Commission Permanente du 21 Juillet 2014
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Remboursement des frais engagés par les Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux - Hors département
(PDF 608 ko) Représentation au sein de commissions et organismes extérieurs EHPAD de Verdun-sur-Garonne
(PDF 882 ko) Appel d'offres pour les fournitures et prestations d'abonnements et de consommations de télécommunications et services associés pour le Conseil Général de Tarn-et-Garonne et ses budgets annexes
(PDF 212 ko)
(PDF 608 ko) Représentation au sein de commissions et organismes extérieurs EHPAD de Verdun-sur-Garonne
(PDF 882 ko) Appel d'offres pour les fournitures et prestations d'abonnements et de consommations de télécommunications et services associés pour le Conseil Général de Tarn-et-Garonne et ses budgets annexes
(PDF 212 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Nettoyage des locaux, du mobilier et des abords des bâtiments départementaux - Lot n°3 - centre médico social de La-Ville-Dieu-du-Temple - Avenant n°1 au marché 346/13
(PDF 366 ko) Constitution de deux groupements de commande pour l'Entente interdépartementale des laboratoires vétérinaires
(PDF 263 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne contrat de maintenance des installations du système de sécurité incendie et convention arts plastiques
(PDF 409 ko)
(PDF 366 ko) Constitution de deux groupements de commande pour l'Entente interdépartementale des laboratoires vétérinaires
(PDF 263 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne contrat de maintenance des installations du système de sécurité incendie et convention arts plastiques
(PDF 409 ko)
Voirie, véhicules et engins techniques
Aménagement de la RD 928 - PR 32+742 à 33+800 - Reprofilement de chaussée à Beaumont-de-Lomagne - Dévolution du marché
(PDF 262 ko) RD 115 - Réparation de l'ouvrage n°495 PR 14+410 (Tunnel de Bône) Saint-Antonin-Noble-Val - Dévolution du marché
(PDF 961 ko) Aménagement des routes départementales : RD 11E1 - PR 0+160 à 0+380 - RD 11E2 - PR 0+070 à 0+266 - Reprofilement de chaussée Valence d'Agen - Dévolution du marché
(PDF 938 ko) Location avec option d'achat de matériel de travaux publics - Programme 2014 - Dévolution des marchés
(PDF 724 ko)
(PDF 262 ko) RD 115 - Réparation de l'ouvrage n°495 PR 14+410 (Tunnel de Bône) Saint-Antonin-Noble-Val - Dévolution du marché
(PDF 961 ko) Aménagement des routes départementales : RD 11E1 - PR 0+160 à 0+380 - RD 11E2 - PR 0+070 à 0+266 - Reprofilement de chaussée Valence d'Agen - Dévolution du marché
(PDF 938 ko) Location avec option d'achat de matériel de travaux publics - Programme 2014 - Dévolution des marchés
(PDF 724 ko)
FINANCES
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Isolation du bâtiment externat au collège François Mitterrand à Moissac - Dévolution des marchés de travaux
(PDF 457 ko) Environnement numérique de travail dans les collèges
(PDF 759 ko) Liste C - Constructions scolaires du premier degré Article 204142 - sous-fonction 21 - Communes de Genebrières, L'Honor-de-Cos, Montbartier, Montpezat-de-Quercy, Saint-Nauphary, Verdun-sur-Garonne et communauté de Communes des Deux Rives
(PDF 604 ko)
(PDF 457 ko) Environnement numérique de travail dans les collèges
(PDF 759 ko) Liste C - Constructions scolaires du premier degré Article 204142 - sous-fonction 21 - Communes de Genebrières, L'Honor-de-Cos, Montbartier, Montpezat-de-Quercy, Saint-Nauphary, Verdun-sur-Garonne et communauté de Communes des Deux Rives
(PDF 604 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
Aides à la création d'emplois intercommunaux de bibliothécaires pour la communauté de communes Garonne et Canal et la communauté de communes du Pays de Serres
(PDF 97 ko) Fonds d'intervention culturel occitan
(PDF 114 ko) Fonds d'intervention culturel occitan (Annexe)
(PDF 543 ko) Restauration du patrimoine protégé - Moissac
(PDF 544 ko)
(PDF 97 ko) Fonds d'intervention culturel occitan
(PDF 114 ko) Fonds d'intervention culturel occitan (Annexe)
(PDF 543 ko) Restauration du patrimoine protégé - Moissac
(PDF 544 ko)
Transports
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
Fonds départemental d'intervention agricole
(PDF 752 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (Annexe)
(PDF 435 ko) Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
(PDF 894 ko) Comices agricoles cantonaux
(PDF 742 ko) Comices agricoles cantonaux (Annexe)
(PDF 959 ko) Fonds mutualiste d'aménagement des charges des exploitations agricoles de Tarn-et-Garonne (mesure 1)
