Actes administratifs Décembre 2014
Retour à la liste
Pôle coordination et ressources
Organisation des services
Représentation du Conseil Général
Commission Départementale d'Aménagement Foncier - Modificatif
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Tarification 2015
E.H.P.A.D. « La Barbacane » à Larrazet A.D. n° 2014-2155 du 2 décembre 2014
(PDF 794 ko) E.H.P.A.D. « Saint Jean Marie Vianney » Montbeton A.D. n° 2014-2272 du 5 décembre 2014
(PDF 542 ko) E.H.P.A.D. de Lauzerte A.D. n° 2014-2273 du 5 décembre 2014
(PDF 76 ko) Maison d'Accueil pour Personnes Agées du 22 septembre à Montauban A.D. n° 2014-2274 du 3 décembre 2014
(PDF 132 ko) Logement-foyer annexé à l'Hôpital de Nègrepelisse A.D. n° 2014-2288 du 8 décembre 2014
(PDF 288 ko) E.H.P.A.D. « L'Ange Gardien » à Montauban A.D. n° 2014-2289 du 10 décembre 2014
(PDF 950 ko) E.H.P.A.D. « Résidence du Lac » à Lafrançaise A.D. n° 2014-2290 du 9 décembre 2014
(PDF 573 ko) M.A.R.P.A. La Maison du Parc à Montalzat – Allocation Personnalisée d'Autonomie A.D. n° 2014-2296 du 11 décembre 2014
(PDF 748 ko) E.H.P.A.D « Les Chênes Verts » à Villebrumier A.D. n° 2014-2303 du 16 décembre 2014
(PDF 688 ko) Centre Hospitalier Général de Montauban – E.H.P.A.D. « Cours Foucault » A.D. n° 2014-2305 du 17 décembre 2014
(PDF 662 ko) Centre Hospitalier Général de Montauban – Unité de Soins de Longue Durée (U.S.L.D.) A. D. n° 2014-2306 du 17 décembre 2014
(PDF 369 ko) Centre Hospitalier Général de Montauban – E.H.P.A.D. « U.S.H.P.A. » (Unité de Soins et d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes) A.D. n° 2014-2307 du 17 décembre 2014
(PDF 155 ko) E.H.P.A.D. de Verdun-sur-Garonne A.D. n° 2014-2308 du 17 décembre 2014
(PDF 725 ko) E.H.P.A.D. « La Septfontoise » à Septfonds A.D. n° 2014-2310 du 16 décembre 2014
(PDF 963 ko) E.H.P.A.D. du C.C.A.S. de Montbeton A.D. n° 2014-2311 du 17 décembre 2014
(PDF 34 ko) M.A.R.P.A. du Pays de Serres à Montaigu-de-Quercy A.D. n° 2014-2324 du 19 décembre 2014
(PDF 299 ko) E.H.P.A.D. du C.C.A.S. de Nègrepelisse A.D. n° 2014-2325 du 19 décembre 2014
(PDF 677 ko) E.H.P.A.D. « Les Floralies » à Montauban A.D. n° 2014-2348 du 23 décembre 2014
(PDF 457 ko) E.H.P.A.D. « Les Saules » à Montauban A.D. n° 2014-2349 du 23 décembre 2014
(PDF 754 ko) E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Saint-Orens » à Montauban A.D. n° 2014-2352 du 29 décembre 2014
(PDF 391 ko) E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Val de Bonnette » à Caylus A.D. n° 2014-2354 du 30 décembre 2014
(PDF 682 ko)
(PDF 794 ko) E.H.P.A.D. « Saint Jean Marie Vianney » Montbeton A.D. n° 2014-2272 du 5 décembre 2014
(PDF 542 ko) E.H.P.A.D. de Lauzerte A.D. n° 2014-2273 du 5 décembre 2014
(PDF 76 ko) Maison d'Accueil pour Personnes Agées du 22 septembre à Montauban A.D. n° 2014-2274 du 3 décembre 2014
(PDF 132 ko) Logement-foyer annexé à l'Hôpital de Nègrepelisse A.D. n° 2014-2288 du 8 décembre 2014
(PDF 288 ko) E.H.P.A.D. « L'Ange Gardien » à Montauban A.D. n° 2014-2289 du 10 décembre 2014
(PDF 950 ko) E.H.P.A.D. « Résidence du Lac » à Lafrançaise A.D. n° 2014-2290 du 9 décembre 2014
(PDF 573 ko) M.A.R.P.A. La Maison du Parc à Montalzat – Allocation Personnalisée d'Autonomie A.D. n° 2014-2296 du 11 décembre 2014
(PDF 748 ko) E.H.P.A.D « Les Chênes Verts » à Villebrumier A.D. n° 2014-2303 du 16 décembre 2014
(PDF 688 ko) Centre Hospitalier Général de Montauban – E.H.P.A.D. « Cours Foucault » A.D. n° 2014-2305 du 17 décembre 2014
(PDF 662 ko) Centre Hospitalier Général de Montauban – Unité de Soins de Longue Durée (U.S.L.D.) A. D. n° 2014-2306 du 17 décembre 2014
(PDF 369 ko) Centre Hospitalier Général de Montauban – E.H.P.A.D. « U.S.H.P.A. » (Unité de Soins et d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes) A.D. n° 2014-2307 du 17 décembre 2014
(PDF 155 ko) E.H.P.A.D. de Verdun-sur-Garonne A.D. n° 2014-2308 du 17 décembre 2014
(PDF 725 ko) E.H.P.A.D. « La Septfontoise » à Septfonds A.D. n° 2014-2310 du 16 décembre 2014
(PDF 963 ko) E.H.P.A.D. du C.C.A.S. de Montbeton A.D. n° 2014-2311 du 17 décembre 2014
