COMMISSION PERMANENTE DU 27 NOVEMBRE 2015
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
1. Exposition au Conseil Départemental de l'association Cercle des Amis de Bourdelle - Mise à disposition à titre gracieux du hall d'accueil (RDC) - convention de mise à disposition de locaux
(PDF 975 ko) 2. Exposition au Conseil Départemental du Secours populaire Français fédération de Tarn-et-Garonne - Mise à disposition à titre gracieux du hall D - Convention de mise à disposition de locaux
(PDF 417 ko)
(PDF 975 ko) 2. Exposition au Conseil Départemental du Secours populaire Français fédération de Tarn-et-Garonne - Mise à disposition à titre gracieux du hall D - Convention de mise à disposition de locaux
(PDF 417 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Voirie, véhicules et engins techniques
4. RD 11PR 19+177 à 19+405 - Reprofilement de chaussée Auvillar - Autorisation de signer le marché
(PDF 977 ko) 5. Convention d'entretien d'un carrefour giratoire RD n° 928 - voies de desserte de la Zone d'activités de Bordevieille - Commune de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 638 ko) 6. Constitution de servitudes avec ERDF sur les communes de Bioule et de Montech
(PDF 911 ko) 7. Viabilité hivernale - Avenant à la convention n° 2001-43 du 3 avril 2001 conclue entre le Département du Tarn et le Département de Tarn-et-Garonne
(PDF 531 ko)
(PDF 977 ko) 5. Convention d'entretien d'un carrefour giratoire RD n° 928 - voies de desserte de la Zone d'activités de Bordevieille - Commune de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 638 ko) 6. Constitution de servitudes avec ERDF sur les communes de Bioule et de Montech
(PDF 911 ko) 7. Viabilité hivernale - Avenant à la convention n° 2001-43 du 3 avril 2001 conclue entre le Département du Tarn et le Département de Tarn-et-Garonne
(PDF 531 ko)
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
9. Logement social - Parc privé ANAH
(PDF 939 ko) 10. Logement social - Aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre le précarité énergétique
(PDF 157 ko) 11. Tarn-et-Garonne habitat - demande de garantie d'emprunt pour la construction de 11 logements (dont 3 logements PLAI) chemin de Montagne - commune de Montbeton
(PDF 974 ko) 12. Tarn-et-Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour la construction de 11 logements (dont 8 logements PLUS) chemin de Montagne - commune de Montbeton
(PDF 170 ko) 13. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 6 logements rue Louis Boscus - commune de Caussade
(PDF 493 ko) 14. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 43 logements "Le Vaugelas" (tranche 1) 2 rue John Fitzgérald Kennedy - commune de Montauban
(PDF 500 ko)
(PDF 939 ko) 10. Logement social - Aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre le précarité énergétique
(PDF 157 ko) 11. Tarn-et-Garonne habitat - demande de garantie d'emprunt pour la construction de 11 logements (dont 3 logements PLAI) chemin de Montagne - commune de Montbeton
(PDF 974 ko) 12. Tarn-et-Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour la construction de 11 logements (dont 8 logements PLUS) chemin de Montagne - commune de Montbeton
(PDF 170 ko) 13. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 6 logements rue Louis Boscus - commune de Caussade
(PDF 493 ko) 14. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 43 logements "Le Vaugelas" (tranche 1) 2 rue John Fitzgérald Kennedy - commune de Montauban
(PDF 500 ko)
Solidarité
15. Organismes gestionnaires de techniciennes d'intervention sociale et familiale (TISF) et auxiliaires de vie sociale (AVS)
(PDF 818 ko) 16. Actions d'inclusion sociale 2015 au titre du Pacte Territorial d'Insertion 2015-2016
(PDF 948 ko) 16. Actions d'inclusion sociale 2015 au titre du Pacte Territorial d'Insertion 2015-2016 (Annexe)
(PDF 938 ko)
(PDF 818 ko) 16. Actions d'inclusion sociale 2015 au titre du Pacte Territorial d'Insertion 2015-2016
(PDF 948 ko) 16. Actions d'inclusion sociale 2015 au titre du Pacte Territorial d'Insertion 2015-2016 (Annexe)
(PDF 938 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
CULTURE ET PATRIMOINE
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
