Budget Primitif 2008
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1ère Commission
Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de budget primitif 2008
(PDF 346 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 4 ko) Budget Primitif 2008
(PDF 937 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - projet de budget primitif pour 2008
(PDF 465 ko) Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2007
(PDF 750 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales
(PDF 670 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de budget primitif 2008
(PDF 925 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - projet de budget primitif pour 2008
(PDF 127 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 829 ko) Participation au capital de la société anonyme de crédit immobilier
(PDF 489 ko) Personnel départemental
(PDF 546 ko) Personnel départemental - acte II de la décentralisation
(PDF 948 ko) Personnel départemental - Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 500 ko) Personnel départemental - Centre départemental de l'enfance et de la famille
(PDF 180 ko) Personnel départemental - formation du personnel territorial
(PDF 114 ko) Personnel départemental - Laboratoire vétérinaire
(PDF 744 ko) Personnel départemental - régime indemnitaire
(PDF 839 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 496 ko) Programme de travaux de gros entretien sur le patrimoine immobilier bâti
(PDF 618 ko) Programme pour les communes en matière de patrimoine
(PDF 324 ko) Projet d'échange de sites immobiliers entre le Département et l'Etat
(PDF 9 ko) Relogement des services - Hôtel du Département
(PDF 380 ko) Remises gracieuses
(PDF 571 ko) Restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 824 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de budget primitif pour 2008
(PDF 191 ko) Service social du personnel - Projet de budget primitif pour 2008
(PDF 169 ko) Subventions aux Associations
(PDF 597 ko)
(PDF 346 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 4 ko) Budget Primitif 2008
(PDF 937 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - projet de budget primitif pour 2008
(PDF 465 ko) Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2007
(PDF 750 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales
(PDF 670 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de budget primitif 2008
(PDF 925 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - projet de budget primitif pour 2008
(PDF 127 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 829 ko) Participation au capital de la société anonyme de crédit immobilier
(PDF 489 ko) Personnel départemental
(PDF 546 ko) Personnel départemental - acte II de la décentralisation
(PDF 948 ko) Personnel départemental - Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 500 ko) Personnel départemental - Centre départemental de l'enfance et de la famille
(PDF 180 ko) Personnel départemental - formation du personnel territorial
(PDF 114 ko) Personnel départemental - Laboratoire vétérinaire
(PDF 744 ko) Personnel départemental - régime indemnitaire
(PDF 839 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 496 ko) Programme de travaux de gros entretien sur le patrimoine immobilier bâti
(PDF 618 ko) Programme pour les communes en matière de patrimoine
(PDF 324 ko) Projet d'échange de sites immobiliers entre le Département et l'Etat
(PDF 9 ko) Relogement des services - Hôtel du Département
(PDF 380 ko) Remises gracieuses
(PDF 571 ko) Restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 824 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de budget primitif pour 2008
(PDF 191 ko) Service social du personnel - Projet de budget primitif pour 2008
(PDF 169 ko) Subventions aux Associations
(PDF 597 ko)
2ème Commission
3ème Commission
Abbaye de Belleperche
(PDF 635 ko) Commémoration du bicentenaire de la création du département de Tarn-et-Garonne
(PDF 919 ko) Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.)
(PDF 116 ko) Enseignement supérieur - Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 240 ko) Participation financière au fonctionnement d'établissements publics relevant du Ministère de l'Education Nationale
(PDF 543 ko) Politique culturelle départementale
(PDF 693 ko) Politique départementale en matière d'éducation
(PDF 66 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
(PDF 64 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 960 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges - programme prévisionnel d'investissement dans les gymnases
(PDF 116 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 445 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne.
(PDF 442 ko) Programme prévisionnel d'informatisation des collèges et environnement numérique de travail
(PDF 561 ko) Réseau départemental de lecture publique
(PDF 390 ko) Secours d'études départementaux - aide aux élèves internes
(PDF 275 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 529 ko)
(PDF 635 ko) Commémoration du bicentenaire de la création du département de Tarn-et-Garonne
(PDF 919 ko) Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.)
(PDF 116 ko) Enseignement supérieur - Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 240 ko) Participation financière au fonctionnement d'établissements publics relevant du Ministère de l'Education Nationale
(PDF 543 ko) Politique culturelle départementale
(PDF 693 ko) Politique départementale en matière d'éducation
(PDF 66 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
(PDF 64 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 960 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges - programme prévisionnel d'investissement dans les gymnases
(PDF 116 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 445 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne.
(PDF 442 ko) Programme prévisionnel d'informatisation des collèges et environnement numérique de travail
(PDF 561 ko) Réseau départemental de lecture publique
(PDF 390 ko) Secours d'études départementaux - aide aux élèves internes
(PDF 275 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 529 ko)
4ème Commission
Aide à l'assainissement des terres et aux travaux de drainage
(PDF 379 ko) Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
(PDF 94 ko) Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (C.U.M.A.)
(PDF 617 ko) Aides à l'allègement et à l'aménagement des charges
(PDF 107 ko) Aides aux communes pour l'entretien des stations de monte de haras
(PDF 21 ko) Aménagement foncier
(PDF 759 ko) Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires - renouvellement de la convention d'avance financière et de la convention cadre avec l'A.D.E.F.P.A.T
(PDF 471 ko) Création d'une ferme à vocation cynégétique et pédagogique par la Fédération départementale des Chasseurs - tranche complémentaire
(PDF 939 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.)
(PDF 494 ko) Maîtrise de l'eau
(PDF 22 ko) Plan départemental de l'environnement.
