COMMISSION PERMANENTE DU 30 NOVEMBRE 2016
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Voirie, véhicules et engins techniques
2. Fourniture de pièces d'origine constructeur Autorisation de signer les marchés
(PDF 719 ko) 3. Parcours cyclable véloroute du canal de Montech - Section Pont de Noalhac (Commune de Lacourt Saint Pierre) - Pont de Bordelasse (Commune de Montauban) Autorisation de signer le marché
(PDF 762 ko) 4. Réparation et entretien mécanique avec fourniture de pièces d'origine constructeur - Autorisation de signer les marchés
(PDF 346 ko) 5. RD 813 – PR 31+450 – Aménagement de carrefour avec la caserne des pompiers à Fleury – Castelsarrasin - Autorisation de signer le marché
(PDF 511 ko)
(PDF 719 ko) 3. Parcours cyclable véloroute du canal de Montech - Section Pont de Noalhac (Commune de Lacourt Saint Pierre) - Pont de Bordelasse (Commune de Montauban) Autorisation de signer le marché
(PDF 762 ko) 4. Réparation et entretien mécanique avec fourniture de pièces d'origine constructeur - Autorisation de signer les marchés
(PDF 346 ko) 5. RD 813 – PR 31+450 – Aménagement de carrefour avec la caserne des pompiers à Fleury – Castelsarrasin - Autorisation de signer le marché
(PDF 511 ko)
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
7. Logement social - Parc privé – anah
(PDF 331 ko) 8. Logement social - Aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre la précarité énergétique
(PDF 343 ko) 9. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de réhabilitation de 60 logements situés 8 rue John Fitzgérald Kennnedy et 535 rue Marcel Guerret à Montauban
(PDF 531 ko) 10. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de désamiantage de 15 logements situés 80 rue de la paix - Bât A à Labastide Saint Pierre
(PDF 35 ko) 11. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de désamiantage de 15 logements situés 80 rue de la paix - bât B à Labastide Saint Pierre
(PDF 781 ko) 12. Adhésion du groupe des Chalets au Contrat de Ville du Grand Montauban - Signature du nouveau contrat de ville par voie d'avenant
(PDF 432 ko)
(PDF 331 ko) 8. Logement social - Aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre la précarité énergétique
(PDF 343 ko) 9. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de réhabilitation de 60 logements situés 8 rue John Fitzgérald Kennnedy et 535 rue Marcel Guerret à Montauban
(PDF 531 ko) 10. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de désamiantage de 15 logements situés 80 rue de la paix - Bât A à Labastide Saint Pierre
(PDF 35 ko) 11. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de désamiantage de 15 logements situés 80 rue de la paix - bât B à Labastide Saint Pierre
(PDF 781 ko) 12. Adhésion du groupe des Chalets au Contrat de Ville du Grand Montauban - Signature du nouveau contrat de ville par voie d'avenant
(PDF 432 ko)
Solidarité
13. Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie
(PDF 303 ko) 14. Programmation fonds social européen au titre du pacte territorial d'insertion 2015-2016
(PDF 733 ko) 14. Programmation fonds social européen au titre du pacte territorial d'insertion 2015-2016 (Annexe)
(PDF 644 ko) 15. Participation des sages-femmes de Protection Maternelle et Infantile (PMI) au Programme de Retour à Domicile (PRADO) de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) - convention de partenariat avenant
(PDF 376 ko) 16. Schéma départemental des services aux familles et de l'animation de la vie sociale
(PDF 74 ko)
(PDF 303 ko) 14. Programmation fonds social européen au titre du pacte territorial d'insertion 2015-2016
(PDF 733 ko) 14. Programmation fonds social européen au titre du pacte territorial d'insertion 2015-2016 (Annexe)
(PDF 644 ko) 15. Participation des sages-femmes de Protection Maternelle et Infantile (PMI) au Programme de Retour à Domicile (PRADO) de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) - convention de partenariat avenant
(PDF 376 ko) 16. Schéma départemental des services aux familles et de l'animation de la vie sociale
