Décision Modificative n°2 de novembre 2015
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1ère commission : Finances (2015-2021)
1. Présentation du projet de décision modificative n°2 pour 2015
(PDF 612 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - Projet de décision modificative n°2 de 2015
(PDF 682 ko) 3. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - Projet de décision modificative n°2 de 2015
(PDF 57 ko) 4. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - Projet de décision modificative n°2 de 2015
(PDF 653 ko) 5. Restaurant universitaire - projet de décision modificative n°2 de 2015
(PDF 266 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental Projet de décision modificative n°2 de 2015
(PDF 841 ko) 7. Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - projet de décision modificative n°2 de 2015
(PDF 235 ko) 8. Remises gracieuses
(PDF 250 ko) 9. Restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 891 ko) 10. Laboratoire vétérinaire départemental Restes à recouvrer - admissions de créances en non valeur
(PDF 297 ko) 11. Instruction budgétaire et comptable M52 - Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagements
(PDF 869 ko) 11. Instruction budgétaire et comptable M52 - Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagements (Annexe1)
(PDF 445 ko) 11. Instruction budgétaire et comptable M52 - Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagements (Annexe2)
(PDF 572 ko) 12. Autorisation budgétaire avant le vote du BP 2016
(PDF 531 ko) 12. Autorisation budgétaire avant le vote du BP 2016 (Annexe1)
(PDF 824 ko) 12. Autorisation budgétaire avant le vote du BP 2016 (Annexes 2 à 7)
(PDF 888 ko)
(PDF 612 ko) 2. Centre départemental de l'enfance et de la famille - Projet de décision modificative n°2 de 2015
(PDF 682 ko) 3. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - Projet de décision modificative n°2 de 2015
(PDF 57 ko) 4. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - Projet de décision modificative n°2 de 2015
(PDF 653 ko) 5. Restaurant universitaire - projet de décision modificative n°2 de 2015
(PDF 266 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental Projet de décision modificative n°2 de 2015
(PDF 841 ko) 7. Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - projet de décision modificative n°2 de 2015
(PDF 235 ko) 8. Remises gracieuses
(PDF 250 ko) 9. Restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
(PDF 891 ko) 10. Laboratoire vétérinaire départemental Restes à recouvrer - admissions de créances en non valeur
(PDF 297 ko) 11. Instruction budgétaire et comptable M52 - Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagements
(PDF 869 ko) 11. Instruction budgétaire et comptable M52 - Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagements (Annexe1)
(PDF 445 ko) 11. Instruction budgétaire et comptable M52 - Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagements (Annexe2)
(PDF 572 ko) 12. Autorisation budgétaire avant le vote du BP 2016
(PDF 531 ko) 12. Autorisation budgétaire avant le vote du BP 2016 (Annexe1)
(PDF 824 ko) 12. Autorisation budgétaire avant le vote du BP 2016 (Annexes 2 à 7)
(PDF 888 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
13. Personnel départemental - Institut médico-éducatif et professionnel de Mimizan Plage Attribution des indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires
(PDF 412 ko) 14. Personnel départemental - Base de Plein Air et de Loisirs du Tarn et de la Garonne - Création de l'emploi spécifique de Directeur de la Base
(PDF 704 ko) 15. Personnel départemental - Laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 44 ko) 16. Personnel départemental - SATESE
(PDF 323 ko) 17. Personnel départemental - régime indemnitaire
(PDF 506 ko) 18. Personnel départemental - créations et transformations d'emplois
(PDF 878 ko) 19. Personnel départemental - transfert des secrétariats des comités médicaux et commissions de réforme - convention avec le Centre de Gestion de Tarn-et-Garonne
(PDF 723 ko) 20. Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu
(PDF 25 ko) 20. Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu (Annexe)
(PDF 925 ko)
(PDF 412 ko) 14. Personnel départemental - Base de Plein Air et de Loisirs du Tarn et de la Garonne - Création de l'emploi spécifique de Directeur de la Base
(PDF 704 ko) 15. Personnel départemental - Laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 44 ko) 16. Personnel départemental - SATESE
(PDF 323 ko) 17. Personnel départemental - régime indemnitaire
(PDF 506 ko) 18. Personnel départemental - créations et transformations d'emplois
(PDF 878 ko) 19. Personnel départemental - transfert des secrétariats des comités médicaux et commissions de réforme - convention avec le Centre de Gestion de Tarn-et-Garonne
(PDF 723 ko) 20. Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu
(PDF 25 ko) 20. Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu (Annexe)
(PDF 925 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
21. Maison Départementale des Personnes Handicapées - compte administratif 2014
(PDF 788 ko) 22. Fonds de Solidarité Logement - admissions en non valeur
(PDF 197 ko) 22. Fonds de Solidarité Logement - admissions en non valeur (Annexe)
(PDF 848 ko) 23. Demande de subvention exceptionnelle Portage de repas à domicile - EHPAD de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 702 ko) 24. Violences faites aux femmes - approbation de convention de partenariat
(PDF 492 ko)
(PDF 788 ko) 22. Fonds de Solidarité Logement - admissions en non valeur
(PDF 197 ko) 22. Fonds de Solidarité Logement - admissions en non valeur (Annexe)
