Commission permanente du 9 juin 2020
Retour à la liste
FINANCES
Subventions en annuités
1. Restructuration de l'EHPAD résidence mutualiste Notre Dame à Beaumont-de-Lomagne par reconstruction d'un bâtiment neuf
subvention en annuités - programme 2019
(PDF 8 ko) 2. Extension de 12 places de l'EHPAD "Les Chênes Verts" à Villebrumier en vue de la création d'une unité protégée au sein de l'EHPAD - subvention en annuités
(PDF 228 ko) 3. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - SIAEP de la région de Grisolles - programme 2019
(PDF 68 ko) 4. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - SIAEP de la région de Mas-Grenier - programme 2019
(PDF 583 ko) 5. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - SIEA Cande Aveyron - programme 2019
(PDF 602 ko)
(PDF 8 ko) 2. Extension de 12 places de l'EHPAD "Les Chênes Verts" à Villebrumier en vue de la création d'une unité protégée au sein de l'EHPAD - subvention en annuités
(PDF 228 ko) 3. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - SIAEP de la région de Grisolles - programme 2019
(PDF 68 ko) 4. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - SIAEP de la région de Mas-Grenier - programme 2019
(PDF 583 ko) 5. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - SIEA Cande Aveyron - programme 2019
(PDF 602 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
7. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité pour le logement
(PDF 11 ko) 7. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité pour le logement (annexe 1)
(PDF 118 ko) 7. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité pour le logement (annexe 2)
(PDF 89 ko) 7. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité pour le logement (annexe 3)
(PDF 310 ko) 7. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité pour le logement (annexe 4)
(PDF 273 ko) 8. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation énergétique d'un logement situé lieu-dit l'Aouselou à Corbarieu
(PDF 512 ko) 8. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation énergétique d'un logement situé lieu-dit l'Aouselou à Corbarieu (annexe 1)
(PDF 58 ko) 8. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation énergétique d'un logement situé lieu-dit l'Aouselou à Corbarieu (annexe 2)
(PDF 213 ko) 9. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation de 16 logements situés 213 avenue de l'Occitanie à Labastide-Saint-Pierre
(PDF 377 ko) 9. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation de 16 logements situés 213 avenue de l'Occitanie à Labastide-Saint-Pierre (annexe 1)
(PDF 408 ko) 9. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation de 16 logements situés 213 avenue de l'Occitanie à Labastide-Saint-Pierre (annexe 2)
(PDF 711 ko) 10. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation énergétique de 2 logements situés lotissement communal à Villemade
(PDF 549 ko) 10. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation énergétique de 2 logements situés lotissement communal à Villemade (annexe 1)
(PDF 595 ko) 10. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation énergétique de 2 logements situés lotissement communal à Villemade (annexe 2)
(PDF 179 ko) 11. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn-et-Garonne Habitat pour l'opération d'acquisition de 25 logements situés Résidence Michel Six 8 rue Mondésir à Montauban
(PDF 92 ko) 11. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn-et-Garonne Habitat pour l'opération d'acquisition de 25 logements situés Résidence Michel Six 8 rue Mondésir à Montauban (annexe 1)
(PDF 912 ko) 11. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn-et-Garonne Habitat pour l'opération d'acquisition de 25 logements situés Résidence Michel Six 8 rue Mondésir à Montauban (annexe 2)
(PDF 157 ko) 12. Garantie du Département pour un emprunt contracté par la Coopérative d'Habitations pour l'opération de construction de 14 logements PSLA situés Résidence "Villas de Montauriol" à Montauban
(PDF 393 ko) 12. Garantie du Département pour un emprunt contracté par la Coopérative d'Habitations pour l'opération de construction de 14 logements PSLA situés Résidence "Villas de Montauriol" à Montauban (annexe 1)
(PDF 74 ko) 12. Garantie du Département pour un emprunt contracté par la Coopérative d'Habitations pour l'opération de construction de 14 logements PSLA situés Résidence "Villas de Montauriol" à Montauban (annexe 2)
(PDF 115 ko)
(PDF 11 ko) 7. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité pour le logement (annexe 1)
(PDF 118 ko) 7. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité pour le logement (annexe 2)
(PDF 89 ko) 7. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité pour le logement (annexe 3)
(PDF 310 ko) 7. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité pour le logement (annexe 4)
(PDF 273 ko) 8. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation énergétique d'un logement situé lieu-dit l'Aouselou à Corbarieu