(PDF 714 ko) Incitation à l'assurance grêle
(PDF 546 ko) Incitation à l'assurance grêle (Annexe)
(PDF 641 ko)
(PDF 752 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (Annexe)
(PDF 435 ko) Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
(PDF 894 ko) Comices agricoles cantonaux
(PDF 742 ko) Comices agricoles cantonaux (Annexe)
(PDF 959 ko) Fonds mutualiste d'aménagement des charges des exploitations agricoles de Tarn-et-Garonne (mesure 1)
(PDF 714 ko) Incitation à l'assurance grêle
(PDF 546 ko) Incitation à l'assurance grêle (Annexe)
(PDF 641 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Structuration des Offices de Tourisme - Office de Tourisme de Saint-Antonin-Noble-Val - Création d'un nouveau site Internet
(PDF 614 ko) Plus-produits privés liés à l'hébergement
(PDF 242 ko) Plus-produits communaux liés à l'hébergement - Commune de Laguépie
(PDF 538 ko) Modernisation de gîtes privés
(PDF 384 ko) Valorisation des sentiers de petites randonnées pédestres
(PDF 570 ko) Création d'un centre technique fluvial à Castelsarrasin - subvention en annuités
(PDF 529 ko) Bonification d'intérêts - Création d'un hôtel-restaurant ''La Maison des Lumières'' à Beaumont-de-Lomagne - Monsieur et Madame Cannaux - SARL Maison des Lumières
(PDF 19 ko) Fonds départemental de promotion Comité d'itinéraire de la vélo voie verte du canal des Deux Mers Aide à l'Agence de développement touristique pour la mise en place du Plan d'actions de la première année
(PDF 489 ko)
(PDF 614 ko) Plus-produits privés liés à l'hébergement
(PDF 242 ko) Plus-produits communaux liés à l'hébergement - Commune de Laguépie
(PDF 538 ko) Modernisation de gîtes privés
(PDF 384 ko) Valorisation des sentiers de petites randonnées pédestres
(PDF 570 ko) Création d'un centre technique fluvial à Castelsarrasin - subvention en annuités
(PDF 529 ko) Bonification d'intérêts - Création d'un hôtel-restaurant ''La Maison des Lumières'' à Beaumont-de-Lomagne - Monsieur et Madame Cannaux - SARL Maison des Lumières
(PDF 19 ko) Fonds départemental de promotion Comité d'itinéraire de la vélo voie verte du canal des Deux Mers Aide à l'Agence de développement touristique pour la mise en place du Plan d'actions de la première année
(PDF 489 ko)
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Contractualisation n°3 entre la commune de Castéra-Bouzet et le Département
(PDF 227 ko) Contractualisation n°3 entre la commune de Castéra-Bouzet et le Département (Annexe)
(PDF 371 ko) Contractualisation n°3 entre la commune de Brassac et le Département
(PDF 815 ko) Contractualisation n°3 entre la commune de Brassac et le Département (Annexe)
(PDF 905 ko) Contractualisation n°1 entre la commune de Piquecos et le Département
(PDF 175 ko) Contractualisation n°1 entre la commune de Piquecos et le Département (Annexe)
(PDF 96 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - Communes de Garganvillar, Montbartier, Saint-Sardos et Septfonds
(PDF 14 ko) Aide du Département pour l'aménagement de villages - Communes d'Angeville et Garganvillar
(PDF 592 ko) Aide du Département aux communes pour la construction ou l'aménagement de salles à usages multiples - Communes de Bardigues et Moissac
(PDF 175 ko) Aide du département aux communes pour la réalisation des travaux de : 1) Grosses réparations aux bâtiments communaux : Albias, Féneyrols, Laguépie, Lapenche, Saint-Amans-du-Pech et Sérignac. 2) Accessibilité des lieux publics aux handicapés : Bardigues.
(PDF 897 ko)
(PDF 227 ko) Contractualisation n°3 entre la commune de Castéra-Bouzet et le Département (Annexe)
(PDF 371 ko) Contractualisation n°3 entre la commune de Brassac et le Département
(PDF 815 ko) Contractualisation n°3 entre la commune de Brassac et le Département (Annexe)
(PDF 905 ko) Contractualisation n°1 entre la commune de Piquecos et le Département
(PDF 175 ko) Contractualisation n°1 entre la commune de Piquecos et le Département (Annexe)
(PDF 96 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - Communes de Garganvillar, Montbartier, Saint-Sardos et Septfonds
(PDF 14 ko) Aide du Département pour l'aménagement de villages - Communes d'Angeville et Garganvillar
(PDF 592 ko) Aide du Département aux communes pour la construction ou l'aménagement de salles à usages multiples - Communes de Bardigues et Moissac
(PDF 175 ko) Aide du département aux communes pour la réalisation des travaux de : 1) Grosses réparations aux bâtiments communaux : Albias, Féneyrols, Laguépie, Lapenche, Saint-Amans-du-Pech et Sérignac. 2) Accessibilité des lieux publics aux handicapés : Bardigues.
(PDF 897 ko)