Commission Permanente du 20 Janvier 2014
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Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Voirie, véhicules et engins techniques
Aménagement des RD 26/ RD 14 à Cordes-Tolosannes – dévolution des marchés
(PDF 934 ko) Fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation – dévolution des marchés
(PDF 48 ko) Convention d'entretien des carrefours giratoires – commune de Valence d'Agen - en agglomération
(PDF 440 ko) Convention d'entretien des carrefours giratoires – commune de Valence d'Agen - en agglomération (annexe)
(PDF 599 ko) Convention d'entretien des carrefours giratoires – commune de Valence d'Agen – hors agglomération (annexe)
(PDF 857 ko) Parcours cyclable du canal de Montech-Fourniture et battage de palplanches-Dévolution de marché
(PDF 935 ko)
(PDF 934 ko) Fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation – dévolution des marchés
(PDF 48 ko) Convention d'entretien des carrefours giratoires – commune de Valence d'Agen - en agglomération
(PDF 440 ko) Convention d'entretien des carrefours giratoires – commune de Valence d'Agen - en agglomération (annexe)
(PDF 599 ko) Convention d'entretien des carrefours giratoires – commune de Valence d'Agen – hors agglomération (annexe)
(PDF 857 ko) Parcours cyclable du canal de Montech-Fourniture et battage de palplanches-Dévolution de marché
(PDF 935 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Solidarité
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
CULTURE ET PATRIMOINE
Avenant n° 1 au contrat de mandat pour la restructuration intérieure de l'Abbaye de Belleperche – partie hôtellerie et aile des jardiniers
(PDF 951 ko) Mise à disposition de la Direction départementale des territoires (DDT) des fichiers numériques des plans du cadastre napoléonien conservé aux Archives départementales
(PDF 628 ko)
(PDF 951 ko) Mise à disposition de la Direction départementale des territoires (DDT) des fichiers numériques des plans du cadastre napoléonien conservé aux Archives départementales
(PDF 628 ko)