(PDF 512 ko) 8. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation énergétique d'un logement situé lieu-dit l'Aouselou à Corbarieu (annexe 1)
(PDF 58 ko) 8. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation énergétique d'un logement situé lieu-dit l'Aouselou à Corbarieu (annexe 2)
(PDF 213 ko) 9. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation de 16 logements situés 213 avenue de l'Occitanie à Labastide-Saint-Pierre
(PDF 377 ko) 9. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation de 16 logements situés 213 avenue de l'Occitanie à Labastide-Saint-Pierre (annexe 1)
(PDF 408 ko) 9. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation de 16 logements situés 213 avenue de l'Occitanie à Labastide-Saint-Pierre (annexe 2)
(PDF 711 ko) 10. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation énergétique de 2 logements situés lotissement communal à Villemade
(PDF 549 ko) 10. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation énergétique de 2 logements situés lotissement communal à Villemade (annexe 1)
(PDF 595 ko) 10. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation énergétique de 2 logements situés lotissement communal à Villemade (annexe 2)
(PDF 179 ko) 11. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn-et-Garonne Habitat pour l'opération d'acquisition de 25 logements situés Résidence Michel Six 8 rue Mondésir à Montauban
(PDF 92 ko) 11. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn-et-Garonne Habitat pour l'opération d'acquisition de 25 logements situés Résidence Michel Six 8 rue Mondésir à Montauban (annexe 1)
(PDF 912 ko) 11. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn-et-Garonne Habitat pour l'opération d'acquisition de 25 logements situés Résidence Michel Six 8 rue Mondésir à Montauban (annexe 2)
(PDF 157 ko) 12. Garantie du Département pour un emprunt contracté par la Coopérative d'Habitations pour l'opération de construction de 14 logements PSLA situés Résidence "Villas de Montauriol" à Montauban
(PDF 393 ko) 12. Garantie du Département pour un emprunt contracté par la Coopérative d'Habitations pour l'opération de construction de 14 logements PSLA situés Résidence "Villas de Montauriol" à Montauban (annexe 1)
(PDF 74 ko) 12. Garantie du Département pour un emprunt contracté par la Coopérative d'Habitations pour l'opération de construction de 14 logements PSLA situés Résidence "Villas de Montauriol" à Montauban (annexe 2)
(PDF 115 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Personnes âgées
13. Association Saint Jean-Marie Vianney - demande de garantie d'emprunt - renégociation d'emprunt
(PDF 662 ko) 13. Association Saint Jean-Marie Vianney - demande de garantie d'emprunt - renégociation d'emprunt (annexe 1)
(PDF 467 ko) 13. Association Saint Jean-Marie Vianney - demande de garantie d'emprunt - renégociation d'emprunt (annexe 2)
(PDF 6 ko) 14. Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2020
(PDF 244 ko) 14. Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2020 (annexe)
(PDF 165 ko) 15. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – actions collectives de prévention – avenant aux conventions
(PDF 73 ko) 15. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – actions collectives de prévention – avenant aux conventions (annexe)
(PDF 116 ko) 16. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – utilisation du reliquat de l’enveloppe « autres actions de prévention » pour le financement d’équipements de lutte contre l’isolement en EHPAD et résidences autonomie
(PDF 80 ko) 16. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – utilisation du reliquat de l’enveloppe « autres actions de prévention » pour le financement d’équipements de lutte contre l’isolement en EHPAD et résidences autonomie (annexe 1)
(PDF 204 ko) 16. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – utilisation du reliquat de l’enveloppe « autres actions de prévention » pour le financement d’équipements de lutte contre l’isolement en EHPAD et résidences autonomie (annexe 2)
(PDF 384 ko) 16. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – utilisation du reliquat de l’enveloppe « autres actions de prévention » pour le financement d’équipements de lutte contre l’isolement en EHPAD et résidences autonomie (annexe 3)
(PDF 598 ko)
(PDF 662 ko) 13. Association Saint Jean-Marie Vianney - demande de garantie d'emprunt - renégociation d'emprunt (annexe 1)
(PDF 467 ko) 13. Association Saint Jean-Marie Vianney - demande de garantie d'emprunt - renégociation d'emprunt (annexe 2)
(PDF 6 ko) 14. Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2020
(PDF 244 ko) 14. Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2020 (annexe)
(PDF 165 ko) 15. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – actions collectives de prévention – avenant aux conventions
