Commission Permanente du 25 Août 2014
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Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Voirie, véhicules et engins techniques
RD 36 - PR 11+479 à 11+656 - RD 87 - PR 0+065 à 0+350 Reprofilement de chaussée - Villebrumier - dévolution du marché
(PDF 82 ko) RD 928 - PR 15+704 à 16+556 - Reprofilement de chaussée - Bourret - dévolution du marché
(PDF 159 ko) RD 928 E - PR 1+381 à 1+620 - Reprofilement de chaussée - Bourret - dévolution du marché
(PDF 90 ko) RD 928 - PR 9+070 à 9+906 - Reprofilement de chaussée - Montech - dévolution du marché
(PDF 806 ko) RD 78 / RD 95 - PR 6+775 - Aménagement de carrefour - Bioule - dévolution du marché
(PDF 767 ko) Entretien du patrimoine arboricole du département de Tarn-et-Garonne dévolution des marchés
(PDF 562 ko) Réparations en tôlerie-carrosserie - dévolution du marché
(PDF 60 ko) Location avec option d'achat d'un camion tri-benne de travaux publics - dévolution du marché
(PDF 686 ko)
(PDF 82 ko) RD 928 - PR 15+704 à 16+556 - Reprofilement de chaussée - Bourret - dévolution du marché
(PDF 159 ko) RD 928 E - PR 1+381 à 1+620 - Reprofilement de chaussée - Bourret - dévolution du marché
(PDF 90 ko) RD 928 - PR 9+070 à 9+906 - Reprofilement de chaussée - Montech - dévolution du marché
(PDF 806 ko) RD 78 / RD 95 - PR 6+775 - Aménagement de carrefour - Bioule - dévolution du marché
(PDF 767 ko) Entretien du patrimoine arboricole du département de Tarn-et-Garonne dévolution des marchés
(PDF 562 ko) Réparations en tôlerie-carrosserie - dévolution du marché
(PDF 60 ko) Location avec option d'achat d'un camion tri-benne de travaux publics - dévolution du marché
(PDF 686 ko)
FINANCES
Sortie de l'actif des biens de faible valeur
(PDF 596 ko) Sortie de l'actif des biens de faible valeur (Annexe)
(PDF 412 ko) Taxe additionnelle aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux - année 2013
(PDF 31 ko) Taxe additionnelle aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux - année 2013 (Annexe)
(PDF 578 ko)
(PDF 596 ko) Sortie de l'actif des biens de faible valeur (Annexe)
(PDF 412 ko) Taxe additionnelle aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux - année 2013
(PDF 31 ko) Taxe additionnelle aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux - année 2013 (Annexe)
(PDF 578 ko)
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Logement social - Parc privé - anah
(PDF 703 ko) Logement social - Aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre la précarité énergétique
(PDF 665 ko) Convention relative à la participation financière d'Orange au fonds de solidarité pour le logement - prise en charge des dettes téléphoniques
(PDF 963 ko) Promologis - demande de garantie d'emprunt pour la réhabilitation énergétique de 4 logements, 5 rue du pont - commune de Moissac
(PDF 347 ko) Promologis - demande de garantie d'emprunt pour la réhabilitation énergétique de 6 logements, 8 rue Derrua - commune de Moissac
(PDF 80 ko)
(PDF 703 ko) Logement social - Aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre la précarité énergétique
(PDF 665 ko) Convention relative à la participation financière d'Orange au fonds de solidarité pour le logement - prise en charge des dettes téléphoniques
(PDF 963 ko) Promologis - demande de garantie d'emprunt pour la réhabilitation énergétique de 4 logements, 5 rue du pont - commune de Moissac
(PDF 347 ko) Promologis - demande de garantie d'emprunt pour la réhabilitation énergétique de 6 logements, 8 rue Derrua - commune de Moissac
(PDF 80 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
SPORTS ET LOISIRS
CULTURE ET PATRIMOINE
Avenant n° 2 au contrat Territoire Lecture
(PDF 741 ko) Schéma de développement culturel du pays montalbanais
(PDF 447 ko) Schéma de développement culturel du pays montalbanais (Annexe)
(PDF 909 ko) Affermage d'un service de restauration pour les Médiévales de Belleperche les 20 et 21 septembre 2014
(PDF 517 ko) Prix divers - Collèges lauréats du rallye mathématique 2014
(PDF 96 ko) Prix divers - Collèges lauréats du rallye mathématique 2014 (Annexe)
