2ème réunion de 2020
Retour à la liste
Hors commission
1. Loi d’état d’urgence sanitaire - fonctionnement des réunions des organes délibérants en téléconférence
(PDF 926 ko) 1. Loi d’état d’urgence sanitaire - fonctionnement des réunions des organes délibérants en téléconférence (annexe)
(PDF 947 ko) 2. Loi d’état d’urgence sanitaire - fonctionnement du Conseil départemental régime des délégations à l'exécutif
(PDF 630 ko)
(PDF 926 ko) 1. Loi d’état d’urgence sanitaire - fonctionnement des réunions des organes délibérants en téléconférence (annexe)
(PDF 947 ko) 2. Loi d’état d’urgence sanitaire - fonctionnement du Conseil départemental régime des délégations à l'exécutif
(PDF 630 ko)
1ère commission : Finances (2015-2021)
3. Centre départemental de l'enfance et de la famille - affectation des résultats 2018 – rectificatif
(PDF 78 ko) 3. Centre départemental de l'enfance et de la famille - affectation des résultats 2018 – rectificatif (annexe)
(PDF 272 ko) 4. Centre départemental de l'enfance et de la famille - budget primitif de 2020
(PDF 666 ko) 5. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet d'état prévisionnel des recettes et des dépenses 2020
(PDF 167 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental - reprise anticipée des résultats 2019
(PDF 654 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental - reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)
(PDF 28 ko) 7. Laboratoire vétérinaire départemental - budget primitif de 2020
(PDF 630 ko) 8. Laboratoire vétérinaire départemental - constitution de provision
(PDF 718 ko) 9. Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer créances admises en non valeur - créances éteintes
(PDF 216 ko) 10. Restaurant universitaire - reprise anticipée des résultats 2019
(PDF 456 ko) 10. Restaurant universitaire - reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)
(PDF 464 ko) 11. Restaurant universitaire - budget primitif 2020
(PDF 752 ko) 12. Tarn et Garonne conseils collectivités - reprise anticipée des résultats 2019
(PDF 441 ko) 12. Tarn et Garonne conseils collectivités - reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)
(PDF 37 ko) 13. Tarn et Garonne conseils collectivités - budget primitif de 2020
(PDF 88 ko) 14. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2019
(PDF 989 ko) 14. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)
(PDF 674 ko) 15. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - budget primitif de 2020
(PDF 743 ko) 16. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - restes à recouvrer - créances admises en non valeur - créances éteintes - reprise sur provisions
(PDF 234 ko) 17. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux reprise anticipée des résultats 2019
(PDF 543 ko) 17. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)
(PDF 117 ko) 18. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - budget primitif de 2020
(PDF 687 ko) 19. Taxe d'aménagement
(PDF 994 ko) 20. Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité
(PDF 305 ko) 21. Vote du taux sur le foncier bâti
(PDF 375 ko) 22. Droit départemental d'enregistrement et la taxe de publicité foncière sur les droits de mutation à titre onéreux
(PDF 60 ko) 23. Budget principal - reprise anticipée des résultats 2019
(PDF 358 ko) 23. Budget principal - reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)
(PDF 876 ko) 24. Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2020
(PDF 940 ko) 24. Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2020 (annexe)
(PDF 729 ko) 25. Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur et créances éteintes
(PDF 723 ko) 26. Remises gracieuses
(PDF 263 ko) 27. Budget principal - constitution de provisions
(PDF 59 ko) 28. Taxe d'urbanisme - demandes de remises gracieuses de pénalités et de majorations
(PDF 665 ko) 29. Admissions de créances en non-valeur des taxes d'urbanisme
(PDF 188 ko) 30. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) : révisions – créations
(PDF 305 ko) 30. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) : révisions – créations (annexe 1)
(PDF 859 ko) 30. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) : révisions – créations (annexe 2)
(PDF 572 ko) 31. Service social du personnel - budget primitif pour 2020
(PDF 810 ko) 32. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du département pour l'année 2020
