Décisions Commission Permanente du 25 Février 2013
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ENVIRONNEMENT
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Collège Olympe de Gouges à Montauban - Restructuration du bâtiment C « socio-culturel » et du bâtiment A « administration » - dévolution du marché de maîtrise d'œuvre
(PDF 468 ko) Construction d'un bâtiment « IUP arts appliqués » sur le site universitaire de Tarn-et-Garonne – avenants aux marchés de travaux – avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 72 ko)
(PDF 468 ko) Construction d'un bâtiment « IUP arts appliqués » sur le site universitaire de Tarn-et-Garonne – avenants aux marchés de travaux – avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 72 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Voirie
Acquisitions foncières pour diverses opérations – communes de Montastruc, Larrazet et Saint-Nauphary
(PDF 647 ko) Aménagement d'un carrefour sur les RD 30 et VC 10 au PR 11,077 sur la commune de Donzac – convention de financement avec la commune de Donzac
(PDF 715 ko) Aménagement des RD 65/VC de la ZA Nafine à Négrepelisse dévolution du marché
(PDF 734 ko) Fourniture de matériaux de construction – dévolution des marchés
(PDF 435 ko)
(PDF 647 ko) Aménagement d'un carrefour sur les RD 30 et VC 10 au PR 11,077 sur la commune de Donzac – convention de financement avec la commune de Donzac
(PDF 715 ko) Aménagement des RD 65/VC de la ZA Nafine à Négrepelisse dévolution du marché
(PDF 734 ko) Fourniture de matériaux de construction – dévolution des marchés
(PDF 435 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Appel d'offres pour « l'acquisition d'un logiciel de gestion du courrier, des arrêtés et des délibérations »
(PDF 548 ko) Appel d'offres pour « le financement de la location des matériels informatiques et des infrastructures réseau du département »
(PDF 501 ko) Bail à loyer – avenant n° 1 – Conseil Général/Denise Mercié pour le service Jeunesse
(PDF 721 ko) Convention de mise à disposition temporaire de locaux communaux – subdivision de Castelsarrasin – 2 rue du Soleil – avenant n° 1
(PDF 818 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – convention de prestations de service – service de santé en milieu de travail inter-entreprise (SMTI 82)
(PDF 790 ko) Mise à disposition de locaux à des organismes d'intérêt général – CAUE – convention de moyens – avenant n° 1
(PDF 688 ko)
(PDF 548 ko) Appel d'offres pour « le financement de la location des matériels informatiques et des infrastructures réseau du département »
(PDF 501 ko) Bail à loyer – avenant n° 1 – Conseil Général/Denise Mercié pour le service Jeunesse
(PDF 721 ko) Convention de mise à disposition temporaire de locaux communaux – subdivision de Castelsarrasin – 2 rue du Soleil – avenant n° 1
(PDF 818 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – convention de prestations de service – service de santé en milieu de travail inter-entreprise (SMTI 82)
(PDF 790 ko) Mise à disposition de locaux à des organismes d'intérêt général – CAUE – convention de moyens – avenant n° 1
(PDF 688 ko)