Décision Modificative n° 2 de 2013 du 15 Novembre 2013
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Hors commission
Ligne à grande vitesse Toulouse-Paris - Bordeaux-Toulouse : le tracé validé pour une mise en service en 2024
(PDF 754 ko) Ligne à grande vitesse Toulouse-Paris - Bordeaux-Toulouse : le tracé validé pour une mise en service en 2024 (annexe)
(PDF 163 ko) Représentation du Conseil Général dans les conseils d'administrations des collèges publics
(PDF 10 ko)
(PDF 754 ko) Ligne à grande vitesse Toulouse-Paris - Bordeaux-Toulouse : le tracé validé pour une mise en service en 2024 (annexe)
(PDF 163 ko) Représentation du Conseil Général dans les conseils d'administrations des collèges publics
(PDF 10 ko)
8ème Commission
7ème Commission
Concours départemental des « villes et villages fleuris » - règlement d'attribution des prix
(PDF 396 ko) Valorisation de la pente d'eau à Montech
(PDF 443 ko) Valorisation touristique du canal des Deux Mers – création d'un comité d'itinéraire de la vélo voie verte du canal des Deux Mers
(PDF 838 ko)
(PDF 396 ko) Valorisation de la pente d'eau à Montech
(PDF 443 ko) Valorisation touristique du canal des Deux Mers – création d'un comité d'itinéraire de la vélo voie verte du canal des Deux Mers
(PDF 838 ko)
6ème Commission
Étude relative à la définition et à la mise en œuvre d'une stratégie territoriale portant sur le développement des liens entre enseignement supérieur, recherche et monde économique
(PDF 209 ko) Grand Sud logistique
(PDF 543 ko) Politique « avenir entreprise » - aide aux programmes de recherche engagés dans le cadre des pôles de compétitivité
(PDF 753 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique (S.D.A.N)
(PDF 903 ko)
(PDF 209 ko) Grand Sud logistique
(PDF 543 ko) Politique « avenir entreprise » - aide aux programmes de recherche engagés dans le cadre des pôles de compétitivité
(PDF 753 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique (S.D.A.N)
(PDF 903 ko)
5ème Commission
Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite – EHPAD public de Lauzerte – demande de subvention pour la reconstruction de l'EHPAD public de Lauzerte.
(PDF 198 ko) Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite – EHPAD « St Jacques » à Verdun-sur-Garonne – demande de subvention pour la reconstruction de l'EHPAD public de Verdun-sur-Garonne
(PDF 366 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 692 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses (annexe)
(PDF 432 ko) Structures d'accueil de jour – conditions de prise en charge du prix de journée dans le cadre de l'APA
(PDF 365 ko)
(PDF 198 ko) Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite – EHPAD « St Jacques » à Verdun-sur-Garonne – demande de subvention pour la reconstruction de l'EHPAD public de Verdun-sur-Garonne
(PDF 366 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 692 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses (annexe)
(PDF 432 ko) Structures d'accueil de jour – conditions de prise en charge du prix de journée dans le cadre de l'APA
(PDF 365 ko)
4ème Commission
Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (C.U.M.A.)
(PDF 575 ko) Aménagement foncier – délégation des pouvoirs de l'Assemblée départementale à la Commission Permanente
(PDF 277 ko) Incitation à l'assurance grêle
(PDF 436 ko) Qualification « indemne de paratuberculose » des cheptels bovins
(PDF 232 ko)
(PDF 575 ko) Aménagement foncier – délégation des pouvoirs de l'Assemblée départementale à la Commission Permanente
(PDF 277 ko) Incitation à l'assurance grêle
(PDF 436 ko) Qualification « indemne de paratuberculose » des cheptels bovins
(PDF 232 ko)
3ème Commission
Actions partenariales des projets d'établissement des collèges – année scolaire 2013-2014
(PDF 144 ko) Actions partenariales des projets d'établissement des collèges – année scolaire 2013-2014 (annexe)
(PDF 284 ko) Bases de loisirs départementales
(PDF 908 ko) Bases de loisirs départementales (annexe1)
(PDF 236 ko) Bases de loisirs départementales (annexe2)
(PDF 576 ko) Enseignement supérieur en Tarn-et-Garonne – centre universitaire
(PDF 771 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives
(PDF 753 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 2)
(PDF 449 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 4)
(PDF 103 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 1)
(PDF 975 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 3)
(PDF 243 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 5)
(PDF 484 ko) Restructuration et extension des archives départementales et délégation de maîtrise d'ouvrage
(PDF 344 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 753 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes (annexe)
(PDF 608 ko)
(PDF 144 ko) Actions partenariales des projets d'établissement des collèges – année scolaire 2013-2014 (annexe)
(PDF 284 ko) Bases de loisirs départementales
(PDF 908 ko) Bases de loisirs départementales (annexe1)
(PDF 236 ko) Bases de loisirs départementales (annexe2)
(PDF 576 ko) Enseignement supérieur en Tarn-et-Garonne – centre universitaire
(PDF 771 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives
(PDF 753 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 2)
(PDF 449 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 4)
(PDF 103 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 1)
