Commission Permanente du 26 Mai 2014
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
3. Base de Plein Air et de Loisirs du Tarn et de la Garonne - extension de la régie de recettes
(PDF 435 ko) 4. Délégation de service public sur le site de la Base de Loisirs du Tarn et de la Garonne - Centre équestre
(PDF 407 ko) 5. Délégation de service public sur le site de la Base de Loisirs du Tarn et de la Garonne - espace restaurant-grill-buvette
(PDF 386 ko) 6. Convention avec une association pour des séances d'animations (sportives, culturelles...) à titre gracieux dans le cadre de la programmation 2014 de "plage 82"
(PDF 938 ko) 7. Travaux d'aménagement et de climatisation au Laboratoire vétérinaire départemental (60 avenue Marcel Anal – Montauban) – dévolution des marchés
(PDF 706 ko) 8. Travaux de revêtements muraux, sols souples, sols durs, faïences dans les bâtiments départementaux (hors collèges) - Dévolution des marchés
(PDF 497 ko) 9. Convention de mise à disposition de locaux département/ organismes sociaux extérieurs
(PDF 743 ko) 10. Projet de vente de la maison située 59 faubourg Lacapelle à Montauban
(PDF 430 ko) 11. Transfert de propriété de la "Maison aux arcades" à la commune de Monteils
(PDF 416 ko) 12. Subdivision départementale de Castelsarrasin - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition temporaire de locaux communaux, sis 2 rue du soleil "Département/Commune de Castelsarrasin"
(PDF 81 ko)
(PDF 435 ko) 4. Délégation de service public sur le site de la Base de Loisirs du Tarn et de la Garonne - Centre équestre
(PDF 407 ko) 5. Délégation de service public sur le site de la Base de Loisirs du Tarn et de la Garonne - espace restaurant-grill-buvette
(PDF 386 ko) 6. Convention avec une association pour des séances d'animations (sportives, culturelles...) à titre gracieux dans le cadre de la programmation 2014 de "plage 82"
(PDF 938 ko) 7. Travaux d'aménagement et de climatisation au Laboratoire vétérinaire départemental (60 avenue Marcel Anal – Montauban) – dévolution des marchés
(PDF 706 ko) 8. Travaux de revêtements muraux, sols souples, sols durs, faïences dans les bâtiments départementaux (hors collèges) - Dévolution des marchés
(PDF 497 ko) 9. Convention de mise à disposition de locaux département/ organismes sociaux extérieurs
(PDF 743 ko) 10. Projet de vente de la maison située 59 faubourg Lacapelle à Montauban
(PDF 430 ko) 11. Transfert de propriété de la "Maison aux arcades" à la commune de Monteils
(PDF 416 ko) 12. Subdivision départementale de Castelsarrasin - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition temporaire de locaux communaux, sis 2 rue du soleil "Département/Commune de Castelsarrasin"
(PDF 81 ko)
Voirie, véhicules et engins techniques
13. Intempéries 2014 : dégâts subis par le patrimoine routier départemental
(PDF 751 ko) 14. Aménagement des routes départementales RD 820 / RD 90 – PR 18+018 - Caussade - dévolution du marché
(PDF 200 ko) 15. Résiliation du marché N°339-13 conclu avec l'entreprise Juiher Nature
(PDF 678 ko) 16. Convention d'entretien du carrefour giratoire RD 2-RD 7-RD 41 avec la commune de Montaigu-de-Quercy, en agglomération
(PDF 444 ko) 17. Acquisitions foncières au droit de la RD 813 et de la rue Cluzel - aménagement de carrefour - Valence d'Agen
(PDF 928 ko) 18. Acquisitions foncières au droit des RD 26 / RD 52 - aménagement de carrefour giratoire – Verdun-sur-Garonne
(PDF 36 ko)
(PDF 751 ko) 14. Aménagement des routes départementales RD 820 / RD 90 – PR 18+018 - Caussade - dévolution du marché
(PDF 200 ko) 15. Résiliation du marché N°339-13 conclu avec l'entreprise Juiher Nature
(PDF 678 ko) 16. Convention d'entretien du carrefour giratoire RD 2-RD 7-RD 41 avec la commune de Montaigu-de-Quercy, en agglomération
(PDF 444 ko) 17. Acquisitions foncières au droit de la RD 813 et de la rue Cluzel - aménagement de carrefour - Valence d'Agen