(PDF 74 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
17. Liste A - Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants Commune de Bioule
(PDF 554 ko) 18. Liste B - Grosses réparations aux bâtiments scolaires Commune de Bruniquel
(PDF 511 ko) 19. Liste C - Constructions scolaires du 1er degré Communauté de Communes des Deux Rives
(PDF 779 ko) 20. Liste D - Réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires Communes de Bruniquel et Laguépie
(PDF 855 ko) 21. Dépenses d'investissement dans les collèges publics Fonds commun d'hébergement
(PDF 25 ko) 22. Tarifs de restauration pour les collèges Pierre Flamens de Castelsarrasin, François Mitterrand de Moissac, Jean Jaurès de Montauban
(PDF 775 ko) 22. Tarifs de restauration pour les collèges Pierre Flamens de Castelsarrasin, François Mitterrand de Moissac, Jean Jaurès de Montauban (Annexe)
(PDF 649 ko) 23. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
(PDF 402 ko)
(PDF 554 ko) 18. Liste B - Grosses réparations aux bâtiments scolaires Commune de Bruniquel
(PDF 511 ko) 19. Liste C - Constructions scolaires du 1er degré Communauté de Communes des Deux Rives
(PDF 779 ko) 20. Liste D - Réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires Communes de Bruniquel et Laguépie
(PDF 855 ko) 21. Dépenses d'investissement dans les collèges publics Fonds commun d'hébergement
(PDF 25 ko) 22. Tarifs de restauration pour les collèges Pierre Flamens de Castelsarrasin, François Mitterrand de Moissac, Jean Jaurès de Montauban
(PDF 775 ko) 22. Tarifs de restauration pour les collèges Pierre Flamens de Castelsarrasin, François Mitterrand de Moissac, Jean Jaurès de Montauban (Annexe)
(PDF 649 ko) 23. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
(PDF 402 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
SPORTS ET LOISIRS
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
27. Fonds départemental d'intervention agricole (FDIA)
(PDF 429 ko) 27. Fonds départemental d'intervention agricole (FDIA) (Annexes)
(PDF 739 ko) 28. Aménagement foncier - Échanges amiables d'immeubles ruraux
(PDF 774 ko) 28. Aménagement foncier - Échanges amiables d'immeubles ruraux (Annexe)
(PDF 304 ko)
(PDF 429 ko) 27. Fonds départemental d'intervention agricole (FDIA) (Annexes)
(PDF 739 ko) 28. Aménagement foncier - Échanges amiables d'immeubles ruraux
(PDF 774 ko) 28. Aménagement foncier - Échanges amiables d'immeubles ruraux (Annexe)
(PDF 304 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
30. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - Modernisation de haltes nautiques
(PDF 209 ko) 31. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir' - Équipements de loisirs liés à l'eau
(PDF 647 ko) 32. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - Modernisation de l'hôtellerie de plein air
(PDF 806 ko) 33. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - Structuration des Offices de Tourisme
(PDF 986 ko) 34. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - Valorisation des sentiers de petites randonnées pédestres
(PDF 897 ko) 35. Fonds départemental de promotion
(PDF 944 ko)
(PDF 209 ko) 31. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir' - Équipements de loisirs liés à l'eau
(PDF 647 ko) 32. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - Modernisation de l'hôtellerie de plein air
(PDF 806 ko) 33. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - Structuration des Offices de Tourisme
(PDF 986 ko) 34. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - Valorisation des sentiers de petites randonnées pédestres
(PDF 897 ko) 35. Fonds départemental de promotion
(PDF 944 ko)
AIDES AUX COMMUNES, ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT LOCAL
36. Travaux entretien et création des bâtiments cnaux-Garganvillar, Lacapelle Livron, Lavaurette, La Ville Dieu, Lizac, Montbarla, St-Beauzeil, Sistels, Valence d'Agen , Villebrumier, CC Pays de Garonne et Gascogne et CC Terrasses et Vallées de l'Aveyron
