Commission Permanente du 26 Mai 2015
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
1. Représentation de l'Assemblée dans les commissions et organismes extérieurs - article L.3121-23 du code général des collectivités territoriales
(PDF 987 ko) 2. Office public de l'habitat -TGH - représentation du Département
(PDF 16 ko) 3. Achat d'électricité - adhésion au dispositif d'achat groupé du SDE 82
(PDF 423 ko) 3. Achat d'électricité - adhésion au dispositif d'achat groupé du SDE 82 (Annexes)
(PDF 355 ko)
(PDF 987 ko) 2. Office public de l'habitat -TGH - représentation du Département
(PDF 16 ko) 3. Achat d'électricité - adhésion au dispositif d'achat groupé du SDE 82
(PDF 423 ko) 3. Achat d'électricité - adhésion au dispositif d'achat groupé du SDE 82 (Annexes)
(PDF 355 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Voirie, véhicules et engins techniques
7. RD 930 / VC 13 - PR 0+750 - Aménagement de carrefour- Bressols Dévolution du marché
(PDF 650 ko) 8. RD 2 - PR 7+860 à 11+682 - Reprofilement de chaussée - Durfort-Lacapellette
(PDF 957 ko) 9. Parcours cyclable du canal de Montech - fourniture et battage de palplanches
(PDF 392 ko) 10. Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 919 ko) 11. Échange de terrains - commune de Verdun-sur-Garonne
(PDF 540 ko) 12. Aliénation d'un délaissé de la RD 8 à Saint-Nauphary
(PDF 912 ko)
(PDF 650 ko) 8. RD 2 - PR 7+860 à 11+682 - Reprofilement de chaussée - Durfort-Lacapellette
(PDF 957 ko) 9. Parcours cyclable du canal de Montech - fourniture et battage de palplanches
(PDF 392 ko) 10. Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 919 ko) 11. Échange de terrains - commune de Verdun-sur-Garonne
(PDF 540 ko) 12. Aliénation d'un délaissé de la RD 8 à Saint-Nauphary
(PDF 912 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
13. Intervention du Conseil Départemental en matière de logement social plan départemental de la lutte contre l'habitat indigne
(PDF 657 ko) 14. Logement social - parc privé - ANAH
(PDF 709 ko) 15. S.A. Colomiers Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition en vefa de 9 logements situés rue de la Fraternité - commune de Montauban
(PDF 410 ko) 16. S.A. Colomiers Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 58 logements - avenue Jean Jaurès Commune de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 995 ko)
(PDF 657 ko) 14. Logement social - parc privé - ANAH
(PDF 709 ko) 15. S.A. Colomiers Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition en vefa de 9 logements situés rue de la Fraternité - commune de Montauban
(PDF 410 ko) 16. S.A. Colomiers Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 58 logements - avenue Jean Jaurès Commune de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 995 ko)
Solidarité
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
18. Isolation du bâtiment externat au collège François Mitterrand à Moissac - Avenant aux marchés de travaux
(PDF 713 ko) 19. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté, des collèges et segpa et des écoles, publics et privés
(PDF 318 ko)
(PDF 713 ko) 19. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté, des collèges et segpa et des écoles, publics et privés
(PDF 318 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
SPORTS ET LOISIRS
20. Convention avec une association pour des séances d'animations (sportives, culturelles,...) à titre gracieux
(PDF 144 ko) 21. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
(PDF 424 ko) 21. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (Annexe)
(PDF 762 ko)
(PDF 144 ko) 21. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
(PDF 424 ko) 21. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (Annexe)
(PDF 762 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
22. Médiathèque départementale - convention de partenariat pour l'acheminement de documentation pédagogique auprès des enseignants de Tarn-et-Garonne
(PDF 231 ko) 23. Participation des Archives départementales de Tarn-et-Garonne au portail européen des archives
(PDF 808 ko) 24. Randonnées culturelles à l'abbaye de Belleperche
(PDF 594 ko) 25. Equirando 2015 à l'abbaye de Belleperche
(PDF 831 ko) 26. Journées occitanes à l'abbaye de Belleperche
(PDF 662 ko)
(PDF 231 ko) 23. Participation des Archives départementales de Tarn-et-Garonne au portail européen des archives
(PDF 808 ko) 24. Randonnées culturelles à l'abbaye de Belleperche
(PDF 594 ko) 25. Equirando 2015 à l'abbaye de Belleperche
(PDF 831 ko) 26. Journées occitanes à l'abbaye de Belleperche
(PDF 662 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
27. Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole
(PDF 586 ko) 27. Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (Annexe 1)
(PDF 747 ko) 27. Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (Annexe 2)
(PDF 246 ko)
(PDF 586 ko) 27. Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (Annexe 1)
(PDF 747 ko) 27. Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (Annexe 2)
(PDF 246 ko)
ENVIRONNEMENT
28. Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et programme de mesure (PDM) 2016-2021
(PDF 888 ko) 29. Actualisation des conventions définissant les modes d'usage de l'eau des retenues du Gouyre et du Tordre
(PDF 389 ko) 30. Avenant n°2 aux conventions 2012-2013 en vue du destockage des réserves du Levezou pour le soutien des étiages de l'Aveyron