(PDF 173 ko) Politique départementale pour l'aménagement et l'équipement des communes rurales
(PDF 161 ko) Politique des déchets ménagers et assimilés
(PDF 623 ko) Politique des espaces naturels sensibles
(PDF 586 ko) Projet de plan régional de la qualité de l'air 2007-2013.
(PDF 548 ko)
(PDF 379 ko) Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
(PDF 94 ko) Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (C.U.M.A.)
(PDF 617 ko) Aides à l'allègement et à l'aménagement des charges
(PDF 107 ko) Aides aux communes pour l'entretien des stations de monte de haras
(PDF 21 ko) Aménagement foncier
(PDF 759 ko) Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires - renouvellement de la convention d'avance financière et de la convention cadre avec l'A.D.E.F.P.A.T
(PDF 471 ko) Création d'une ferme à vocation cynégétique et pédagogique par la Fédération départementale des Chasseurs - tranche complémentaire
(PDF 939 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.)
(PDF 494 ko) Maîtrise de l'eau
(PDF 22 ko) Plan départemental de l'environnement.
(PDF 173 ko) Politique départementale pour l'aménagement et l'équipement des communes rurales
(PDF 161 ko) Politique des déchets ménagers et assimilés
(PDF 623 ko) Politique des espaces naturels sensibles
(PDF 586 ko) Projet de plan régional de la qualité de l'air 2007-2013.
(PDF 548 ko)
5ème Commission
Association EMMAÜS - demande de subvention exceptionnelle d'investissement.
(PDF 399 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - évolutions du projet d'établissement et créations de postes
(PDF 926 ko) Création d'une crèche/halte-garderie à Grisolles - communauté de communes des terroirs de Grisolles et Villebrumier....
(PDF 735 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - EHPAD de Villebrumier - demande de subvention pour la réalisation de travaux destinés au changement d'énergie pour le chauffage
(PDF 15 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - Syndicat intercom-munal du pays de Serres à Montaigu-de-Quercy - travaux de modernisation de la MARPA de Montaigu-de-Quercy
(PDF 231 ko) Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite - Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes annexé à l'hôpital local de Négrepelisse
(PDF 906 ko) Insertion des bénéficiaires du RMI.
(PDF 374 ko) Politique départementale d'aide aux personnes âgées et aux personnes handicapées
(PDF 433 ko) Service placement de l'aide sociale à l'enfance - rémunération des assistants familiaux.
(PDF 745 ko) Subvention exceptionnelle - aménagement des salles du rez-de-chaussée du foyer des jeunes travailleurs de l'espace accueil du Fort à Montauban
(PDF 366 ko) Subvention exceptionnelle - association « le Laurier Rose » - hôpital Purpan à Toulouse - travaux de moderni-sation du foyer d'accueil et d'hébergement « le Laurier Rose »..
(PDF 170 ko)
(PDF 399 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - évolutions du projet d'établissement et créations de postes
(PDF 926 ko) Création d'une crèche/halte-garderie à Grisolles - communauté de communes des terroirs de Grisolles et Villebrumier....
(PDF 735 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - EHPAD de Villebrumier - demande de subvention pour la réalisation de travaux destinés au changement d'énergie pour le chauffage
(PDF 15 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - Syndicat intercom-munal du pays de Serres à Montaigu-de-Quercy - travaux de modernisation de la MARPA de Montaigu-de-Quercy
(PDF 231 ko) Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite - Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes annexé à l'hôpital local de Négrepelisse
(PDF 906 ko) Insertion des bénéficiaires du RMI.
(PDF 374 ko) Politique départementale d'aide aux personnes âgées et aux personnes handicapées
(PDF 433 ko) Service placement de l'aide sociale à l'enfance - rémunération des assistants familiaux.
(PDF 745 ko) Subvention exceptionnelle - aménagement des salles du rez-de-chaussée du foyer des jeunes travailleurs de l'espace accueil du Fort à Montauban
(PDF 366 ko) Subvention exceptionnelle - association « le Laurier Rose » - hôpital Purpan à Toulouse - travaux de moderni-sation du foyer d'accueil et d'hébergement « le Laurier Rose »..
(PDF 170 ko)
6ème Commission
Agence de Développement Economique de Tarn-et-Garonne (A.D.E. 82) - bilan d'activités 2007
(PDF 62 ko) Avenir Entreprise - aide aux programmes de recherche engagés dans le cadre des pôles de compétitivité..
(PDF 759 ko) Avenir Entreprise.
(PDF 398 ko) Convention d'application de la convention cadre en matière de développement économique conclue entre la Région Midi-Pyrénées et le Conseil Général de Tarn-et-Garonne.
(PDF 729 ko) Crédits d'action économique
(PDF 441 ko) Etude prospective - « Tarn-et-Garonne 2025 »
(PDF 131 ko) Novalia - bilan d'activités 2007
(PDF 67 ko) Plate-forme départementale à vocation logistique
(PDF 590 ko) Schéma départemental des télécommunications
(PDF 867 ko)
(PDF 62 ko) Avenir Entreprise - aide aux programmes de recherche engagés dans le cadre des pôles de compétitivité..
(PDF 759 ko) Avenir Entreprise.
(PDF 398 ko) Convention d'application de la convention cadre en matière de développement économique conclue entre la Région Midi-Pyrénées et le Conseil Général de Tarn-et-Garonne.
(PDF 729 ko) Crédits d'action économique
(PDF 441 ko) Etude prospective - « Tarn-et-Garonne 2025 »
(PDF 131 ko) Novalia - bilan d'activités 2007
(PDF 67 ko) Plate-forme départementale à vocation logistique
(PDF 590 ko) Schéma départemental des télécommunications
(PDF 867 ko)