3ème RÉUNION DE 2016

1. Compte administratif 2015 - budget principal
(PDF 714 ko) 2. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - compte administratif 2015
(PDF 188 ko) 3. Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2015
(PDF 131 ko) 4. Restaurant Universitaire - compte administratif 2015
(PDF 52 ko) 5. Service d'assistance technique au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2015
(PDF 95 ko) 6. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2015
(PDF 751 ko) 7. Centre départemental de l'enfance et de la famille compte administratif 2015
(PDF 879 ko) 8. Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud – compte administratif 2015 et budget primitif 2016
(PDF 875 ko) 9. Rapport d'observations définitives de la CRC : présentation des actions mises en œuvre
(PDF 994 ko)

10. Personnel Départemental
(PDF 502 ko) 11. Création d'une filiale de la SEM e-téra
(PDF 372 ko) 12. Règlement intérieur - modification de certaines dispositions - modalités de réduction des indemnités de fonction
(PDF 862 ko) 12. Règlement intérieur - modification de certaines dispositions - modalités de réduction des indemnités de fonction - Annexe
(PDF 59 ko)

13. Cession de l'ancienne gendarmerie de Bourg de Visa
(PDF 193 ko) 14. Transfert de domanialité sur voirie départementale - RD 118 à Moissac
(PDF 699 ko) 15. Bilan des opérations immobilières de l'année 2015
(PDF 951 ko) 15. Bilan des opérations immobilières de l'année 2015 (Annexes)
(PDF 180 ko)

16. Incitation à l'assurance grêle
(PDF 480 ko) 16. Incitation à l'assurance grêle (Annexes)
(PDF 522 ko) 17. Loi NOTRe - Convention avec le Conseil Régional sur le financement de l'agriculture, de la forêt et de la pêche
(PDF 779 ko)