COMMISSION PERMANENTE DU 29 FÉVRIER 2016
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
1. Travaux de maintenance, de mise en conformité et de rénovation des charpentes, couvertures, zingueries, châssis de toit des bâtiments départementaux – autorisation à signer les marchés
(PDF 657 ko) 2. Fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries pour le Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne
(PDF 52 ko)
(PDF 657 ko) 2. Fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries pour le Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne
(PDF 52 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Voirie, véhicules et engins techniques
4. Révision du P.L.U. de la commune de Dieupentale
(PDF 686 ko) 5. Révision du P.L.U. de la commune de Montauban
(PDF 475 ko) 6. Enlèvement d'embâcles sur ouvrages départementaux - Autorisation de signer le marché
(PDF 489 ko) 7. Échange de terrains sur la commune de Montauban
(PDF 548 ko) 8. Travaux d'entretien et grosses réparations sur routes départementales Autorisation de signer les marchés
(PDF 699 ko)
(PDF 686 ko) 5. Révision du P.L.U. de la commune de Montauban
(PDF 475 ko) 6. Enlèvement d'embâcles sur ouvrages départementaux - Autorisation de signer le marché
(PDF 489 ko) 7. Échange de terrains sur la commune de Montauban
(PDF 548 ko) 8. Travaux d'entretien et grosses réparations sur routes départementales Autorisation de signer les marchés
(PDF 699 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
9. Aide au logement des personnes défavorisées - convention tripartite Conseil Départemental/Tarn-et-Garonne Habitat/Association Pas Sans Toit
(PDF 278 ko) 10. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'acquisition-amélioration d'un logement, 1571 route de la Vitarelle - commune de Montauban
(PDF 897 ko) 11. Colomiers Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération en vefa de 23 logements (16 PLUS - 7 PLAI), route d'Aucamville - commune de Verdun-Sur-Garonne
(PDF 211 ko) 12. Patrimoine S.A. Languedocienne demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition en vefa de 4 logements PLS, résidence "le domaine des Reys" - commune de Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 285 ko)
(PDF 278 ko) 10. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'acquisition-amélioration d'un logement, 1571 route de la Vitarelle - commune de Montauban
(PDF 897 ko) 11. Colomiers Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération en vefa de 23 logements (16 PLUS - 7 PLAI), route d'Aucamville - commune de Verdun-Sur-Garonne
(PDF 211 ko) 12. Patrimoine S.A. Languedocienne demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition en vefa de 4 logements PLS, résidence "le domaine des Reys" - commune de Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 285 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
14. Construction d'un gymnase au collège Vercingétorix à Montech - avenants aux marchés de travaux - avenant n° 2 au contrat de mandat.
(PDF 594 ko) 15. Restructuration intérieure du bâtiment externat et aménagement des cours au collège Théodore Despeyrous à Beaumont-de-Lomagne - avenant n° 2 au contrat de mandat
(PDF 836 ko)
(PDF 594 ko) 15. Restructuration intérieure du bâtiment externat et aménagement des cours au collège Théodore Despeyrous à Beaumont-de-Lomagne - avenant n° 2 au contrat de mandat
(PDF 836 ko)
ENVIRONNEMENT
17. Assainissement des agglomérations - programme 2014
(PDF 559 ko) 18. Assainissement des agglomérations - programme 2015
(PDF 957 ko) 19. Alimentation en eau potable - programme 2014
(PDF 363 ko) 20. Alimentation en eau potable - programme 2015
(PDF 443 ko) 21. Assainissement des agglomérations - subventions en annuités Programmation 2013 - communauté de cnes Terrasses et Vallée de l'Aveyron - tranche 1 : travaux d'extension des réseaux d'assainissement sur les cnes de Nègrepelisse et St-Etienne-de-Tulmont
(PDF 335 ko) 22. Alimentation en eau potable - subvention en annuités Programmation 2013 - syndicat des eaux de Lavit-de-Lomagne Modification hydraulique de l'alimentation en eau potable du réservoir de Bardigues au réservoir de Montgaillard
(PDF 641 ko) 23.Construction d'un équipement aquatique intercommunal à Caussade - Subvention en annuités - communauté de communes du Quercy Caussadais
(PDF 757 ko)
(PDF 559 ko) 18. Assainissement des agglomérations - programme 2015
(PDF 957 ko) 19. Alimentation en eau potable - programme 2014
(PDF 363 ko) 20. Alimentation en eau potable - programme 2015
(PDF 443 ko) 21. Assainissement des agglomérations - subventions en annuités Programmation 2013 - communauté de cnes Terrasses et Vallée de l'Aveyron - tranche 1 : travaux d'extension des réseaux d'assainissement sur les cnes de Nègrepelisse et St-Etienne-de-Tulmont
(PDF 335 ko) 22. Alimentation en eau potable - subvention en annuités Programmation 2013 - syndicat des eaux de Lavit-de-Lomagne Modification hydraulique de l'alimentation en eau potable du réservoir de Bardigues au réservoir de Montgaillard
(PDF 641 ko) 23.Construction d'un équipement aquatique intercommunal à Caussade - Subvention en annuités - communauté de communes du Quercy Caussadais
(PDF 757 ko)