(PDF 975 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 3)
(PDF 243 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 5)
(PDF 484 ko) Restructuration et extension des archives départementales et délégation de maîtrise d'ouvrage
(PDF 344 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 753 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes (annexe)
(PDF 608 ko)
2ème Commission
Aides aux communes en matière de dégâts exceptionnels et imprévus sur la voirie communale consécutifs aux intempéries
(PDF 367 ko) Avancement des programmes voirie
(PDF 632 ko) Avancement des programmes voirie (annexe)
(PDF 504 ko) Intempéries 2013 – dégâts subis par le patrimoine routier départemental
(PDF 340 ko) Organisation de la viabilité hivernale
(PDF 36 ko)
(PDF 367 ko) Avancement des programmes voirie
(PDF 632 ko) Avancement des programmes voirie (annexe)
(PDF 504 ko) Intempéries 2013 – dégâts subis par le patrimoine routier départemental
(PDF 340 ko) Organisation de la viabilité hivernale
(PDF 36 ko)
1ère Commission
Application budgétaire et comptable de l'instruction M 52
(PDF 933 ko) Application budgétaire et comptable de l'instruction M 52 (annexe1)
(PDF 25 ko) Application budgétaire et comptable de l'instruction M 52 (annexe2)
(PDF 0 ko) Assujettissement du service des transports au régime fiscal de la TVA
(PDF 817 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet de décision modificative n° 2 de 2013
(PDF 120 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – restes à recouvrer (admissions de créances en non valeur)
(PDF 533 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 2 de 2013
(PDF 659 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général/Sémateg »
(PDF 87 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général/Sémateg » (annexe)
(PDF 105 ko) Décision Modificative N°2 de 2013
(PDF 661 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – projet de décision modificative n° 2 de 2013
(PDF 371 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 – clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 947 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 – clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe)
(PDF 63 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 2 de 2013
(PDF 480 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer (admissions de créances en non valeur)
(PDF 20 ko) Personnel départemental
(PDF 199 ko) Personnel départemental – Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – création d'emplois
(PDF 828 ko) Personnel départemental – Laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 161 ko) Politique départementale en matière de logement social – fonds de solidarité pour le logement (FSL)
(PDF 742 ko) Remises gracieuses
(PDF 460 ko) Restaurant universitaire – projet de décision modificative n° 2 de 2013.
(PDF 637 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non-valeur
(PDF 561 ko) Révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage 2013-2018
(PDF 546 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – projet de décision modificative n° 2 de 2013
(PDF 343 ko) Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne – (Sémateg) – rapport d'activité 2012
(PDF 92 ko) Subventions aux Associations
(PDF 674 ko)
(PDF 933 ko) Application budgétaire et comptable de l'instruction M 52 (annexe1)
(PDF 25 ko) Application budgétaire et comptable de l'instruction M 52 (annexe2)
(PDF 0 ko) Assujettissement du service des transports au régime fiscal de la TVA
(PDF 817 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet de décision modificative n° 2 de 2013
(PDF 120 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – restes à recouvrer (admissions de créances en non valeur)
(PDF 533 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 2 de 2013
(PDF 659 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général/Sémateg »
(PDF 87 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général/Sémateg » (annexe)
(PDF 105 ko) Décision Modificative N°2 de 2013
(PDF 661 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – projet de décision modificative n° 2 de 2013
(PDF 371 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 – clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 947 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 – clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe)
(PDF 63 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 2 de 2013
(PDF 480 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer (admissions de créances en non valeur)
(PDF 20 ko) Personnel départemental
(PDF 199 ko) Personnel départemental – Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – création d'emplois
(PDF 828 ko) Personnel départemental – Laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 161 ko) Politique départementale en matière de logement social – fonds de solidarité pour le logement (FSL)
(PDF 742 ko) Remises gracieuses
(PDF 460 ko) Restaurant universitaire – projet de décision modificative n° 2 de 2013.
(PDF 637 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non-valeur
(PDF 561 ko) Révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage 2013-2018
(PDF 546 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – projet de décision modificative n° 2 de 2013
(PDF 343 ko) Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne – (Sémateg) – rapport d'activité 2012
(PDF 92 ko) Subventions aux Associations
(PDF 674 ko)