Décision Modificative n° 1 de 2009 du 26 Juin 2009

Concours départemental des « Villes et Villages Fleuris » – modification du règlement départemental
(PDF 753 ko) Création de l'agence de développement touristique en Tarn-et-Garonne
(PDF 778 ko) Extension de l'hôtel restaurant ''LE CROWNE PLAZZA'' à Montauban
(PDF 452 ko) Schéma de développement et d'organisation touristique 2009-2013
(PDF 748 ko)

Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – compte administratif de 2008
(PDF 304 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet de décision modificative n° 1 de 2009
(PDF 683 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2008
(PDF 226 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – compte administratif de 2008
(PDF 237 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 1 de 2009
(PDF 649 ko) Compte administratif 2008 – budget principal
(PDF 306 ko) Décision Modificative N° 1 de 2009
(PDF 261 ko) Entente interdépartementale pour la construction et l'exploitation d'un barrage sur le Cérou – compte administratif 2008 – budget primitif 2009
(PDF 971 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général/Sémateg »
(PDF 212 ko) Gestion de la dette 2008
(PDF 607 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – compte administratif de 2008
(PDF 688 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – projet de décision modificative n° 1 de 2009
(PDF 68 ko) Instruction budgétaire et comptable M 52 – régularisations comptables
(PDF 877 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – compte administratif 2008
(PDF 965 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 1 de 2009
(PDF 431 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions en non valeur
(PDF 773 ko) Personnel départemental – créations et transformations d'emplois
(PDF 103 ko) Personnel départemental – Laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 188 ko) Personnel départemental - Centre départemental de l'enfance et de la famille
(PDF 296 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 485 ko) Relogement des services – Hôtel du Département
(PDF 972 ko) Remises gracieuses
(PDF 572 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 488 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – compte administratif 2008
(PDF 109 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – projet de décision modificative n° 1 de 2009
(PDF 943 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – budget primitif 2009
(PDF 785 ko) Subventions aux Associations
(PDF 337 ko)

Représentation au sein de commissions et organismes extérieurs – Syndicat départemental des déchets
(PDF 839 ko) Représentation au sein des commissions et organismes extérieurs – remplacement d'un Conseiller Général – Association Départementale pour le Développement des Arts
(PDF 147 ko)

Avenir entreprise
(PDF 745 ko) Pépinières Novalia 82 – création d'un hôtel d'entreprises au 3ème étage
(PDF 573 ko) Réhabilitation des locaux de la Chambre de Métiers du Tarn-et-Garonne
(PDF 641 ko) Schéma départemental des télécommunications
(PDF 447 ko) Syndicat mixte d'études et d'aménagement de la plate-forme logistique départementale sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 826 ko)

Extension d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans à Golfech - Communauté de Communes des Deux Rives
(PDF 798 ko) Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite : travaux de réhabilitation de l'EHPAD public de Beaumont-de-Lomagne – rénovation du site « Dunant »
(PDF 635 ko) Formation des assistants familiaux – mise en place de référents professionnels, assistants familiaux
(PDF 255 ko) Maison départementale des personnes handicapées – compte administratif 2008
(PDF 826 ko) Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées
(PDF 115 ko) Politique départementale d'insertion des bénéficiaires du R.S.A
(PDF 389 ko) Réforme de la protection juridique des majeurs
(PDF 520 ko) Revenu minimum d'insertion – remises gracieuses
(PDF 837 ko)

Fédération départementale des chasseurs de Tarn-et-Garonne
(PDF 183 ko) Incitation à l'assurance grêle
(PDF 806 ko) Plan départemental de l'environnement
(PDF 180 ko) Politique des espaces naturels sensibles
(PDF 454 ko)

Abbaye de Belleperche
(PDF 117 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles défavorisées des collèges des segpa et des écoles publics et privés
(PDF 245 ko) Collège Manuel Azaňa – mesures de rentrée
(PDF 787 ko) Commémoration du 70ème anniversaire de la Retirada des républicains espagnols
(PDF 814 ko) Enseignement supérieur – centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 52 ko) Harmonisation des tarifs d'hébergement et de restauration des collèges publics
(PDF 925 ko) Langue et culture occitanes – édition des livres des opérations Al Canton
(PDF 329 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
(PDF 453 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'éducation
(PDF 930 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 265 ko)

Avancement des programmes de voirie
(PDF 302 ko)