Décisions Commission Permanente du 16 Décembre 2013
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Voirie, véhicules et engins techniques
09 - Aménagement du carrefour RD 12/VC21 sur la commune de Castelmayran – dévolution du marché
(PDF 780 ko) 10 - Parcours cyclable Véloroute du canal des Deux Mers – section Montech / pont de Noalhac – dévolution du marché
(PDF 349 ko) 11 - Déclassement d'un tronçon de la RD 81 pour intégration au domaine privé départemental – commune de Lauzerte
(PDF 750 ko) 12 - Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie – communes de Ginals/Verfeil-sur-Seye, Lacourt-Saint-Pierre et les Barthes
(PDF 408 ko) 13 - Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – RD 953/RD 957/RD 41- commune de Miramont-de-Quercy
(PDF 321 ko) 14 - Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 431 ko) 14 - Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers (annexe)
(PDF 389 ko)
(PDF 780 ko) 10 - Parcours cyclable Véloroute du canal des Deux Mers – section Montech / pont de Noalhac – dévolution du marché
(PDF 349 ko) 11 - Déclassement d'un tronçon de la RD 81 pour intégration au domaine privé départemental – commune de Lauzerte
(PDF 750 ko) 12 - Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie – communes de Ginals/Verfeil-sur-Seye, Lacourt-Saint-Pierre et les Barthes
(PDF 408 ko) 13 - Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – RD 953/RD 957/RD 41- commune de Miramont-de-Quercy
(PDF 321 ko) 14 - Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 431 ko) 14 - Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers (annexe)
(PDF 389 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
4 - IMEP de Tarn-et-Garonne – convention de financement en prix de journée globalisé
(PDF 616 ko) 5 - SATESE - contrat de maintenance avec la société DLMSOFT
(PDF 782 ko) 6 - Laboratoire vétérinaire départemental – actualisation des tarifs des prestations – année 2014.
(PDF 151 ko) 7 - Indemnités compensatrices consécutives à des sinistres survenus sur des biens mobiliers et immobiliers départementaux
(PDF 838 ko) 7 - Indemnités compensatrices consécutives à des sinistres survenus sur des biens mobiliers et immobiliers départementaux (annexe)
(PDF 498 ko) 8 - Centre d'exploitation de Castelsarrasin – locaux mis à disposition de l'État – révision de loyer / avenant au bail
(PDF 467 ko)
(PDF 616 ko) 5 - SATESE - contrat de maintenance avec la société DLMSOFT
(PDF 782 ko) 6 - Laboratoire vétérinaire départemental – actualisation des tarifs des prestations – année 2014.
(PDF 151 ko) 7 - Indemnités compensatrices consécutives à des sinistres survenus sur des biens mobiliers et immobiliers départementaux
(PDF 838 ko) 7 - Indemnités compensatrices consécutives à des sinistres survenus sur des biens mobiliers et immobiliers départementaux (annexe)
(PDF 498 ko) 8 - Centre d'exploitation de Castelsarrasin – locaux mis à disposition de l'État – révision de loyer / avenant au bail
(PDF 467 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Politique du tourisme en Tarn-et-Garonne
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
36 - Contractualisation n° 1 entre la commune de Montjoi et le Département
(PDF 896 ko) 37 - Contractualisation n° 1 entre la commune de Mirabel et le Département
(PDF 971 ko) 38 - Réalisation des travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes d'Auvillar, Beaumont-de-Lomagne, Bruniquel, Malause, Négrepelisse, Puylaroque, Valeilles et communauté de communes du Quercy caussadais, - accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune d'Aucamville
(PDF 844 ko)
(PDF 896 ko) 37 - Contractualisation n° 1 entre la commune de Mirabel et le Département
