Commission permanente du 1er juin 2021
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FINANCES
1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne)
(PDF 875 ko) 1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe1)
(PDF 850 ko) 1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe 2)
(PDF 562 ko) 1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe 3)
(PDF 885 ko) 1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe 4)
(PDF 363 ko) 1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe 5)
(PDF 387 ko) 2. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2008-2009-2010 et des panneaux 2017
(PDF 105 ko) 2. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2008-2009-2010 et des panneaux 2017 (annexe 1)
(PDF 173 ko) 2. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2008-2009-2010 et des panneaux 2017 (annexe 2)
(PDF 19 ko) 3. Alimentation en eau potable- subvention en annuités - programme 2020 - SIEA Cande Aveyron.
(PDF 240 ko) 4. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - programme 2020 - SMAEP de la région de Grisolles
(PDF 729 ko) 5. Subvention en annuités - communauté d'agglomération du Grand Montauban - restauration de la place Nationale
(PDF 812 ko)
(PDF 875 ko) 1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe1)
(PDF 850 ko) 1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe 2)
(PDF 562 ko) 1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe 3)
(PDF 885 ko) 1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe 4)
(PDF 363 ko) 1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe 5)
(PDF 387 ko) 2. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2008-2009-2010 et des panneaux 2017
(PDF 105 ko) 2. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2008-2009-2010 et des panneaux 2017 (annexe 1)
(PDF 173 ko) 2. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2008-2009-2010 et des panneaux 2017 (annexe 2)
(PDF 19 ko) 3. Alimentation en eau potable- subvention en annuités - programme 2020 - SIEA Cande Aveyron.
(PDF 240 ko) 4. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - programme 2020 - SMAEP de la région de Grisolles
(PDF 729 ko) 5. Subvention en annuités - communauté d'agglomération du Grand Montauban - restauration de la place Nationale
(PDF 812 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Élus
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
8. Convention de partenarait avec l'association espace accueil du Fort
(PDF 884 ko) 8. Convention de partenarait avec l'association espace accueil du Fort ( annexe)
(PDF 989 ko) 9. Logement social - parc privé – ANAH
(PDF 746 ko) 10. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile, à la lutte contre la précarité énergétique et à la lutte contre l'habitat indigne et très dégradé
(PDF 195 ko) 11. Politique départementale pour la production de logements sociaux
(PDF 949 ko)
(PDF 884 ko) 8. Convention de partenarait avec l'association espace accueil du Fort ( annexe)
(PDF 989 ko) 9. Logement social - parc privé – ANAH
(PDF 746 ko) 10. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile, à la lutte contre la précarité énergétique et à la lutte contre l'habitat indigne et très dégradé
(PDF 195 ko) 11. Politique départementale pour la production de logements sociaux
(PDF 949 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
12. Politique départementale en matière de logement social fonds de solidarité logement
(PDF 241 ko) 12. Politique départementale en matière de logement social fonds de solidarité logement (annexe 1)
(PDF 706 ko) 12. Politique départementale en matière de logement social fonds de solidarité logement (annexe 2)
(PDF 310 ko) 12. Politique départementale en matière de logement social fonds de solidarité logement (annexe 3)
(PDF 575 ko) 12. Politique départementale en matière de logement social fonds de solidarité logement (annexe 4)
(PDF 243 ko) 13. Garantie du Département pour l'emprunt de la Coopérative Toulousaine d'Habitations pour l'opération de construction de 14 logements PSLA "Les Villas de Montauriol" situés 546 boulevard Hubert Gouze à Montauban
(PDF 31 ko) 13. Garantie du Département pour l'emprunt de la Coopérative Toulousaine d'Habitations pour l'opération de construction de 14 logements PSLA "Les Villas de Montauriol" situés 546 boulevard Hubert Gouze à Montauban (annexe 1)
(PDF 124 ko) 13. Garantie du Département pour l'emprunt de la Coopérative Toulousaine d'Habitations pour l'opération de construction de 14 logements PSLA "Les Villas de Montauriol" situés 546 boulevard Hubert Gouze à Montauban (annexe 2)
(PDF 799 ko) 14. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 4 résidences situées sur la commune de Castelsarrasin