20. Fonds Départemental d'Intervention Touristique Plan de Soutien ''Tourisme Avenir'' Création de chambres d'hôtes
(PDF 551 ko) 21. Fonds Départemental d'Intervention Touristique plan de soutien ''Tourisme Avenir'' Equipements de loisirs liés à l'eau
(PDF 657 ko) 22. Fonds Départemental d'Intervention Touristique plan de soutien ''Tourisme Avenir'' Création de plus-produits privés en complément d'hébergements
(PDF 551 ko)
(PDF 551 ko) 21. Fonds Départemental d'Intervention Touristique plan de soutien ''Tourisme Avenir'' Equipements de loisirs liés à l'eau
(PDF 657 ko) 22. Fonds Départemental d'Intervention Touristique plan de soutien ''Tourisme Avenir'' Création de plus-produits privés en complément d'hébergements
(PDF 551 ko)
Économie
23. Création requalification extension des zones d'activités communales et intercommunalités - communauté de communes du Pays Garonne et Gascogne
(PDF 197 ko) 24. Aides immobilières aux communes en zone fragile - commune de Puylagarde
(PDF 676 ko) 25. Aides immobilières aux activités commerciales en zone rurale
(PDF 553 ko)
(PDF 197 ko) 24. Aides immobilières aux communes en zone fragile - commune de Puylagarde
(PDF 676 ko) 25. Aides immobilières aux activités commerciales en zone rurale
(PDF 553 ko)
AIDES AUX COMMUNES, ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT LOCAL
26. Aide du département aux communes pour la réalisation de travaux de 1) Grosses réparations aux bâtiments communaux : Communes de Belbèze en Lomagne, Saint Antonin Noble Val et Communauté de Communes Quercy Rouergue Gorges de l'Aveyron
(PDF 7 ko) 27.Construction d'un équipement aquatique intercommunal à Caussade Subvention en Annuités Communauté de Communes du Quercy Caussadais
(PDF 320 ko) 28. Contractualisation n°1 entre la commune d'Albias et le département
(PDF 185 ko) 28. Contractualisation n°1 entre la commune d'Albias et le département (Annexe)
(PDF 902 ko) 29. Contractualisation n°2 entre la commune de Lacour-de-Visa et département
(PDF 548 ko) 29. Contractualisation n°2 entre la commune de Lacour-de-Visa et département (Annexe)
(PDF 345 ko) 30. Contractualisation n°2 entre la commune de Puylaroque et le département
(PDF 285 ko) 30. Contractualisation n°2 entre la commune de Puylaroque et le département (Annexe)
(PDF 964 ko) 31. Contractualisation n°2 entre la commune de Réalville et le département
(PDF 88 ko) 31. Contractualisation n°2 entre la commune de Réalville et le département (Annexe)
(PDF 580 ko) 32. Contractualisation n°3 entre la commune de Cayriech et le département
(PDF 562 ko) 32. Contractualisation n°3 entre la commune de Cayriech et le département (Annexe)
(PDF 616 ko) 33. Contractualisation n°3 entre la commune de Labastide-du-Temple et le département
(PDF 930 ko) 33. Contractualisation n°3 entre la commune de Labastide-du-Temple et le département (Annexe)
(PDF 609 ko)
(PDF 7 ko) 27.Construction d'un équipement aquatique intercommunal à Caussade Subvention en Annuités Communauté de Communes du Quercy Caussadais
(PDF 320 ko) 28. Contractualisation n°1 entre la commune d'Albias et le département
(PDF 185 ko) 28. Contractualisation n°1 entre la commune d'Albias et le département (Annexe)
(PDF 902 ko) 29. Contractualisation n°2 entre la commune de Lacour-de-Visa et département
(PDF 548 ko) 29. Contractualisation n°2 entre la commune de Lacour-de-Visa et département (Annexe)
(PDF 345 ko) 30. Contractualisation n°2 entre la commune de Puylaroque et le département
(PDF 285 ko) 30. Contractualisation n°2 entre la commune de Puylaroque et le département (Annexe)
(PDF 964 ko) 31. Contractualisation n°2 entre la commune de Réalville et le département
(PDF 88 ko) 31. Contractualisation n°2 entre la commune de Réalville et le département (Annexe)
(PDF 580 ko) 32. Contractualisation n°3 entre la commune de Cayriech et le département
(PDF 562 ko) 32. Contractualisation n°3 entre la commune de Cayriech et le département (Annexe)
(PDF 616 ko) 33. Contractualisation n°3 entre la commune de Labastide-du-Temple et le département
(PDF 930 ko) 33. Contractualisation n°3 entre la commune de Labastide-du-Temple et le département (Annexe)
(PDF 609 ko)