDF 955 ko) 34. Élections professionnelles au sein du conseil départemental
(PDF 403 ko) 35. Centre départemental de l'enfance et de la famille personnel : transformation de poste
(PDF 986 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
36. Politique départementale d'insertion
(PDF 901 ko) 37. Projet régional de santé (PRS) - consultation réglementaire du conseil départemental de Tarn-et-Garonne
(PDF 173 ko) 37. Projet régional de santé (PRS) - consultation réglementaire du conseil départemental de Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 272 ko) 38. Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) relatifs aux EHPAD
(PDF 442 ko) 39. Fonds d'aide pour la réalisation d'opérations importantes de construction ou d'extension de maison de retraite - reconstruction de 130 places d'EHPAD au centre hospitalier intercommunal Castel-Moissac
(PDF 584 ko) 40. Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation du système d'appel malade de l'EHPAD "résidence du lac" à Lafrançaise
(PDF 101 ko) 41. Inservest - subvention exceptionnelle d'investissement
(PDF 770 ko)
(PDF 901 ko) 37. Projet régional de santé (PRS) - consultation réglementaire du conseil départemental de Tarn-et-Garonne
(PDF 173 ko) 37. Projet régional de santé (PRS) - consultation réglementaire du conseil départemental de Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 272 ko) 38. Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) relatifs aux EHPAD
(PDF 442 ko) 39. Fonds d'aide pour la réalisation d'opérations importantes de construction ou d'extension de maison de retraite - reconstruction de 130 places d'EHPAD au centre hospitalier intercommunal Castel-Moissac
(PDF 584 ko) 40. Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation du système d'appel malade de l'EHPAD "résidence du lac" à Lafrançaise
(PDF 101 ko) 41. Inservest - subvention exceptionnelle d'investissement
(PDF 770 ko)
4ème Commission - Travaux publics, Voirie, Bâtiments départementaux (2015-2021)
5ème Commission - Education, Enseignement supérieur et Sport (2015-2021)
43. Construction du collège de Verdun sur Garonne
(PDF 916 ko) 44. Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)
(PDF 39 ko) 44. Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe)
(PDF 965 ko) 45. Modification des secteurs de recrutement des collèges publics - rentrée scolaire 2018
(PDF 380 ko) 45. Modification des secteurs de recrutement des collèges publics - rentrée scolaire 2018 (annexe 1)
(PDF 278 ko) 45. Modification des secteurs de recrutement des collèges publics - rentrée scolaire 2018 (annexe 2)
(PDF 802 ko) 45. Modification des secteurs de recrutement des collèges publics - rentrée scolaire 2018 (annexe 3)
(PDF 131 ko) 46. "Bien manger en Tarn-et-Garonne" - plan d'action pour la valorisation de la production alimentaire locale
(PDF 624 ko) 46. "Bien manger en Tarn-et-Garonne" - plan d'action pour la valorisation de la production alimentaire locale (annexe)
(PDF 978 ko) 47. Compensation financière transports - Communauté de communes du grand Montauban Année scolaire 2016/2017
(PDF 334 ko)
(PDF 916 ko) 44. Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)
(PDF 39 ko) 44. Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe)
(PDF 965 ko) 45. Modification des secteurs de recrutement des collèges publics - rentrée scolaire 2018
(PDF 380 ko) 45. Modification des secteurs de recrutement des collèges publics - rentrée scolaire 2018 (annexe 1)
(PDF 278 ko) 45. Modification des secteurs de recrutement des collèges publics - rentrée scolaire 2018 (annexe 2)
(PDF 802 ko) 45. Modification des secteurs de recrutement des collèges publics - rentrée scolaire 2018 (annexe 3)
(PDF 131 ko) 46. "Bien manger en Tarn-et-Garonne" - plan d'action pour la valorisation de la production alimentaire locale
(PDF 624 ko) 46. "Bien manger en Tarn-et-Garonne" - plan d'action pour la valorisation de la production alimentaire locale (annexe)
(PDF 978 ko) 47. Compensation financière transports - Communauté de communes du grand Montauban Année scolaire 2016/2017
(PDF 334 ko)
6ème commission - Agriculture, Economie et Ruralité (2015-2021)
7ème commission - Aménagement du territoire, Tourisme et Patrimoine (2015-2021)
50. Bilan d'activités 2017 et plan d'actions 2018 de l'agence de développement touristique
(PDF 449 ko) 50. Bilan d'activités 2017 et plan d'actions 2018 de l'agence de développement touristique (annexe)
(PDF 346 ko) 51. Convention d'objectifs entre le Département et le conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE)
(PDF 795 ko) 52. Tarn-et-Garonne conseil collectivités - politique d'intervention
(PDF 193 ko) 52. Tarn-et-Garonne conseil collectivités - politique d'intervention (annexe)
(PDF 653 ko) 53. Tarn-et-Garonne numérique
(PDF 608 ko) 54. Modification des politiques d'aides départementales
(PDF 22 ko)
(PDF 449 ko) 50. Bilan d'activités 2017 et plan d'actions 2018 de l'agence de développement touristique (annexe)
(PDF 346 ko) 51. Convention d'objectifs entre le Département et le conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE)
(PDF 795 ko) 52. Tarn-et-Garonne conseil collectivités - politique d'intervention
(PDF 193 ko) 52. Tarn-et-Garonne conseil collectivités - politique d'intervention (annexe)
(PDF 653 ko) 53. Tarn-et-Garonne numérique
(PDF 608 ko) 54. Modification des politiques d'aides départementales
(PDF 22 ko)
9ème Commission - Culture et Patrimoine (2015-2021)
55. Diagnostic territorial de lecture publique pour le département de Tarn-et-Garonne
(PDF 162 ko) 55. Diagnostic territorial de lecture publique pour le département de Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 153 ko) 56. Adaptation du règlement intérieur des archives départementales au nouveau régime de réutilisation des données publiques
(PDF 982 ko) 56. Adaptation du règlement intérieur des archives départementales au nouveau régime de réutilisation des données publiques (annexe)
(PDF 14 ko) 57. Transports culturels
(PDF 475 ko) 57. Transports culturels (annexe)
(PDF 90 ko) 58. Inventaire du Pays Midi-Quercy
(PDF 260 ko)
(PDF 162 ko) 55. Diagnostic territorial de lecture publique pour le département de Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 153 ko) 56. Adaptation du règlement intérieur des archives départementales au nouveau régime de réutilisation des données publiques
(PDF 982 ko) 56. Adaptation du règlement intérieur des archives départementales au nouveau régime de réutilisation des données publiques (annexe)
(PDF 14 ko) 57. Transports culturels
(PDF 475 ko) 57. Transports culturels (annexe)
(PDF 90 ko) 58. Inventaire du Pays Midi-Quercy
(PDF 260 ko)