2ème Réunion de 2016 - Budget Primitif
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5ème Commission - Travaux Publics, Voirie, Bâtiments départementaux
1ère commission : Finances (2015-2021)
1 - Reprise anticipée des résultats 2015
(PDF 241 ko) 2 - Fiscalité départementale - vote du taux sur le foncier bâti
(PDF 698 ko) 3 - Fiscalité départementale - Le droit départemental d'enregistrement et la taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux
(PDF 783 ko) 4 - Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité
(PDF 502 ko) 5 - Taxe d'aménagement
(PDF 201 ko) 6 - Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn- et-Garonne - projet de budget primitif de 2016
(PDF 972 ko) 7 - Centre départemental de l'enfance et de la famille - projet de budget primitif de 2016
(PDF 883 ko) 8 - Laboratoire Vétérinaire Départemental - projet de budget primitif de 2016
(PDF 743 ko) 9 - Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de budget primitif de 2016
(PDF 473 ko) 10 - Restaurant universitaire - projet de budget primitif 2016
(PDF 793 ko) 11 - Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - projet de budget primitif de 2016
(PDF 566 ko) 12 - Remises gracieuses
(PDF 734 ko) 13 - Laboratoire Vétérinaire Départemental - Remise gracieuse
(PDF 449 ko) 14 - Demande de remise gracieuse de pénalités sur la taxe départementale des espaces naturels sensibles - Sarl Cinéfoncière Montauban
(PDF 684 ko) 15 - Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur - créances éteintes
(PDF 598 ko) 16 - Laboratoire Vétérinaire Départemental - restes à recouvrer - créances admises en non valeur - créances éteintes
(PDF 364 ko) 17 - Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - budget primitif 2016
(PDF 466 ko) 17 - Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - budget primitif 2016 (Annexe)
(PDF 528 ko) 18 - Gestion de la dette
(PDF 336 ko)
(PDF 241 ko) 2 - Fiscalité départementale - vote du taux sur le foncier bâti
(PDF 698 ko) 3 - Fiscalité départementale - Le droit départemental d'enregistrement et la taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux
(PDF 783 ko) 4 - Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité
(PDF 502 ko) 5 - Taxe d'aménagement
(PDF 201 ko) 6 - Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn- et-Garonne - projet de budget primitif de 2016
(PDF 972 ko) 7 - Centre départemental de l'enfance et de la famille - projet de budget primitif de 2016
(PDF 883 ko) 8 - Laboratoire Vétérinaire Départemental - projet de budget primitif de 2016
(PDF 743 ko) 9 - Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de budget primitif de 2016
(PDF 473 ko) 10 - Restaurant universitaire - projet de budget primitif 2016
(PDF 793 ko) 11 - Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - projet de budget primitif de 2016
(PDF 566 ko) 12 - Remises gracieuses
(PDF 734 ko) 13 - Laboratoire Vétérinaire Départemental - Remise gracieuse
(PDF 449 ko) 14 - Demande de remise gracieuse de pénalités sur la taxe départementale des espaces naturels sensibles - Sarl Cinéfoncière Montauban
(PDF 684 ko) 15 - Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur - créances éteintes
(PDF 598 ko) 16 - Laboratoire Vétérinaire Départemental - restes à recouvrer - créances admises en non valeur - créances éteintes
(PDF 364 ko) 17 - Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - budget primitif 2016
(PDF 466 ko) 17 - Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - budget primitif 2016 (Annexe)
(PDF 528 ko) 18 - Gestion de la dette
(PDF 336 ko)
5ème Commission - Travaux Publics, Voirie, Bâtiments départementaux
45 - Programme de voirie 2016
(PDF 982 ko) 46 - Plantations d'alignement sur les routes départementales - politique d'entretien
(PDF 27 ko) 45 - Programme de voirie 2016 (Annexes)
(PDF 431 ko) 47 - Programme pour les communes en matière de voirie
(PDF 966 ko) 47 - Programme pour les communes en matière de voirie (Annexes)
(PDF 767 ko) 48 - Programme de travaux de gros entretien sur le patrimoine immobilier bâti
(PDF 332 ko)