(PDF 950 ko) 14. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 4 résidences situées sur la commune de Castelsarrasin (annexe 1)
(PDF 674 ko) 14. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 4 résidences situées sur la commune de Castelsarrasin (annexe 2)
(PDF 825 ko) 15. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 5 résidences situées sur la commune de Moissac
(PDF 217 ko) 15. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 5 résidences situées sur la commune de Moissac (annexe 1)
(PDF 663 ko) 15. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 5 résidences situées sur la commune de Moissac (annexe 2)
(PDF 804 ko) 16. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 5 résidences situées sur la commune de Montauban
(PDF 4 ko) 16. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 5 résidences situées sur la commune de Montauban (annexe 1)
(PDF 697 ko) 16. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 5 résidences situées sur la commune de Montauban (annexe 2)
(PDF 856 ko) 17. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 16 logements situés sur la commune de Saint Sardos
(PDF 972 ko) 17. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 16 logements situés sur la commune de Saint Sardos (annexe 1)
(PDF 803 ko) 17. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 16 logements situés sur la commune de Saint Sardos (annexe 2)
(PDF 824 ko)
(PDF 241 ko) 12. Politique départementale en matière de logement social fonds de solidarité logement (annexe 1)
(PDF 706 ko) 12. Politique départementale en matière de logement social fonds de solidarité logement (annexe 2)
(PDF 310 ko) 12. Politique départementale en matière de logement social fonds de solidarité logement (annexe 3)
(PDF 575 ko) 12. Politique départementale en matière de logement social fonds de solidarité logement (annexe 4)
(PDF 243 ko) 13. Garantie du Département pour l'emprunt de la Coopérative Toulousaine d'Habitations pour l'opération de construction de 14 logements PSLA "Les Villas de Montauriol" situés 546 boulevard Hubert Gouze à Montauban
(PDF 31 ko) 13. Garantie du Département pour l'emprunt de la Coopérative Toulousaine d'Habitations pour l'opération de construction de 14 logements PSLA "Les Villas de Montauriol" situés 546 boulevard Hubert Gouze à Montauban (annexe 1)
(PDF 124 ko) 13. Garantie du Département pour l'emprunt de la Coopérative Toulousaine d'Habitations pour l'opération de construction de 14 logements PSLA "Les Villas de Montauriol" situés 546 boulevard Hubert Gouze à Montauban (annexe 2)
(PDF 799 ko) 14. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 4 résidences situées sur la commune de Castelsarrasin
(PDF 950 ko) 14. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 4 résidences situées sur la commune de Castelsarrasin (annexe 1)
(PDF 674 ko) 14. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 4 résidences situées sur la commune de Castelsarrasin (annexe 2)
(PDF 825 ko) 15. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 5 résidences situées sur la commune de Moissac
(PDF 217 ko) 15. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 5 résidences situées sur la commune de Moissac (annexe 1)
(PDF 663 ko) 15. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 5 résidences situées sur la commune de Moissac (annexe 2)
(PDF 804 ko) 16. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 5 résidences situées sur la commune de Montauban
(PDF 4 ko) 16. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 5 résidences situées sur la commune de Montauban (annexe 1)
(PDF 697 ko) 16. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 5 résidences situées sur la commune de Montauban (annexe 2)
(PDF 856 ko) 17. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 16 logements situés sur la commune de Saint Sardos
(PDF 972 ko) 17. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 16 logements situés sur la commune de Saint Sardos (annexe 1)
(PDF 803 ko) 17. Garantie du Département pour l'emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de réhabilitation thermique de 16 logements situés sur la commune de Saint Sardos (annexe 2)
(PDF 824 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Cessions, acquisitions foncières
18. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 2
pour un aménagement de sécurité à Moissac
(PDF 243 ko) 18. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 2 pour un aménagement de sécurité à Moissac (annexe 1)
(PDF 275 ko) 18. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 2 pour un aménagement de sécurité à Moissac (annexe 2)
(PDF 776 ko) 18. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 2 pour un aménagement de sécurité à Moissac (annexe 3)
(PDF 559 ko)
