3ème réunion de 2020
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1ère commission : Finances (2015-2021)
1 - Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - état de réalisation des recettes et des dépenses (ERRD) 2019
(PDF 66 ko) 1 - Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - état de réalisation des recettes et des dépenses (ERRD) 2019 (annexe)
(PDF 430 ko) 2 - Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2019
(PDF 330 ko) 2 - Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 679 ko) 3 - Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2019
(PDF 921 ko) 3 - Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 279 ko) 4 - Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2019
(PDF 766 ko) 4 - Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 424 ko) 5 - Restaurant universitaire - compte administratif 2019
(PDF 399 ko) 5 - Restaurant universitaire - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 561 ko) 6 - Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2019
(PDF 858 ko) 6 - Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 43 ko) 7 - Tarn et Garonne conseil collectivités - compte administratif 2019
(PDF 564 ko) 7 - Tarn et Garonne conseil collectivités - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 623 ko) 8 - Budget principal - compte administratif 2019
(PDF 63 ko) 8 - Budget principal - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 255 ko)
(PDF 66 ko) 1 - Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - état de réalisation des recettes et des dépenses (ERRD) 2019 (annexe)
(PDF 430 ko) 2 - Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2019
(PDF 330 ko) 2 - Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 679 ko) 3 - Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2019
(PDF 921 ko) 3 - Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 279 ko) 4 - Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2019
(PDF 766 ko) 4 - Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 424 ko) 5 - Restaurant universitaire - compte administratif 2019
(PDF 399 ko) 5 - Restaurant universitaire - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 561 ko) 6 - Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2019
(PDF 858 ko) 6 - Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 43 ko) 7 - Tarn et Garonne conseil collectivités - compte administratif 2019
(PDF 564 ko) 7 - Tarn et Garonne conseil collectivités - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 623 ko) 8 - Budget principal - compte administratif 2019
(PDF 63 ko) 8 - Budget principal - compte administratif 2019 (annexe)
(PDF 255 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
9 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 919 ko) 9 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 932 ko) 10 - Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics
(PDF 633 ko) 10 - Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics (annexe)
(PDF 950 ko) 11 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 216 ko) 11 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 206 ko) 12 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 151 ko) 12 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 2 ko) 13 - Personnel départemental - versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de COVID 19
(PDF 434 ko)
(PDF 919 ko) 9 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 932 ko) 10 - Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics
(PDF 633 ko) 10 - Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics (annexe)
(PDF 950 ko) 11 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 216 ko) 11 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 206 ko) 12 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 151 ko) 12 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 2 ko) 13 - Personnel départemental - versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de COVID 19
(PDF 434 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
14 - Fonds de solidarité pour le logement - bilan comptable et financier 2019
(PDF 975 ko) 14 - Fonds de solidarité pour le logement - bilan comptable et financier 2019 (annexe 1)
(PDF 932 ko) 14 - Fonds de solidarité pour le logement - bilan comptable et financier 2019 (annexe 2)
(PDF 258 ko) 15 - Fonds de solidarité pour le logement - adoption du règlement intérieur 2020-2022
(PDF 879 ko) 15 - Fonds de solidarité pour le logement - adoption du règlement intérieur 2020-2022 (annexe)
(PDF 267 ko) 16 - Schéma directeur de l'aide à domicile 2018-2021
(PDF 412 ko) 16 - Schéma directeur de l'aide à domicile 2018-2021 (annexe)
(PDF 20 ko)
(PDF 975 ko) 14 - Fonds de solidarité pour le logement - bilan comptable et financier 2019 (annexe 1)
(PDF 932 ko) 14 - Fonds de solidarité pour le logement - bilan comptable et financier 2019 (annexe 2)
(PDF 258 ko) 15 - Fonds de solidarité pour le logement - adoption du règlement intérieur 2020-2022
(PDF 879 ko) 15 - Fonds de solidarité pour le logement - adoption du règlement intérieur 2020-2022 (annexe)
(PDF 267 ko) 16 - Schéma directeur de l'aide à domicile 2018-2021
(PDF 412 ko) 16 - Schéma directeur de l'aide à domicile 2018-2021 (annexe)
(PDF 20 ko)
4ème Commission - Travaux publics, Voirie, Bâtiments départementaux (2015-2021)
17 - Déclassement de la propriété départementale sis 5 avenue de Larché à Molières
(PDF 90 ko) 17 - Déclassement de la propriété départementale sis 5 avenue de Larché à Molières (annexe)
(PDF 571 ko) 18 - Bilan des opérations immobilières de l'année 2019
(PDF 409 ko) 18 - Bilan des opérations immobilières de l'année 2019 (annexe 1)
(PDF 113 ko) 18 - Bilan des opérations immobilières de l'année 2019 (annexe 2)
(PDF 49 ko)
(PDF 90 ko) 17 - Déclassement de la propriété départementale sis 5 avenue de Larché à Molières (annexe)
(PDF 571 ko) 18 - Bilan des opérations immobilières de l'année 2019
(PDF 409 ko) 18 - Bilan des opérations immobilières de l'année 2019 (annexe 1)
(PDF 113 ko) 18 - Bilan des opérations immobilières de l'année 2019 (annexe 2)
(PDF 49 ko)
5ème Commission - Education, Enseignement supérieur et Sport (2015-2021)
19 - Intégration environnementale et territoriale de l'aménagement hydroélectrique EDF de Golfech
(PDF 962 ko) 19 - Intégration environnementale et territoriale de l'aménagement hydroélectrique EDF de Golfech (annexe 1)
(PDF 755 ko) 19 - Intégration environnementale et territoriale de l'aménagement hydroélectrique EDF de Golfech (annexe 2)
(PDF 842 ko)
(PDF 962 ko) 19 - Intégration environnementale et territoriale de l'aménagement hydroélectrique EDF de Golfech (annexe 1)
(PDF 755 ko) 19 - Intégration environnementale et territoriale de l'aménagement hydroélectrique EDF de Golfech (annexe 2)
(PDF 842 ko)
9ème Commission - Culture et Patrimoine (2015-2021)
20 - Service vie et associations culturelles - transports culturels
(PDF 87 ko) 20 - Service vie et associations culturelles - transports culturels (annexe)
(PDF 623 ko) 21 - Modification du règlement intérieur des archives départementales de Tarn-et-Garonne
(PDF 247 ko) 21 - Modification du règlement intérieur des archives départementales de Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 204 ko)
(PDF 87 ko) 20 - Service vie et associations culturelles - transports culturels (annexe)
(PDF 623 ko) 21 - Modification du règlement intérieur des archives départementales de Tarn-et-Garonne
(PDF 247 ko) 21 - Modification du règlement intérieur des archives départementales de Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 204 ko)