(PDF 982 ko) 46 - Plantations d'alignement sur les routes départementales - politique d'entretien
(PDF 27 ko) 45 - Programme de voirie 2016 (Annexes)
(PDF 431 ko) 47 - Programme pour les communes en matière de voirie
(PDF 966 ko) 47 - Programme pour les communes en matière de voirie (Annexes)
(PDF 767 ko) 48 - Programme de travaux de gros entretien sur le patrimoine immobilier bâti
(PDF 332 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
19 - Personnel départemental - créations et transformations d'emplois
(PDF 357 ko) 20 - Personnel départemental - Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 990 ko) 21 - Centre départemental de l'enfance et de la famille - transformation d'un emploi d'assistant socio-éducatif (éducateur spécialisé) à 60 % en emploi d'assistant socio-éducatif (éducateur spécialisé) à temps plein
(PDF 257 ko) 22 - Centre départemental de l'enfance et de la famille - Indemnité compensatrice pour les cadres socio-éducatifs astreints à des gardes de direction
(PDF 674 ko) 23 - Service social du personnel - projet de budget primitif pour 2016
(PDF 603 ko) 24 - Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2015
(PDF 304 ko) 24 - Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2015 (Annexe)
(PDF 21 ko) 25 - Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu
(PDF 349 ko) 25 - Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu (Annexe)
(PDF 529 ko) 26 - Délégation d'attributions à l'Exécutif
(PDF 345 ko) 27 - Avenants aux contrats de mandat avec la SEMATEG
(PDF 618 ko) 28 - Avis sur la demande de changement de nom de la commune de Bouloc
(PDF 171 ko)
(PDF 357 ko) 20 - Personnel départemental - Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 990 ko) 21 - Centre départemental de l'enfance et de la famille - transformation d'un emploi d'assistant socio-éducatif (éducateur spécialisé) à 60 % en emploi d'assistant socio-éducatif (éducateur spécialisé) à temps plein
(PDF 257 ko) 22 - Centre départemental de l'enfance et de la famille - Indemnité compensatrice pour les cadres socio-éducatifs astreints à des gardes de direction
(PDF 674 ko) 23 - Service social du personnel - projet de budget primitif pour 2016
(PDF 603 ko) 24 - Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2015
(PDF 304 ko) 24 - Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2015 (Annexe)
(PDF 21 ko) 25 - Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu
(PDF 349 ko) 25 - Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu (Annexe)
(PDF 529 ko) 26 - Délégation d'attributions à l'Exécutif
(PDF 345 ko) 27 - Avenants aux contrats de mandat avec la SEMATEG
(PDF 618 ko) 28 - Avis sur la demande de changement de nom de la commune de Bouloc
(PDF 171 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
29 - Politique départementale en matière de logement social - aide à la pierre (parc public et parc privé)
(PDF 867 ko) 29 - Politique départementale en matière de logement social - aide à la pierre (parc public et parc privé) (Annexes)
(PDF 120 ko) 30 - Politique Départementale en matière de logement social - aide à la personne
(PDF 909 ko) 30 - Politique Départementale en matière de logement social - aide à la personne (Annexe 1)
(PDF 269 ko) 30 - Politique Départementale en matière de logement social - aide à la personne (Annexe 2)
(PDF 108 ko) 31 - Politique Départementale en matière de logement social - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - modification du règlement intérieur 2016-2019
(PDF 610 ko) 31 - Politique Départementale en matière de logement social - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - modification du règlement intérieur 2016-2019 (Annexe)
(PDF 826 ko) 32 - Gestion du revenu de solidarité active
(PDF 342 ko) 33 - Création du fonds d'accès ou de retour à l'emploi 82 (F.A.R.E.82) - un outil d'insertion pour le retour à l'emploi des allocataires du RSA
(PDF 880 ko) 33 - Création du fonds d'accès ou de retour à l'emploi 82 (F.A.R.E.82) - un outil d'insertion pour le retour à l'emploi des allocataires du RSA (Annexe)
(PDF 783 ko) 34 - Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2016 (C.A.O.M.)
