4ème Réunion de 2018
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1ère commission : Finances (2015-2021)
Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – décision modificative 2018
(PDF 880 ko) Institut médico éducatif professionnel - créances admises en non valeur
(PDF 456 ko) Institut médico éducatif professionnel - créances admises en non valeur (annexe)
(PDF 353 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – décision modificative 2018
(PDF 397 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – provisions
(PDF 520 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – décision modificative 2018
(PDF 204 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer créances admises en non valeur créances éteintes
(PDF 657 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - constitution de provision
(PDF 361 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – décision modificative 2018
(PDF 938 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – décision modificative 2018
(PDF 169 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - créances admises en non valeur
(PDF 464 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - créances admises en non valeur (annexe)
(PDF 705 ko) Décision modificative 2018
(PDF 987 ko) Décision modificative 2018 (annexe 1)
(PDF 319 ko) Décision modificative 2018 (annexe 2)
(PDF 601 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - création et révision des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 809 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - création et révision des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 1)
(PDF 849 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - création et révision des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
(PDF 970 ko) Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur - créances éteintes
(PDF 922 ko) Remises gracieuses
(PDF 633 ko) Budget principal - constitution de provisions
(PDF 816 ko) Taxe d'urbanisme - créances admises en non-valeur
(PDF 874 ko) Taxe d'urbanisme - demandes de remises gracieuses de pénalités et de majorations
(PDF 913 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 81 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 1)
(PDF 120 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
(PDF 457 ko) Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2019
(PDF 809 ko) Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2019 (annexe 1)
(PDF 232 ko) Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2019 (annexe 2)
(PDF 894 ko) Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement
(PDF 809 ko) Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (annexe 1)
(PDF 503 ko) Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (annexe 2)
(PDF 665 ko)
(PDF 880 ko) Institut médico éducatif professionnel - créances admises en non valeur
(PDF 456 ko) Institut médico éducatif professionnel - créances admises en non valeur (annexe)
(PDF 353 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – décision modificative 2018
(PDF 397 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – provisions
(PDF 520 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – décision modificative 2018
(PDF 204 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer créances admises en non valeur créances éteintes
(PDF 657 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - constitution de provision
(PDF 361 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – décision modificative 2018
(PDF 938 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – décision modificative 2018
(PDF 169 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - créances admises en non valeur
(PDF 464 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - créances admises en non valeur (annexe)
(PDF 705 ko) Décision modificative 2018
(PDF 987 ko) Décision modificative 2018 (annexe 1)
(PDF 319 ko) Décision modificative 2018 (annexe 2)
(PDF 601 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - création et révision des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 809 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - création et révision des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 1)
(PDF 849 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - création et révision des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
(PDF 970 ko) Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur - créances éteintes
(PDF 922 ko) Remises gracieuses
(PDF 633 ko) Budget principal - constitution de provisions
(PDF 816 ko) Taxe d'urbanisme - créances admises en non-valeur
(PDF 874 ko) Taxe d'urbanisme - demandes de remises gracieuses de pénalités et de majorations
(PDF 913 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 81 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 1)
(PDF 120 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
(PDF 457 ko) Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2019
(PDF 809 ko) Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2019 (annexe 1)
(PDF 232 ko) Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2019 (annexe 2)
(PDF 894 ko) Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement
(PDF 809 ko) Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (annexe 1)
(PDF 503 ko) Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (annexe 2)
(PDF 665 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les marchés publics
(PDF 743 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les marchés publics (annexe)
(PDF 216 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 656 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 249 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 296 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 689 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 992 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 286 ko) Personnel départemental - suppression et création de postes - recrutement de contractuels
(PDF 658 ko) Personnel départemental - suppression et création d'emploi au pôle solidarités humaines
(PDF 209 ko) Personnel départemental - suppression et création d'emploi
(PDF 256 ko) Personnel départemental - recrutement d'agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d'activité
(PDF 577 ko) Personnel départemental - recrutement d'agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d'activité (annexe)
(PDF 497 ko) Personnel du centre départemental de l'enfance et de la famille - création d'une commission administrative paritaire locale
(PDF 65 ko)
(PDF 743 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les marchés publics (annexe)