(PDF 73 ko) 15. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – actions collectives de prévention – avenant aux conventions (annexe)
(PDF 116 ko) 16. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – utilisation du reliquat de l’enveloppe « autres actions de prévention » pour le financement d’équipements de lutte contre l’isolement en EHPAD et résidences autonomie
(PDF 80 ko) 16. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – utilisation du reliquat de l’enveloppe « autres actions de prévention » pour le financement d’équipements de lutte contre l’isolement en EHPAD et résidences autonomie (annexe 1)
(PDF 204 ko) 16. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – utilisation du reliquat de l’enveloppe « autres actions de prévention » pour le financement d’équipements de lutte contre l’isolement en EHPAD et résidences autonomie (annexe 2)
(PDF 384 ko) 16. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – utilisation du reliquat de l’enveloppe « autres actions de prévention » pour le financement d’équipements de lutte contre l’isolement en EHPAD et résidences autonomie (annexe 3)
(PDF 598 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Urbanisme
17. Convention de financement - remise à niveau du pont maçonnerie
route départementale 105B au PR 0+675 ouvrage d'art n° 0425 - commune de Montpezat-de-Quercy
(PDF 649 ko) 17. Convention de financement - remise à niveau du pont maçonnerie route départementale 105B au PR 0+675 ouvrage d'art n° 0425 - commune de Montpezat-de-Quercy (annexe 1)
(PDF 604 ko) 17. Convention de financement - remise à niveau du pont maçonnerie route départementale 105B au PR 0+675 ouvrage d'art n° 0425 - commune de Montpezat-de-Quercy (annexe 2)
(PDF 94 ko)
(PDF 649 ko) 17. Convention de financement - remise à niveau du pont maçonnerie route départementale 105B au PR 0+675 ouvrage d'art n° 0425 - commune de Montpezat-de-Quercy (annexe 1)
(PDF 604 ko) 17. Convention de financement - remise à niveau du pont maçonnerie route départementale 105B au PR 0+675 ouvrage d'art n° 0425 - commune de Montpezat-de-Quercy (annexe 2)
(PDF 94 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
18. Liste D - réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires - communauté de communes des Deux Rives
(PDF 551 ko) 19. Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
(PDF 496 ko) 20. Participation financière aux charges de fonctionnement des collèges privés à recrutement interdépartemental du Gers
(PDF 728 ko)
(PDF 551 ko) 19. Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
(PDF 496 ko) 20. Participation financière aux charges de fonctionnement des collèges privés à recrutement interdépartemental du Gers
(PDF 728 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
21A. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs des communes et intercommunalités
(PDF 242 ko) 21A. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs des communes et intercommunalités (annexe)
(PDF 154 ko) 22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subvention aux associations
(PDF 97 ko) 22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subvention aux associations (annexe 1)
(PDF 889 ko) 22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subvention aux associations (annexe 2)
(PDF 596 ko) 22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subvention aux associations (annexe 3)
(PDF 735 ko) 22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subvention aux associations (annexe 4)
(PDF 978 ko) 22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subvention aux associations (annexe 5)
(PDF 686 ko)
(PDF 242 ko) 21A. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs des communes et intercommunalités (annexe)
(PDF 154 ko) 22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subvention aux associations
(PDF 97 ko) 22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subvention aux associations (annexe 1)
(PDF 889 ko) 22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subvention aux associations (annexe 2)
(PDF 596 ko) 22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subvention aux associations (annexe 3)
(PDF 735 ko) 22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subvention aux associations (annexe 4)
(PDF 978 ko) 22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subvention aux associations (annexe 5)
(PDF 686 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Solidarité territoriale
24. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Montauban, Montech et Villebrumier
(PDF 750 ko) 24. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Montauban, Montech et Villebrumier (annexe)
(PDF 85 ko) 25. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes d'Auvillar, Bourg-de-Visa, Castelferrus, Castelmayran, Marsac, Montech, Tréjouls et communauté de communes du Quercy Caussadais
(PDF 370 ko) 25. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes d'Auvillar, Bourg-de-Visa, Castelferrus, Castelmayran, Marsac, Montech, Tréjouls et communauté de communes du Quercy Caussadais (annexe)
