Commission Permanente du 15 Décembre 2014
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
1. Régime indemnitaire des Conseillers Généraux
(PDF 168 ko) 2. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux - Hors département
(PDF 31 ko) 3. Convention de prestations de services entre le Département et les Services médicaux du travail interentreprises de Tarn-et-Garonne
(PDF 702 ko) 4. Marchés publics d'assurance - définition et dévolution
(PDF 931 ko) 5. Fournitures de bureau, de papiers et de consommables pour imprimantes pour les services du Département de Tarn-et-Garonne Dévolution des marchés
(PDF 197 ko)
(PDF 168 ko) 2. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux - Hors département
(PDF 31 ko) 3. Convention de prestations de services entre le Département et les Services médicaux du travail interentreprises de Tarn-et-Garonne
(PDF 702 ko) 4. Marchés publics d'assurance - définition et dévolution
(PDF 931 ko) 5. Fournitures de bureau, de papiers et de consommables pour imprimantes pour les services du Département de Tarn-et-Garonne Dévolution des marchés
(PDF 197 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
6. Laboratoire Vétérinaire Départemental - Actualisation des tarifs des prestations - Année 2015
(PDF 228 ko) 7. Travaux d'amélioration des systèmes aérauliques du Laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 651 ko) 8. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne Maintenance du logiciel planiciel
(PDF 44 ko) 9. Conseil Général de Tarn-et-Garonne / Communauté de Communes Pays de Garonne et Gascogne - Convention de mise à disposition de locaux
(PDF 2 ko) 10. Conseil Général de Tarn-et-Garonne/Commune de La Ville-Dieu-du Temple - Bail à loyer - centre médico-social
(PDF 690 ko) 11. Conseil Général de Tarn-et-Garonne/association La Prévention Routière, comité du Tarn-et-Garonne - Convention de mise à disposition de locaux
(PDF 517 ko)
(PDF 228 ko) 7. Travaux d'amélioration des systèmes aérauliques du Laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 651 ko) 8. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne Maintenance du logiciel planiciel
(PDF 44 ko) 9. Conseil Général de Tarn-et-Garonne / Communauté de Communes Pays de Garonne et Gascogne - Convention de mise à disposition de locaux
(PDF 2 ko) 10. Conseil Général de Tarn-et-Garonne/Commune de La Ville-Dieu-du Temple - Bail à loyer - centre médico-social
(PDF 690 ko) 11. Conseil Général de Tarn-et-Garonne/association La Prévention Routière, comité du Tarn-et-Garonne - Convention de mise à disposition de locaux
(PDF 517 ko)
Voirie, véhicules et engins techniques
12. RD 33 / RD 33 BIS / RD 33 TER, PR 21+222 - Aménagement de carrefour à Saint-Projet
(PDF 166 ko) 13. RD 930 / RD 94 - PR 9+720, Aménagement de carrefour à Orgueil Lot 1 : voirie - Lot 2 : éclairage public
(PDF 500 ko) 14. Acquisitions foncières pour aménagement de carrefour au droit des RD 999 et RD 87 - Commune de Verlhac-Tescou.
(PDF 337 ko) 15. Implantation de radars pédagogiques - Convention d'installation et d'entretien avec les Communes de Caylus, La Ville-Dieu-du-Temple et Saint-Porquier.
(PDF 639 ko)
(PDF 166 ko) 13. RD 930 / RD 94 - PR 9+720, Aménagement de carrefour à Orgueil Lot 1 : voirie - Lot 2 : éclairage public
(PDF 500 ko) 14. Acquisitions foncières pour aménagement de carrefour au droit des RD 999 et RD 87 - Commune de Verlhac-Tescou.
(PDF 337 ko) 15. Implantation de radars pédagogiques - Convention d'installation et d'entretien avec les Communes de Caylus, La Ville-Dieu-du-Temple et Saint-Porquier.
(PDF 639 ko)
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Solidarité
20. Programme départemental d'insertion 2015-2016
(PDF 398 ko) 21. Gestion déléguée d'une subvention globale FSE en qualité d'organisme intermédiaire, au titre de la programmation 2014-2020
(PDF 634 ko) 21. Gestion déléguée d'une subvention globale FSE en qualité d'organisme intermédiaire, au titre de la programmation 2014-2020 (Annexe1)
(PDF 658 ko) 21. Gestion déléguée d'une subvention globale FSE en qualité d'organisme intermédiaire, au titre de la programmation 2014-2020 (Annexe2)
(PDF 136 ko) 22. Contentieux de l'aide sociale - autorisation d'ester en justice.
(PDF 821 ko) 23. Création d'une maison de santé pluridisciplinaire à Valence d'Agen
(PDF 83 ko)
(PDF 398 ko) 21. Gestion déléguée d'une subvention globale FSE en qualité d'organisme intermédiaire, au titre de la programmation 2014-2020
(PDF 634 ko) 21. Gestion déléguée d'une subvention globale FSE en qualité d'organisme intermédiaire, au titre de la programmation 2014-2020 (Annexe1)
(PDF 658 ko) 21. Gestion déléguée d'une subvention globale FSE en qualité d'organisme intermédiaire, au titre de la programmation 2014-2020 (Annexe2)
(PDF 136 ko) 22. Contentieux de l'aide sociale - autorisation d'ester en justice.