(PDF 243 ko) 18. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 2 pour un aménagement de sécurité à Moissac (annexe 1)
(PDF 275 ko) 18. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 2 pour un aménagement de sécurité à Moissac (annexe 2)
(PDF 776 ko) 18. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 2 pour un aménagement de sécurité à Moissac (annexe 3)
(PDF 559 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Voirie départementale
19. Convention d'entretien carrefour giratoire route départementale n° 813 – zone artisanale de Fleury - commune de Castelsarrasin
(PDF 290 ko) 19. Convention d'entretien carrefour giratoire route départementale n° 813 – zone artisanale de Fleury - commune de Castelsarrasin (annexe 1)
(PDF 419 ko) 19. Convention d'entretien carrefour giratoire route départementale n° 813 – zone artisanale de Fleury - commune de Castelsarrasin (annexe 2)
(PDF 832 ko) 20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde.
(PDF 501 ko) 20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde. (annexe 1)
(PDF 888 ko) 20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde. (annexe 2)
(PDF 21 ko) 20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde. (annexe 3)
(PDF 468 ko)
(PDF 290 ko) 19. Convention d'entretien carrefour giratoire route départementale n° 813 – zone artisanale de Fleury - commune de Castelsarrasin (annexe 1)
(PDF 419 ko) 19. Convention d'entretien carrefour giratoire route départementale n° 813 – zone artisanale de Fleury - commune de Castelsarrasin (annexe 2)
(PDF 832 ko) 20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde.
(PDF 501 ko) 20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde. (annexe 1)
(PDF 888 ko) 20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde. (annexe 2)
(PDF 21 ko) 20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde. (annexe 3)
(PDF 468 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
21. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires - communes de Castelsarrasin, Le Causé et Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 548 ko) 22. Liste C - constructions scolaires du 1er degré - communes de Castelsarrasin et Moissac.
(PDF 489 ko) 23. Liste D - réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires - communes de Montech et Saint-Etienne-de-Tulmont.
(PDF 861 ko) 24. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation
(PDF 208 ko) 24. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation (annexe 1)
(PDF 11 ko)
(PDF 548 ko) 22. Liste C - constructions scolaires du 1er degré - communes de Castelsarrasin et Moissac.
(PDF 489 ko) 23. Liste D - réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires - communes de Montech et Saint-Etienne-de-Tulmont.
(PDF 861 ko) 24. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation
(PDF 208 ko) 24. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation (annexe 1)
(PDF 11 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire.
(PDF 733 ko) 25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire. (annexe 1)
(PDF 17 ko) 25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire. (annexe 2)
(PDF 108 ko) 25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire. (annexe 3)
(PDF 418 ko) 26. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations
(PDF 977 ko) 26. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 1)
(PDF 446 ko) 26. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 2)
(PDF 97 ko) 27. Tarifs 2021 complémentaires - base de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 254 ko) 27. Tarifs 2021 complémentaires - base de loisirs du Tarn et de la Garonne (annexe 1)
(PDF 814 ko)
(PDF 733 ko) 25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire. (annexe 1)
(PDF 17 ko) 25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire. (annexe 2)
(PDF 108 ko) 25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire. (annexe 3)
(PDF 418 ko) 26. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations
(PDF 977 ko) 26. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 1)
(PDF 446 ko) 26. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 2)
(PDF 97 ko) 27. Tarifs 2021 complémentaires - base de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 254 ko) 27. Tarifs 2021 complémentaires - base de loisirs du Tarn et de la Garonne (annexe 1)
(PDF 814 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
29. Avenant n°1 de 2021 à la contractualisation n°2 de 2016 entre la commune de Larrazet et le Département
(PDF 707 ko) 29. Avenant n°1 de 2021 à la contractualisation n°2 de 2016 entre la commune de Larrazet et le Département (annexe 1)
(PDF 46 ko) 30. Avenant n°2 de 2021 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Labastide-du-Temple et le Département..