(PDF 788 ko) 26. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Cazals, Gimat, Lavit-de-Lomagne, Montech, Nègrepelisse, Saint-Nauphary, Touffailles et Tréjouls
(PDF 865 ko) 26. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Cazals, Gimat, Lavit-de-Lomagne, Montech, Nègrepelisse, Saint-Nauphary, Touffailles et Tréjouls (annexe)
(PDF 699 ko) 27. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Bressols, Labastide- Saint-Pierre, communauté de communes grand Sud Tarn-et-Garonne
(PDF 395 ko) 27. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Bressols, Labastide- Saint-Pierre, communauté de communes grand Sud Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 658 ko) 28.Aménagement du parvis du musée Ingres-Bourdelle, du square Picquart, du carrefour Bourdelle et de la côte des Bonnetiers - subvention à la communauté d'agglomération du Grand Montauban par la mobilisation du dispositif permettant la participation financière des communes membres sur leur dotation départementale 2016-2020 au bénéficie de l'EPCI maître d'ouvrage
(PDF 96 ko)
(PDF 750 ko) 24. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Montauban, Montech et Villebrumier (annexe)
(PDF 85 ko) 25. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes d'Auvillar, Bourg-de-Visa, Castelferrus, Castelmayran, Marsac, Montech, Tréjouls et communauté de communes du Quercy Caussadais
(PDF 370 ko) 25. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux - communes d'Auvillar, Bourg-de-Visa, Castelferrus, Castelmayran, Marsac, Montech, Tréjouls et communauté de communes du Quercy Caussadais (annexe)
(PDF 788 ko) 26. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Cazals, Gimat, Lavit-de-Lomagne, Montech, Nègrepelisse, Saint-Nauphary, Touffailles et Tréjouls
(PDF 865 ko) 26. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Cazals, Gimat, Lavit-de-Lomagne, Montech, Nègrepelisse, Saint-Nauphary, Touffailles et Tréjouls (annexe)
(PDF 699 ko) 27. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Bressols, Labastide- Saint-Pierre, communauté de communes grand Sud Tarn-et-Garonne
(PDF 395 ko) 27. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Bressols, Labastide- Saint-Pierre, communauté de communes grand Sud Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 658 ko) 28.Aménagement du parvis du musée Ingres-Bourdelle, du square Picquart, du carrefour Bourdelle et de la côte des Bonnetiers - subvention à la communauté d'agglomération du Grand Montauban par la mobilisation du dispositif permettant la participation financière des communes membres sur leur dotation départementale 2016-2020 au bénéficie de l'EPCI maître d'ouvrage
(PDF 96 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
ENVIRONNEMENT
30. Soutien des étiages de l’Aveyron - avenant n°1 à la convention cadre de partenariat en vue de la mobilisation des retenues hydroélectriques du Levezou à des fins multi-usages (2017-2019)
(PDF 448 ko) 30. Soutien des étiages de l’Aveyron - avenant n°1 à la convention cadre de partenariat en vue de la mobilisation des retenues hydroélectriques du Levezou à des fins multi-usages (2017-2019) (annexe)
(PDF 907 ko) 31. Constitution de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie du Tarn-et-Garonne à Vaïssac
(PDF 126 ko) 31. Constitution de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie du Tarn-et-Garonne à Vaïssac (annexe 1)
(PDF 523 ko) 31. Constitution de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie du Tarn-et-Garonne à Vaïssac (annexe 2)
(PDF 152 ko) 31. Constitution de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie du Tarn-et-Garonne à Vaïssac (annexe 3)
(PDF 971 ko) 31. Constitution de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie du Tarn-et-Garonne à Vaïssac (annexe 4)
(PDF 804 ko) 32. Déchetteries - programme 2020
(PDF 893 ko) 32. Déchetteries - programme 2020 (annexe)
(PDF 77 ko)
(PDF 448 ko) 30. Soutien des étiages de l’Aveyron - avenant n°1 à la convention cadre de partenariat en vue de la mobilisation des retenues hydroélectriques du Levezou à des fins multi-usages (2017-2019) (annexe)
(PDF 907 ko) 31. Constitution de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie du Tarn-et-Garonne à Vaïssac
(PDF 126 ko) 31. Constitution de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie du Tarn-et-Garonne à Vaïssac (annexe 1)
(PDF 523 ko) 31. Constitution de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie du Tarn-et-Garonne à Vaïssac (annexe 2)
(PDF 152 ko) 31. Constitution de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie du Tarn-et-Garonne à Vaïssac (annexe 3)
(PDF 971 ko) 31. Constitution de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie du Tarn-et-Garonne à Vaïssac (annexe 4)
(PDF 804 ko) 32. Déchetteries - programme 2020
(PDF 893 ko) 32. Déchetteries - programme 2020 (annexe)
(PDF 77 ko)