Décisions Commission Permanente du 25 Mai 2009
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Commune et intercommunalité
Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. : communes de Dunes, Genebrières, Labastide-du-Temple, Mas-Grenier, Négrepelisse, Saint-Aignan et Communauté de communes Pays de Garonne et Gascogne
(PDF 929 ko) Aménagement de villages : communes de Bressols, Castelmayran, Laguépie, Montesquieu, Perville, Piquecos et Saint-Sardos
(PDF 175 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Cayrac, Labastide-Saint-Pierre, Lavit-de-Lomagne, Monclar-de-Quercy, Montastruc, Saint-Nauphary et Sérignac
(PDF 320 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Bardigues, Castéra-Bouzet, Cazals, Durfort-Lacapelette, Féneyrols, Ginals, Gramont, Lamothe-Capdeville, La-Ville-Dieu-du-Temple, Lavit-de-Lomagne, Les Barthes, Miramont-de-Quercy, Perville, Piquecos, Pompignan, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Clair, Saint-Jean-du-Bouzet, Verlhac-Tescou, Villebrumier et Villemade; Accessibilité des lieux publics aux handicapés : communes des Barthes et Monclar-de-Quercy
(PDF 646 ko)
(PDF 929 ko) Aménagement de villages : communes de Bressols, Castelmayran, Laguépie, Montesquieu, Perville, Piquecos et Saint-Sardos
(PDF 175 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Cayrac, Labastide-Saint-Pierre, Lavit-de-Lomagne, Monclar-de-Quercy, Montastruc, Saint-Nauphary et Sérignac
(PDF 320 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Bardigues, Castéra-Bouzet, Cazals, Durfort-Lacapelette, Féneyrols, Ginals, Gramont, Lamothe-Capdeville, La-Ville-Dieu-du-Temple, Lavit-de-Lomagne, Les Barthes, Miramont-de-Quercy, Perville, Piquecos, Pompignan, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Clair, Saint-Jean-du-Bouzet, Verlhac-Tescou, Villebrumier et Villemade; Accessibilité des lieux publics aux handicapés : communes des Barthes et Monclar-de-Quercy
(PDF 646 ko)
Avenir Entreprise
Aides immobilières aux activités commerciales en zone rurale : communes de Pompignan (modernisation et sécurisation du local boucherie-charcuterie), Meauzac (travaux de sécurité et modernisation du multiservice) et Caylus (mise aux normes du matériel de la boulangerie)
(PDF 262 ko) Crédit d'action économique : commune de Caylus (marché des potiers organisé par le groupement des artisans et commerçants caylusiens, le 15 août 2008)
(PDF 414 ko)
(PDF 262 ko) Crédit d'action économique : commune de Caylus (marché des potiers organisé par le groupement des artisans et commerçants caylusiens, le 15 août 2008)
(PDF 414 ko)
ENVIRONNEMENT
Alimentation en eau potable – programme 2008
(PDF 797 ko) Aménagement et équipement des quais de transfert des déchets ménagers – révision du montant global des subventions en annuités
(PDF 669 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2008
(PDF 722 ko) Prévention du risque amibien en Garonne
(PDF 57 ko)
(PDF 797 ko) Aménagement et équipement des quais de transfert des déchets ménagers – révision du montant global des subventions en annuités
(PDF 669 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2008
(PDF 722 ko) Prévention du risque amibien en Garonne
(PDF 57 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
Enseignement du 1er degré
Constructions scolaires du premier degré – liste C – communes de Campsas, Dieupentale, Gensac, Labastide-Saint-Pierre, Monbéqui, Saint-Etienne-de-Tulmont, Villebrumier et Montbeton
(PDF 395 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Canals, Molières, Montpezat-de-Quercy, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 119 ko)
(PDF 395 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Canals, Molières, Montpezat-de-Quercy, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 119 ko)
Collèges
Construction d'un 4ème collège sur la commune de Montauban – avenant n° 3 au contrat de mandat
(PDF 799 ko) Extension du collège Antonin Perbosc à Lafrançaise – avenant n° 2 à la convention de mandat
(PDF 940 ko) Restructuration du collège Ingres à Montauban – avenant n° 15 à la convention de mandat
(PDF 315 ko)
(PDF 799 ko) Extension du collège Antonin Perbosc à Lafrançaise – avenant n° 2 à la convention de mandat
(PDF 940 ko) Restructuration du collège Ingres à Montauban – avenant n° 15 à la convention de mandat
(PDF 315 ko)