(PDF 204 ko) 35 - Règlement départemental d'aide sociale - volet "accueil familial des personnes âgées et handicapées" rectificatif
(PDF 246 ko) 36 - Demande de subvention pour la rénovation de la cuisine centrale de l'EHPAD de Beaumont-de- Lomagne (site Dunant)
(PDF 874 ko) 37 - Demande de subvention pour les travaux de mise aux normes et d'accessibilité de l'EHPAD "Résidence du Lac" à Lafrançaise
(PDF 311 ko) 38 - Demande de subvention pour des travaux de mise aux normes de la MARPA "L'Esclarida" de La Ville Dieu du Temple
(PDF 442 ko) 39 - Charte Monalisa : mobilisation nationale contre l'isolement des personnes âgées
(PDF 218 ko) 40 - Schémas d'Organisation Sociale et Médico-Sociale
(PDF 781 ko) 41 - Animation de salles d'attente consultations médicales de PMI
(PDF 451 ko)
(PDF 867 ko) 29 - Politique départementale en matière de logement social - aide à la pierre (parc public et parc privé) (Annexes)
(PDF 120 ko) 30 - Politique Départementale en matière de logement social - aide à la personne
(PDF 909 ko) 30 - Politique Départementale en matière de logement social - aide à la personne (Annexe 1)
(PDF 269 ko) 30 - Politique Départementale en matière de logement social - aide à la personne (Annexe 2)
(PDF 108 ko) 31 - Politique Départementale en matière de logement social - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - modification du règlement intérieur 2016-2019
(PDF 610 ko) 31 - Politique Départementale en matière de logement social - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - modification du règlement intérieur 2016-2019 (Annexe)
(PDF 826 ko) 32 - Gestion du revenu de solidarité active
(PDF 342 ko) 33 - Création du fonds d'accès ou de retour à l'emploi 82 (F.A.R.E.82) - un outil d'insertion pour le retour à l'emploi des allocataires du RSA
(PDF 880 ko) 33 - Création du fonds d'accès ou de retour à l'emploi 82 (F.A.R.E.82) - un outil d'insertion pour le retour à l'emploi des allocataires du RSA (Annexe)
(PDF 783 ko) 34 - Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2016 (C.A.O.M.)
(PDF 204 ko) 35 - Règlement départemental d'aide sociale - volet "accueil familial des personnes âgées et handicapées" rectificatif
(PDF 246 ko) 36 - Demande de subvention pour la rénovation de la cuisine centrale de l'EHPAD de Beaumont-de- Lomagne (site Dunant)
(PDF 874 ko) 37 - Demande de subvention pour les travaux de mise aux normes et d'accessibilité de l'EHPAD "Résidence du Lac" à Lafrançaise
(PDF 311 ko) 38 - Demande de subvention pour des travaux de mise aux normes de la MARPA "L'Esclarida" de La Ville Dieu du Temple
(PDF 442 ko) 39 - Charte Monalisa : mobilisation nationale contre l'isolement des personnes âgées
(PDF 218 ko) 40 - Schémas d'Organisation Sociale et Médico-Sociale
(PDF 781 ko) 41 - Animation de salles d'attente consultations médicales de PMI
(PDF 451 ko)
4ème Commission - Développement Économique, Emploi
7ème Commission - Agriculture et Ruralité
60 - Aménagement foncier
(PDF 527 ko) 61 - Aide à l'assainissement des terres
(PDF 987 ko) 61 - Aide à l'assainissement des terres (Annexe)
(PDF 59 ko) 62 - Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (CUMA)
(PDF 224 ko) 63 - Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
(PDF 189 ko) 64 - Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires (ADEFPAT)
(PDF 611 ko) 65 - Fonds départemental d'intervention agricole (FDIA) - comices agricoles
(PDF 325 ko) 66 - Aides à l'allègement des charges - Fonds d'intervention agricole d'urgence (FIAU)
(PDF 962 ko)
(PDF 527 ko) 61 - Aide à l'assainissement des terres
(PDF 987 ko) 61 - Aide à l'assainissement des terres (Annexe)
(PDF 59 ko) 62 - Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (CUMA)
(PDF 224 ko) 63 - Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
