COMMISSION PERMANENTE DU 25 MARS 2016
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Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Voirie, véhicules et engins techniques
2. Constitution de servitudes avec Électricité réseau distribution France (ERDF) à Montauban
(PDF 522 ko) 3. Convention d'entretien d'un carrefour giratoire - RD n° 115 - VC n° 10 - commune de Nègrepelisse
(PDF 967 ko) 4. Convention d'entretien d'un carrefour giratoire RD n° 930 - RD n° 94 Commune d'Orgueil (Hameau de Videlfau)
(PDF 379 ko) 5. RD 101 - PR 8+143 à 9+059 - Reprofilement de chaussée - Moissac Autorisation de signer le marché
(PDF 710 ko) 6. Intervention départementale en matière d'urbanisme Révision du PLU - commune de Reyniès
(PDF 318 ko) 7. Avenant n° 1 au marché 173/15 relatif à la réparation du pont de Reyniès
(PDF 507 ko)
(PDF 522 ko) 3. Convention d'entretien d'un carrefour giratoire - RD n° 115 - VC n° 10 - commune de Nègrepelisse
(PDF 967 ko) 4. Convention d'entretien d'un carrefour giratoire RD n° 930 - RD n° 94 Commune d'Orgueil (Hameau de Videlfau)
(PDF 379 ko) 5. RD 101 - PR 8+143 à 9+059 - Reprofilement de chaussée - Moissac Autorisation de signer le marché
(PDF 710 ko) 6. Intervention départementale en matière d'urbanisme Révision du PLU - commune de Reyniès
(PDF 318 ko) 7. Avenant n° 1 au marché 173/15 relatif à la réparation du pont de Reyniès
(PDF 507 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
CULTURE ET PATRIMOINE
9. Convention de partenariat État-Conseil départemental relative au suivi des données d'activité des bibliothèques municipales et intercommunales
(PDF 281 ko) 10.Convention Ministère de la Culture et de la Communication / Département de Tarn-et-Garonne pour la mise à disposition des fichiers d'indexation des registres matricules pour l'opération "Grand Mémorial"
(PDF 502 ko) 11. Convention Mémorial de la Shoah/ Département de Tarn-et-Garonne pour la mise à disposition de documents relatifs à la persécution des groupes de victimes pendant la seconde guerre mondiale
(PDF 827 ko) 12. Abbaye de Belleperche - Convention de partenariat avec l'association "Malgré tout"
(PDF 626 ko) 13. Abbaye de Belleperche - journées occitanes
(PDF 499 ko)
(PDF 281 ko) 10.Convention Ministère de la Culture et de la Communication / Département de Tarn-et-Garonne pour la mise à disposition des fichiers d'indexation des registres matricules pour l'opération "Grand Mémorial"
(PDF 502 ko) 11. Convention Mémorial de la Shoah/ Département de Tarn-et-Garonne pour la mise à disposition de documents relatifs à la persécution des groupes de victimes pendant la seconde guerre mondiale
(PDF 827 ko) 12. Abbaye de Belleperche - Convention de partenariat avec l'association "Malgré tout"
(PDF 626 ko) 13. Abbaye de Belleperche - journées occitanes
(PDF 499 ko)