(PDF 928 ko) 18. Acquisitions foncières au droit des RD 26 / RD 52 - aménagement de carrefour giratoire – Verdun-sur-Garonne
(PDF 36 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Solidarité
21. Demande de garantie d'emprunt pour la reconstruction du deuxième foyer occupationnel à Lavit-de-Lomagne - association APIM "Accompagner Partager Innover dans le Médico-social"
(PDF 225 ko) 22. Travaux d'extension de l'EHPAD public "Les Causeries" de Laguépie - subvention en annuités
(PDF 501 ko)
(PDF 225 ko) 22. Travaux d'extension de l'EHPAD public "Les Causeries" de Laguépie - subvention en annuités
(PDF 501 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
23. Travaux de charpente - couverture - étanchéité dans les collèges départementaux -dévolution des marchés
(PDF 556 ko) 24. Grosses réparations aux bâtiments scolaires - Liste B - Article 204142 - sous-fonction 21- Communes de Molières, Montbartier, Montech, Montpezat-de-Quercy, Nègrepelisse, Saint-Etienne de Tulmont, Saint-Sardos et Sérignac
(PDF 56 ko)
(PDF 556 ko) 24. Grosses réparations aux bâtiments scolaires - Liste B - Article 204142 - sous-fonction 21- Communes de Molières, Montbartier, Montech, Montpezat-de-Quercy, Nègrepelisse, Saint-Etienne de Tulmont, Saint-Sardos et Sérignac
(PDF 56 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
SPORTS ET LOISIRS
25. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - programme 2014
(PDF 99 ko) 25. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - programme 2014 (Annexe 1)
(PDF 340 ko) 25. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - programme 2014 (Annexe 2)
(PDF 91 ko)
(PDF 99 ko) 25. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - programme 2014 (Annexe 1)
(PDF 340 ko) 25. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - programme 2014 (Annexe 2)
(PDF 91 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
26. Acquisition par les Archives départementales d'un lot de cartes postales sur le Tarn-et-Garonne
(PDF 707 ko) 27. Restructuration et extension des Archives départementales - désignation d'un mandataire
(PDF 830 ko) 28. Fonds d'intervention culturel
(PDF 268 ko) 28. Fonds d'intervention culturel (Annexe)
(PDF 155 ko) 29. Subvention en annuités - commune de Nègrepelisse - réhabilitation du château médiéval - accueil du centre d'art et de design "la cuisine" (2ème tranche)
(PDF 244 ko)
(PDF 707 ko) 27. Restructuration et extension des Archives départementales - désignation d'un mandataire
(PDF 830 ko) 28. Fonds d'intervention culturel
(PDF 268 ko) 28. Fonds d'intervention culturel (Annexe)
(PDF 155 ko) 29. Subvention en annuités - commune de Nègrepelisse - réhabilitation du château médiéval - accueil du centre d'art et de design "la cuisine" (2ème tranche)
(PDF 244 ko)
ENVIRONNEMENT
31. Conventionnement avec l'Agence de l'Eau Adour-Garonne Accord cadre départemental – 2013-2018
(PDF 877 ko) 32. Alimentation en eau potable - programme 2014
(PDF 993 ko) 33. Participation de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour la mission d'animation territoriale du SATESE en matière de gestion des cours d'eau et des milieux aquatiques - années 2013-2014
(PDF 990 ko) 34. Participation de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour l'appui technique fourni par le SATESE aux collectivités en matière d'assainissement - programme 2013
(PDF 263 ko) 35. Alimentation en eau potable - Subvention en annuités - programmation 2013 - syndicat des Eaux de la région de Grisolles Réseau à Grisolles : renouvellement de la canalisation AEP de l'usine de Grisolles jusqu'au pont de Mauvers
(PDF 340 ko) 36. Alimentation en eau potable - subvention en annuités Programmation 2013 - syndicat des Eaux de la région de Grisolles-renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à Aucamville dans le village depuis le hameau de Capmas jusqu'au réservoir