(PDF 595 ko) 33. Gestion de la dette
(PDF 245 ko) 33. Gestion de la dette (annexe)
(PDF 191 ko)
(PDF 78 ko) 3. Centre départemental de l'enfance et de la famille - affectation des résultats 2018 – rectificatif (annexe)
(PDF 272 ko) 4. Centre départemental de l'enfance et de la famille - budget primitif de 2020
(PDF 666 ko) 5. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet d'état prévisionnel des recettes et des dépenses 2020
(PDF 167 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental - reprise anticipée des résultats 2019
(PDF 654 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental - reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)
(PDF 28 ko) 7. Laboratoire vétérinaire départemental - budget primitif de 2020
(PDF 630 ko) 8. Laboratoire vétérinaire départemental - constitution de provision
(PDF 718 ko) 9. Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer créances admises en non valeur - créances éteintes
(PDF 216 ko) 10. Restaurant universitaire - reprise anticipée des résultats 2019
(PDF 456 ko) 10. Restaurant universitaire - reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)
(PDF 464 ko) 11. Restaurant universitaire - budget primitif 2020
(PDF 752 ko) 12. Tarn et Garonne conseils collectivités - reprise anticipée des résultats 2019
(PDF 441 ko) 12. Tarn et Garonne conseils collectivités - reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)
(PDF 37 ko) 13. Tarn et Garonne conseils collectivités - budget primitif de 2020
(PDF 88 ko) 14. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2019
(PDF 989 ko) 14. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)
(PDF 674 ko) 15. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - budget primitif de 2020
(PDF 743 ko) 16. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - restes à recouvrer - créances admises en non valeur - créances éteintes - reprise sur provisions
(PDF 234 ko) 17. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux reprise anticipée des résultats 2019
(PDF 543 ko) 17. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)
(PDF 117 ko) 18. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - budget primitif de 2020
(PDF 687 ko) 19. Taxe d'aménagement
(PDF 994 ko) 20. Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité
(PDF 305 ko) 21. Vote du taux sur le foncier bâti
(PDF 375 ko) 22. Droit départemental d'enregistrement et la taxe de publicité foncière sur les droits de mutation à titre onéreux
(PDF 60 ko) 23. Budget principal - reprise anticipée des résultats 2019
(PDF 358 ko) 23. Budget principal - reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)
(PDF 876 ko) 24. Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2020
(PDF 940 ko) 24. Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2020 (annexe)
(PDF 729 ko) 25. Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur et créances éteintes
(PDF 723 ko) 26. Remises gracieuses
(PDF 263 ko) 27. Budget principal - constitution de provisions
(PDF 59 ko) 28. Taxe d'urbanisme - demandes de remises gracieuses de pénalités et de majorations
(PDF 665 ko) 29. Admissions de créances en non-valeur des taxes d'urbanisme
(PDF 188 ko) 30. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) : révisions – créations
(PDF 305 ko) 30. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) : révisions – créations (annexe 1)
(PDF 859 ko) 30. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) : révisions – créations (annexe 2)
(PDF 572 ko) 31. Service social du personnel - budget primitif pour 2020
(PDF 810 ko) 32. Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du département pour l'année 2020
(PDF 595 ko) 33. Gestion de la dette
(PDF 245 ko) 33. Gestion de la dette (annexe)
(PDF 191 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
34. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics
(PDF 92 ko) 34. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics (annexe)
(PDF 585 ko) 35. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 13 ko) 35. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 55 ko) 36. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 679 ko) 36. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 822 ko) 37. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 587 ko) 37. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 737 ko) 38. Personnel départemental - régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)- intégration et actualisation de cadres d'emplois