(PDF 315 ko) Fonds d'intervention culturel
(PDF 18 ko) Fonds d'intervention culturel (Annexe)
(PDF 681 ko)
(PDF 741 ko) Schéma de développement culturel du pays montalbanais
(PDF 447 ko) Schéma de développement culturel du pays montalbanais (Annexe)
(PDF 909 ko) Affermage d'un service de restauration pour les Médiévales de Belleperche les 20 et 21 septembre 2014
(PDF 517 ko) Prix divers - Collèges lauréats du rallye mathématique 2014
(PDF 96 ko) Prix divers - Collèges lauréats du rallye mathématique 2014 (Annexe)
(PDF 315 ko) Fonds d'intervention culturel
(PDF 18 ko) Fonds d'intervention culturel (Annexe)
(PDF 681 ko)
ENVIRONNEMENT
Projet de barrage de Sivens - convention avec le Conseil Général du Tarn
(PDF 261 ko) Assainissement des agglomérations - subvention en annuités programmation 2014 -commune de Castelsarrasin Traitement des matières de vidange sur la station d'épuration (2ème tranche)
(PDF 866 ko) Participation de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne au programme de suivi de l'eau des rivières - convention relative au suivi de la qualité des eaux superficielles du Tarn-et-Garonne - année 2014
(PDF 150 ko) Alimentation en eau potable - subvention en annuités programmation 2014 - syndicat des eaux de la région de St-Antonin - Restructuration de la ressource en eau (nouvelle usine AEP à Cazals et interconnexion vers Montpalach à St-Antonin - Tranche 2)
(PDF 586 ko)
(PDF 261 ko) Assainissement des agglomérations - subvention en annuités programmation 2014 -commune de Castelsarrasin Traitement des matières de vidange sur la station d'épuration (2ème tranche)
(PDF 866 ko) Participation de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne au programme de suivi de l'eau des rivières - convention relative au suivi de la qualité des eaux superficielles du Tarn-et-Garonne - année 2014
(PDF 150 ko) Alimentation en eau potable - subvention en annuités programmation 2014 - syndicat des eaux de la région de St-Antonin - Restructuration de la ressource en eau (nouvelle usine AEP à Cazals et interconnexion vers Montpalach à St-Antonin - Tranche 2)
(PDF 586 ko)
AIDES AUX COMMUNES, ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT LOCAL
Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - communes de Lacapelle-Livron et Montbartier
(PDF 872 ko) Aide du Département pour l'aménagement de villages Communes de Beaumont-de-Lomagne, Saint-Amans-de-Pellagal, Saint-Projet et Sainte-Juliette
(PDF 591 ko) Aide du Département pour la réhabilitation du patrimoine commémoratif dans le cadre du centenaire de la guerre de 1914-1918
(PDF 911 ko) Aide du Département en matière d'actions publiques d'accompagnement d' O.P.A.H.- communes de Moissac, Villebrumier et la Communauté d'Agglomération du Grand Montauban
(PDF 711 ko) Ai 1) Grosses réparations aux bâtiments communaux : Escatalens, Lavaurette, Montalzat, Reyniès et St-Amans-de Pellagal, 2) Accessibilité des lieux publics aux handicapés : Poupas
(PDF 874 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Castelmayran et le Département
(PDF 614 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Castelmayran et le Département (Annexe)
(PDF 270 ko)
(PDF 872 ko) Aide du Département pour l'aménagement de villages Communes de Beaumont-de-Lomagne, Saint-Amans-de-Pellagal, Saint-Projet et Sainte-Juliette
(PDF 591 ko) Aide du Département pour la réhabilitation du patrimoine commémoratif dans le cadre du centenaire de la guerre de 1914-1918
(PDF 911 ko) Aide du Département en matière d'actions publiques d'accompagnement d' O.P.A.H.- communes de Moissac, Villebrumier et la Communauté d'Agglomération du Grand Montauban
(PDF 711 ko) Ai 1) Grosses réparations aux bâtiments communaux : Escatalens, Lavaurette, Montalzat, Reyniès et St-Amans-de Pellagal, 2) Accessibilité des lieux publics aux handicapés : Poupas
(PDF 874 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Castelmayran et le Département
(PDF 614 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Castelmayran et le Département (Annexe)
(PDF 270 ko)