4ème Réunion de 2016 - Décision Modificative
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1ère commission : Finances (2015-2021)
1. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet de décision modificative de 2016
(PDF 997 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - projet de décision modificative de 2016
(PDF 810 ko) 3. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative de 2016
(PDF 181 ko) 4. Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - projet de décision modificative de 2016
(PDF 301 ko) 5. Laboratoire vétérinaire départemental - projet de décision modificative de 2016
(PDF 703 ko) 6. Restaurant universitaire - projet de décision modificative de 2016
(PDF 501 ko) 7. Reprise des activités de la SEMATEG par cession de contrats entre le Département et la Société
(PDF 514 ko) 7. Reprise des activités de la SEMATEG par cession de contrats entre le Département et la Société (Annexe)
(PDF 5 ko) 8. Création de la régie autonome à caractère administratif Ingéniérie 82
(PDF 772 ko) 8. Création de la régie autonome à caractère administratif Ingéniérie 82 (Annexe)
(PDF 422 ko) 9. Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie Tarn-et-Garonne Conseil Collectivités
(PDF 761 ko) 10. Création du budget annexe Tarn-et-Garonne Conseil Collectivités
(PDF 565 ko) 11. Budget Primitif 2016 Tarn-et-Garonne Conseil Collectivités
(PDF 822 ko) 12. Instruction budgétaire et comptable M52 - Clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 401 ko) 12. Instruction budgétaire et comptable M52 - Clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (Annexes)
(PDF 97 ko) 13. Autorisation budgétaire avant le vote du BP 2017
(PDF 731 ko) 13. Autorisation budgétaire avant le vote du BP 2017 (Annexes)
(PDF 762 ko) 14. Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle
(PDF 901 ko) 15. Restes à recouvrer - admission de créances en non valeur
(PDF 595 ko) 16. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - restes à recouvrer - Créances admises en non valeur
(PDF 228 ko) 17. Laboratoire Vétérinaire Départemental Restes à recouvrer - créances admises en non valeur - créances éteintes
(PDF 527 ko) 18. Laboratoire Vétérinaire Départemental Remise gracieuse
(PDF 689 ko)
(PDF 997 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - projet de décision modificative de 2016
(PDF 810 ko) 3. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative de 2016
(PDF 181 ko) 4. Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - projet de décision modificative de 2016
(PDF 301 ko) 5. Laboratoire vétérinaire départemental - projet de décision modificative de 2016
(PDF 703 ko) 6. Restaurant universitaire - projet de décision modificative de 2016
(PDF 501 ko) 7. Reprise des activités de la SEMATEG par cession de contrats entre le Département et la Société
(PDF 514 ko) 7. Reprise des activités de la SEMATEG par cession de contrats entre le Département et la Société (Annexe)
(PDF 5 ko) 8. Création de la régie autonome à caractère administratif Ingéniérie 82
(PDF 772 ko) 8. Création de la régie autonome à caractère administratif Ingéniérie 82 (Annexe)
(PDF 422 ko) 9. Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie Tarn-et-Garonne Conseil Collectivités
(PDF 761 ko) 10. Création du budget annexe Tarn-et-Garonne Conseil Collectivités
(PDF 565 ko) 11. Budget Primitif 2016 Tarn-et-Garonne Conseil Collectivités
(PDF 822 ko) 12. Instruction budgétaire et comptable M52 - Clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 401 ko) 12. Instruction budgétaire et comptable M52 - Clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (Annexes)
(PDF 97 ko) 13. Autorisation budgétaire avant le vote du BP 2017
(PDF 731 ko) 13. Autorisation budgétaire avant le vote du BP 2017 (Annexes)
(PDF 762 ko) 14. Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle
(PDF 901 ko) 15. Restes à recouvrer - admission de créances en non valeur
(PDF 595 ko) 16. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - restes à recouvrer - Créances admises en non valeur
(PDF 228 ko) 17. Laboratoire Vétérinaire Départemental Restes à recouvrer - créances admises en non valeur - créances éteintes
(PDF 527 ko) 18. Laboratoire Vétérinaire Départemental Remise gracieuse
(PDF 689 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
19. Personnel départemental Institut Médico-Educatif et Professionnel de Mimizan
(PDF 925 ko) 20. Personnel départemental - Laboratoire Vétérinaire Départemental - création d'un CAE
(PDF 104 ko) 21. Centre départemental de l'enfance et de la famille - transformation d'un emploi d'assistant socio-éducatif en un emploi de moniteur éducateur
(PDF 195 ko) 22. Personnel départemental - contrôle allégé en partenariat avec la Direction Départementale des Finances Publiques
(PDF 402 ko) 23. Personnel départemental - créations et transformations d'emplois
(PDF 718 ko) 23. Personnel départemental - créations et transformations d'emplois (Annexe)
(PDF 433 ko) 24. Création de trois emplois service civique
(PDF 227 ko) 24. Création de trois emplois service civique (Annexes)
(PDF 501 ko) 25. Transfert du personnel de la SEMATEG
(PDF 453 ko) 26. Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu
(PDF 376 ko) 26. Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu (Annexe)
(PDF 941 ko) 27. Désignation du jury de concours de maîtrise d'œuvre
(PDF 701 ko)
(PDF 925 ko) 20. Personnel départemental - Laboratoire Vétérinaire Départemental - création d'un CAE
