Décisions Commission Permanente du 29 Avril 2013
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Voirie
14 annexe
(PDF 534 ko) 15 annexe
(PDF 273 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie – communes de Nègrepelisse et Durfort-Lacapelette
(PDF 123 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 921 ko) Fourniture de fers – avenant n° 1 au marché n° 293/11
(PDF 524 ko) Fourniture et montage de pneumatiques pour entretien, maintenance et équipements de véhicules et engins – avenant n°1 au marché n° 107/11
(PDF 728 ko) Plan d'actions de sécurité routière pour 2013
(PDF 281 ko)
(PDF 534 ko) 15 annexe
(PDF 273 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie – communes de Nègrepelisse et Durfort-Lacapelette
(PDF 123 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 921 ko) Fourniture de fers – avenant n° 1 au marché n° 293/11
(PDF 524 ko) Fourniture et montage de pneumatiques pour entretien, maintenance et équipements de véhicules et engins – avenant n°1 au marché n° 107/11
(PDF 728 ko) Plan d'actions de sécurité routière pour 2013
(PDF 281 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Fourniture d'équipements de protection individuels – dévolution des marchés
(PDF 803 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – contrat d'entretien avec la SARL Froid du Born
(PDF 318 ko) Maintenance des installations de chauffage-climatisation et VMC des bâtiments départementaux – dévolution du marché
(PDF 306 ko) Matériel service reprographie – contrat de vérification sécurité du massicot EBA 721 LT et entretien préventif
(PDF 779 ko) Réforme de matériel
(PDF 418 ko) Réforme de matériel (tous services)
(PDF 982 ko) Réforme et aliénation de véhicules, matériel et outillage
(PDF 706 ko) Réhabilitation des bâtiments de la direction de la Solidarité départementale à Montauban – avenant n°1 au marché n° 362/11 – lot 8 – revêtements de sols conclu avec l'entreprise Sol Français
(PDF 21 ko)
(PDF 803 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – contrat d'entretien avec la SARL Froid du Born
(PDF 318 ko) Maintenance des installations de chauffage-climatisation et VMC des bâtiments départementaux – dévolution du marché
(PDF 306 ko) Matériel service reprographie – contrat de vérification sécurité du massicot EBA 721 LT et entretien préventif
(PDF 779 ko) Réforme de matériel
(PDF 418 ko) Réforme de matériel (tous services)
(PDF 982 ko) Réforme et aliénation de véhicules, matériel et outillage
(PDF 706 ko) Réhabilitation des bâtiments de la direction de la Solidarité départementale à Montauban – avenant n°1 au marché n° 362/11 – lot 8 – revêtements de sols conclu avec l'entreprise Sol Français
(PDF 21 ko)
Intervention départementale en matière d’urbanisme
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
43 annexe
(PDF 537 ko) Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - communes d'Auvillar, Castelsarrasin, et communauté d'agglomération du Grand Montauban
(PDF 640 ko) Aménagement de villages : communes de Durfort-Lacapelette, Réalville et Saint-Vincent-d'Autejac
(PDF 186 ko) Avenant 2013 à la contractualisation n°1 de 2010 entre la commune de Lafitte et le département
(PDF 650 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples – communes de Monclar-de-Quercy, Saint-Amans-du-Pech, Saint-Nauphary et Saint-Vincent-d'Autejac
(PDF 166 ko) Contrats des pays montalbanais, Midi-Quercy et Garonne-Quercy-Gascogne programmes opérationnels 2012 – phase 2
(PDF 7 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales : éligibilité au fonds 2013
(PDF 172 ko) Réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux – communes d'Angeville, Auvillar, Comberouger, Escatalens, Lamothe-Capdeville, Saint-Aignan, Valeilles, Montgaillard, Orgueil, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Beauzeil et communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron
(PDF 823 ko) Résorption de l'habitat insalubre – communes d'Orgueil et Septfonds
(PDF 758 ko)
(PDF 537 ko) Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - communes d'Auvillar, Castelsarrasin, et communauté d'agglomération du Grand Montauban
