Actes administratifs du mois de janvier
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Pôle coordination et ressources
Secrétariat de l'assemblée (2015-2021)
Pôle coordination et ressources
Délégation de signature
Madame Josiane LAMOLINAIRIE, Responsable du Bureau du Courrier A.D.R.H. n° 16/19 du 7 janvier 2016
(PDF 94 ko) Madame Isabelle THIESE, Directrice du Laboratoire Vétérinaire A.D.R.H. n° 16/91 du 22 janvier 2016
(PDF 514 ko) Madame Aube CAMBON, Chef de service à l'Espace des Augustins A.D.R.H. n° 16/91 bis du 22 janvier 2016
(PDF 813 ko)
(PDF 94 ko) Madame Isabelle THIESE, Directrice du Laboratoire Vétérinaire A.D.R.H. n° 16/91 du 22 janvier 2016
(PDF 514 ko) Madame Aube CAMBON, Chef de service à l'Espace des Augustins A.D.R.H. n° 16/91 bis du 22 janvier 2016
(PDF 813 ko)
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Tarification 2016
E.H.P.A.D. Centre Hospitalier des Deux Rives à Valence d'Agen A.D. n° 2015-2406 du 24 décembre 2015
(PDF 13 ko) E.H.P.A.D. La Septfontoise à Septfonds A.D. n° 2016-22 du 6 janvier 2016
(PDF 181 ko) E.H.P.A.D. de Verdun-sur-Garonne A.D. n° 2016-23 du 13 janvier 2016
(PDF 797 ko) E.H.P.A.D. « Sainte Sophie » à Grisolles A.D. n° 2016-28 du 8 janvier 2016
(PDF 671 ko) E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Saint-Orens » à Montauban A.D. n° 2016-39 du 13 janvier 2016
(PDF 570 ko) E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Notre Dame » de Beaumont-de-Lomagne A.D. n° 2016-40 du 13 janvier 2016
(PDF 490 ko) E.H.P.A.D « Les Saules » à Montauban A.D. n° 2016-41 du 13 janvier 2016
(PDF 771 ko) Foyer Occupationnel sans hébergement pour adultes handicapés à Verfeil-sur-Seye « Sol'Handi » A.D. n° 2016-55 du 21 janvier 2016
(PDF 92 ko) Centre d'accueil de jour du Centre Bellissen à Montbeton A.D. n° 2016-66 du 20 janvier 2016
(PDF 860 ko) Service d'Accompagnement Médico Social pour Personnes Agées Adultes Handicapées (S.A.M.S.A.H.) du Pôle Pousiniès Bordeneuve à Saint-Etienne-de-Tulmont A.D. n° 2016-77 du 25 janvier 2016
(PDF 341 ko) S.A.V.S. du Pôle Pousiniès Bordeneuve à Saint-Etienne-de-Tulmont A.D. n° 2016-78 du 25 janvier 2016
(PDF 799 ko) Foyer d'Hébergement de l'E.S.A.T. du Pôle Pousiniès Bordeneuve à Saint-Etienne-de-Tulmont A.D. n° 2016-79 du 25 janvier 2016
(PDF 824 ko) E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Val de Bonnette » à Caylus A.D. n° 2016-80 du 27 janvier 2016
(PDF 919 ko) Centre Hospitalier de Caussade – E.H.P.A.D. et Unité de Longue Durée A.D. n° 2016-86 du 28 janvier 2016
(PDF 945 ko)
(PDF 13 ko) E.H.P.A.D. La Septfontoise à Septfonds A.D. n° 2016-22 du 6 janvier 2016
(PDF 181 ko) E.H.P.A.D. de Verdun-sur-Garonne A.D. n° 2016-23 du 13 janvier 2016
(PDF 797 ko) E.H.P.A.D. « Sainte Sophie » à Grisolles A.D. n° 2016-28 du 8 janvier 2016
(PDF 671 ko) E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Saint-Orens » à Montauban A.D. n° 2016-39 du 13 janvier 2016
(PDF 570 ko) E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Notre Dame » de Beaumont-de-Lomagne A.D. n° 2016-40 du 13 janvier 2016
(PDF 490 ko) E.H.P.A.D « Les Saules » à Montauban A.D. n° 2016-41 du 13 janvier 2016
(PDF 771 ko) Foyer Occupationnel sans hébergement pour adultes handicapés à Verfeil-sur-Seye « Sol'Handi » A.D. n° 2016-55 du 21 janvier 2016
(PDF 92 ko) Centre d'accueil de jour du Centre Bellissen à Montbeton A.D. n° 2016-66 du 20 janvier 2016
(PDF 860 ko) Service d'Accompagnement Médico Social pour Personnes Agées Adultes Handicapées (S.A.M.S.A.H.) du Pôle Pousiniès Bordeneuve à Saint-Etienne-de-Tulmont A.D. n° 2016-77 du 25 janvier 2016
(PDF 341 ko) S.A.V.S. du Pôle Pousiniès Bordeneuve à Saint-Etienne-de-Tulmont A.D. n° 2016-78 du 25 janvier 2016
(PDF 799 ko) Foyer d'Hébergement de l'E.S.A.T. du Pôle Pousiniès Bordeneuve à Saint-Etienne-de-Tulmont A.D. n° 2016-79 du 25 janvier 2016
(PDF 824 ko) E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Val de Bonnette » à Caylus A.D. n° 2016-80 du 27 janvier 2016
(PDF 919 ko) Centre Hospitalier de Caussade – E.H.P.A.D. et Unité de Longue Durée A.D. n° 2016-86 du 28 janvier 2016
(PDF 945 ko)