Décision Modificative n°1 de juin 2015
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1ère commission : Finances (2015-2021)
1. Compte administratif 2014 - (budget principal)
(PDF 725 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2014
(PDF 578 ko) 3. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - compte administratif 2014
(PDF 649 ko) 4. Restaurant universitaire -compte administratif 2014
(PDF 797 ko) 5. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2014
(PDF 823 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2014
(PDF 321 ko) 7. Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - compte administratif 2014
(PDF 832 ko) 8. Centre départemental de l'enfance et de la famille - projet de décision modificative n°1 de 2015
(PDF 766 ko) 9. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n°1 de 2015
(PDF 218 ko) 10. Restaurant universitaire - projet de décision modificative n°1 de 2015
(PDF 187 ko) 11. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n°1 de 2015
(PDF 170 ko) 12. Laboratoire vétérinaire départemental - projet de décision modificative n°1 de 2015
(PDF 394 ko) 13. Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - projet de décision modificative n°1 de 2015
(PDF 446 ko) 14. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - Budget primitif 2015
(PDF 50 ko) 14. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - Budget primitif 2015 (Annexe 1)
(PDF 130 ko) 14. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - Budget primitif 2015 (Annexe 2)
(PDF 918 ko) 14. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - Budget primitif 2015 (Annexe 3)
(PDF 556 ko) 15. Institution interdépartementale du barrage de Saint- Géraud - CA 2014 et BP 2015
(PDF 154 ko) 16. Restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 432 ko) 17. Remises gracieuses
(PDF 654 ko) 18. Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer - admission de créances en non valeur
(PDF 19 ko) 19. Instruction budgétaire et comptable M52 - Amortissements des biens meubles et immeubles
(PDF 663 ko) 20. Indemnité allouée au payeur départemental
(PDF 292 ko) Décision Modificative N°1 de 2015
(PDF 278 ko)
(PDF 725 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2014
(PDF 578 ko) 3. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - compte administratif 2014
(PDF 649 ko) 4. Restaurant universitaire -compte administratif 2014
(PDF 797 ko) 5. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2014
(PDF 823 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2014
(PDF 321 ko) 7. Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - compte administratif 2014
(PDF 832 ko) 8. Centre départemental de l'enfance et de la famille - projet de décision modificative n°1 de 2015
(PDF 766 ko) 9. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n°1 de 2015
(PDF 218 ko) 10. Restaurant universitaire - projet de décision modificative n°1 de 2015
(PDF 187 ko) 11. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n°1 de 2015
(PDF 170 ko) 12. Laboratoire vétérinaire départemental - projet de décision modificative n°1 de 2015
(PDF 394 ko) 13. Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - projet de décision modificative n°1 de 2015
(PDF 446 ko) 14. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - Budget primitif 2015
(PDF 50 ko) 14. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - Budget primitif 2015 (Annexe 1)
(PDF 130 ko) 14. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - Budget primitif 2015 (Annexe 2)
(PDF 918 ko) 14. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - Budget primitif 2015 (Annexe 3)
(PDF 556 ko) 15. Institution interdépartementale du barrage de Saint- Géraud - CA 2014 et BP 2015
(PDF 154 ko) 16. Restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 432 ko) 17. Remises gracieuses
(PDF 654 ko) 18. Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer - admission de créances en non valeur
(PDF 19 ko) 19. Instruction budgétaire et comptable M52 - Amortissements des biens meubles et immeubles
(PDF 663 ko) 20. Indemnité allouée au payeur départemental
(PDF 292 ko) Décision Modificative N°1 de 2015
(PDF 278 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
21. Personnel Départemental - les emplois d'avenir
(PDF 283 ko) 22. Personnel Départemental - transformation d'emplois
(PDF 971 ko) 23. Personnel Départemental - logements de fonction par nécessité absolue de service
(PDF 129 ko) 24. Organisation générale du dispositif de maintenance informatique des collèges publics de Tarn-et-Garonne
(PDF 564 ko) 25. Association les restaurants du Cœur - les Relais du Cœur - subvention en nature
(PDF 638 ko)
(PDF 283 ko) 22. Personnel Départemental - transformation d'emplois
(PDF 971 ko) 23. Personnel Départemental - logements de fonction par nécessité absolue de service
(PDF 129 ko) 24. Organisation générale du dispositif de maintenance informatique des collèges publics de Tarn-et-Garonne
(PDF 564 ko) 25. Association les restaurants du Cœur - les Relais du Cœur - subvention en nature
(PDF 638 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
26. Demande de subvention pour des travaux de mise aux normes de sécurité-incendie de la M.A.R.P.A. de Montalzat