(PDF 98 ko)
(PDF 888 ko) 29. Actualisation des conventions définissant les modes d'usage de l'eau des retenues du Gouyre et du Tordre
(PDF 389 ko) 30. Avenant n°2 aux conventions 2012-2013 en vue du destockage des réserves du Levezou pour le soutien des étiages de l'Aveyron
(PDF 98 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
31. Fonds Départemental d'Intervention Touristique - ''Plan de soutien Tourisme Avenir'' - Équipements de loisirs liés à l'eau - modernisation de la base de loisirs de Saint-Sardos
(PDF 950 ko) 32. Fonds Départemental d'Intervention Touristique - ''Plan de soutien Tourisme Avenir'' - Plus-produits privés liés à l'hébergement - Monsieur ZOUTE - création d'un plus-produit sur le thème de l'eau à Albefeuille Lagarde
(PDF 578 ko) 33. Fonds Départemental d'Intervention Touristique - ''Plan de soutien Tourisme Avenir'' - Plus-produits communaux liés à l'hébergement Commune de Beaumont-de-Lomagne - modernisation de la piscine de la base de loisirs
(PDF 625 ko) 34. Fonds Départemental d'Intervention Touristique ''Plan de soutien Tourisme Avenir'' - modernisation de gîtes communaux - commune de Gasques
(PDF 288 ko) 35. Fonds Départemental d'Intervention Touristique - ''Plan de soutien Tourisme Avenir'' - Modernisation de gîtes privés et modernisation ou création de chambres d'hôtes
(PDF 553 ko) 36. Fonds Départemental d'Intervention Touristique - ''Plan de soutien Tourisme Avenir'' - modernisation de campings privés classés Monsieur HENCKES -Camping ''Garganvilland'' à Garganvillar
(PDF 186 ko) 37. Fonds Départemental d'Intervention Touristique - ''Plan de soutien Tourisme Avenir'' - Valorisation des sentiers de petites randonnées pédestres
(PDF 335 ko)
(PDF 950 ko) 32. Fonds Départemental d'Intervention Touristique - ''Plan de soutien Tourisme Avenir'' - Plus-produits privés liés à l'hébergement - Monsieur ZOUTE - création d'un plus-produit sur le thème de l'eau à Albefeuille Lagarde
(PDF 578 ko) 33. Fonds Départemental d'Intervention Touristique - ''Plan de soutien Tourisme Avenir'' - Plus-produits communaux liés à l'hébergement Commune de Beaumont-de-Lomagne - modernisation de la piscine de la base de loisirs
(PDF 625 ko) 34. Fonds Départemental d'Intervention Touristique ''Plan de soutien Tourisme Avenir'' - modernisation de gîtes communaux - commune de Gasques
(PDF 288 ko) 35. Fonds Départemental d'Intervention Touristique - ''Plan de soutien Tourisme Avenir'' - Modernisation de gîtes privés et modernisation ou création de chambres d'hôtes
(PDF 553 ko) 36. Fonds Départemental d'Intervention Touristique - ''Plan de soutien Tourisme Avenir'' - modernisation de campings privés classés Monsieur HENCKES -Camping ''Garganvilland'' à Garganvillar
(PDF 186 ko) 37. Fonds Départemental d'Intervention Touristique - ''Plan de soutien Tourisme Avenir'' - Valorisation des sentiers de petites randonnées pédestres
(PDF 335 ko)
AIDES AUX COMMUNES, ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT LOCAL
39. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités - Eligibilité au fonds 2015
(PDF 989 ko) 39. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités - Eligibilité au fonds 2015 (Annexes))
(PDF 822 ko) 40. Subvention en Annuités - commune de Bressols - construction d'un complexe culturel
(PDF 150 ko) 41. Subvention en annuités - commune de Moissac - réalisation d'une Maison des associations (tranche 2)
(PDF 758 ko) 42. Subvention en annuités - commune de Moissac - aménagement du Patus (tranches 1-2-3-4)
(PDF 362 ko) 43. Aide du département en matière de résorption de l'habitat insalubre : commune de Dunes
(PDF 900 ko) 44. Grosses réparations aux bâtiments communaux:Canals, Gasques, Goas, Laguépie, Molières, Saint-Beauzeil, Saint-Jean-du-Bouzet-Accessibilité des lieux publics aux handicapées:Larrazet-Aménagement de mairie:Lamothe Capdeville
(PDF 762 ko) 45. Aide du département pour l'aménagement de villages : communes de Coutures, La Ville Dieu du Temple, Montalzat, Montbeton et Septfonds
(PDF 109 ko) 46. Aide du département pour la réhabilitation du patrimoine commémoratif dans le cadre du centenaire de la guerre de 1914-1918 - Communes de Bouillac et Mirabel
(PDF 981 ko)
(PDF 989 ko) 39. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités - Eligibilité au fonds 2015 (Annexes))
(PDF 822 ko) 40. Subvention en Annuités - commune de Bressols - construction d'un complexe culturel
(PDF 150 ko) 41. Subvention en annuités - commune de Moissac - réalisation d'une Maison des associations (tranche 2)
(PDF 758 ko) 42. Subvention en annuités - commune de Moissac - aménagement du Patus (tranches 1-2-3-4)
(PDF 362 ko) 43. Aide du département en matière de résorption de l'habitat insalubre : commune de Dunes
(PDF 900 ko) 44. Grosses réparations aux bâtiments communaux:Canals, Gasques, Goas, Laguépie, Molières, Saint-Beauzeil, Saint-Jean-du-Bouzet-Accessibilité des lieux publics aux handicapées:Larrazet-Aménagement de mairie:Lamothe Capdeville
(PDF 762 ko) 45. Aide du département pour l'aménagement de villages : communes de Coutures, La Ville Dieu du Temple, Montalzat, Montbeton et Septfonds
(PDF 109 ko) 46. Aide du département pour la réhabilitation du patrimoine commémoratif dans le cadre du centenaire de la guerre de 1914-1918 - Communes de Bouillac et Mirabel
(PDF 981 ko)