(PDF 971 ko) 38 - Réalisation des travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes d'Auvillar, Beaumont-de-Lomagne, Bruniquel, Malause, Négrepelisse, Puylaroque, Valeilles et communauté de communes du Quercy caussadais, - accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune d'Aucamville
(PDF 844 ko)
Économie
Maîtrise de l'eau
30 - Étude de dangers sur les barrages du Gouyre et du Tordre – dévolution du marché
(PDF 1 ko) 31 - Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programmation 2011 – commune de Moissac – construction d'une usine de traitement d'eau potable
(PDF 26 ko) 32 - Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programmation 2013 – Syndicat des eaux de Ginals-Castanet-Verfeil-sur-Seye – réseau à Castanet : renouvellement du réseau d'AEP de Pech Verdier à Rigalet et de Pech Verdier vers le Syndicat des eaux du Ségala
(PDF 94 ko)
(PDF 1 ko) 31 - Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programmation 2011 – commune de Moissac – construction d'une usine de traitement d'eau potable
(PDF 26 ko) 32 - Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programmation 2013 – Syndicat des eaux de Ginals-Castanet-Verfeil-sur-Seye – réseau à Castanet : renouvellement du réseau d'AEP de Pech Verdier à Rigalet et de Pech Verdier vers le Syndicat des eaux du Ségala
(PDF 94 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
Solidarité
21 - RSA : renouvellement des conventions d'orientation et d'accompagnement
(PDF 792 ko) 22 - Subvention globale FSE 2010-2013 – modification du plan de financement – programmation complémentaire 2013 des opérations externes et internes
(PDF 603 ko) 22 - Subvention globale FSE 2010-2013 – modification du plan de financement – programmation complémentaire 2013 des opérations externes et internes (annexe)
(PDF 822 ko) 23 - EHPAD de Lauzerte – demande de garantie d'emprunt pour les travaux de reconstruction de l'EHPAD de Lauzerte
(PDF 48 ko)
(PDF 792 ko) 22 - Subvention globale FSE 2010-2013 – modification du plan de financement – programmation complémentaire 2013 des opérations externes et internes
(PDF 603 ko) 22 - Subvention globale FSE 2010-2013 – modification du plan de financement – programmation complémentaire 2013 des opérations externes et internes (annexe)
(PDF 822 ko) 23 - EHPAD de Lauzerte – demande de garantie d'emprunt pour les travaux de reconstruction de l'EHPAD de Lauzerte
(PDF 48 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
16 - Parc privé – ANAH
(PDF 336 ko) 17 - Avenant n° 2 au contrat local d'engagement contre la précarité énergétique
(PDF 424 ko) 18 - Protocole thématique pour l'implication des énergéticiens partenaires du programme Habiter mieux
(PDF 574 ko) 19 - Intervention du Conseil Général en matière de logement social – mise en œuvre de la politique : Tarn-et-Garonne Habitat – demandes de subventions pour des opérations d'acquisition-amélioration et construction sur les communes de Caumont, Lacourt-Saint-Pierre, Montauban, Dieupentale, Caussade et Saint-Étienne-de-Tulmont
(PDF 508 ko) 20 - SA Promologis - Demande de garanties d'emprunt – commune de Montauban – réhabilitation de 60 logements à la résidence Issanchou
(PDF 446 ko)
(PDF 336 ko) 17 - Avenant n° 2 au contrat local d'engagement contre la précarité énergétique
(PDF 424 ko) 18 - Protocole thématique pour l'implication des énergéticiens partenaires du programme Habiter mieux
(PDF 574 ko) 19 - Intervention du Conseil Général en matière de logement social – mise en œuvre de la politique : Tarn-et-Garonne Habitat – demandes de subventions pour des opérations d'acquisition-amélioration et construction sur les communes de Caumont, Lacourt-Saint-Pierre, Montauban, Dieupentale, Caussade et Saint-Étienne-de-Tulmont
(PDF 508 ko) 20 - SA Promologis - Demande de garanties d'emprunt – commune de Montauban – réhabilitation de 60 logements à la résidence Issanchou
(PDF 446 ko)