(PDF 34 ko) M.A.R.P.A. du Pays de Serres à Montaigu-de-Quercy A.D. n° 2014-2324 du 19 décembre 2014
(PDF 299 ko) E.H.P.A.D. du C.C.A.S. de Nègrepelisse A.D. n° 2014-2325 du 19 décembre 2014
(PDF 677 ko) E.H.P.A.D. « Les Floralies » à Montauban A.D. n° 2014-2348 du 23 décembre 2014
(PDF 457 ko) E.H.P.A.D. « Les Saules » à Montauban A.D. n° 2014-2349 du 23 décembre 2014
(PDF 754 ko) E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Saint-Orens » à Montauban A.D. n° 2014-2352 du 29 décembre 2014
(PDF 391 ko) E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Val de Bonnette » à Caylus A.D. n° 2014-2354 du 30 décembre 2014
(PDF 682 ko)
Service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile des personnes âgées ou adultes handicapées
ADOM 82 de Castelsarrasin A.D. n° 2014-2419 du 31 décembre 2014
(PDF 608 ko) Fédération ADMR du Tarn-et-Garonne A.D. n° 2014-2420 du 31 décembre 2014
(PDF 237 ko) Site de Beaumont-de-Lomagne de l'Union Départementale 82 de la Mutualité Française A.D. n° 2014-2421 du 31 décembre 2014
(PDF 381 ko) Site de Lafrançaise de la Mutualité Française UT 82 A.D. n° 2014-2422 du 31 décembre 2014
(PDF 974 ko) ADPA de Montaigu-de-Quercy A.D. n° 2014-2423 du 31 décembre 2014
(PDF 248 ko)
(PDF 608 ko) Fédération ADMR du Tarn-et-Garonne A.D. n° 2014-2420 du 31 décembre 2014
(PDF 237 ko) Site de Beaumont-de-Lomagne de l'Union Départementale 82 de la Mutualité Française A.D. n° 2014-2421 du 31 décembre 2014
(PDF 381 ko) Site de Lafrançaise de la Mutualité Française UT 82 A.D. n° 2014-2422 du 31 décembre 2014
(PDF 974 ko) ADPA de Montaigu-de-Quercy A.D. n° 2014-2423 du 31 décembre 2014
(PDF 248 ko)
Modification dotation globale 2014
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Autorisation d'ouverture
Pôle développement et équilibre des territoires
Réglementation temporaire de la circulation
Levée temporaire de limitation de tonnage sur les routes départementales pour certains véhicules chargés de la viabilité hivernale 2014-2015 A.D. n° 2014-2146 du 1er décembre 2014
(PDF 531 ko) RD 958 – Commune de Laguépie – hors agglomération A.D. n° 2014-2147 du 2 décembre 2014
(PDF 85 ko) RD 30 – Commune de Dunes – hors agglomération A.D. n° 2014-2154 du 2 décembre 2014
(PDF 525 ko) RD 928 – Commune de Lacourt-Saint-Pierre – hors agglomération A.D. n° 2014-2291 du 11 décembre 2014
(PDF 650 ko) RD 72 – Commune de Montauban – hors agglomération – Prolongation A.D. n° 2014-2293 du 11 décembre 2014
(PDF 582 ko) RD 66 – Commune de Monclar-de-Quercy – hors agglomération A.D. n° 2014-2298 du 16 décembre 2014
(PDF 901 ko) RD 200 – Commune de Moissac – en et hors agglomération A.D. n° 2014-2330 du 22 décembre 2014
(PDF 143 ko) RD 8 – Commune de Monclar-de-Quercy – hors agglomération A.D. n° 2014-2331 du 22 décembre 2014
(PDF 322 ko) RD 999 – Commune de Saint-Nauphary – hors agglomération A.D. n° 2014-2332 du 22 décembre 2014
(PDF 908 ko) RD 200 – Commune de Lamagistère – hors agglomération A.D. n° 2014-2337 du 22 décembre 2014
(PDF 547 ko)
(PDF 531 ko) RD 958 – Commune de Laguépie – hors agglomération A.D. n° 2014-2147 du 2 décembre 2014
(PDF 85 ko) RD 30 – Commune de Dunes – hors agglomération A.D. n° 2014-2154 du 2 décembre 2014
(PDF 525 ko) RD 928 – Commune de Lacourt-Saint-Pierre – hors agglomération A.D. n° 2014-2291 du 11 décembre 2014
(PDF 650 ko) RD 72 – Commune de Montauban – hors agglomération – Prolongation A.D. n° 2014-2293 du 11 décembre 2014
(PDF 582 ko) RD 66 – Commune de Monclar-de-Quercy – hors agglomération A.D. n° 2014-2298 du 16 décembre 2014
(PDF 901 ko) RD 200 – Commune de Moissac – en et hors agglomération A.D. n° 2014-2330 du 22 décembre 2014
(PDF 143 ko) RD 8 – Commune de Monclar-de-Quercy – hors agglomération A.D. n° 2014-2331 du 22 décembre 2014
(PDF 322 ko) RD 999 – Commune de Saint-Nauphary – hors agglomération A.D. n° 2014-2332 du 22 décembre 2014
(PDF 908 ko) RD 200 – Commune de Lamagistère – hors agglomération A.D. n° 2014-2337 du 22 décembre 2014
(PDF 547 ko)