(PDF 189 ko) 64 - Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires (ADEFPAT)
(PDF 611 ko) 65 - Fonds départemental d'intervention agricole (FDIA) - comices agricoles
(PDF 325 ko) 66 - Aides à l'allègement des charges - Fonds d'intervention agricole d'urgence (FIAU)
(PDF 962 ko)
8ème Commission - Aménagement du Territoire, Tourisme et Patrimoine
67 - Programme pour les communes en matière de patrimoine, habitat et cadre de vie
(PDF 426 ko) 68 - Concours aux collectivités locales - relations contractuelles Conseil Départemental Sémateg
(PDF 629 ko) 68 - Concours aux collectivités locales - relations contractuelles Conseil Départemental Sémateg (Annexe 1)
(PDF 217 ko) 68 - Concours aux collectivités locales - relations contractuelles Conseil Départemental Sémateg (Annexe 2)
(PDF 990 ko) 69 - Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales
(PDF 565 ko) 70 - SEMATEG : Convention de cofinancement
(PDF 329 ko) 71 - Syndicat mixte Tarn et Garonne numérique
(PDF 745 ko) 72 - Fonds Départemental de Promotion
(PDF 279 ko) 73 - Fonds Départemental d'Intervention Touristique Plan de soutien Tourisme avenir
(PDF 227 ko) 74 - Valorisation du chemin de Saint-Jacques de Compostelle
(PDF 478 ko)
(PDF 426 ko) 68 - Concours aux collectivités locales - relations contractuelles Conseil Départemental Sémateg
(PDF 629 ko) 68 - Concours aux collectivités locales - relations contractuelles Conseil Départemental Sémateg (Annexe 1)
(PDF 217 ko) 68 - Concours aux collectivités locales - relations contractuelles Conseil Départemental Sémateg (Annexe 2)
(PDF 990 ko) 69 - Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales
(PDF 565 ko) 70 - SEMATEG : Convention de cofinancement
(PDF 329 ko) 71 - Syndicat mixte Tarn et Garonne numérique
(PDF 745 ko) 72 - Fonds Départemental de Promotion
(PDF 279 ko) 73 - Fonds Départemental d'Intervention Touristique Plan de soutien Tourisme avenir
(PDF 227 ko) 74 - Valorisation du chemin de Saint-Jacques de Compostelle
(PDF 478 ko)
9ème Commission - Environnement
75 - Sécurisation de la ressource en eau
(PDF 829 ko) 76 - Politique départementale pour l'eau potable et l’assainissement des communes rurales
(PDF 189 ko) 76 - Politique départementale pour l'eau potable et l’assainissement des communes rurales (Annexes)
(PDF 490 ko) 77 - Milieux naturels et biodiversité
(PDF 284 ko) 77 - Milieux naturels et biodiversité (Annexes)
(PDF 886 ko) 78 - Politiques en faveur des déchets et de l'énergie
(PDF 465 ko) 78 - Politiques en faveur des déchets et de l'énergie (Annexes)
(PDF 496 ko)
(PDF 829 ko) 76 - Politique départementale pour l'eau potable et l’assainissement des communes rurales
(PDF 189 ko) 76 - Politique départementale pour l'eau potable et l’assainissement des communes rurales (Annexes)
(PDF 490 ko) 77 - Milieux naturels et biodiversité
(PDF 284 ko) 77 - Milieux naturels et biodiversité (Annexes)
(PDF 886 ko) 78 - Politiques en faveur des déchets et de l'énergie
(PDF 465 ko) 78 - Politiques en faveur des déchets et de l'énergie (Annexes)
(PDF 496 ko)
10ème Commission - Transports et Multimodalités
11ème Commission - Culture et Patrimoine
80 - Politique culturelle 2016
(PDF 993 ko) 80 - Politique culturelle 2016 (Annexe)
(PDF 119 ko) 81 - Espace des Augustins
(PDF 724 ko) 82 - Les Archives départementales de Tarn-et-Garonne
(PDF 564 ko) 82 - Les Archives départementales de Tarn-et-Garonne (Annexes)
(PDF 38 ko) 83 - Médiathèque départementale et réseau de lecture publique
(PDF 93 ko) 83 - Médiathèque départementale et réseau de lecture publique (Annexe1)
(PDF 948 ko) 84 - Abbaye de Belleperche - Musée des Arts de la Table et Conservation départementale du patrimoine
(PDF 219 ko) 84 - Abbaye de Belleperche - Musée des Arts de la Table et Conservation départementale du patrimoine (Annexe1)
