Envoyer cette page à un ami × Commission permanente COMMISSION PERMANENTE DU 25 JANVIER 2016 Retour à la liste Patrimoine et affaires générales 1. Nettoyage des locaux de l'abbaye de Belleperche - autorisation à signer l'avenant (PDF 161 ko) Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique 2. Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne/Casernes de Gendarmerie de Bruniquel, Grisolles, Lavit de Lomagne, Molières, Monclar de Quercy, Nègrepelisse et St Antonin Noble Val - Baux modifiés (PDF 241 ko) Voirie, véhicules et engins techniques 3. Réforme et aliénation de deux véhicules Citroën Berlingo électriques (PDF 697 ko) 4. Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du Plan Local d'Urbanisme - commune de Lapenche (PDF 420 ko) Solidarité 6. Partenariat Conseil Départemental opération "familles à énergie positive" (PDF 805 ko) SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT Logement social 5.Patrimoine Languedocienne - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de restructuration d'un logement PLAI (T7) en 4 logements PLAI (2 T1 et 2 T2) 4 rue Bayle - commune de Montauban (PDF 544 ko) Économie 7. Aides aux communes en faveur du commerce de proximité (PDF 436 ko)
