Décisions Commission Permanente du 21 Janvier 2008
Retour à la liste
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Cession de l'impasse contiguë à l'IMEP - commune de Mimizan
(PDF 501 ko) Convention de prestations de services entre le département et les services médicaux du travail interentreprises de Tarn-et-Garonne
(PDF 487 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - appréciation du projet d'élaboration du P.L.U. arrêté par la commune de Cayriech
(PDF 770 ko)
(PDF 501 ko) Convention de prestations de services entre le département et les services médicaux du travail interentreprises de Tarn-et-Garonne
(PDF 487 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - appréciation du projet d'élaboration du P.L.U. arrêté par la commune de Cayriech
(PDF 770 ko)
Patrimoine et affaires générales
Centre départemental de l'enfance et de la famille : service espace visite en lieu neutre - délocalisation et bail à loyer
(PDF 808 ko) Laboratoire vétérinaire départemental : relèvement des tarifs des prestations
(PDF 962 ko) Marchés de réalisation d'une étude relative au dossier « loi sur l'eau » dans le cadre de la création d'une ZAC à vocation logistique - avenant de transfert
(PDF 423 ko)
(PDF 808 ko) Laboratoire vétérinaire départemental : relèvement des tarifs des prestations
(PDF 962 ko) Marchés de réalisation d'une étude relative au dossier « loi sur l'eau » dans le cadre de la création d'une ZAC à vocation logistique - avenant de transfert
(PDF 423 ko)
Voirie
Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie - communes de Bruniquel et de Montpezat-de-Quercy
(PDF 333 ko) Aménagement des RD 115/32/958, 928, 813/VC5 et 958 - dévolution des marchés
(PDF 910 ko) Fourniture et location avec option d'achat de matériel de travaux publics - dévolution des marchés
(PDF 939 ko) Liaison Quercy-Gascogne - aménagement de sept carrefours (éclairage public) Castelsarrasin-Moissac - dévolution du marché
(PDF 636 ko)
(PDF 333 ko) Aménagement des RD 115/32/958, 928, 813/VC5 et 958 - dévolution des marchés
(PDF 910 ko) Fourniture et location avec option d'achat de matériel de travaux publics - dévolution des marchés
(PDF 939 ko) Liaison Quercy-Gascogne - aménagement de sept carrefours (éclairage public) Castelsarrasin-Moissac - dévolution du marché
(PDF 636 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Collège Pierre Darrasse à Caussade : Restructuration - avenant n° 4 à la convention de mandat
(PDF 742 ko) Collège Pierre Darrasse à Caussade : Travaux de dégazage de la cuve de fuel - avenant n° 1 au marché n°220/07
(PDF 231 ko) Le collège au cinéma
(PDF 273 ko) Réforme et aliénation d'un bien départemental
(PDF 810 ko)
(PDF 742 ko) Collège Pierre Darrasse à Caussade : Travaux de dégazage de la cuve de fuel - avenant n° 1 au marché n°220/07
(PDF 231 ko) Le collège au cinéma
(PDF 273 ko) Réforme et aliénation d'un bien départemental
(PDF 810 ko)