(PDF 640 ko) Aménagement de villages : communes de Durfort-Lacapelette, Réalville et Saint-Vincent-d'Autejac
(PDF 186 ko) Avenant 2013 à la contractualisation n°1 de 2010 entre la commune de Lafitte et le département
(PDF 650 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples – communes de Monclar-de-Quercy, Saint-Amans-du-Pech, Saint-Nauphary et Saint-Vincent-d'Autejac
(PDF 166 ko) Contrats des pays montalbanais, Midi-Quercy et Garonne-Quercy-Gascogne programmes opérationnels 2012 – phase 2
(PDF 7 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales : éligibilité au fonds 2013
(PDF 172 ko) Réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux – communes d'Angeville, Auvillar, Comberouger, Escatalens, Lamothe-Capdeville, Saint-Aignan, Valeilles, Montgaillard, Orgueil, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Beauzeil et communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron
(PDF 823 ko) Résorption de l'habitat insalubre – communes d'Orgueil et Septfonds
(PDF 758 ko)
Plan de soutien "Tourisme Avenir"
Aide au titre de la création de plus-produits liés à l'hébergement privé
(PDF 167 ko) Création et modernisation des gîtes d'étapes et de séjours de groupes privés
(PDF 271 ko) Modernisation de gîtes privés
(PDF 388 ko) Modernisation de la petite hôtellerie rurale
(PDF 317 ko) Modernisation du camping privé classé « La Tisarne » à Campsas
(PDF 218 ko)
(PDF 167 ko) Création et modernisation des gîtes d'étapes et de séjours de groupes privés
(PDF 271 ko) Modernisation de gîtes privés
(PDF 388 ko) Modernisation de la petite hôtellerie rurale
(PDF 317 ko) Modernisation du camping privé classé « La Tisarne » à Campsas
(PDF 218 ko)
Promotion
Alimentation en eau potable
Programmation 2010 - Syndicat des eaux de la région de Grisolles – extension et renforcement du réseau d'alimentation en eau potable pour alimenter la plate-forme logistique départementale – 2ème tranche
(PDF 373 ko) Programmation 2012 - Syndicat des eaux de la région de Castelsarrasin – doublement des capacités de traitement de la station de production d'eau potable de Pouzargues
(PDF 30 ko)
(PDF 373 ko) Programmation 2012 - Syndicat des eaux de la région de Castelsarrasin – doublement des capacités de traitement de la station de production d'eau potable de Pouzargues
(PDF 30 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
25 annexe
(PDF 246 ko) 26 annexe
(PDF 569 ko) Conventions de prestation de service pour l'encadrement d'une activité physique et sportive
(PDF 304 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – programmation 2013
(PDF 768 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 347 ko)
(PDF 246 ko) 26 annexe
(PDF 569 ko) Conventions de prestation de service pour l'encadrement d'une activité physique et sportive
(PDF 304 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – programmation 2013
(PDF 768 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 347 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants - liste A – communes de Lacourt-Saint-Pierre, Larrazet et Monclar-de-Quercy
(PDF 914 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des écoles, des collèges (SEGPA incluse) et de l'enseignement spécialisé publics et privés – année scolaire 2012/2013
(PDF 26 ko) Environnement numérique de travail
(PDF 452 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Piquecos, Puycornet, Saint-Étienne-de-Tulmont, Saint-Sardos et Valeilles
(PDF 561 ko) Signature du contrat de site – enseignement supérieur et recherche
(PDF 657 ko)
(PDF 914 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des écoles, des collèges (SEGPA incluse) et de l'enseignement spécialisé publics et privés – année scolaire 2012/2013
(PDF 26 ko) Environnement numérique de travail
(PDF 452 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Piquecos, Puycornet, Saint-Étienne-de-Tulmont, Saint-Sardos et Valeilles
(PDF 561 ko) Signature du contrat de site – enseignement supérieur et recherche
(PDF 657 ko)