Décisions Commission Permanente du 27 Mai 2013
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AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes de Castelsagrat, Gramont, Lamagistère, Lavit-de-Lomagne, Lizac, Montbartier, Montricoux, Saint-Projet et communauté de communes Sud Quercy Lafrançaise
(PDF 119 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes de Beaumont-de-Lomagne, Bourret, Labastide-Saint-Pierre, Montbartier et Verfeil-sur-Seye
(PDF 497 ko) Aménagement de salles à usages multiples : communes de Mas Grenier, Montbeton, Saint-Nauphary, Saint-Vincent-d'Autejac et communauté de communes de Montaigu Pays de Serres
(PDF 812 ko) Aménagement de villages : communes de Mirabel et Saint-Antonin-Noble- Val
(PDF 80 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2013
(PDF 666 ko) Réalisations des travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes d'Albias, Castelmayran, Finhan, Lachapelle, Lacourt-Saint-Pierre, Saint-Antonin- Noble-Val, Saint Beauzeil, Saint-Porquier - aménagement de mairie : commune de Dunes
(PDF 83 ko)
(PDF 119 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes de Beaumont-de-Lomagne, Bourret, Labastide-Saint-Pierre, Montbartier et Verfeil-sur-Seye
(PDF 497 ko) Aménagement de salles à usages multiples : communes de Mas Grenier, Montbeton, Saint-Nauphary, Saint-Vincent-d'Autejac et communauté de communes de Montaigu Pays de Serres
(PDF 812 ko) Aménagement de villages : communes de Mirabel et Saint-Antonin-Noble- Val
(PDF 80 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2013
(PDF 666 ko) Réalisations des travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes d'Albias, Castelmayran, Finhan, Lachapelle, Lacourt-Saint-Pierre, Saint-Antonin- Noble-Val, Saint Beauzeil, Saint-Porquier - aménagement de mairie : commune de Dunes
(PDF 83 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Économie
Avenir Entreprise : - aide immobilière aux activités productives : SARL « Saveur des oeufs » à Montauban et SAS « C2R » à Montaigu-de-Quercy - aide à l'acquisition d'équipements industriels de production : SA « Mourgues Fruits » à Moissac, SARL « TéléCommunications Services et Distributions » à Montauban et SARL « Saveur des oeufs » à Montauban - aide à l'investissement immatériel : SARL « TéléCommunications Services et Distributions » à Montauban, SAS « ABELIS » à Montpezatde- Quercy, SAS « C2R » à Montaigu-de-Quercy
(PDF 625 ko) Crédits d'action économique
(PDF 449 ko)
(PDF 625 ko) Crédits d'action économique
(PDF 449 ko)
Alimentation en eau potable
Alimentation en eau potable – programme 2013
(PDF 777 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2013
(PDF 231 ko) Programmation 2010 – syndicat des eaux de la région de Grisolles – extension et renforcement du réseau d'alimentation en eau potable pour alimenter la plate-forme logistique départementale – 3ème tranche
(PDF 853 ko) Programmation 2012 – syndicat des eaux de la région de Grisolles – renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à Labastide-Saint- Pierre rues de la Paix, Pierre Panissard, de la Révolution, des Ecoles, de l'Egalité, Jules Sancé, Danton, Jean Bedel
(PDF 843 ko) Programmation 2012 – syndicat des eaux de la région de Grisolles – renouvellement et renforcement du réseau d'alimentation en eau potable dans le village de Montbartier (RD 50) et pour l'alimentation du réservoir
(PDF 18 ko)
(PDF 777 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2013
(PDF 231 ko) Programmation 2010 – syndicat des eaux de la région de Grisolles – extension et renforcement du réseau d'alimentation en eau potable pour alimenter la plate-forme logistique départementale – 3ème tranche
(PDF 853 ko) Programmation 2012 – syndicat des eaux de la région de Grisolles – renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à Labastide-Saint- Pierre rues de la Paix, Pierre Panissard, de la Révolution, des Ecoles, de l'Egalité, Jules Sancé, Danton, Jean Bedel
(PDF 843 ko) Programmation 2012 – syndicat des eaux de la région de Grisolles – renouvellement et renforcement du réseau d'alimentation en eau potable dans le village de Montbartier (RD 50) et pour l'alimentation du réservoir
(PDF 18 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
ANNEXE - Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 189 ko) ANNEXE - Politique départementale pour les loisirs des jeunes
(PDF 368 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet d'aménagement et d'animation « plage 82 » / « été 2013 »
(PDF 8 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 991 ko) Politique départementale pour les loisirs des jeunes
(PDF 488 ko)
(PDF 189 ko) ANNEXE - Politique départementale pour les loisirs des jeunes