(PDF 821 ko) 23. Création d'une maison de santé pluridisciplinaire à Valence d'Agen
(PDF 83 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
24. Environnement numérique de travail dans les collèges publics Avenant à la charte éditoriale et de communication
(PDF 984 ko) 25. Dépenses imprévues dans les collèges et les installations sportives
(PDF 46 ko) 26. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
(PDF 336 ko) 26. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (Annexe)
(PDF 967 ko) 27. Subvention en annuités - Communauté de communes des Deux Rives Restructuration de l'école Jules Ferry à Valence d'Agen
(PDF 830 ko)
(PDF 984 ko) 25. Dépenses imprévues dans les collèges et les installations sportives
(PDF 46 ko) 26. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
(PDF 336 ko) 26. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (Annexe)
(PDF 967 ko) 27. Subvention en annuités - Communauté de communes des Deux Rives Restructuration de l'école Jules Ferry à Valence d'Agen
(PDF 830 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
30. Convention avec Voies Navigables de France pour la mise en superposition d'affectation du domaine public fluvial pour la mise en œuvre et la gestion d'un sentier piétonnier
(PDF 279 ko) 30. Convention avec Voies Navigables de France pour la mise en superposition d'affectation du domaine public fluvial pour la mise en œuvre et la gestion d'un sentier piétonnier (Annexe)
(PDF 188 ko)
(PDF 279 ko) 30. Convention avec Voies Navigables de France pour la mise en superposition d'affectation du domaine public fluvial pour la mise en œuvre et la gestion d'un sentier piétonnier (Annexe)
(PDF 188 ko)
AIDES AUX COMMUNES, ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT LOCAL
31. Contractualisation n°1 entre la commune de Verlhac-Tescou et le Département
(PDF 872 ko) 32. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales Eligibilité au fonds 2014
(PDF 956 ko) 32. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales Eligibilité au fonds 2014 (Annexe1)
(PDF 311 ko) 32. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales Eligibilité au fonds 2014 (Annexe2)
(PDF 199 ko) 33. Contrat de projet État Région 2007-2013 - volet territorial Contrats des pays montalbanais,Midi-Quercy et Garonne-Quercy-Gascogne - Programmes opérationnels 2014 - année transitoire
(PDF 299 ko) 34. Aide du département aux communes pour l'aménagement de villages Communes de Lafrançaise, Monteils, Savenès, Sérignac, Saint-Cirq et Villebrumier
(PDF 331 ko) 35. Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux : Cnes d'Angeville, Bouloc, Bourret, Caumont, Cazes Mondenard, Comberouger, Lachapelle, Lavaurette, Montalzat, Montjoi, Savenès, St-Nazaire de Valentane et Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 534 ko) 36. Aide du départementaux aux communes pour la construction et l'aménagement de salles à usages multiples- Communes de Castelsarrasin, Caumont, Savenès, Saint Nazaire de Valentane et Saint Vincent-d'Autejac
(PDF 909 ko) 37. Aide du département pour la réhabilitation du patrimoine commémoratif dans le cadre du centenaire de la guerre de 1914-1918 Communes de Gramont, Molières, Saint- Porquier et Saint-Sardos
(PDF 954 ko)
(PDF 872 ko) 32. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales Eligibilité au fonds 2014
(PDF 956 ko) 32. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales Eligibilité au fonds 2014 (Annexe1)
(PDF 311 ko) 32. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales Eligibilité au fonds 2014 (Annexe2)
(PDF 199 ko) 33. Contrat de projet État Région 2007-2013 - volet territorial Contrats des pays montalbanais,Midi-Quercy et Garonne-Quercy-Gascogne - Programmes opérationnels 2014 - année transitoire
(PDF 299 ko) 34. Aide du département aux communes pour l'aménagement de villages Communes de Lafrançaise, Monteils, Savenès, Sérignac, Saint-Cirq et Villebrumier
(PDF 331 ko) 35. Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux : Cnes d'Angeville, Bouloc, Bourret, Caumont, Cazes Mondenard, Comberouger, Lachapelle, Lavaurette, Montalzat, Montjoi, Savenès, St-Nazaire de Valentane et Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 534 ko) 36. Aide du départementaux aux communes pour la construction et l'aménagement de salles à usages multiples- Communes de Castelsarrasin, Caumont, Savenès, Saint Nazaire de Valentane et Saint Vincent-d'Autejac
(PDF 909 ko) 37. Aide du département pour la réhabilitation du patrimoine commémoratif dans le cadre du centenaire de la guerre de 1914-1918 Communes de Gramont, Molières, Saint- Porquier et Saint-Sardos
(PDF 954 ko)