Décision Modificative n°1 de juin 2014
Retour à la liste
1ère Commission
Compte administratif 2013 – budget principal
(PDF 752 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – compte administratif 2013
(PDF 791 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - compte administratif 2013
(PDF 103 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – compte administratif 2013
(PDF 574 ko) Restaurant universitaire – compte administratif 2013
(PDF 263 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – compte administratif 2013
(PDF 399 ko) Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux – compte administratif 2013
(PDF 744 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 1 de 2014
(PDF 516 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – projet de décision modificative n° 1 de 2014
(PDF 364 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n° 1 de 2014
(PDF 513 ko) Restaurant universitaire – projet de décision modificative n° 1 de 2014
(PDF 857 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 1 de 2014
(PDF 449 ko) Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux – projet de décision modificative n° 1 de 2014
(PDF 914 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – budget primitif 2014
(PDF 532 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – budget primitif 2014 (Annexe0)
(PDF 200 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – budget primitif 2014 (Annexe1)
(PDF 445 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – budget primitif 2014 (Annexe2)
(PDF 466 ko) Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud – compte administratif 2013 – budget primitif 2014
(PDF 218 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer admissions de créances en non valeur
(PDF 509 ko) Remises gracieuses
(PDF 706 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 650 ko) Personnel départemental – laboratoire vétérinaire
(PDF 566 ko) Personnel départemental
(PDF 998 ko) Personnel départemental – la formation du personnel territorial
(PDF 203 ko) Personnel départemental – nombre de représentants aux instances consultatives
(PDF 363 ko) Programme de travaux de gros entretien sur le patrimoine immobilier bâti – complément de crédits
(PDF 788 ko) Décision Modificative N°1 de 2014
(PDF 241 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2013
(PDF 548 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2013 (Annexe)
(PDF 570 ko) Exécution des marchés et mandats conclus en 2013
(PDF 489 ko) Exécution des marchés et mandats conclus en 2013 (Annexe1)
(PDF 87 ko) Exécution des marchés et mandats conclus en 2013 (Annexe2)
(PDF 375 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles Conseil Général/Sémateg
(PDF 457 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles Conseil Général/Sémateg (Annexe)
(PDF 462 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 878 ko) Politique départementale en matière de logement social (Annexe1)
(PDF 247 ko) Politique départementale en matière de logement social (Annexe2)
(PDF 305 ko)
(PDF 752 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – compte administratif 2013
(PDF 791 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - compte administratif 2013
(PDF 103 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – compte administratif 2013
(PDF 574 ko) Restaurant universitaire – compte administratif 2013
(PDF 263 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – compte administratif 2013
(PDF 399 ko) Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux – compte administratif 2013
(PDF 744 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 1 de 2014
(PDF 516 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – projet de décision modificative n° 1 de 2014
(PDF 364 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n° 1 de 2014
(PDF 513 ko) Restaurant universitaire – projet de décision modificative n° 1 de 2014
(PDF 857 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 1 de 2014
(PDF 449 ko) Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux – projet de décision modificative n° 1 de 2014
(PDF 914 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – budget primitif 2014
(PDF 532 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – budget primitif 2014 (Annexe0)
(PDF 200 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – budget primitif 2014 (Annexe1)
(PDF 445 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – budget primitif 2014 (Annexe2)
(PDF 466 ko) Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud – compte administratif 2013 – budget primitif 2014
(PDF 218 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer admissions de créances en non valeur
(PDF 509 ko) Remises gracieuses
(PDF 706 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 650 ko) Personnel départemental – laboratoire vétérinaire
(PDF 566 ko) Personnel départemental
(PDF 998 ko) Personnel départemental – la formation du personnel territorial
(PDF 203 ko) Personnel départemental – nombre de représentants aux instances consultatives
(PDF 363 ko) Programme de travaux de gros entretien sur le patrimoine immobilier bâti – complément de crédits
(PDF 788 ko) Décision Modificative N°1 de 2014
(PDF 241 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2013
(PDF 548 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2013 (Annexe)
(PDF 570 ko) Exécution des marchés et mandats conclus en 2013
(PDF 489 ko) Exécution des marchés et mandats conclus en 2013 (Annexe1)
(PDF 87 ko) Exécution des marchés et mandats conclus en 2013 (Annexe2)
(PDF 375 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles Conseil Général/Sémateg
(PDF 457 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles Conseil Général/Sémateg (Annexe)
(PDF 462 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 878 ko) Politique départementale en matière de logement social (Annexe1)
(PDF 247 ko) Politique départementale en matière de logement social (Annexe2)
