Décisions Commission Permanente du 19 Décembre 2008
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Avenir Entreprise
Aide mobilière aux activités productives - Maf Roda Agrobotic, Graphic 2000, Eliott impression, Display light
(PDF 642 ko) Aide aux investissements immatériels - .Maf Roda Agrobotic, Eliott Impression
(PDF 37 ko) Aide immobilière aux activités productives - Battaia, Algayres, Maf Roda Agrobotic, Design Air
(PDF 398 ko)
(PDF 642 ko) Aide aux investissements immatériels - .Maf Roda Agrobotic, Eliott Impression
(PDF 37 ko) Aide immobilière aux activités productives - Battaia, Algayres, Maf Roda Agrobotic, Design Air
(PDF 398 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Caserne de gendarmerie de Lavit-de-Lomagne - révision de loyer - avenant au bail
(PDF 81 ko) Caserne de gendarmerie de Monclar-de-Quercy - révision de loyer - avenant au bail
(PDF 87 ko) Pôle de développement social de Villebourbon - avenant n° 1 au bail à loyer avec l'Union Départementale Mutualiste
(PDF 593 ko) Restructuration et extensions de l'Hôtel du département - avenants n° 1 - marchés de travaux
(PDF 420 ko)
(PDF 81 ko) Caserne de gendarmerie de Monclar-de-Quercy - révision de loyer - avenant au bail
(PDF 87 ko) Pôle de développement social de Villebourbon - avenant n° 1 au bail à loyer avec l'Union Départementale Mutualiste
(PDF 593 ko) Restructuration et extensions de l'Hôtel du département - avenants n° 1 - marchés de travaux
(PDF 420 ko)
Voirie
Travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD 927 à Moissac - zone d'activité du Luc - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux
(PDF 522 ko) Aménagement de la RD 82 - dévolution du marché
(PDF 864 ko) Eclairage public du carrefour des RD 12/RD 26 - dévolution du marché
(PDF 991 ko) Liaison Quercy-Gascogne - convention d'entretien de la RD 118 (ex liaison Quercy-Gascogne) entre le département et la commune de Moissac
(PDF 693 ko) Travaux d'aménagement de la traversée de Léojac Bellegarde - reprofilement de chaussée sur la RD 91 entre les PR 13,600 et 14,300 - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux
(PDF 690 ko)
(PDF 522 ko) Aménagement de la RD 82 - dévolution du marché
(PDF 864 ko) Eclairage public du carrefour des RD 12/RD 26 - dévolution du marché
(PDF 991 ko) Liaison Quercy-Gascogne - convention d'entretien de la RD 118 (ex liaison Quercy-Gascogne) entre le département et la commune de Moissac
(PDF 693 ko) Travaux d'aménagement de la traversée de Léojac Bellegarde - reprofilement de chaussée sur la RD 91 entre les PR 13,600 et 14,300 - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux
(PDF 690 ko)
FINANCES
Association APIM - demande de garantie d'emprunt pur la réhabilitation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (3ème tranche) à Lavit-de-Lomagne
(PDF 718 ko) Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - département de la Haute-Garonne
(PDF 266 ko) Ouverture de lignes de trésorerie
(PDF 692 ko) Ouverture de lignes de trésorerie
(PDF 917 ko)
(PDF 718 ko) Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - département de la Haute-Garonne
(PDF 266 ko) Ouverture de lignes de trésorerie
(PDF 692 ko) Ouverture de lignes de trésorerie
(PDF 917 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Collèges
Collège Pierre Darasse à Caussade - avenant n° 5 à la convention de mandat - dévolution des marchés de travaux relatifs à la réalisation partielle de la phase 6
(PDF 122 ko) Collège Théodore Despeyrous à Beaumont-de-Lomagne - adaptation par avenant du marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 656 ko) Collège Théodore Despeyrous à Beaumont-de-Lomagne - Restructuration du bâtiment externat et des espaces extérieurs - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 323 ko) Collège Vercingétorix à Montech - adaptation par avenant du marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 64 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
(PDF 366 ko) Dépenses imprévues dans les collèges publics
(PDF 722 ko) Marché n° 242-08 pour la location d'ordinateurs à usage pédagogique pour les collèges de Tarn-et-Garonne - avenant n° 1
(PDF 511 ko) Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
(PDF 646 ko)
(PDF 122 ko) Collège Théodore Despeyrous à Beaumont-de-Lomagne - adaptation par avenant du marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 656 ko) Collège Théodore Despeyrous à Beaumont-de-Lomagne - Restructuration du bâtiment externat et des espaces extérieurs - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 323 ko) Collège Vercingétorix à Montech - adaptation par avenant du marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 64 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
(PDF 366 ko) Dépenses imprévues dans les collèges publics
(PDF 722 ko) Marché n° 242-08 pour la location d'ordinateurs à usage pédagogique pour les collèges de Tarn-et-Garonne - avenant n° 1
(PDF 511 ko) Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
(PDF 646 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
ENVIRONNEMENT
Assainissement des agglomérations - programme 2007
(PDF 791 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2008
(PDF 14 ko) Assainissement des agglomérations - subvention en annuités - programmation 2003 - commune de Lafrançaise - travaux d'assainissement - réseau 3ème tranche - rue du stade, avenue Gouge Boutal et secteur Pechméja
(PDF 593 ko) Assainissement des agglomérations - subventions en annuités - programmation 2007 - SIEA de Montpezat/Puylaroque - travaux sur réseaux eaux usées à Septfonds, Saint-Cirq, Lapenche, Cayriech et Monteils
(PDF 860 ko) Convention 2008 entre la Région Midi-Pyrénées, le département de Tarn-et-Garonne et le CAUE de Tarn-et-Garonne
(PDF 916 ko)
(PDF 791 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2008
(PDF 14 ko) Assainissement des agglomérations - subvention en annuités - programmation 2003 - commune de Lafrançaise - travaux d'assainissement - réseau 3ème tranche - rue du stade, avenue Gouge Boutal et secteur Pechméja
(PDF 593 ko) Assainissement des agglomérations - subventions en annuités - programmation 2007 - SIEA de Montpezat/Puylaroque - travaux sur réseaux eaux usées à Septfonds, Saint-Cirq, Lapenche, Cayriech et Monteils
(PDF 860 ko) Convention 2008 entre la Région Midi-Pyrénées, le département de Tarn-et-Garonne et le CAUE de Tarn-et-Garonne
(PDF 916 ko)