Décision Modificative n°2 de 2007 de Novembre 2007
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6ème Commission
Etude prospective «Tarn-et-Garonne 2025»
(PDF 234 ko) Filière aéronautique de Tarn-et-Garonne - la participation au pôle de compétitivité Aérospace Vallée
(PDF 578 ko) Filiére agro-alimentaire de Tarn-et-Garonne - la participation au pôle de compétitivité AGRIMIP Innovation
(PDF 579 ko) Haut-débit
(PDF 19 ko) Nouveau dispositif en matière d'interventions économiques départementales
(PDF 19 ko) Téléphonie mobile
(PDF 324 ko) Voeu relatif a l'évolution des plans de prévention des risques (PPR)
(PDF 160 ko) Voeu relatif aux panneaux publicitaires
(PDF 117 ko) Zone d'activité départementale à vocation logistique
(PDF 523 ko)
(PDF 234 ko) Filière aéronautique de Tarn-et-Garonne - la participation au pôle de compétitivité Aérospace Vallée
(PDF 578 ko) Filiére agro-alimentaire de Tarn-et-Garonne - la participation au pôle de compétitivité AGRIMIP Innovation
(PDF 579 ko) Haut-débit
(PDF 19 ko) Nouveau dispositif en matière d'interventions économiques départementales
(PDF 19 ko) Téléphonie mobile
(PDF 324 ko) Voeu relatif a l'évolution des plans de prévention des risques (PPR)
(PDF 160 ko) Voeu relatif aux panneaux publicitaires
(PDF 117 ko) Zone d'activité départementale à vocation logistique
(PDF 523 ko)
1ère Commission
Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - décision modificative n° 2 de 2007
(PDF 174 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - décision modificative n° 2 de 2007
(PDF 901 ko) Décision modificative n° 2 de 2007
(PDF 783 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales - relations Conseil Général / Semateg
(PDF 852 ko) Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement
(PDF 287 ko) Institut médico-éducatif et professionnel - décision modificative n° 2 de 2007
(PDF 786 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - décision modificative n° 2 de 2007
(PDF 945 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer, admissions de créances en non-valeur
(PDF 14 ko) Personnel départemental - créations et transformations d'emplois
(PDF 950 ko) Personnel départemental - définition des ratios « promus/promouvables »pour l'avancement de grade des fonctionnaires territoriaux
(PDF 265 ko) Personnel départemental - laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 538 ko) Personnel départemental - régime indemnitaire
(PDF 79 ko) Personnel départemental - SATESE
(PDF 414 ko) Remises gracieuses
(PDF 481 ko) Restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 415 ko) Retrait du département du Gers de l'institutioninter départementale pôle Sud-Ouest
(PDF 42 ko) Révision du schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR)
(PDF 252 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - décision modificative n° 2 de 2007
(PDF 798 ko) Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Semateg) - rapport d'activité 2006 approbation
(PDF 412 ko) Subventions aux associations
(PDF 434 ko) Travaux sur le patrimoine immobilier bâti
(PDF 815 ko)
(PDF 174 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - décision modificative n° 2 de 2007
(PDF 901 ko) Décision modificative n° 2 de 2007
(PDF 783 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales - relations Conseil Général / Semateg
(PDF 852 ko) Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement
(PDF 287 ko) Institut médico-éducatif et professionnel - décision modificative n° 2 de 2007
(PDF 786 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - décision modificative n° 2 de 2007
(PDF 945 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer, admissions de créances en non-valeur
(PDF 14 ko) Personnel départemental - créations et transformations d'emplois
(PDF 950 ko) Personnel départemental - définition des ratios « promus/promouvables »pour l'avancement de grade des fonctionnaires territoriaux
(PDF 265 ko) Personnel départemental - laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 538 ko) Personnel départemental - régime indemnitaire
(PDF 79 ko) Personnel départemental - SATESE
(PDF 414 ko) Remises gracieuses
(PDF 481 ko) Restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 415 ko) Retrait du département du Gers de l'institutioninter départementale pôle Sud-Ouest
(PDF 42 ko) Révision du schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR)
(PDF 252 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - décision modificative n° 2 de 2007
(PDF 798 ko) Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Semateg) - rapport d'activité 2006 approbation
(PDF 412 ko) Subventions aux associations
(PDF 434 ko) Travaux sur le patrimoine immobilier bâti
(PDF 815 ko)
2ème Commission
3ème Commission
Activités éducatives, sportives et culturelles des projets d'établissement des collèges - année scolaire 2007 ~ 2008
(PDF 570 ko) Appel d'offres pour la remise en concurrence de services de transport routier interurbain de personnes
(PDF 194 ko) Commémoration du bicentenaire de la créationdu département de Tarn-et-Garonne
(PDF 59 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 201 ko) Politique départementale en matière de sport scolaire - année scolaire 2007-2008
(PDF 725 ko)
(PDF 570 ko) Appel d'offres pour la remise en concurrence de services de transport routier interurbain de personnes
(PDF 194 ko) Commémoration du bicentenaire de la créationdu département de Tarn-et-Garonne
(PDF 59 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 201 ko) Politique départementale en matière de sport scolaire - année scolaire 2007-2008
(PDF 725 ko)
4ème Commission
Politique départementale pour l'aménagement et l'équipement des communes rurales - Programmation des crédits S.U.R. (Solidarité Urbain Rural) 2007
(PDF 216 ko) Soutien à la filière viticole et aux agriculteurs touches par les orages de grêle
(PDF 840 ko) Syndicat mixte d'études et d'aménagement de la Garonne - Projet de réservoir de Charlas
(PDF 760 ko)
(PDF 216 ko) Soutien à la filière viticole et aux agriculteurs touches par les orages de grêle
(PDF 840 ko) Syndicat mixte d'études et d'aménagement de la Garonne - Projet de réservoir de Charlas
(PDF 760 ko)
5ème Commission
Centre d'Accueil de Jour de MONTAUBAN - Demande de subvention exceptionnelle
(PDF 346 ko) Contrat de Projet Etat/Région 2007-2013 Foyer d'Accueil Médicalisé de Bellissen à Montbeton
(PDF 849 ko) Maison départementale des personnes handicapées - rapport d'activité
(PDF 225 ko) Mise en oeuvre du XII ème Contrat de Plan Etat/Région - Programmation 2006 des travaux d'humanisation des établissements pour personnes âgées
(PDF 728 ko) Prévention et lutte contre la maltraitance envers les personnes adultes handicapées
(PDF 608 ko) Revenu Mimum d'Insertion remises gracieuses
(PDF 947 ko)
(PDF 346 ko) Contrat de Projet Etat/Région 2007-2013 Foyer d'Accueil Médicalisé de Bellissen à Montbeton
(PDF 849 ko) Maison départementale des personnes handicapées - rapport d'activité
(PDF 225 ko) Mise en oeuvre du XII ème Contrat de Plan Etat/Région - Programmation 2006 des travaux d'humanisation des établissements pour personnes âgées
(PDF 728 ko) Prévention et lutte contre la maltraitance envers les personnes adultes handicapées
(PDF 608 ko) Revenu Mimum d'Insertion remises gracieuses
(PDF 947 ko)