(PDF 368 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet d'aménagement et d'animation « plage 82 » / « été 2013 »
(PDF 8 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 991 ko) Politique départementale pour les loisirs des jeunes
(PDF 488 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants – liste A – Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 336 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Castelsarrasin, Caumont, Gensac, Montbartier et Montech
(PDF 990 ko) Subvention en annuités – liste C – commune de Moissac
(PDF 467 ko) Travaux de menuiseries aluminium et PVC dans les collèges départementaux – dévolution des marchés de travaux
(PDF 512 ko) Travaux de peinture et revêtements de sol dans les collèges départementaux et au Centre Universitaire – dévolution des marchés de travaux
(PDF 388 ko)
(PDF 336 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Castelsarrasin, Caumont, Gensac, Montbartier et Montech
(PDF 990 ko) Subvention en annuités – liste C – commune de Moissac
(PDF 467 ko) Travaux de menuiseries aluminium et PVC dans les collèges départementaux – dévolution des marchés de travaux
(PDF 512 ko) Travaux de peinture et revêtements de sol dans les collèges départementaux et au Centre Universitaire – dévolution des marchés de travaux
(PDF 388 ko)
Solidarité
Contentieux de l'aide sociale – bilan 2012
(PDF 60 ko) Gestion de l'aide du département aux employeurs de salariés en contrat unique d'insertion
(PDF 219 ko) Successions vacantes et successions non réclamées – bilan 2012
(PDF 24 ko) Travaux de réhabilitation et d'extension de l'EHPAD public de Montech – subvention en annuités
(PDF 810 ko)
(PDF 60 ko) Gestion de l'aide du département aux employeurs de salariés en contrat unique d'insertion
(PDF 219 ko) Successions vacantes et successions non réclamées – bilan 2012
(PDF 24 ko) Travaux de réhabilitation et d'extension de l'EHPAD public de Montech – subvention en annuités
(PDF 810 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
S.A. Promologis - Demandes garanties d’emprunts
Voirie
Aménagement d'un carrefour giratoire sur la route départementale n° 813 et la voie communale n° 2 sur la commune de Bessens – convention de financement avec la commune de Bessens
(PDF 737 ko) Aménagement d'un carrefour giratoire sur la route départementale n° 959, la voie communale n° 2 et le chemin de Fustayring sur la commune de Molières – convention de financement avec la commune de Molières
(PDF 627 ko) Aménagement d'un carrefour sur la RD 926 et accés ZA au PR 5,255 sur la commune de Septfonds – convention de financement avec la commune de Septfonds
(PDF 797 ko) Aménagement de route départementale RD 11 E 5 – dévolution de marché
(PDF 170 ko) Aménagement des routes départementales RD 959/VC 2 et RD 999/RD 36 – dévolution des marchés
(PDF 883 ko) Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – Commune de Lafitte
(PDF 33 ko)
(PDF 737 ko) Aménagement d'un carrefour giratoire sur la route départementale n° 959, la voie communale n° 2 et le chemin de Fustayring sur la commune de Molières – convention de financement avec la commune de Molières
(PDF 627 ko) Aménagement d'un carrefour sur la RD 926 et accés ZA au PR 5,255 sur la commune de Septfonds – convention de financement avec la commune de Septfonds
(PDF 797 ko) Aménagement de route départementale RD 11 E 5 – dévolution de marché
(PDF 170 ko) Aménagement des routes départementales RD 959/VC 2 et RD 999/RD 36 – dévolution des marchés
(PDF 883 ko) Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – Commune de Lafitte
(PDF 33 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Affermage d'un service de restauration pour les médiévales des 14 et 15 septembre 2013
(PDF 318 ko) Fourniture de petit outillage – fourniture de consommables pour atelier et exploitation – dévolution des marchés
(PDF 503 ko) Nettoyage des locaux, du mobilier et des abords du bâtiment du Laboratoire vétérinaire départemental de Tarn-et-Garonne – Nettoyage des locaux de l'abbaye de Belleperche – dévolution des marchés
(PDF 297 ko) Restauration intérieure de l'Abbaye – avenants et marchés complémentaires aux marchés de travaux
(PDF 926 ko)
(PDF 318 ko) Fourniture de petit outillage – fourniture de consommables pour atelier et exploitation – dévolution des marchés
(PDF 503 ko) Nettoyage des locaux, du mobilier et des abords du bâtiment du Laboratoire vétérinaire départemental de Tarn-et-Garonne – Nettoyage des locaux de l'abbaye de Belleperche – dévolution des marchés
(PDF 297 ko) Restauration intérieure de l'Abbaye – avenants et marchés complémentaires aux marchés de travaux
(PDF 926 ko)