(PDF 305 ko)
2ème Commission
Avancement des programmes voirie
(PDF 699 ko) Avancement des programmes voirie (Annexe1)
(PDF 250 ko) Avancement des programmes voirie (Annexe2)
(PDF 541 ko) Avancement des programmes voirie (Annexe3)
(PDF 513 ko) Avancement des programmes voirie (Annexe4)
(PDF 465 ko) Intempéries 2013 et 2014 – dégâts subis par le patrimoine routier départemental
(PDF 454 ko) Programme pluriannuel de rénovation de la signalisation verticale
(PDF 127 ko) Programme pluriannuel de rénovation de la signalisation verticale (Annexe1))
(PDF 976 ko) Programme pluriannuel de rénovation de la signalisation verticale (Annexe2)
(PDF 620 ko) Programme pluriannuel de rénovation de la signalisation verticale (Annexe3)
(PDF 876 ko) Les itinéraires cyclables
(PDF 738 ko) Convention d'engagement volontaire pour la prise en compte du développement durable et des orientations du Grenelle de l'environnement
(PDF 758 ko)
(PDF 699 ko) Avancement des programmes voirie (Annexe1)
(PDF 250 ko) Avancement des programmes voirie (Annexe2)
(PDF 541 ko) Avancement des programmes voirie (Annexe3)
(PDF 513 ko) Avancement des programmes voirie (Annexe4)
(PDF 465 ko) Intempéries 2013 et 2014 – dégâts subis par le patrimoine routier départemental
(PDF 454 ko) Programme pluriannuel de rénovation de la signalisation verticale
(PDF 127 ko) Programme pluriannuel de rénovation de la signalisation verticale (Annexe1))
(PDF 976 ko) Programme pluriannuel de rénovation de la signalisation verticale (Annexe2)
(PDF 620 ko) Programme pluriannuel de rénovation de la signalisation verticale (Annexe3)
(PDF 876 ko) Les itinéraires cyclables
(PDF 738 ko) Convention d'engagement volontaire pour la prise en compte du développement durable et des orientations du Grenelle de l'environnement
(PDF 758 ko)
3ème Commission
Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives
(PDF 322 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe)
(PDF 379 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics – article 65511 – sous-fonction 221
(PDF 906 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics – article 65511 – sous-fonction 221 (Annexe)
(PDF 27 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics – article 65511 – sous-fonction 221 (Annexe1)
(PDF 208 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et Segpa et des écoles publics et privés
(PDF 607 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et Segpa et des écoles publics et privés (Annexe1)
(PDF 343 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et Segpa et des écoles publics et privés (Annexe2)
(PDF 592 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et Segpa et des écoles publics et privés (Annexe3)
(PDF 370 ko) Bases de loisirs départementales
(PDF 984 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 823 ko) Restauration du patrimoine protégé (Annexe)
(PDF 956 ko) Schémas culturels du Pays Midi-Quercy et du Pays Montalbanais
(PDF 12 ko) Schémas culturels du Pays Midi-Quercy et du Pays Montalbanais (Annexe)
(PDF 715 ko) Centenaire de la Grande Guerre de 1914-1918
(PDF 104 ko) Enseignement supérieur en Tarn-et-Garonne Centre Universitaire
(PDF 863 ko)
(PDF 322 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe)
(PDF 379 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics – article 65511 – sous-fonction 221
(PDF 906 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics – article 65511 – sous-fonction 221 (Annexe)
(PDF 27 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics – article 65511 – sous-fonction 221 (Annexe1)
(PDF 208 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et Segpa et des écoles publics et privés
(PDF 607 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et Segpa et des écoles publics et privés (Annexe1)
(PDF 343 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et Segpa et des écoles publics et privés (Annexe2)
(PDF 592 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et Segpa et des écoles publics et privés (Annexe3)
(PDF 370 ko) Bases de loisirs départementales
(PDF 984 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 823 ko) Restauration du patrimoine protégé (Annexe)
(PDF 956 ko) Schémas culturels du Pays Midi-Quercy et du Pays Montalbanais
(PDF 12 ko) Schémas culturels du Pays Midi-Quercy et du Pays Montalbanais (Annexe)
(PDF 715 ko) Centenaire de la Grande Guerre de 1914-1918
(PDF 104 ko) Enseignement supérieur en Tarn-et-Garonne Centre Universitaire
(PDF 863 ko)
4ème Commission
5ème Commission
Demande de subvention pour la mise en conformité de l'EHPAD du centre hospitalier des Deux Rives à Valence d'Agen
(PDF 865 ko) Maison départementale des personnes handicapées -compte administratif 2013
(PDF 47 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 54 ko) Pacte territorial d'insertion
(PDF 539 ko)
(PDF 865 ko) Maison départementale des personnes handicapées -compte administratif 2013
(PDF 47 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 54 ko) Pacte territorial d'insertion
(PDF 539 ko)
6ème Commission
Pépinière d'entreprises NOVALIA 82
(PDF 200 ko) Plate-forme Grand Sud Logistique sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 697 ko) Signalétique des zones d'activités
(PDF 266 ko) Initiative Montauban Tarn-et-Garonne (I.M.T.G.)
(PDF 547 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique (S.D.A.N.)
(PDF 983 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique (S.D.A.N.) (Annexe)
(PDF 153 ko) Politiques en faveur du covoiturage
(PDF 655 ko)
(PDF 200 ko) Plate-forme Grand Sud Logistique sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 697 ko) Signalétique des zones d'activités
(PDF 266 ko) Initiative Montauban Tarn-et-Garonne (I.M.T.G.)
(PDF 547 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique (S.D.A.N.)
(PDF 983 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique (S.D.A.N.) (Annexe)
(PDF 153 ko) Politiques en faveur du covoiturage
(PDF 655 ko)