(PDF 40 ko) 27. Politique départementale en matière de logement social - présentation du bilan comptable et financier FSL 2014
(PDF 630 ko) 28. Revenu de solidarité active - gestion des indus et remises de dettes
(PDF 521 ko) 29. Contrat de ville 2015-2020 - Grand Montauban
(PDF 782 ko) 30. Contrat de ville 2015-2020 - Moissac Terres de Confluences
(PDF 637 ko)
(PDF 40 ko) 27. Politique départementale en matière de logement social - présentation du bilan comptable et financier FSL 2014
(PDF 630 ko) 28. Revenu de solidarité active - gestion des indus et remises de dettes
(PDF 521 ko) 29. Contrat de ville 2015-2020 - Grand Montauban
(PDF 782 ko) 30. Contrat de ville 2015-2020 - Moissac Terres de Confluences
(PDF 637 ko)
4ème Commission - Développement Économique, Emploi
5ème Commission - Travaux Publics, Voirie, Bâtiments départementaux
32. Avancement programmes de voirie
(PDF 128 ko) 33. Intempéries 2013 et 2014 - dégâts subis par le patrimoine routier départemental
(PDF 875 ko) 34. Signalisation verticale
(PDF 892 ko) 34. Signalisation verticale (Annexe 1)
(PDF 738 ko) 34. Signalisation verticale (Annexe 2)
(PDF 561 ko) 35. Bilan des opérations immobilières de l'année 2014
(PDF 709 ko) 35. Bilan des opérations immobilières de l'année 2014 (Annexe)
(PDF 280 ko) 36. Accessibilité aux personnes en situation de handicap dans les bâtiments départementaux - Agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap)
(PDF 106 ko) 36. Accessibilité aux personnes en situation de handicap dans les bâtiments départementaux - Agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap) (Annexe)
(PDF 559 ko)
(PDF 128 ko) 33. Intempéries 2013 et 2014 - dégâts subis par le patrimoine routier départemental
(PDF 875 ko) 34. Signalisation verticale
(PDF 892 ko) 34. Signalisation verticale (Annexe 1)
(PDF 738 ko) 34. Signalisation verticale (Annexe 2)
(PDF 561 ko) 35. Bilan des opérations immobilières de l'année 2014
(PDF 709 ko) 35. Bilan des opérations immobilières de l'année 2014 (Annexe)
(PDF 280 ko) 36. Accessibilité aux personnes en situation de handicap dans les bâtiments départementaux - Agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap)
(PDF 106 ko) 36. Accessibilité aux personnes en situation de handicap dans les bâtiments départementaux - Agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap) (Annexe)
(PDF 559 ko)
6ème Commission - Éducation, Enseignement supérieur, Sport
37. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives
(PDF 773 ko) 37. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 0)
(PDF 160 ko) 37. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 1)
(PDF 234 ko) 37. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 2)
(PDF 323 ko) 37. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 3)
(PDF 759 ko) 38. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges - article 65511 - sous-fonction 221
(PDF 549 ko) 38. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges - article 65511 - sous-fonction 221 (Annexe 1)
(PDF 550 ko) 38. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges - article 65511 - sous-fonction 221 (Annexe 2)
(PDF 28 ko) 38. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges - article 65511 - sous-fonction 221 (Annexe 3)
(PDF 25 ko) 39. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et segpa et des écoles publics et privés
(PDF 856 ko) 39. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et segpa et des écoles publics et privés (Annexe 1)
(PDF 22 ko) 39. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et segpa et des écoles publics et privés (Annexe 2)
(PDF 18 ko) 40. Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 271 ko) 41. Bases de loisirs départementales
(PDF 63 ko)
(PDF 773 ko) 37. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 0)
(PDF 160 ko) 37. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 1)
(PDF 234 ko) 37. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 2)
(PDF 323 ko) 37. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 3)
(PDF 759 ko) 38. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges - article 65511 - sous-fonction 221
(PDF 549 ko) 38. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges - article 65511 - sous-fonction 221 (Annexe 1)
(PDF 550 ko) 38. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges - article 65511 - sous-fonction 221 (Annexe 2)
(PDF 28 ko) 38. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges - article 65511 - sous-fonction 221 (Annexe 3)
(PDF 25 ko) 39. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et segpa et des écoles publics et privés
(PDF 856 ko) 39. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et segpa et des écoles publics et privés (Annexe 1)
(PDF 22 ko) 39. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et segpa et des écoles publics et privés (Annexe 2)
(PDF 18 ko) 40. Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 271 ko) 41. Bases de loisirs départementales
(PDF 63 ko)
7ème Commission - Agriculture et Ruralité
8ème Commission - Aménagement du Territoire, Tourisme et Patrimoine
43. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (S.D.A.N.)