(PDF 15 ko) 38. Personnel départemental - régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)- intégration et actualisation de cadres d'emplois (annexe 1)
(PDF 23 ko) 38. Personnel départemental - régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)- intégration et actualisation de cadres d'emplois (annexe 2)
(PDF 824 ko) 39. Personnel départemental- création et suppression de postes - budget principal
(PDF 867 ko) 39. Personnel départemental- création et suppression de postes - budget principal (annexe)
(PDF 459 ko) 40. Personnel départemental recrutement d'agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d'activité en application de l'article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984
(PDF 129 ko) 40. Personnel départemental recrutement d'agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d'activité en application de l'article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (annexe)
(PDF 60 ko) 41. Personnel départemental - création de 7 contrats PEC (parcours emploi compétences)
(PDF 593 ko) 42. Création de contrats d'apprentissage - budget principal
(PDF 642 ko) 43. Centre départemental de l'enfance et de la famille - création et suppression de postes
(PDF 682 ko) 44. Institut médico-éducatif et professionnel de Mimizan - Création et suppression de postes
(PDF 670 ko)
(PDF 92 ko) 34. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics (annexe)
(PDF 585 ko) 35. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 13 ko) 35. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 55 ko) 36. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 679 ko) 36. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 822 ko) 37. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 587 ko) 37. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 737 ko) 38. Personnel départemental - régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)- intégration et actualisation de cadres d'emplois
(PDF 15 ko) 38. Personnel départemental - régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)- intégration et actualisation de cadres d'emplois (annexe 1)
(PDF 23 ko) 38. Personnel départemental - régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)- intégration et actualisation de cadres d'emplois (annexe 2)
(PDF 824 ko) 39. Personnel départemental- création et suppression de postes - budget principal
(PDF 867 ko) 39. Personnel départemental- création et suppression de postes - budget principal (annexe)
(PDF 459 ko) 40. Personnel départemental recrutement d'agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d'activité en application de l'article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984
(PDF 129 ko) 40. Personnel départemental recrutement d'agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d'activité en application de l'article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (annexe)
(PDF 60 ko) 41. Personnel départemental - création de 7 contrats PEC (parcours emploi compétences)
(PDF 593 ko) 42. Création de contrats d'apprentissage - budget principal
(PDF 642 ko) 43. Centre départemental de l'enfance et de la famille - création et suppression de postes
(PDF 682 ko) 44. Institut médico-éducatif et professionnel de Mimizan - Création et suppression de postes
(PDF 670 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
45. Gestion des effets de la crise sanitaire sur l'exercice des compétences sociales du département et mise en œuvre d'un fonds de secours à destination des établissements et services médico-sociaux
(PDF 872 ko) 46. Insertion revenu de solidarité active - convention annuelle d'objectifs et de moyens 2020
(PDF 497 ko) 46. Insertion revenu de solidarité active - convention annuelle d'objectifs et de moyens 2020 (annexe 1)
(PDF 385 ko) 46. Insertion revenu de solidarité active - convention annuelle d'objectifs et de moyens 2020 (annexe 2)
(PDF 614 ko) 46. Insertion revenu de solidarité active - convention annuelle d'objectifs et de moyens 2020 (annexe 3)
(PDF 173 ko) 47. Prise en charge des frais de cotisations à des mutuelles pour les personnes âgées ou handicapées adultes hébergées en établissements ou en familles d'accueil au titre de l'aide sociale
(PDF 979 ko) 48. Protection de l'enfance - contractualisation avec l’État