(PDF 729 ko)
(PDF 993 ko) 80 - Politique culturelle 2016 (Annexe)
(PDF 119 ko) 81 - Espace des Augustins
(PDF 724 ko) 82 - Les Archives départementales de Tarn-et-Garonne
(PDF 564 ko) 82 - Les Archives départementales de Tarn-et-Garonne (Annexes)
(PDF 38 ko) 83 - Médiathèque départementale et réseau de lecture publique
(PDF 93 ko) 83 - Médiathèque départementale et réseau de lecture publique (Annexe1)
(PDF 948 ko) 84 - Abbaye de Belleperche - Musée des Arts de la Table et Conservation départementale du patrimoine
(PDF 219 ko) 84 - Abbaye de Belleperche - Musée des Arts de la Table et Conservation départementale du patrimoine (Annexe1)
(PDF 729 ko)
Hors commission
Subventions aux associations
Délibération finale
6ème Commission - Éducation, Enseignement supérieur, Sport
49 - Politique départementale en matière de collèges
(PDF 577 ko) 49 - Politique départementale en matière de collèges (Annexes)
(PDF 175 ko) 50 - Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 327 ko) 51 - Informatique et numérique dans les collèges
(PDF 792 ko) 52 - Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement EPLE
(PDF 289 ko) 52 - Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement EPLE (Annexe)
(PDF 914 ko) 53 - Aide départementale aux collégiens - aide aux élèves internes - classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté
(PDF 939 ko) 53 - Aide départementale aux collégiens - aide aux élèves internes - classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté (Annexes)
(PDF 278 ko) 54 - Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires
(PDF 747 ko) 54 - Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires (Annexes)
(PDF 242 ko) 55 - Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 239 ko) 55 - Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexes)
(PDF 495 ko) 56 - Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
(PDF 868 ko) 56 - Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (Annexes)
(PDF 472 ko) 57 - La Base de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 14 ko) 58 - Centre de vacances départemental Jean Baylet à Mimizan
(PDF 637 ko) 58 - Centre de vacances départemental Jean Baylet à Mimizan (Annexe)
(PDF 347 ko) 59 - Centre Universitaire - Enseignement Supérieur
(PDF 676 ko)
(PDF 577 ko) 49 - Politique départementale en matière de collèges (Annexes)
(PDF 175 ko) 50 - Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 327 ko) 51 - Informatique et numérique dans les collèges
(PDF 792 ko) 52 - Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement EPLE
(PDF 289 ko) 52 - Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement EPLE (Annexe)
(PDF 914 ko) 53 - Aide départementale aux collégiens - aide aux élèves internes - classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté
(PDF 939 ko) 53 - Aide départementale aux collégiens - aide aux élèves internes - classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté (Annexes)
(PDF 278 ko) 54 - Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires
(PDF 747 ko) 54 - Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires (Annexes)
(PDF 242 ko) 55 - Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 239 ko) 55 - Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexes)
(PDF 495 ko) 56 - Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
(PDF 868 ko) 56 - Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (Annexes)
(PDF 472 ko) 57 - La Base de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 14 ko) 58 - Centre de vacances départemental Jean Baylet à Mimizan
(PDF 637 ko) 58 - Centre de vacances départemental Jean Baylet à Mimizan (Annexe)
(PDF 347 ko) 59 - Centre Universitaire - Enseignement Supérieur
(PDF 676 ko)