Décisions Commission Permanente du 26 Janvier 2009
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Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Acquisition d’une oeuvre d’art par le Conseil Général
(PDF 778 ko) Aliénation du jardin de l’ancienne gendarmerie - commune de Verfeil-sur-Seye
(PDF 47 ko) Indemnités compensatrices consécutives à un sinistre
(PDF 270 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - relèvement des tarifs des prestations
(PDF 481 ko) Location en longue durée des véhicules de service - dévolution du marché
(PDF 424 ko) Locaux de la paierie départementale - renouvellement du bail à loyer
(PDF 265 ko)
(PDF 778 ko) Aliénation du jardin de l’ancienne gendarmerie - commune de Verfeil-sur-Seye
(PDF 47 ko) Indemnités compensatrices consécutives à un sinistre
(PDF 270 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - relèvement des tarifs des prestations
(PDF 481 ko) Location en longue durée des véhicules de service - dévolution du marché
(PDF 424 ko) Locaux de la paierie départementale - renouvellement du bail à loyer
(PDF 265 ko)
Voirie
Acquisitions foncières pour diverses opérations - communes de Lafrançaise et de Moissac
(PDF 136 ko) Acquisitions foncières pour l’aménagement de carrefour sur la RD 813 - commune de Valence d’Agen
(PDF 640 ko) Aménagement des routes départementales RD 926 et RD 813 / RD 30 - dévolution des marchés
(PDF 442 ko) Pont Bowstring sur le canal : remplacement des ouvrages OA N°765 - RD 104 - Castelsarrasin et OA N°420 - RD 50 - Montbartier
(PDF 465 ko)
(PDF 136 ko) Acquisitions foncières pour l’aménagement de carrefour sur la RD 813 - commune de Valence d’Agen
(PDF 640 ko) Aménagement des routes départementales RD 926 et RD 813 / RD 30 - dévolution des marchés
(PDF 442 ko) Pont Bowstring sur le canal : remplacement des ouvrages OA N°765 - RD 104 - Castelsarrasin et OA N°420 - RD 50 - Montbartier
(PDF 465 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Impression diverses pour les services généraux du Conseil Général - dévolution des marchés
(PDF 255 ko) Intervention départementale en matière d’urbanisme - appréciation du projet d’élaboration du P.L.U. Arrêté par la commune de Fabas
(PDF 252 ko) Remboursement des frais engagés par certains conseillers généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 527 ko)
(PDF 255 ko) Intervention départementale en matière d’urbanisme - appréciation du projet d’élaboration du P.L.U. Arrêté par la commune de Fabas
(PDF 252 ko) Remboursement des frais engagés par certains conseillers généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 527 ko)
Commune et intercommunalité
Avenir Entreprise
Collèges
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
S.A. HLM des Chalets - demande de garanties d’emprunts pour la construction de 20 logements - résidence des 3 puits - commune de Montauban
(PDF 412 ko) S.A. Promologis - demandes de garanties d’emprunts - commune de Grisolles
(PDF 610 ko) Tarn-et-Garonne Habitat - demande de garantie d’emprunt.- commune de Caussade
(PDF 657 ko)
(PDF 412 ko) S.A. Promologis - demandes de garanties d’emprunts - commune de Grisolles
(PDF 610 ko) Tarn-et-Garonne Habitat - demande de garantie d’emprunt.- commune de Caussade
(PDF 657 ko)