(PDF 104 ko) 21. Centre départemental de l'enfance et de la famille - transformation d'un emploi d'assistant socio-éducatif en un emploi de moniteur éducateur
(PDF 195 ko) 22. Personnel départemental - contrôle allégé en partenariat avec la Direction Départementale des Finances Publiques
(PDF 402 ko) 23. Personnel départemental - créations et transformations d'emplois
(PDF 718 ko) 23. Personnel départemental - créations et transformations d'emplois (Annexe)
(PDF 433 ko) 24. Création de trois emplois service civique
(PDF 227 ko) 24. Création de trois emplois service civique (Annexes)
(PDF 501 ko) 25. Transfert du personnel de la SEMATEG
(PDF 453 ko) 26. Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu
(PDF 376 ko) 26. Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu (Annexe)
(PDF 941 ko) 27. Désignation du jury de concours de maîtrise d'œuvre
(PDF 701 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
28. Maison départementale des personnes handicapées - subvention d'équilibre
(PDF 121 ko) 29. Travaux de restructuration de la cuisine à l'EHPAD de Montbeton "Résidence Saint-Jean-Marie Vianney"
(PDF 593 ko) 30. Contrat Local de Santé du Grand Montauban
(PDF 991 ko) 31. Conférence des financeurs - forfait autonomie - actions collectives et individuelles de prévention
(PDF 997 ko) 32. Schéma départemental des services aux familles animation de la vie sociale
(PDF 72 ko) 33. Logement Social - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Admissions en non valeur
(PDF 615 ko) 33. Logement Social - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Admissions en non valeur (Annexe)
(PDF 429 ko) 34. Logement Social - bilan comptable du Fonds de Solidarité pour le Logement au 31 décembre 2015
(PDF 237 ko) 35. Logement Social - Plan Départemental de l'Habitat (PDH)
(PDF 952 ko)
(PDF 121 ko) 29. Travaux de restructuration de la cuisine à l'EHPAD de Montbeton "Résidence Saint-Jean-Marie Vianney"
(PDF 593 ko) 30. Contrat Local de Santé du Grand Montauban
(PDF 991 ko) 31. Conférence des financeurs - forfait autonomie - actions collectives et individuelles de prévention
(PDF 997 ko) 32. Schéma départemental des services aux familles animation de la vie sociale
(PDF 72 ko) 33. Logement Social - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Admissions en non valeur
(PDF 615 ko) 33. Logement Social - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Admissions en non valeur (Annexe)
(PDF 429 ko) 34. Logement Social - bilan comptable du Fonds de Solidarité pour le Logement au 31 décembre 2015
(PDF 237 ko) 35. Logement Social - Plan Départemental de l'Habitat (PDH)
(PDF 952 ko)
4ème Commission - Développement Économique, Emploi
5ème Commission - Travaux Publics, Voirie, Bâtiments départementaux
6ème Commission - Éducation, Enseignement supérieur, Sport
40. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 630 ko) 41. Centre de vacances Jean Baylet
(PDF 657 ko) 41. Centre de vacances Jean Baylet (Annexe)
(PDF 471 ko) 42. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
(PDF 550 ko) 43. Base de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 391 ko) 43. Base de loisirs du Tarn et de la Garonne (Annexe)
(PDF 735 ko) 44. Centre Universitaire
(PDF 604 ko)
(PDF 630 ko) 41. Centre de vacances Jean Baylet
(PDF 657 ko) 41. Centre de vacances Jean Baylet (Annexe)
(PDF 471 ko) 42. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
(PDF 550 ko) 43. Base de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 391 ko) 43. Base de loisirs du Tarn et de la Garonne (Annexe)
(PDF 735 ko) 44. Centre Universitaire
(PDF 604 ko)
8ème Commission - Aménagement du Territoire, Tourisme et Patrimoine
45. Concours départemental des "villes et villages fleuris"
(PDF 341 ko) 46. Programmes pour les communes en matière de Patrimoine, Urbanisme, Cadre de vie, Voirie Communale et fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – ajustements budgétaires
(PDF 718 ko) 47. Contrats de ruralité
(PDF 299 ko) 48. Convention territoriale exercice concerté en matière de solidarité territoriale
(PDF 275 ko) 48. Convention territoriale exercice concerté en matière de solidarité territoriale (Annexe)
(PDF 703 ko)
(PDF 341 ko) 46. Programmes pour les communes en matière de Patrimoine, Urbanisme, Cadre de vie, Voirie Communale et fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – ajustements budgétaires
(PDF 718 ko) 47. Contrats de ruralité
(PDF 299 ko) 48. Convention territoriale exercice concerté en matière de solidarité territoriale
(PDF 275 ko) 48. Convention territoriale exercice concerté en matière de solidarité territoriale (Annexe)
(PDF 703 ko)
9ème Commission - Environnement
10ème Commission - Transports et Multimodalités
11ème Commission - Culture et Patrimoine
Subventions aux associations
Délibération finale
Voeu
57. Voeu relatif à une nouvelle carte redéfinissant le zonage de l'indemnité compensatrice de handicap naturel (ICHN) présenté par M. Léopold Viguié Conseiller Départemental du Canton Quercy-Rouergue
(PDF 608 ko) 57. Voeu relatif à une nouvelle carte redéfinissant le zonage de l'indemnité compensatrice de handicap naturel (ICHN) présenté par M. Léopold Viguié Conseiller Départemental du Canton Quercy-Rouergue (Annexe)
(PDF 22 ko)
(PDF 608 ko) 57. Voeu relatif à une nouvelle carte redéfinissant le zonage de l'indemnité compensatrice de handicap naturel (ICHN) présenté par M. Léopold Viguié Conseiller Départemental du Canton Quercy-Rouergue (Annexe)
(PDF 22 ko)