Commission Permanente du 19 février 2019
Retour à la liste
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Direction des moyens généraux
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
3. Avenant au protocole de préfiguration du projet régional de renouvellement urbain de Moissac
(PDF 41 ko) 3. Avenant au protocole de préfiguration du projet régional de renouvellement urbain de Moissac (annexe)
(PDF 655 ko) 4. Mise en œuvre de la délégation de compétence des aides à la pierre
(PDF 890 ko) 4. Mise en œuvre de la délégation de compétence des aides à la pierre (annexe)
(PDF 328 ko) 5. Logement social - parc privé – ANAH
(PDF 489 ko) 6. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile, à la lutte contre la précarité énergétique et à la lutte contre l'habitat indigne et très dégradé
(PDF 778 ko) 7. Erilia - demande de renouvellement des garanties d'emprunt pour le réaménagement de la dette
(PDF 113 ko) 7. Erilia - demande de renouvellement des garanties d'emprunt pour le réaménagement de la dette (annexe)
(PDF 598 ko) 8. Mésolia Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de réhabilitation de 5 logements locatifs sociaux PLUS - 58 faubourg du Moustier - commune de Montauban
(PDF 73 ko) 9. Mesolia Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de réhabilitation de 3 logements locatifs sociaux PLUS - 35 rue du jeu de Paume - commune de Montauban
(PDF 9 ko)
(PDF 41 ko) 3. Avenant au protocole de préfiguration du projet régional de renouvellement urbain de Moissac (annexe)
(PDF 655 ko) 4. Mise en œuvre de la délégation de compétence des aides à la pierre
(PDF 890 ko) 4. Mise en œuvre de la délégation de compétence des aides à la pierre (annexe)
(PDF 328 ko) 5. Logement social - parc privé – ANAH
(PDF 489 ko) 6. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile, à la lutte contre la précarité énergétique et à la lutte contre l'habitat indigne et très dégradé
(PDF 778 ko) 7. Erilia - demande de renouvellement des garanties d'emprunt pour le réaménagement de la dette
(PDF 113 ko) 7. Erilia - demande de renouvellement des garanties d'emprunt pour le réaménagement de la dette (annexe)
(PDF 598 ko) 8. Mésolia Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de réhabilitation de 5 logements locatifs sociaux PLUS - 58 faubourg du Moustier - commune de Montauban
(PDF 73 ko) 9. Mesolia Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de réhabilitation de 3 logements locatifs sociaux PLUS - 35 rue du jeu de Paume - commune de Montauban
(PDF 9 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Voirie départementale
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Patrimoine départemental
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
SPORTS ET LOISIRS
13. Convention d'utilisation des gymnases communaux et départementaux - commune de Montech
(PDF 225 ko) 13. Convention d'utilisation des gymnases communaux et départementaux - commune de Montech (annexe 1)
(PDF 390 ko) 13. Convention d'utilisation des gymnases communaux et départementaux - commune de Montech (annexe 2)
(PDF 918 ko) 13. Convention d'utilisation des gymnases communaux et départementaux - commune de Montech (annexe 3)
(PDF 13 ko)
(PDF 225 ko) 13. Convention d'utilisation des gymnases communaux et départementaux - commune de Montech (annexe 1)
(PDF 390 ko) 13. Convention d'utilisation des gymnases communaux et départementaux - commune de Montech (annexe 2)
(PDF 918 ko) 13. Convention d'utilisation des gymnases communaux et départementaux - commune de Montech (annexe 3)
(PDF 13 ko)