(PDF 785 ko) 37. Alimentation en eau potable -subvention en annuités - programmation 2013 - syndicat des eaux de la région de Grisolles - renouvellement réseaux AEP à Labastide-Saint-Pierre-2ème tranche rues Charles Caperan, Pasteur et place de la Mairie et Bressols
(PDF 98 ko) 38. Assainissement des agglomérations - programme 2014
(PDF 540 ko)
(PDF 877 ko) 32. Alimentation en eau potable - programme 2014
(PDF 993 ko) 33. Participation de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour la mission d'animation territoriale du SATESE en matière de gestion des cours d'eau et des milieux aquatiques - années 2013-2014
(PDF 990 ko) 34. Participation de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour l'appui technique fourni par le SATESE aux collectivités en matière d'assainissement - programme 2013
(PDF 263 ko) 35. Alimentation en eau potable - Subvention en annuités - programmation 2013 - syndicat des Eaux de la région de Grisolles Réseau à Grisolles : renouvellement de la canalisation AEP de l'usine de Grisolles jusqu'au pont de Mauvers
(PDF 340 ko) 36. Alimentation en eau potable - subvention en annuités Programmation 2013 - syndicat des Eaux de la région de Grisolles-renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à Aucamville dans le village depuis le hameau de Capmas jusqu'au réservoir
(PDF 785 ko) 37. Alimentation en eau potable -subvention en annuités - programmation 2013 - syndicat des eaux de la région de Grisolles - renouvellement réseaux AEP à Labastide-Saint-Pierre-2ème tranche rues Charles Caperan, Pasteur et place de la Mairie et Bressols
(PDF 98 ko) 38. Assainissement des agglomérations - programme 2014
(PDF 540 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
AIDES AUX COMMUNES, ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT LOCAL
40. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités
(PDF 111 ko) 40. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités (Annexes)
(PDF 720 ko) 41. Aide du Département en matière de résorption de l'habitat insalubre - commune de Gimat
(PDF 584 ko) 42. Aide du département pour la construction et l'aménagement de salles à usages multiples - commune de Miramont-de-Quercy
(PDF 549 ko) 43. 1) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes d'Asques, Bruniquel, Golfech, Montfermier 2) Accessibilité des lieux publics aux handicapés : communes de Beaumont-de-Lomagne et Esparsac
(PDF 602 ko) 44. Aide du département pour l'aménagement de villages : communes d'Angeville, Orgueil, Saint-Sardos et Septfonds
(PDF 785 ko) 45. Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - communes d' Albias, Beaumont-de-Lomagne, Campsas, Dunes, Esparsac, Montbartier, Nohic, Orgueil et Saint-Georges
(PDF 197 ko) 46. Subvention en annuités - commune de Montbeton - rénovation et extension du centre culturel et sportif Jean Bourdette
(PDF 473 ko)
(PDF 111 ko) 40. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités (Annexes)
(PDF 720 ko) 41. Aide du Département en matière de résorption de l'habitat insalubre - commune de Gimat
(PDF 584 ko) 42. Aide du département pour la construction et l'aménagement de salles à usages multiples - commune de Miramont-de-Quercy
(PDF 549 ko) 43. 1) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes d'Asques, Bruniquel, Golfech, Montfermier 2) Accessibilité des lieux publics aux handicapés : communes de Beaumont-de-Lomagne et Esparsac
(PDF 602 ko) 44. Aide du département pour l'aménagement de villages : communes d'Angeville, Orgueil, Saint-Sardos et Septfonds
(PDF 785 ko) 45. Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - communes d' Albias, Beaumont-de-Lomagne, Campsas, Dunes, Esparsac, Montbartier, Nohic, Orgueil et Saint-Georges
(PDF 197 ko) 46. Subvention en annuités - commune de Montbeton - rénovation et extension du centre culturel et sportif Jean Bourdette
(PDF 473 ko)