(PDF 91 ko) 49. Demande de subvention exceptionnelle d'investissement « maison des adolescents »
(PDF 398 ko) 50. Travaux de mise aux normes de l'EHPAD résidence Pagomal CCAS de Montbeton
(PDF 527 ko) 51. Travaux de mise aux normes et d'accessibilité du jardin de l'EHPAD résidence La Septfontoise à Septfonds
(PDF 360 ko)
(PDF 872 ko) 46. Insertion revenu de solidarité active - convention annuelle d'objectifs et de moyens 2020
(PDF 497 ko) 46. Insertion revenu de solidarité active - convention annuelle d'objectifs et de moyens 2020 (annexe 1)
(PDF 385 ko) 46. Insertion revenu de solidarité active - convention annuelle d'objectifs et de moyens 2020 (annexe 2)
(PDF 614 ko) 46. Insertion revenu de solidarité active - convention annuelle d'objectifs et de moyens 2020 (annexe 3)
(PDF 173 ko) 47. Prise en charge des frais de cotisations à des mutuelles pour les personnes âgées ou handicapées adultes hébergées en établissements ou en familles d'accueil au titre de l'aide sociale
(PDF 979 ko) 48. Protection de l'enfance - contractualisation avec l’État
(PDF 91 ko) 49. Demande de subvention exceptionnelle d'investissement « maison des adolescents »
(PDF 398 ko) 50. Travaux de mise aux normes de l'EHPAD résidence Pagomal CCAS de Montbeton
(PDF 527 ko) 51. Travaux de mise aux normes et d'accessibilité du jardin de l'EHPAD résidence La Septfontoise à Septfonds
(PDF 360 ko)
4ème Commission - Travaux publics, Voirie, Bâtiments départementaux (2015-2021)
52. Voirie départementale
(PDF 209 ko) 52. Voirie départementale (annexe 1)
(PDF 204 ko) 52. Voirie départementale (annexe 2)
(PDF 543 ko) 52. Voirie départementale (annexe 3)
(PDF 645 ko) 52. Voirie départementale (annexe 4)
(PDF 469 ko) 52. Voirie départementale (annexe 5)
(PDF 600 ko) 52. Voirie départementale (annexe 6)
(PDF 883 ko) 53. Plan pluriannuel d'investissement des gendarmeries - programme de travaux et plan de financement
(PDF 525 ko)
(PDF 209 ko) 52. Voirie départementale (annexe 1)
(PDF 204 ko) 52. Voirie départementale (annexe 2)
(PDF 543 ko) 52. Voirie départementale (annexe 3)
(PDF 645 ko) 52. Voirie départementale (annexe 4)
(PDF 469 ko) 52. Voirie départementale (annexe 5)
(PDF 600 ko) 52. Voirie départementale (annexe 6)
(PDF 883 ko) 53. Plan pluriannuel d'investissement des gendarmeries - programme de travaux et plan de financement
(PDF 525 ko)
5ème Commission - Education, Enseignement supérieur et Sport (2015-2021)
54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités
(PDF 954 ko) 54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités (annexe 1)
(PDF 183 ko) 54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités (annexe 2)
(PDF 595 ko) 55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)
(PDF 206 ko) 55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 1)
(PDF 891 ko) 55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 2)
(PDF 198 ko) 56. Extension des collèges Vercingétorix à Montech et Jean Jacques Rousseau à Labastide-Saint-Pierre
(PDF 11 ko) 57. Travaux de restructuration de la demi-pension du collège Pierre Darasse à Caussade
(PDF 20 ko) 57. Travaux de restructuration de la demi-pension du collège Pierre Darasse à Caussade (annexe)
(PDF 392 ko) 58. Mesures d'ouverture du collège Simone Veil à Verdun-sur-Garonne
(PDF 680 ko) 58. Mesures d'ouverture du collège Simone Veil à Verdun-sur-Garonne (annexe)
(PDF 484 ko) 59. Plateau sportif collège de Verdun-sur-Garonne - plan de financement
(PDF 777 ko) 59. Plateau sportif collège de Verdun-sur-Garonne - plan de financement (annexe 1)
(PDF 740 ko) 59. Plateau sportif collège de Verdun-sur-Garonne - plan de financement (annexe 2)
(PDF 806 ko)
(PDF 954 ko) 54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités (annexe 1)
(PDF 183 ko) 54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités (annexe 2)
(PDF 595 ko) 55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)
(PDF 206 ko) 55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 1)
(PDF 891 ko) 55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 2)
(PDF 198 ko) 56. Extension des collèges Vercingétorix à Montech et Jean Jacques Rousseau à Labastide-Saint-Pierre
(PDF 11 ko) 57. Travaux de restructuration de la demi-pension du collège Pierre Darasse à Caussade
(PDF 20 ko) 57. Travaux de restructuration de la demi-pension du collège Pierre Darasse à Caussade (annexe)