(PDF 848 ko) 23. Demande de subvention exceptionnelle Portage de repas à domicile - EHPAD de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 702 ko) 24. Violences faites aux femmes - approbation de convention de partenariat
(PDF 492 ko)
4ème Commission - Développement Économique, Emploi
5ème Commission - Travaux Publics, Voirie, Bâtiments départementaux
28. Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public départemental par les chantiers de travaux sur les ouvrages de transport et de distribution d'électricité et de gaz
(PDF 937 ko) 29. Intervention départementale en matière d'urbanisme - Périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Midi-Quercy
(PDF 709 ko) 29. Intervention départementale en matière d'urbanisme - Périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Midi-Quercy (Annexe1)
(PDF 775 ko) 29. Intervention départementale en matière d'urbanisme - Périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Midi-Quercy (Annexe2)
(PDF 913 ko) 27-Avancement des programmes de voirie
(PDF 331 ko) 27-Avancement des programmes de voirie (Annexes)
(PDF 373 ko)
(PDF 937 ko) 29. Intervention départementale en matière d'urbanisme - Périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Midi-Quercy
(PDF 709 ko) 29. Intervention départementale en matière d'urbanisme - Périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Midi-Quercy (Annexe1)
(PDF 775 ko) 29. Intervention départementale en matière d'urbanisme - Périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Midi-Quercy (Annexe2)
(PDF 913 ko) 27-Avancement des programmes de voirie
(PDF 331 ko) 27-Avancement des programmes de voirie (Annexes)
(PDF 373 ko)
6ème Commission - Éducation, Enseignement supérieur, Sport
30. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives
(PDF 737 ko) 30. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe)
(PDF 836 ko) 31. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2014-2015 - projet année scolaire 2015-2016
(PDF 711 ko) 31. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2014-2015 - projet année scolaire 2015-2016 (Annexe1))
(PDF 927 ko) 31. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2014-2015 - projet année scolaire 2015-2016 (Annexe2)
(PDF 413 ko) 32. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
(PDF 318 ko) 32. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (Annexes 1 à 3)
(PDF 887 ko) 33. Enseignement Supérieur - Centre Universitaire
(PDF 970 ko) 33. Enseignement Supérieur - Centre Universitaire (Annexe)
(PDF 347 ko) 34. Bases de loisirs départementales
(PDF 186 ko) 34. Bases de loisirs départementales (Annexe1)
(PDF 423 ko) 34. Bases de loisirs départementales (Annexe2)
(PDF 588 ko)
(PDF 737 ko) 30. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe)
(PDF 836 ko) 31. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2014-2015 - projet année scolaire 2015-2016
(PDF 711 ko) 31. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2014-2015 - projet année scolaire 2015-2016 (Annexe1))
(PDF 927 ko) 31. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2014-2015 - projet année scolaire 2015-2016 (Annexe2)
(PDF 413 ko) 32. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
(PDF 318 ko) 32. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (Annexes 1 à 3)
(PDF 887 ko) 33. Enseignement Supérieur - Centre Universitaire
(PDF 970 ko) 33. Enseignement Supérieur - Centre Universitaire (Annexe)
(PDF 347 ko) 34. Bases de loisirs départementales
(PDF 186 ko) 34. Bases de loisirs départementales (Annexe1)
(PDF 423 ko) 34. Bases de loisirs départementales (Annexe2)
(PDF 588 ko)
7ème Commission - Agriculture et Ruralité
8ème Commission - Aménagement du Territoire, Tourisme et Patrimoine
37. Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (S.D.A.N.)
(PDF 109 ko) 38. Fonds de concours aux collectivités locales Relations contractuelles - "Conseil Départemental/sémateg"
(PDF 897 ko) 38. Fonds de concours aux collectivités locales Relations contractuelles - "Conseil Départemental/sémateg" (Annexe)
(PDF 810 ko) 39. Contrat de plan état - région - le volet territorial Le contrat régional unique avec les territoires ruraux
(PDF 110 ko)
(PDF 109 ko) 38. Fonds de concours aux collectivités locales Relations contractuelles - "Conseil Départemental/sémateg"
(PDF 897 ko) 38. Fonds de concours aux collectivités locales Relations contractuelles - "Conseil Départemental/sémateg" (Annexe)
(PDF 810 ko) 39. Contrat de plan état - région - le volet territorial Le contrat régional unique avec les territoires ruraux
(PDF 110 ko)
9ème Commission - Environnement
10ème Commission - Transports et Multimodalités
11ème Commission - Culture et Patrimoine
42. Restauration du patrimoine protégé
(PDF 771 ko) 42. Restauration du patrimoine protégé (Annexe)
(PDF 515 ko) 43. Lecture publique
(PDF 749 ko) 44. Valorisation d'un service patrimoine
(PDF 218 ko) 45. Abbaye de Belleperche - musée des arts de la table - projet scientifique et culturel
(PDF 562 ko)
(PDF 771 ko) 42. Restauration du patrimoine protégé (Annexe)
(PDF 515 ko) 43. Lecture publique
(PDF 749 ko) 44. Valorisation d'un service patrimoine
(PDF 218 ko) 45. Abbaye de Belleperche - musée des arts de la table - projet scientifique et culturel
(PDF 562 ko)
Subventions aux associations
Communication
47. Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMATEG - Exercices 2009 et suivants
(PDF 217 ko) 47. Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMATEG - Exercices 2009 et suivants (Annexe)
(PDF 299 ko)
(PDF 217 ko) 47. Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMATEG - Exercices 2009 et suivants (Annexe)
(PDF 299 ko)