Décisions Commission Permanente du 17 Septembre 2012
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Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes de Labastide-Saint-Pierre, Roquecor et Saint-Paul-d'Espis
(PDF 836 ko) Aménagement de villages : communes de Bourg-de-Visa, Monteils et Villebrumier
(PDF 520 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Verdun-sur-Garonne et Villebrumier
(PDF 163 ko) Lotissements communaux de qualité : commune de Monclar-de-Quercy
(PDF 818 ko) Réalisation de travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux: communes de Saint-Antonin-Noble-Val et Septfonds
(PDF 285 ko) Résorption de l'habitat insalubre : communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron
(PDF 463 ko)
(PDF 836 ko) Aménagement de villages : communes de Bourg-de-Visa, Monteils et Villebrumier
(PDF 520 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Verdun-sur-Garonne et Villebrumier
(PDF 163 ko) Lotissements communaux de qualité : commune de Monclar-de-Quercy
(PDF 818 ko) Réalisation de travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux: communes de Saint-Antonin-Noble-Val et Septfonds
(PDF 285 ko) Résorption de l'habitat insalubre : communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron
(PDF 463 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
Collèges
Collège Pierre Bayrou à Saint-Antonin-Noble-Val – restructuration des bâtiments externat et internat – dévolution des marchés de travaux
(PDF 169 ko) Collège Vercingétorix à Montech - fourniture et pose de bâtiments modulaires – dévolution du marché de fournitures
(PDF 153 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 547 ko)
(PDF 169 ko) Collège Vercingétorix à Montech - fourniture et pose de bâtiments modulaires – dévolution du marché de fournitures
(PDF 153 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 547 ko)
Enseignement du 1er degré
Solidarité
Aide sociale à l'enfance – associations gestionnaires de techniciennes de l'intervention sociale et familiale (TISF) et auxiliaires de vie sociale (AVS)
(PDF 365 ko) Contrat unique d'insertion – avenant à la convention d'Objectifs et de Moyens 2012
(PDF 381 ko) Revenu de solidarité active – fraudes au RSA – dépôt de plainte
(PDF 716 ko) Subvention aux centres locaux d'information et de coordination gérontolo-giques – CLIC
(PDF 298 ko) Subvention aux instances locales de coordination gérontologique
(PDF 227 ko)
(PDF 365 ko) Contrat unique d'insertion – avenant à la convention d'Objectifs et de Moyens 2012
(PDF 381 ko) Revenu de solidarité active – fraudes au RSA – dépôt de plainte
(PDF 716 ko) Subvention aux centres locaux d'information et de coordination gérontolo-giques – CLIC
(PDF 298 ko) Subvention aux instances locales de coordination gérontologique
(PDF 227 ko)
Voirie
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Marchés pour des prestations d'impression pour le département de Tarn-et-Garonne – dévolution du marché
(PDF 528 ko) Marchés pour la fourniture d'objets publicitaires et de communication pour le département de Tarn-et-Garonne – dévolution du marché
(PDF 139 ko) Réforme et aliénation de véhicules
(PDF 139 ko)
(PDF 528 ko) Marchés pour la fourniture d'objets publicitaires et de communication pour le département de Tarn-et-Garonne – dévolution du marché
(PDF 139 ko) Réforme et aliénation de véhicules
(PDF 139 ko)