(PDF 271 ko) 30. Avenant n°2 de 2021 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Labastide-du-Temple et le Département. (annexe 1)
(PDF 717 ko) 31. Avenant n°2 de 2021 à la contractualisation n°2 de 2020 entre la commune de Montricoux et le Département
(PDF 71 ko) 31. Avenant n°2 de 2021 à la contractualisation n°2 de 2020 entre la commune de Montricoux et le Département (annexe 1)
(PDF 403 ko)
(PDF 707 ko) 29. Avenant n°1 de 2021 à la contractualisation n°2 de 2016 entre la commune de Larrazet et le Département (annexe 1)
(PDF 46 ko) 30. Avenant n°2 de 2021 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Labastide-du-Temple et le Département..
(PDF 271 ko) 30. Avenant n°2 de 2021 à la contractualisation n°4 de 2019 entre la commune de Labastide-du-Temple et le Département. (annexe 1)
(PDF 717 ko) 31. Avenant n°2 de 2021 à la contractualisation n°2 de 2020 entre la commune de Montricoux et le Département
(PDF 71 ko) 31. Avenant n°2 de 2021 à la contractualisation n°2 de 2020 entre la commune de Montricoux et le Département (annexe 1)
(PDF 403 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Solidarité territoriale
32. Aide en faveur du commerce de proximité - commune de Saint-Amans-de-Pellagal - création d'un point de vente de produits locaux.
(PDF 423 ko) 33. Réhabilitation et création de bâtiments - communes de Bessens, Cazes-Mondenard, Donzac, Escazeaux, Feneyrols, Grisolles, Lavit-de- Lomagne, Moissac et Verdun-sur-Garonne..
(PDF 327 ko) 33. Réhabilitation et création de bâtiments - communes de Bessens, Cazes-Mondenard, Donzac, Escazeaux, Feneyrols, Grisolles, Lavit-de- Lomagne, Moissac et Verdun-sur-Garonne. (annexe 1)
(PDF 103 ko) 34. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Bessens, Cazes-Mondenard, Donzac, Lamagistère, Mirabel et Villebrumier..
(PDF 533 ko) 34. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Bessens, Cazes-Mondenard, Donzac, Lamagistère, Mirabel et Villebrumier. (annexe)
(PDF 274 ko) 35. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - communes de Donzac, Espalais, Lacour-de-Visa, Lavit-de-Lomagne, Montech, Saint- Amans-de-Pellagal, Saint-Cirice, Tréjouls et communauté de communes Terres des Confluence
(PDF 8 ko) 35. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - communes de Donzac, Espalais, Lacour-de-Visa, Lavit-de-Lomagne, Montech, Saint- Amans-de-Pellagal, Saint-Cirice, Tréjouls et communauté de communes Terres des Confluence (annexe)
(PDF 683 ko) 36. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Pommevic et Réalvill
(PDF 957 ko) 36. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Pommevic et Réalville (annexe)
(PDF 364 ko) 37. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne.
(PDF 35 ko) 37. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne. (annexe 1)
(PDF 333 ko) 37. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne. (annexe 2)
(PDF 953 ko) 37. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne. (annexe 3)
(PDF 79 ko) 38. Modernisation de haltes nautiques - commune de Montech.