(PDF 392 ko) 58. Mesures d'ouverture du collège Simone Veil à Verdun-sur-Garonne
(PDF 680 ko) 58. Mesures d'ouverture du collège Simone Veil à Verdun-sur-Garonne (annexe)
(PDF 484 ko) 59. Plateau sportif collège de Verdun-sur-Garonne - plan de financement
(PDF 777 ko) 59. Plateau sportif collège de Verdun-sur-Garonne - plan de financement (annexe 1)
(PDF 740 ko) 59. Plateau sportif collège de Verdun-sur-Garonne - plan de financement (annexe 2)
(PDF 806 ko)
7ème commission - Aménagement du territoire, Tourisme et Patrimoine (2015-2021)
60. Soutien aux entreprises particulièrement touchées par les conséquences de l'épidémie de COVID 19 - contribution aux fonds de soutien économique de la Région et de l’État
(PDF 925 ko) 61. Soutien exceptionnel aux associations
(PDF 977 ko) 62. Avis du conseil départemental de Tarn-et-Garonne sur le schéma régional d'aménagement de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET)
(PDF 799 ko) 62. Avis du conseil départemental de Tarn-et-Garonne sur le schéma régional d'aménagement de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) (annexe 1)
(PDF 192 ko) 62. Avis du conseil départemental de Tarn-et-Garonne sur le schéma régional d'aménagement de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) (annexe 2)
(PDF 816 ko) 63. Élaboration du schéma départemental d'inclusion numérique 2020/2025
(PDF 652 ko) 63. Élaboration du schéma départemental d'inclusion numérique 2020/2025 (annexe)
(PDF 819 ko) 64. Tarn et Garonne Numérique
(PDF 246 ko) 65. Convention avec VNF - station de dépotage sur le canal des deux Mers
(PDF 923 ko) 66. Grotte de Bruniquel
(PDF 375 ko) 67. Pente d'eau de Montech
(PDF 924 ko) 68. Convention de partenariat 2020-2022 pour la valorisation touristique de la V80 "Canal des 2 mers à vélo" et convention de mise en œuvre de l'étude de positionnement commercial et marketing de l'itinéraire V87
(PDF 454 ko) 68. Convention de partenariat 2020-2022 pour la valorisation touristique de la V80 "Canal des 2 mers à vélo" et convention de mise en œuvre de l'étude de positionnement commercial et marketing de l'itinéraire V87 (annexe)
(PDF 634 ko) 69. Bilan d'activités 2019 et plan d'actions 2020 de l'agence de développement touristique - Tarn-et-Garonne tourisme
(PDF 752 ko) 69. Bilan d'activités 2019 et plan d'actions 2020 de l'agence de développement touristique - Tarn-et-Garonne tourisme (annexe 1)
(PDF 942 ko) 69. Bilan d'activités 2019 et plan d'actions 2020 de l'agence de développement touristique - Tarn-et-Garonne tourisme (annexe 2)
(PDF 627 ko)
(PDF 925 ko) 61. Soutien exceptionnel aux associations
(PDF 977 ko) 62. Avis du conseil départemental de Tarn-et-Garonne sur le schéma régional d'aménagement de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET)
(PDF 799 ko) 62. Avis du conseil départemental de Tarn-et-Garonne sur le schéma régional d'aménagement de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) (annexe 1)
(PDF 192 ko) 62. Avis du conseil départemental de Tarn-et-Garonne sur le schéma régional d'aménagement de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) (annexe 2)
(PDF 816 ko) 63. Élaboration du schéma départemental d'inclusion numérique 2020/2025
(PDF 652 ko) 63. Élaboration du schéma départemental d'inclusion numérique 2020/2025 (annexe)
(PDF 819 ko) 64. Tarn et Garonne Numérique
(PDF 246 ko) 65. Convention avec VNF - station de dépotage sur le canal des deux Mers
(PDF 923 ko) 66. Grotte de Bruniquel
(PDF 375 ko) 67. Pente d'eau de Montech
(PDF 924 ko) 68. Convention de partenariat 2020-2022 pour la valorisation touristique de la V80 "Canal des 2 mers à vélo" et convention de mise en œuvre de l'étude de positionnement commercial et marketing de l'itinéraire V87
(PDF 454 ko) 68. Convention de partenariat 2020-2022 pour la valorisation touristique de la V80 "Canal des 2 mers à vélo" et convention de mise en œuvre de l'étude de positionnement commercial et marketing de l'itinéraire V87 (annexe)
(PDF 634 ko) 69. Bilan d'activités 2019 et plan d'actions 2020 de l'agence de développement touristique - Tarn-et-Garonne tourisme
(PDF 752 ko) 69. Bilan d'activités 2019 et plan d'actions 2020 de l'agence de développement touristique - Tarn-et-Garonne tourisme (annexe 1)
(PDF 942 ko) 69. Bilan d'activités 2019 et plan d'actions 2020 de l'agence de développement touristique - Tarn-et-Garonne tourisme (annexe 2)
(PDF 627 ko)