(PDF 213 ko) 36. Annexe
(PDF 744 ko) 37. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Belbèze en Lomagne, Castelsagrat et Castanet
(PDF 6 ko) 37. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Belbèze en Lomagne, Castelsagrat et Castanet (Annexe)
(PDF 635 ko) 38. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Roquecor, Septfonds, Valeilles et Communauté de Communes Pays de Garonne et Gascogne
(PDF 174 ko) 38. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Roquecor, Septfonds, Valeilles et Communauté de Communes Pays de Garonne et Gascogne (Annexe)
(PDF 618 ko) 39. Réhabilitation des monuments commémoratifs - Commune de Castelmayran
(PDF 434 ko) 39. Réhabilitation des monuments commémoratifs - Commune de Castelmayran (Annexe)
(PDF 625 ko) 40. Aide du Département en matière de résorption de l'habitat insalubre - Commune de Castelsagrat
(PDF 496 ko) 40. Aide du Département en matière de résorption de l'habitat insalubre - Commune de Castelsagrat (Annexe)
(PDF 144 ko) 41. Aide du Département en matière d'actions publiques de mise en valeur des bourgs - Communes de Bressols, Castelmayran, Lauzerte, Puylaroque et Saint Antonin Noble Val
(PDF 818 ko) 41. Aide du Département en matière d'actions publiques de mise en valeur des bourgs - Communes de Bressols, Castelmayran, Lauzerte, Puylaroque et Saint Antonin Noble Val (Annexe)
(PDF 391 ko) 42. Contractualisation n°2 entre la commune de Larrazet et le Département
(PDF 301 ko) 42. Contractualisation n°2 entre la commune de Larrazet et le Département (Annexe)
(PDF 897 ko) 43. Contractualisation n°2 entre la commune de Miramont-de-Quercy et le Département
(PDF 484 ko) 43. Contractualisation n°2 entre la commune de Miramont-de-Quercy et le Département (Annexe)
(PDF 7 ko) 44. Avenant 2016 à la contractualisation n°3 entre la commune de Brassac et le Département
(PDF 695 ko) 44. Avenant 2016 à la contractualisation n°3 entre la commune de Brassac et le Département (Annexe)
(PDF 944 ko)
(PDF 213 ko) 36. Annexe
(PDF 744 ko) 37. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Belbèze en Lomagne, Castelsagrat et Castanet
(PDF 6 ko) 37. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Belbèze en Lomagne, Castelsagrat et Castanet (Annexe)
(PDF 635 ko) 38. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Roquecor, Septfonds, Valeilles et Communauté de Communes Pays de Garonne et Gascogne
(PDF 174 ko) 38. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Roquecor, Septfonds, Valeilles et Communauté de Communes Pays de Garonne et Gascogne (Annexe)
(PDF 618 ko) 39. Réhabilitation des monuments commémoratifs - Commune de Castelmayran
(PDF 434 ko) 39. Réhabilitation des monuments commémoratifs - Commune de Castelmayran (Annexe)
(PDF 625 ko) 40. Aide du Département en matière de résorption de l'habitat insalubre - Commune de Castelsagrat
(PDF 496 ko) 40. Aide du Département en matière de résorption de l'habitat insalubre - Commune de Castelsagrat (Annexe)
(PDF 144 ko) 41. Aide du Département en matière d'actions publiques de mise en valeur des bourgs - Communes de Bressols, Castelmayran, Lauzerte, Puylaroque et Saint Antonin Noble Val
(PDF 818 ko) 41. Aide du Département en matière d'actions publiques de mise en valeur des bourgs - Communes de Bressols, Castelmayran, Lauzerte, Puylaroque et Saint Antonin Noble Val (Annexe)
(PDF 391 ko) 42. Contractualisation n°2 entre la commune de Larrazet et le Département
(PDF 301 ko) 42. Contractualisation n°2 entre la commune de Larrazet et le Département (Annexe)
(PDF 897 ko) 43. Contractualisation n°2 entre la commune de Miramont-de-Quercy et le Département
(PDF 484 ko) 43. Contractualisation n°2 entre la commune de Miramont-de-Quercy et le Département (Annexe)
(PDF 7 ko) 44. Avenant 2016 à la contractualisation n°3 entre la commune de Brassac et le Département
(PDF 695 ko) 44. Avenant 2016 à la contractualisation n°3 entre la commune de Brassac et le Département (Annexe)
(PDF 944 ko)