(PDF 216 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 656 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 249 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 296 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 689 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 992 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 286 ko) Personnel départemental - suppression et création de postes - recrutement de contractuels
(PDF 658 ko) Personnel départemental - suppression et création d'emploi au pôle solidarités humaines
(PDF 209 ko) Personnel départemental - suppression et création d'emploi
(PDF 256 ko) Personnel départemental - recrutement d'agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d'activité
(PDF 577 ko) Personnel départemental - recrutement d'agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d'activité (annexe)
(PDF 497 ko) Personnel du centre départemental de l'enfance et de la famille - création d'une commission administrative paritaire locale
(PDF 65 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
Politique départementale en matière de logement social - révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage
(PDF 241 ko) Politique départementale en matière de logement social - révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage (annexe)
(PDF 218 ko) Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité pour le logement - approbation des admissions en non valeur 2018
(PDF 881 ko) Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité pour le logement - approbation des admissions en non valeur 2018 (annexe)
(PDF 9 ko) Fonds d'aide aux jeunes
(PDF 449 ko) Fonds d'aide aux jeunes (annexe)
(PDF 695 ko) Avenant au règlement intérieur des équipes pluridisciplinaires revenu de solidarité active
(PDF 34 ko) Avenant au règlement intérieur des équipes pluridisciplinaires revenu de solidarité active (annexe)
(PDF 224 ko) Demande de subvention exceptionnelle - portage de repas à domicile - communauté de communes Quercy Vert Aveyron
(PDF 929 ko) Réhabilitation et extension de la maison des solidarités de Montech
(PDF 845 ko) Réhabilitation et extension de la maison des solidarités de Montech (annexe 1)
(PDF 200 ko) Réhabilitation et extension de la maison des solidarités de Montech (annexe 2)
(PDF 143 ko) Réhabilitation de la maison des solidarités de Castelsarrasin
(PDF 801 ko)
(PDF 241 ko) Politique départementale en matière de logement social - révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage (annexe)
(PDF 218 ko) Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité pour le logement - approbation des admissions en non valeur 2018
(PDF 881 ko) Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité pour le logement - approbation des admissions en non valeur 2018 (annexe)
(PDF 9 ko) Fonds d'aide aux jeunes
(PDF 449 ko) Fonds d'aide aux jeunes (annexe)
(PDF 695 ko) Avenant au règlement intérieur des équipes pluridisciplinaires revenu de solidarité active
(PDF 34 ko) Avenant au règlement intérieur des équipes pluridisciplinaires revenu de solidarité active (annexe)
(PDF 224 ko) Demande de subvention exceptionnelle - portage de repas à domicile - communauté de communes Quercy Vert Aveyron
(PDF 929 ko) Réhabilitation et extension de la maison des solidarités de Montech
(PDF 845 ko) Réhabilitation et extension de la maison des solidarités de Montech (annexe 1)
(PDF 200 ko) Réhabilitation et extension de la maison des solidarités de Montech (annexe 2)
(PDF 143 ko) Réhabilitation de la maison des solidarités de Castelsarrasin
(PDF 801 ko)
4ème Commission - Travaux publics, Voirie, Bâtiments départementaux (2015-2021)
Organisation de la viabilité hivernale
(PDF 781 ko) Avancement du programme de voirie
(PDF 212 ko) Avancement du programme de voirie (annexe)
(PDF 184 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel
(PDF 297 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 1)
(PDF 720 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 2)
(PDF 160 ko)
(PDF 781 ko) Avancement du programme de voirie
(PDF 212 ko) Avancement du programme de voirie (annexe)
(PDF 184 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel
(PDF 297 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 1)
(PDF 720 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 2)
(PDF 160 ko)
5ème Commission - Education, Enseignement supérieur et Sport (2015-2021)
Enseignement supérieur - restructuration du campus
(PDF 220 ko) Enseignement supérieur - restructuration du campus (annexe 1)
(PDF 840 ko) Enseignement supérieur - restructuration du campus (annexe 2)
(PDF 158 ko) Enseignement supérieur - restructuration du campus (annexe 3)
(PDF 943 ko) Enseignement supérieur - restructuration du campus (annexe 4)
(PDF 591 ko) Enseignement supérieur - restructuration du campus (annexe 5)
(PDF 624 ko) Politique en matière d'éducation
(PDF 555 ko) Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
(PDF 57 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques
(PDF 572 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 1)
(PDF 336 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 2)
(PDF 784 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 3)
(PDF 824 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 4)
(PDF 24 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 5)
(PDF 264 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 6)
(PDF 121 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 7)
(PDF 561 ko) Collège Pays de Serres à Lauzerte - modalités de restauration en phase travaux
(PDF 770 ko) Travaux de restructuration sur la base de loisirs de Saint-Nicolas-de-la-Grave
(PDF 843 ko)
(PDF 220 ko) Enseignement supérieur - restructuration du campus (annexe 1)
(PDF 840 ko) Enseignement supérieur - restructuration du campus (annexe 2)
(PDF 158 ko) Enseignement supérieur - restructuration du campus (annexe 3)
(PDF 943 ko) Enseignement supérieur - restructuration du campus (annexe 4)
(PDF 591 ko) Enseignement supérieur - restructuration du campus (annexe 5)
(PDF 624 ko) Politique en matière d'éducation
(PDF 555 ko) Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
(PDF 57 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques
(PDF 572 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 1)
(PDF 336 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 2)
(PDF 784 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 3)
(PDF 824 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 4)
(PDF 24 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 5)
(PDF 264 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 6)
(PDF 121 ko) Modification de la politique concernant les classes découvertes, séjours éducatifs et linguistiques (annexe 7)
(PDF 561 ko) Collège Pays de Serres à Lauzerte - modalités de restauration en phase travaux
(PDF 770 ko) Travaux de restructuration sur la base de loisirs de Saint-Nicolas-de-la-Grave
(PDF 843 ko)