(PDF 804 ko) 39. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique
(PDF 4 ko) 39. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique (annexe)
(PDF 149 ko)
(PDF 423 ko) 33. Réhabilitation et création de bâtiments - communes de Bessens, Cazes-Mondenard, Donzac, Escazeaux, Feneyrols, Grisolles, Lavit-de- Lomagne, Moissac et Verdun-sur-Garonne..
(PDF 327 ko) 33. Réhabilitation et création de bâtiments - communes de Bessens, Cazes-Mondenard, Donzac, Escazeaux, Feneyrols, Grisolles, Lavit-de- Lomagne, Moissac et Verdun-sur-Garonne. (annexe 1)
(PDF 103 ko) 34. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Bessens, Cazes-Mondenard, Donzac, Lamagistère, Mirabel et Villebrumier..
(PDF 533 ko) 34. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Bessens, Cazes-Mondenard, Donzac, Lamagistère, Mirabel et Villebrumier. (annexe)
(PDF 274 ko) 35. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - communes de Donzac, Espalais, Lacour-de-Visa, Lavit-de-Lomagne, Montech, Saint- Amans-de-Pellagal, Saint-Cirice, Tréjouls et communauté de communes Terres des Confluence
(PDF 8 ko) 35. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - communes de Donzac, Espalais, Lacour-de-Visa, Lavit-de-Lomagne, Montech, Saint- Amans-de-Pellagal, Saint-Cirice, Tréjouls et communauté de communes Terres des Confluence (annexe)
(PDF 683 ko) 36. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Pommevic et Réalvill
(PDF 957 ko) 36. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Pommevic et Réalville (annexe)
(PDF 364 ko) 37. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne.
(PDF 35 ko) 37. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne. (annexe 1)
(PDF 333 ko) 37. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne. (annexe 2)
(PDF 953 ko) 37. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne. (annexe 3)
(PDF 79 ko) 38. Modernisation de haltes nautiques - commune de Montech.
(PDF 804 ko) 39. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique
(PDF 4 ko) 39. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique (annexe)
(PDF 149 ko)
ENVIRONNEMENT
40. Gestion de l'espace "rivière" - programme 2021
(PDF 49 ko) 40. Gestion de l'espace "rivière" - programme 2021 (annexe 1)
(PDF 477 ko) 40. Gestion de l'espace "rivière" - programme 2021 (annexe 2)
(PDF 579 ko) 41. Soutien d'étiage de la Garonne - avenant n°1 à la convention spécifique - bassin de l'Aveyron (2019-2020) en vue de la mobilisation à titre expérimental des réserves hydroélectriques du Levezou.
(PDF 795 ko) 41. Soutien d'étiage de la Garonne - avenant n°1 à la convention spécifique - bassin de l'Aveyron (2019-2020) en vue de la mobilisation à titre expérimental des réserves hydroélectriques du Levezou. (annexe 1)
(PDF 544 ko) 42. Alimentation en eau potable - programme 2021....
(PDF 663 ko) 43. Assainissement collectif - programme 2021..
(PDF 71 ko)
(PDF 49 ko) 40. Gestion de l'espace "rivière" - programme 2021 (annexe 1)
(PDF 477 ko) 40. Gestion de l'espace "rivière" - programme 2021 (annexe 2)
(PDF 579 ko) 41. Soutien d'étiage de la Garonne - avenant n°1 à la convention spécifique - bassin de l'Aveyron (2019-2020) en vue de la mobilisation à titre expérimental des réserves hydroélectriques du Levezou.
(PDF 795 ko) 41. Soutien d'étiage de la Garonne - avenant n°1 à la convention spécifique - bassin de l'Aveyron (2019-2020) en vue de la mobilisation à titre expérimental des réserves hydroélectriques du Levezou. (annexe 1)
(PDF 544 ko) 42. Alimentation en eau potable - programme 2021....
(PDF 663 ko) 43. Assainissement collectif - programme 2021..
(PDF 71 ko)