(PDF 964 ko) 43. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (S.D.A.N.) (Annexe 1)
(PDF 942 ko) 43. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (S.D.A.N.) (Annexe 2)
(PDF 495 ko) 43. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (S.D.A.N.) (Annexe 3)
(PDF 275 ko) 43. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (S.D.A.N.) (Annexe 4)
(PDF 878 ko) 43. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (S.D.A.N.) (Annexe 5)
(PDF 781 ko) 44. Enquête départementale de fréquentation touristique
(PDF 560 ko) 45. Aides liées au Fonds Départemental d'Intervention Touristique - plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - ajustements budgétaires
(PDF 583 ko) 46. Projet de convention - Contrat Grand Site de Montauban
(PDF 274 ko) 47. Programmes pour les communes en matière de patrimoine, urbanisme et cadre de vie et fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales - ajustements budgétaires
(PDF 460 ko) 48. Fonds de concours aux collectivités locales Relations contractuelles "Conseil départemental/ Sémateg"
(PDF 639 ko) 48. Fonds de concours aux collectivités locales Relations contractuelles "Conseil départemental/ Sémateg" (Annexe)
(PDF 701 ko)
(PDF 964 ko) 43. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (S.D.A.N.) (Annexe 1)
(PDF 942 ko) 43. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (S.D.A.N.) (Annexe 2)
(PDF 495 ko) 43. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (S.D.A.N.) (Annexe 3)
(PDF 275 ko) 43. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (S.D.A.N.) (Annexe 4)
(PDF 878 ko) 43. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (S.D.A.N.) (Annexe 5)
(PDF 781 ko) 44. Enquête départementale de fréquentation touristique
(PDF 560 ko) 45. Aides liées au Fonds Départemental d'Intervention Touristique - plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - ajustements budgétaires
(PDF 583 ko) 46. Projet de convention - Contrat Grand Site de Montauban
(PDF 274 ko) 47. Programmes pour les communes en matière de patrimoine, urbanisme et cadre de vie et fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales - ajustements budgétaires
(PDF 460 ko) 48. Fonds de concours aux collectivités locales Relations contractuelles "Conseil départemental/ Sémateg"
(PDF 639 ko) 48. Fonds de concours aux collectivités locales Relations contractuelles "Conseil départemental/ Sémateg" (Annexe)
(PDF 701 ko)
9ème Commission - Environnement
10ème Commission - Transports et Multimodalités
50. Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 670 ko) 50. Transports publics routiers interurbains de personnes (Annexe 0)
(PDF 957 ko) 50. Transports publics routiers interurbains de personnes (Annexe 1)
(PDF 717 ko) 50. Transports publics routiers interurbains de personnes (Annexe 2)
(PDF 666 ko) 50. Transports publics routiers interurbains de personnes (Annexe 3)
(PDF 105 ko)
(PDF 670 ko) 50. Transports publics routiers interurbains de personnes (Annexe 0)
(PDF 957 ko) 50. Transports publics routiers interurbains de personnes (Annexe 1)
(PDF 717 ko) 50. Transports publics routiers interurbains de personnes (Annexe 2)
(PDF 666 ko) 50. Transports publics routiers interurbains de personnes (Annexe 3)
(PDF 105 ko)
11ème Commission - Culture et Patrimoine
51. Bilan annuel d'activités de la conservation départementale des antiquités et objets d'art pour l'année 2014
(PDF 860 ko) 52. Archives départementales : subvention pour l'acquisition d'un fonds d'archives en vente publique
(PDF 694 ko) 53. restauration du patrimoine protégé
(PDF 400 ko) 53. restauration du patrimoine protégé (Annexe)
(PDF 205 ko)
(PDF 860 ko) 52. Archives départementales : subvention pour l'acquisition d'un fonds d'archives en vente publique
(PDF 694 ko) 53. restauration du patrimoine protégé
(PDF 400 ko) 53. restauration du patrimoine protégé (Annexe)
(PDF 205 ko)